Essayons de comprendre le statut RNH de façon simplifiée.

Non, j'ai un statut privé

layote    ce n'est pas un avantage ,mais beaucoup  devinez la suite ,,,,,

Candia33: Moi personnellement, je suis retraitée de la fonction publique, mais c'est une petite retraite, qu'on m'a donnée pour invalidité. .. ça va compliquer les choses  ?




Il faut voir qui paie cette petite retraite si c'est un complément de retraite ou une indemnité d'invalidité car dans ce dernier cas vous risquez de la perdre, car vous êtes obligé d'être domicilié en France. Il faut voir?
Vyo

je ne comprend pas votre message. Merci d'être plus clair
Cordialement
Gilbert

je ne comprend pas votre message. Merci d'être plus clair
Cordialement
Gilbert



A qui vous adressez-vous?
Si c'est à moi, plus clair à quel sujet.
Vyo

Ah ok, merci pour le renseignement... ça va être compliqué, si je me marie avec mon ami,  non  ? Je ne touche pas grand chose, je n'ai jamais été imposable... Bon, de toute façon, ça ne me retiendra pas  ! J'ai vraiment envie de partir... Marre de cette France bancale et dangereuse...

Bonjour,  c'est ma retraite personnelle, dont je bénéficie avant l'âge pour cause d'invalidité, j'ai un taux de 38% car je n'ai pas tous mes trimestres.  Et même plus tard, ce sera ma retraite principale, car c'est là que j'ai travaillé le plus longtemps. J'ai lu dans une brochure de mon administration pour les retraités, qu'on pouvait la toucher en étant à l'étranger. Tant pis pour le statut RNH, mais je n'aimerais pas que mon ami ne puisse pas l'avoir à cause de moi... surtout qu'on voudrait se marier...

Bonjour,  c'est ma retraite personnelle, dont je bénéficie avant l'âge pour cause d'invalidité, j'ai un taux de 38% car je n'ai pas tous mes trimestres.  Et même plus tard, ce sera ma retraite principale, car c'est là que j'ai travaillé le plus longtemps. J'ai lu dans une brochure de mon administration pour les retraités, qu'on pouvait la toucher en étant à l'étranger. Tant pis pour le statut RNH, mais je n'aimerais pas que mon ami ne puisse pas l'avoir à cause de moi... surtout qu'on voudrait se marier...




Si votre amie est dans les conditions elle pourrait avoir le RNH et bénéficier de l'exonération sur sa retraite.
Si votre retraite est minime; il est possible que vous ne paierai pas ou peu d'impôts ici.
Vyo

Bonsoir, où est ce qu'on peut avoir ce guide de 107 pages dont vous avez parlé  svp  ?

  OK.  Au fait  : Ne pas se fier à la photo de profil, mon ami n'écrit jamais ici, nous avons juste ouvert un seul compte pour nous deux, puisque nous voulons partir ensemble  !    Moi, c'est Annie, et je suis moins virile que sur la photo de profil lol

candia33 a écrit:

  OK.  Au fait  : Ne pas se fier à la photo de profil, mon ami n'écrit jamais ici, nous avons juste ouvert un seul compte pour nous deux, puisque nous voulons partir ensemble  !    Moi, c'est Annie, et je suis moins virile que sur la photo de profil lol

Moins virile ???
Il reste de la marge pour être féminine. ..
Mdrrrrrrrrrrr 

Bon, je vais le dire sans humour ni jeu de mots  : Sur la photo de profil, c'est mon homme  ! Moi, j'ai une autre tête...

Bon, je vais le dire sans humour ni jeu de mots  : Sur la photo de profil, c'est mon homme  ! Moi, j'ai une autre tête...






On veut des preuves.
Vyo

Bande de curieux  ! 

c est trop facile !
Daniel Régis

@ Candia33 et à ceux de la file ...

La photo de profil, c'est le poisson, il me semble, la photo de l'homme est de face ... 

Cette photo me rappelle le beau bouquin de Pagnol (Marcel) : " La gloire de mon père" 

Amitiés 

roro

Non non, c'est pas moi le poisson 

Sujet : Essayons de comprendre le statut RNH de façon simplifiée.

Source de l'information :
info.portaldasfinancas.gov.pt/pt/docs/Conteudos_1pagina/NEWS_Portuguese_Tax_System.htm

Brochures officielles en Portuguais, en Francais, ou en Anglais, aux choix :

IRS - REGIME FISCAL PARA O RESIDENTE NÃO HABITUAL:
info.portaldasfinancas.gov.pt/NR/rdonlyres/B351614F-10BD-4C08-BE44-26CAB723884A/0/IRS_RNH_PT.pdf

IRS – RÉGIME FISCAL DU RÉSIDENT NON HABITUEL:
info.portaldasfinancas.gov.pt/NR/rdonlyres/B351614F-10BD-4C08-BE44-26CAB723884A/0/IRS_RNH_FR.pdf

IRS - NON-REGULAR TAX REGIME FOR NON-REGULAR RESIDENTS:
info.portaldasfinancas.gov.pt/NR/rdonlyres/B351614F-10BD-4C08-BE44-26CAB723884A/0/IRS_RNH_EN.pdf

Bonne lecture ........

CERTIFICAT D'ENREGISTREMENT
Pour les citoyens de l'UE / EEE / SUISSE


Que dois-je ...
Le certificat d'immatriculation, qui formalise le droit de résidence au Portugal, devrait se demander si l'UE / EEE / Suisse rester dans le pays pendant plus de trois mois. Jusqu'à cette époque, juste besoin d'avoir une carte d'identité ou passeport en cours de validité.

Le droit d'entrée et de séjour au Portugal couvre les citoyens des pays de l'Union européenne (UE), l'Espace économique européen (EEE), la Principauté d'Andorre et la Suisse, ainsi que des membres de leur famille.

Qui peut postuler?
Citoyen de l'Union européenne, l'Islande, le Liechtenstein, la Norvège, Andorre et la Suisse.

Où puis-je postuler?

Sur place:
la mairie de la zone de résidence. Avant de voyager, vérifiez auprès de la mairie de votre zone donner l'emplacement exact de service et heures de fonctionnement.

Quand puis-je demander?
Dans les 30 jours après les trois mois de l'entrée dans le pays.

Que dois-je faire une demande?
Documents et exigences:

1. Carte d'identité / passeport valide;

2. Déclaration sous serment, qu'il mène une subordonnée d'occupation ou indépendante au Portugal;

Ou

Déclaration sous serment, qu'ils disposent de ressources suffisantes pour eux et pour leurs familles ainsi que l'assurance de santé, car il est nécessaire dans l'État membre de la nationalité aux citoyens portugais;

Si l'étudiant:

3. Déclaration sous serment, ce est inscrit dans un établissement d'enseignement public ou privé, reconnu officiellement et il donne la preuve dans une déclaration ou une autre preuve de votre choix, la possession de ressources financières suffisantes pour eux et pour leurs familles, et d'avoir une assurance santé, car il est nécessaire dans l'État membre de la nationalité aux citoyens portugais.

Quel est le coût?
€ 15,00
Autres coûts

Quels sont les délais pour la fourniture du service?
A l'époque (en général).

Autres informations
Pour plus d'informations se il vous plaît consulter le site SEF.

Droit applicable
- La loi n ° 37/2006, du 9 Août - Réglez le droit de libre circulation et de séjour des citoyens de l'UE et les membres de leur famille au Portugal [voir PDF]

- L'ordonnance n ° 1334-D / 2010 - Approuve le modèle du certificat d'enregistrement de citoyen de l'Union européenne, permis de séjour permanent citoyen de l'UE, la carte de séjour de la famille des citoyens de l'UE et de leurs taux respectifs la charge de la délivrance de ces documents. [Voir PDF]

Questions? Contact:
Les municipalités

Source:
sef.pt/portal/v10/PT/aspx/apoioCliente/detalheApoio.aspx?fromIndex=0&id_Linha=4351#certificadoregisto

Mairie de Lisbonne:
cm-lisboa.pt/servicos/por-temas/certidoes-e-reproducoes/registo-de-cidadaos-comunitarios-certificado

Pour les permi de conduir, la échange n´est pa obligatoire pour citoyen français:

Permis de conduire délivrés par les pays de l'Espace économique européen (EEE) sont valables au Portugal, et son échange volontaire pas obligatoire.

Cependant, les conducteurs qui établissent une résidence au Portugal ont le devoir d'informer le Bureau régional ou de district de IMT votre région, dans les 60 jours sous peine de infraction administrative

Donc, dans ce cas, le conducteur doit se rendre aux IMT avec les documents suivants:

Une preuve de résidence, à demander à la municipalité respective ou conseil paroissial;
Formulaire type 13 IMT;
Conduite sous la photocopie et afficher le document original;
Présentation de l'identification.
(Pays de l'EEE: les États membres de l'Union européenne, l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège)

Si vous souhaitez obtenir des Portugais permis de conduire en échange, vous devez remplir les conditions suivantes:

L'âge légal minimum requis par la loi portugaise pour la catégorie à laquelle ils ont droit;
Condition physique, mentale et psychologique;
Vivre au Portugal;
Il est de servir interdiction ou la disqualification ou l'interdiction de mesure de sécurité et permis de conduire délivré;
Documents

Pour émettre échange de la licence les documents suivants sont requis:

La livraison du permis de conduire valide originale et définitive;
Une photographie récente (passeport), les couleurs et le fond lisse et la lumière;
Photocopie de la pièce d'identité et d'afficher l'original;
Certificat médical délivré par un médecin dans le cadre de son travail, pour les pilotes de toutes les catégories;
Favorable certificat d'évaluation psychologique délivré par ne importe quel psychologue dans l'exercice de leur profession, pour les conducteurs du groupe 2: conducteurs de véhicules des catégories C, CE, D, DE, catégorie C1, C1E, D1 et D1E et pilotes catégories B et BE exercice ambulances de conduire, véhicules d'incendie, le transport des patients, le transport scolaire et passagers de location de voitures légères;
Formulaire type 1 IMT.
NOTE: Dans les comptoirs de service IMT et les Magasins citoyens où IMT est présent (Braga, Coimbra, Lisbonne - Orange, Setúbal, Viseu et Porto), le modèle 1 IMT ne est pas nécessaire lorsque la livraison de documents est effectuée par le propre et est nécessaire lorsque la livraison de documents est effectuée par des tiers.

Tarif: € 30

Procédures

Pour faire la demande d'échange de permis de conduire est nécessaire:

Manuellement remplir le formulaire modèle 1 IMT en double exemplaire après l'impression, et signer. En remplissant le formulaire, utilisez un stylo à bille noir sur surface dure (Voir Instructions pour le remplissage) .;
La main sur des documents aux branches appeler le IMT régionale et un service de district ou Shop Citoyen près de chez vous;
Le conducteur recevra une nouvelle carte à la maison, par courrier recommandé à la main.
Le cadre juridique

Changement de résidence: le paragraphe 3 de l'article 15 du Règlement sur les autonomisation juridiques pour conduite (décret-loi 37/2014 du 10 Mars, modifiant le décret-loi 138/2012)

Le décret-loi n ° 138/2012 du 5 Juillet, qui introduit un certain nombre de changements à la route et approuve le nouveau règlement de la démarginalisation de code pour la conduite, transposant partiellement dans droit national la directive 2006/126 / CE du Parlement européen et du Conseil du 20 Décembre sur le permis de conduire.

Source: http://www.imtt.pt/sites/IMTT/Portugues … ropeu.aspx

La loi portugaise qui reconnait plein de validité au permi de conduire français:

article 125
autres titres
1 - En plus des titres visés aux paragraphes 4 et 5 de Article 121 titres sont encore se qualifier pour la conduite d'un véhicule à moteur comme suit:
permis aa) de conduire délivrés par le services compétents de la direction
portugaise de Macao;
bb) conduite titres émis par d'autres Etats membres de l'Union européenne ou de l'espace économique européen;

Source: http://www.ansr.pt/SegurancaRodoviaria/ … saoWEB.pdf

Pour les permis de conduire attention aux informations fausses.
Le copié-collé ci-dessus comporte des erreurs.
Dans tous les cas si vous vous installez au Portugal vous serez tenu de faire la demande d'un permis de conduire
Portugais. Cela fait deux ans que je répète la même chose et que je donne la procédure en détail.
Certains avaient même confondu permis de conduire et permis de pêche.
Je vous signale que le copié-collé n'est pas toujours une technique valable sur le blog.
Bien sûr au'il a la facilité mais en générale les informations ne sont pas vérifiés soigneusement et peuvent contenir des erreur,  informations de quelque endroit qu'elles proviennent :Ambassades, administrations, journaux, etc... 
Rien ne vaux les information données par des gens d'expérience qui ont un vécu et qui le relatent sur le blog.
Vous cherchez et vous trouverez.
Bonne journée;

Vyo,  la loi est récent de 2013.

Aux Portugal il y a deux organisme responsable pour les vehicules:

Le IMTT qui concéde les autorizacion administratif, etc.
L´ANSR qui fiscalize les vehicules/conducteur, etc.

Ce ci n´est pas une loi portugaise, une directive européene qui est valide aprés 19 de Janvier de 2013:

http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/Lex … 060:fr:PDF

Article 2
Reconnaissance mutuelle
1. Les permis de conduire délivrés par les États membres sont
mutuellement reconnus.

Le même en France:
http://vosdroits.service-public.fr/part … tml#N1008E

La seule exception le titulaire d’un permis de conduire communautaire ayant une durée de validité indéterminée ou supérieure à 15 ans sera tenu de le renouveler, à condition d’être résident légal en Portugal, au terme de deux ans à compter de la résidence légale en Portugal.

ps: je m´excuse pour le copy paste, j´essayer avec google translator de traduire pour français.

14. As cartas de condução emitidas por países da União Europeia são válidas em Portugal?


As cartas de condução emitidas por países pertencentes ao Espaço Económico Europeu (de que fazem parte Estados-membros da União Europeia, Islândia, Liechtenstein e Noruega) são válidas em Portugal, sendo a sua troca facultativa.

No entanto, os condutores que estabeleçam residência em Portugal têm o dever de registar a sua carta de condução no serviço regional ou distrital do IMT da sua área de residência, num prazo de 60 dias, sob pena de incorrerem em infração.

   #####Caso a carta de condução emitida por outro Estado-membro da União Europeia seja vitalícia ou não contenha prazo de validade, o seu titular está obrigado a trocá-la por carta portuguesa no prazo de dois anos contado da data da fixação da residência em território nacional####.


Questions réponses sur le site de  l'imtt

Perdo Callespir puisque vous êtes portugais et avocat, je vous laisse le soin de traduire la disposition sur les permis de conduire  de l'UE, qui dit au cas ou le permis de conduire émis par un autre etat membre n'a pas de date de fin , son titulaire est obligé de l'échanger par un permis de conduire portugais dans un délai de 2 ans à compter de la date de fixation de son domicilie en territoire national ( PORTUGAL)

N'onobstant la règle d'enregistrement dans les 60 jours du permis de conduire étranger


Cela devient vraiment pénible de devoir à chaque fois répéter les même messages .
Si en plus un avocat se trompe , je laisse tomber

http://www.imtt.pt/sites/IMTT/Portugues … es.aspx#14

laissez tomber !!!!
Daniel Régis

Un peu de vacances ne fait de mal à personne!

Oh oui Jean Pierre, laisse béton !

Je n'ose rien ajouter ...

bon, eh ben bon dimanche alors!

Bonjour,
avez vous eut une réponse a votre message?
Merci

Bonjour Lerins,

A qui posez-vous cette question dans une discussion interrompue depuis 3 ans?
Il serait plus judicieux de poser votre question dans une nouvelle discussion pour avoir une réponse précise.

Bonjour,
OK je ne suis pas trop habitué aux forums
Sorry

Bonjour à tous,
Après avoir lu attentivement les 3 pages de ce Post, me viennent les réflexions suivantes:
1. Jamais les bonnes âmes qui tentent d'expliquer bénévolement à la Masse ne seront suffisamment remerciées et complimentées de leur abnégation. Chapeau ! Ils font totale
abstraction de ce que la dite Masse est composée d'éléments fort divers dont certains sont irrémédiablement crétins (à leur insu, ce qui est la caractéristique du crétin) et que souventes fois les meilleures volontés doivent plier devant la bêtise.
2. On semble perdre de vue que même si le Portugal évoque un système administratif tatillon, le pays est totalement incapable de voir appliquer ses règlements. Je dirais que le Portugal c'est " l'anti Allemagne " où j'ai vécu 5 ans,et où là, par contre l'Administration est terrifiante d'efficacité et où être délinquant sous quelque forme que ce soit relève d'une démarche suicidaire. Les risques sont en théorie réels mais en réalité absents.
3. J'émigrerai bientôt vers la côte Ouest Algarve et me mettrai illico en règle par l'intermédiaire d'un cabinet spécialisé d'avocats qui m'épargneront les affres de tentatives de communication avec les guichetiers indigènes (indigène n'est aucunement péjoratif ici, du français pûr uniquement). Mais jamais je ne demanderai l'exil fiscal au Portugal car je prévois un légitime courroux des Portugais à l'endroit de ce flux croissant de retraités européens qui sont immédiatement largement au dessus du niveau financier portugais moyen et qui, de plus, ne paient pas d'impôts ! Une grenade dégoupillée à mèche lente......
Carpe Diem
Charles

Bonjour,
Je ne viendrai pas sur le terrain des paragraphes 1 et 2 mais pour le 3 je suis entièrement d'accord avec vous.
Bonne journée.

Je ne suis absolument pas d'accord sur le 3éme § car les Portugais savent bien qu'autrement il y aurait bien moins de retraités venant chez eux, boostant ainsi leur économie et que sans cela ils ne viendraient pas et ne paieraient donc pas d'impôts !
Daniel Régis

A Daniel Régis,

Les doux naifs survivent !.....  Connaissez-vous un seul être humain qui privilégie les impôts à ses propres intérêts ? Les Portugais sont largement communs à l'ensemble de notre engence.
" Everything that rises must converge "..... Je vous laisse le soin de chercher la traduction.
Charles

Il ne s('agit pas du vulgum pecus comme vous semblez le penser mais des dirigeants économiques et politiques qui ont une vue plus globales des choses.
De toutes façons cela concerne trop de monde pour que cela devienne un problème.
Bien sûr, comme souvent sur ce blog, on peut voir les choses d'une façon très pessimiste...................
Un peu d'optimisme vous ensoleillerait la journée !
Quant à la traduction de votre adage, elle ne concerne que ceux qui veulent bien y croire !
Daniel Régis

et votre naiveté culmine en doutant des lois de la physique terrestre exprimée dans " everything that rises must converge " !
Je vous envie cette fraicheur....

ce n'est pas de la fraîcheur mais du bon sens, arrêtez de vous pourrir la vie ( et la nôtre par la même occasion ) en étant négatif sur tout ce qui pourrait éventuellement ................
Vive la vie, profitons en telle qu'elle se présente.
Daniel Régis

Je ne vois pas en quoi une opinion différente de la vôtre définit en quoi que ce soit une forme de pessimisme.
Quant à vous pourrir la vie, si cela ne vous plait pas,lisez autre chose

Pessimisme..............
Ne vous déplaise je lis ce que je veux, y compris,malheureusement.) less posts complétement négatifs.
DR