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petit coup de gueule...

Nouvelle discussion

marine

Bonjour a tous !!!
voici mon billet d'humeur du jour. je suis desolee, mais ca m'enerve tellement qu'il vaut mieux que je vous en parle, peut etre pourrez vous m'aider...

alors voila :
Je suis actuellement aux Pays-Bas .
Ma voiture a des plaques francaises. Je pensais pouvoir l'assurer comme ca, puisque je ne suis la que pour un an, et que ce type de chose se pratique en France.
Et bien, nan, les assurances hollandaises refusent d'assurer une voiture qui n'a pas de plaques hollandaises…
bon, ben alors, il faut juste les changer ??? Oui, et payer la taxe en meme temps, qui est de 40 % de la valeur neuve du vehicule moins un peu de decote par annee. Ce qui m'aurait fait payer 3500 euros (soit une petite voiture en pas trop mauvais etat ici). IMPOSSIBLE , deja que je suis payee au lance pierre…

Alors, les assurances francaises pourront peut etre m'assurer ??? Eh ben non, parce que je ne roule pas en france…
donc personne ne peut m'assurer alors ??? EXACTEMENT !!! Je vais etre obligee de revendre la voiture, en France…. Pour l'instant, elle est couverte par l'assurance francaise jusqu'a la fin du mois de janvier, apres, fini.
Pffff !!! Plus de voiture !!!
J'ai appele tout le monde : le consulat, l'ambassade, toutes les compagnies d'assurance fr, hollandaises (la compagnie dont le nom commence par ''ma'' et finit par ''if'' mais qui n'est pas la maif,  m'a quand meme dit que effectivement, ils assuraient les personnes qui partaient entre 3 et 12 mois a l'etranger, mais que moi c'etait pas possible, pk c'etait pour des raisons professionnelles et que eux n'assuraient que les personnes qui partent en vacances entre 3 et 12 mois a l'etranger (...surtout, rester calme !!!), le ministere des affaires etrangeres, la maison des francais a l'etranger, et meme la communaute europeenne !!!

Ca a d'ailleurs ete instructif, pk ils m'ont explique, a la communaute europeenne, que legalement, le droit europeen autorise tout a fait a ce qu'une compagnie hollandaise m'assure avec mes plaques francaises ou qu'une compagnie francaise m'assure alors que je roule en hollande (c'est l'europe…), mais que ca depend du bon vouloir des assureurs. En gros c'est possible, mais personne ne veut le faire…

me voila donc obligee de revendre ma voiture, achetee il y a a peine 2 mois et demi. et de me preparer a passer le mois de fevrier a velo (je me reconforte en me disant qu'apres, ca ne pourra pas etre pire et que le temps ne pourra que s'ameliorer...):/
si vous avez une solution, surtout n'hesitez pas !!!!

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loloieg

Et si tu dis à ton assureur que finalement tu pars en vacances pendant 12 mois en Hollande... c'est tout. Ou serait le problème ? Pour donner une adresse en France ? Tu as peut etre de la famille avec qui tu peux en discuter.

Etant donné que c'est une mauvaise volonté de la part des assurances, je ne pense qu'il faille trop culpabiliser de prendre des largesses avec certains termes. Pour eux tu seras en vacances en Hollande...

Comment font les frontaliers qui habitent en France et qui vont travailler en Hollande toutes les semaines ?? (ça fait un peu loin pour le faire tous les jours... donc ils rentrent juste tous les week end en France et ils ont un appartement de fonction en Hollande par exple) Je serai curieux de connaitre la réponse des assureurs....

marine

le probleme d'une solution comme celle la, c'est qu'en cas de pepins importants, par exemple si je renverse et tue un cycliste, les assureurs pourront pretendre qu'il y a eu dol, cést a dire que je leur aurais volontairement cache une partie de la verite, et ils pourront a ce titre annuler de facon retroactive mon contrat d'assurance, me laissant ainsi non couverte pour cet accident...
bref, pas la bonne solution si je veux eviter de payer toute ma vie.
a la limite, je ne cherche pas a etre couverte pour des problemes de carrosserie, ca n'est pas grave, mais plutot pour les dommages importants que je pourrai causer a autrui.

Julien

C'est une véritable colle ton problème! Il doit bien y avoir une solution ... que l'on ne connait pas pour le moment, mais comme le dit Laurent, comment font les frontaliers? As-tu contacté d'autres compagnies d'assurance?

marine

je les ai (quasi) toutes contactees...
et je ne suis pas sure qu'il y ai bcp de frontaliers qui font le trajet comme ca. je sais qu'il y a une tolerance pour les plaques belges, mais c'est tout.

Julien

En tout cas ca vaut pas le coup de changer ta plaque, ni de prendre des risques :/

Olivier de Montréal

Et du côté des institutions européennes, que te conseille-t-on?
Et après tout, pourquoi tu ne pourrais pas te faire assurer par une assurance belge, ou anglaise... ?

C'est un obstacle à la libre-circulation des Européens, ça. Je suis sûr qu'on peut trouver une solution. Je vais chercher un peu ... :)

Olivier de Montréal

J'ai trouvé ça: "Les citoyens européens peuvent donc s'assurer auprès de toute compagnie d'assurance de l'UE".

Tente ta chance auprès des assurances d'autres Etats membres...

loloieg

Je ne suis pas sur que ton assureur puisse annuler de façon rétroactive ton assurance en cas de pépins graves, car comme tu le dis toi meme, le droit européen autorise un assureur français à assurer qq'1 qui travaille en hollande et qui roule avec des plaques françaises...

Par contre, en ne leur disant pas que tu vas travailler à l'étranger, il y a une faille en effet surtout parce qu'il y a une doute sur ton contrat d'embauche qui prouve que tu savais avant de contracter l'assurance que tu étais à l'étranger.

Est ce que tu sais ce qui se passe lorsqu'on a une assurance en France et que qq mois plus tard, tu pars à l'étranger ?? Tu es quand meme couverte par ton assureur français jusqu'à l'échéance de ta police d'assurance, non ??

A la rigueur je comprends les assurances qui ne veulent pas assurer longtemps qq'1 qui part à l'étranger (pour des raisons pratiques simplement)... mais comme ils assurent déjà des gens qui partent en vacances pendant 12 mois... ils pourraient faire l'effort de faire la meme chose pour les gens qui vont travailler un an à l'étranger comme toi !!

Julien

Les assurances voiture, c'est tout de même particulier.

J'ai un ami (du sud de la France comme moi) qui est parti travailler à Paris y il a quelques années, et son assureur a refusé de l'assurer ... car il quittait notre village natal pour la capitale!

marine

Alors, le droit francais, ou plutot la coutume en matiere d'assurance veut que lorsque tu pars a l'etranger, ton contrat d'assurance, s'il n'est pas modifie, est valable 3 mois dans le pays membre de l'union ou tu t'es deplace, et ce, meme si l'echeance officielle de la couverture est posterieure.
au dela, il faut trouver une assurance correspondant au nouveau statut. et cela depends du bon vouloir de ces messieurs assureurs...
en cas de dol, l'assureur peut annuler le contrat (c'est une de ses prerogatives en cas de dol, la nullite retroactive).
Olivier, c'est aussi ce que j'avais trouve, mais personne, du moins aucun assureur ne veux s'y livrer, va savoir pourquoi...
quant a changer mes plaques, 3500 euros pour 10 mois, pour la reimmatriculation dans le pays suivant, que ce soit la France ou autre, ca fait un peu trop cher pour moi, pas les moyens...
ce matin, -6 degres... Bbrrrr, bientot, le velo...

Olivier de Montréal

Heureusement que tu ne vis pas au coeur des Alpes suisses, avec ton vélo... :)

marine

tu m'etonnes...:D

marine

peut etre un debut de solution, ou du moins une nouvelle tentative grace au SOLVIT.
Le SOLVIT est un service de resolution des problemes au sein du marche interieur.
cf > Qu'est-ce que SOLVIT ?
SOLVIT est un réseau de résolution de problèmes en ligne: les États membres de l'UE y coopèrent pour régler, de façon pragmatique, les problèmes résultant de la mauvaise application de la législation du marché intérieur par les autorités publiques. Il existe un centre SOLVIT dans chaque État membre de l'UE (ainsi qu'en Norvège, en Islande et au Liechtenstein). Les centres SOLVIT peuvent contribuer à traiter les plaintes émanant à la fois des citoyens et des entreprises. Ces centres font partie de l'administration nationale et s'engagent à fournir des solutions réelles à des problèmes réels dans un bref délai de dix semaines. Les services fournis par SOLVIT sont gratuits.

SOLVIT fonctionne depuis juillet 2002. Il est géré par les États membres mais c'est la Commission européenne qui fournit les installations et, si besoin est, propose une assistance pour accélérer la résolution des problèmes. Elle transmet également certaines des plaintes officielles qu'elle reçoit au système SOLVIT lorsqu'il existe de bonnes chances de régler le problème en question sans engager d'action en justice

pour plus de detail sur cet organisme, aller a :
http://europa.eu.int/solvit/site/index_fr.htm

voila. je vous tiens au courant des evolutions

Olivier de Montréal

Merci pour l'info!! C'est très intéressant.
Je vais aller y faire un tour!

Olivier de Montréal

7% des cas concerne l'immatriculation des véhicules.
Je suis sûr que ton cas n'est pas exceptionnel.

C'est une bonne initiative de la Commission Européenne, ce service!

Julien

Une initiative qui vaut bien un nouveau topic sur le forum Europe? :D

Marine, veux-tu nous re-présenter le Solvit dans ce forum si tu as un peu de temps?

beurredemani

ah les deboires administratifs .. quelle joie !

en tout cas bonne idee que le Solvit !

maxime1008

marine a écrit:

Bonjour a tous !!!

Je suis actuellement aux Pays-Bas .
Ma voiture a des plaques francaises. Je pensais pouvoir l'assurer comme ca, puisque je ne suis la que pour un an, et que ce type de chose se pratique en France.
Et bien, nan, les assurances hollandaises refusent d'assurer une voiture qui n'a pas de plaques hollandaises…
bon, ben alors, il faut juste les changer ??? Oui, et payer la taxe en meme temps, qui est de 40 % de la valeur neuve du vehicule moins un peu de decote par annee. Ce qui m'aurait fait payer 3500 euros (soit une petite voiture en pas trop mauvais etat ici). IMPOSSIBLE , deja que je suis payee au lance pierre…


si vous avez une solution, surtout n'hesitez pas !!!!


Salut Marine. Je vis aussi aux Pays Bas. L'ABN Amro a accepté d'assurer ma voiture avec une plaque française (au moins un an). C'est donc possible...

Quant au paiement de la taxe de 40%, tu es exemptée si tu possédais ta voiture au moins 6 mois avant de venir t'installer aux Pays Bas. De toutes façons, importer la voiture pour un an n'a pas de sens et la procédure est assez compliquée.

marine

Maxime 1008, merci pour ta reponse.
ABN amro est ma banque aussi, je vais donc me renseigner... est-ce que tu t'es assure aupres d'un service specifique chez eux ?
enfin un espoir !!!
cependant, je vis a den Bosch, et c'est le carnaval en ce moment. c'est de la pure folie, et la ville, du moins son activite economique est un peu au ralenti... j'irai donc la semaine prochaine.
Puis-je te citer a titre d'exemple si jamais ils ne font pas preuve de toute la comprehension voulue ???

PS : ou vis-tu ?
PPS : c'est cher comme assurance ?

Julien

Tout s'arrange alors? Chouette! ;)

Olivier de Montréal

C'est bien de voir que le forum sert aussi pour s'entraider!
Merci Maxime1008!!

marine

Bonjour a tous.
Effectivement, grace a l'aide de maxime1008, je suis assuree depuis ce matin a un prix tres raisonnable.
et c'est une bonne chose, car actuellement, il neige tres fort.
Merci Maxime, et merci expat-blog !
:D:D:D

Olivier de Montréal

Bravo!

Ca doit être joli, les Pays-Bas sous la neige...

maxime1008

marine a écrit:

Bonjour a tous.
Effectivement, grace a l'aide de maxime1008, je suis assuree depuis ce matin a un prix tres raisonnable.
et c'est une bonne chose, car actuellement, il neige tres fort.
Merci Maxime, et merci expat-blog !
:D:D:D


Avec plaisir, si tu as d'autres problèmes n'hésite pas.

Maxime

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