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Besoin de précision car dans le doute

Dernière activité 27 Novembre 2024 par Shainake

Nouvelle discussion

Retraité

Bonjour,

Es ce vrai qu'étant résident non habituel et ayant une voiture immatriculée en France, il suffit d'aller en Espagne deux, trois jours pour être dans les clous des 183 jours  ( donc sortir la voiture du pays tous les 6 mois,)pour rester immatriculé Français, et qu'elle preuve doit on apporter en cas de contrôle)

Frantugais

Bonjour.

Perso je dirais que non. L'Espagne ne sera pas salvatrice. Vous êtes résident fiscal au Portugal et français. Vous pouvez avoir une voiture au Portugal immatriculée en France soit. Mais il faut tenir compte de son garage habituel.

Je ne tenterais pas !

Par contre résidant occasionnel, en résidence secondaire, cela doit être très possible. Seul votre assureur peut vous fixer des bornes aux limites, couchées sur la police bien sûr. C'est ce que nous pratiquons et bien en dessous du temps imparti.

Il serait quand même désagréable de se sortir d'une situation complexe pour cela.

@méditer.

Jipé

Je déconseille de jouer à cela, il ne faut pas prendre les policiers et gendarmes et surtout les assureurs pour des imbéciles. C'est jouer avec le feu pour pas grand chose.

danielregis999

@Jipé

Non vous n’avez pas le droit de conduire une voiture immatriculee  hors portugal si vous êtes résident ( normal ou RNH ) ,c’est la même régle en France

danielregis999

Si vous le faites quand même ( il y en a d'autres qui le font ) vous risquez une grosse amende et la confiscation du véhicule !

Attention, la GNR est très bien équipée en Informatique.

Ceci étant je connais quelqu'un qui pratique cela depuis 10 ans sans s'être fait pincer.

A chacun de peser ses risques.

oyhenart

@Retraité

Bonjour.

Retraité comme vous et RNH au Portugal depuis près de 10 ans; je n'ai jamais connu aucun problème de ce genre.


La voiture reste immatriculèe  en France tout à fait légalement...sans séjour ou autre complication ailleurs.


Bien à vous


dominique

oyhenart

Je précise que je rentre en France régulierement (au pays basque), que je subis des contrôles comme tout le monde...

Ce que dit danielrégis999 n'est valable que pour les portugais immatriculés français

vilregis

@oyhenart

Vous avez eu de la chance, une personne de ma connaissance, française , s'est faite verbalisée il y a 2 ans: 90€

danielregis999

@oyhenart

Vous induisez les lecteurs en erreur.

Pour des raisons fiscales, dans tous les pays de l'UE, il est interdit à un résident fiscal de conduire un véhicule immatriculé à l'étranger.

Ceci à pour but de protéger le fisc local et les vendeurs de voitures locaux car sans cela, tout le monde irait acheter son véhicule dans le pays qui vend les voitures moins cher et encouragerai le dumping fiscal.

Ci-dessous le paragraphe du Code Général des Impôts portugais :

Cada veículo estrangeiro que entra em Portugal, por pessoa que reside mais de 185 dias em

Portugal, deverá ter matrícula portuguesa, sob pena de apreensão de veículo e coima.

" tout véhicule étranger qui entre au Portugal conduit par une personne qui réside plus de 185 jours au Portugal doit être immatriculé portugais sous peine de saisie du véhicule et amende"


Vous n'avez jamais été pris, tant mieux pour vous, mais cela peut toujours arriver et vous prenez une responsabilité grave en induisant les autres en erreur.

Jipé

Je suis parfaitement d'accord avec danielregis !

Lorsqu'on est hors la loi, on ne conseille pas aux autres d'en faire autant.

Shainake

Il faut bien sur avoir faire immatriculer votre voiture au Portugal.

Mais á moins que vous voulez dépenser beaucoup d'argent pour rien évitez des compagnies d'assurance comme Tranquillidade , Fidelidade et j'en passe. Elles font payer aux expats le double qu' aux autres  et font le maximum pour ne pas payer même un sou si par malheur  vous avez eu un accident dont vous n' êtes même pas responsable.

Allianz.pt et Zurich.pt sont honnêtes et sérieux:

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