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Immatriculation et Assurance auto en Suisse

celinecms

Bonjour,


Nous venons d'emménager en Suisse il y a quelques jours. Nous avons importé nos deux véhicules personnels :

- un véhicule acheté il y a plus de 6 mois,

- un véhicule acheté il y a moins de 6 mois et pour lequel nous avons pu bénéficier d'un délai de deux ans grâce au formulaire 15.30.


Lors de notre passage en douane, la douane française nous a parlé d'un délai de 3 mois pour l'immatriculation de nos véhicules. La douane suisse quant à elle a évoqué un délai d'un an, ce qui correspond effectivement à ce que j'avais pu lire sur internet avant notre entrée sur le territoire.


Sauriez-vous m'apporter plus d'informations relatives à ces délais ? De plus, devons-nous immatriculer également notre véhicule bénéficiant de l'autorisation 15.30 avant l'expiration du délai de deux ans ? Nous revendrons probablement le véhicule en France avant la fin du délai attribué, ce qui risque donc d'être embêtant avec des plaques suisses. Quelles seraient alors les démarches à effectuer ?


Je me pose également des questions au sujet de nos assurances automobiles. Notre assureur actuel nous a demandé de changer rapidement d'assurances sous prétexte qu'ils ne pourrait pas continuer à nous assurer longtemps après notre départ. D'un autre côté, nous avons discuté avec un assureur suisse qui nous dit que nous pouvons sans souci conserver nos assurances françaises la première année, tant que nos plaques sont immatriculées en France. Sauriez-vous m'en dire plus à ce sujet ?


En vous remerciant d'avance pour votre aide.


Céline

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PIRLET Anne Françoise

Bonjour,
Nous venons d'emménager en Suisse il y a quelques jours. Nous avons importé nos deux véhicules personnels :
- un véhicule acheté il y a plus de 6 mois,
- un véhicule acheté il y a moins de 6 mois et pour lequel nous avons pu bénéficier d'un délai de deux ans grâce au formulaire 15.30.

Lors de notre passage en douane, la douane française nous a parlé d'un délai de 3 mois pour l'immatriculation de nos véhicules. La douane suisse quant à elle a évoqué un délai d'un an, ce qui correspond effectivement à ce que j'avais pu lire sur internet avant notre entrée sur le territoire.


Ce n'est pas encore la douane française qui fait la loi en Suisse: à partir du moment où vous êtes domiciliées en Suisse, vous êtes soumises aux règles suisses, donc vous avez 1 ans pour immatriculer votre véhicule en Suisse. Mais attention, ce ne sont pas les véhicules qui sont immatriculés, ni même les conducteurs, mais bien les propriétaires de véhicules. Pour obtenir une immatriculation, il faut absolument un contrat d'assurance RC. L'immatriculation peut suivre le propriétaire d'un véhicule successif à l'autre; il peut même immatriculer 2 véhicules avec un seul jeu de plaques, à condition qu'un seul véhicule circule sur le domaine public à la fois: on parle alors de plaques interchangeables; pour l'assurance et la taxe de circulation, c'est le véhicule le plus puissant des deux qui est pris en considération.

PIRLET Anne Françoise

(...) Je me pose également des questions au sujet de nos assurances automobiles. Notre assureur actuel nous a demandé de changer rapidement d'assurances sous prétexte qu'ils ne pourrait pas continuer à nous assurer longtemps après notre départ. D'un autre côté, nous avons discuté avec un assureur suisse qui nous dit que nous pouvons sans souci conserver nos assurances françaises la première année, tant que nos plaques sont immatriculées en France. Sauriez-vous m'en dire plus à ce sujet ?


Quand l'assuré se domicilie à l'étranger, les contrats d'assurance prévoient généralement une couverture de 3 mois, parfois 6 mois: vous devez relire votre contrat d'assurance français. La Suisse étant réputée chère, cela inquiète forcément votre assureur de devoir y faire des remboursements ... Peut-être pouvez-vous négocier une prolongation de ce délai moyennant un surcoût. Ou changer d'assurance: Allianz et Generali sont bien représentés à la fois en Suisse et en France. Passez par un courtier installé en Haute-Savoie, proche de votre nouveau domicile valaisan: il aura mieux l'habitude de ces problématique transfrontalières.