faut il garder la sécurité sociale française?

Bonjour delannois,

Comme vous étiez hors sujet, j'ai créé une nouvelle discussion avec votre post sur le forum Portugal.

Merci

Priscilla

Bonjour ,
Vous trouverez sur le blog quantité d'articles consacrés à la santé, à la sécurité sociale etc. . .
Vous y verrez que vous ne pouvez pas être résident au Portugal sans vous inscrire à la sécurité sociale locale.
Le système français ne joue que lors de vos séjours en France.
Quant aux complémentaires, il y a un large débat et chacun y va de son avis.
Cordialement
Gérard

Bonjour,
justement l'UFE (union des français de l'étranger) a organisé hier à Faro une conférence sur la "santé" où il y avait plus de 300 personnes...
Très intéressante... et qui a posé les problèmes auxquels sont confrontés nos compatriotes.
Vous pouvez vous rapprocher de cette association pour en connaitre le contenu...
La sécurité sociale française est obligatoire puisque c'est elle qui rembourse la sécurité sociale portugaise quand vous y serez inscrit.
Mais voir toutes les discussions sur la "Santé" dans la rubrique du même nom.
Cdlt,
Serge

Bonjour,
justement l'UFE (union des français de l'étranger) a organisé hier à Faro une conférence sur la "santé" où il y avait plus de 300 personnes...
Très intéressante... et qui a posé les problèmes auxquels sont confrontés nos compatriotes.
Vous pouvez vous rapprocher de cette association pour en connaitre le contenu...
La sécurité sociale française est obligatoire puisque c'est elle qui rembourse la sécurité sociale portugaise quand vous y serez inscrit.
Mais voir toutes les discussions sur la "Santé" dans la rubrique du même nom.
Cdlt,
Serge

Attention avec L' UFE


Voici ce que cet organisme indique en bas de ses documents d'informations pour ses manifestations:

La responsabilité de L’UFE PORTUGAL

L’UFE  Portugal considère en toute bonne foi que toutes les informations fournies sont vraies, précises, bonnes et à jour  et  avoir fait de tout son mieux pour établir sa crédibilité.

Cependant, l’UFE  Portugal  n’est pas qualifiée pour donner des conseils techniques, des recommandations ou des informations juridiques ou administratives, d’organiser des manifestations festives et n’est pas autorisée légalement à les faire.

Ainsi l’UFE décline toute responsabilité pour d’éventuels dommages survenant  directement ou indirectement à des personnes membres ou non, suite à des avis, conseils, recommandations ou informations incorrects ou incomplets, suite à l’organisation d’évènements à caractères festifs ou autres. L’UFE recommande à ses membres de toujours s’assurer et de vérifier auprès des professionnels ou experts compétents les informations fournies ou paraissant dans nos différents écrits ou conférences.


Bien à vous
Vyo

Bonjour,
effectivement cet avis a été donné en début de réunion !
mais le fond a été bien traité (notamment l'inscription obligatoire à la sécurité sociale portugaise) et effectivement c'est à chacun de faire ses choix par la suite pour les "complémentaires" éventuelles à prendre.
Les risques "de maladies, plus ou moins graves" ont été évoqués....et ce qu'il fallait faire en cas d'urgence notoire.
L'essentiel étant de "sensibiliser" les personnes présentes, plus ou moins au courant des formalités à accomplir...ce que l'on fait quand on intervient sur le blog pour donner des renseignements.
C'est ensuite à chacun de faire ses choix et d'accomplir ou non les actes qui leurs permettront de s'installer dans ce pays d'accueil.
Cdlt,
Serge

Bonjour,
Contrairement à ce qui a été dit, il n'est pas obligatoire de rester affilié à la sécurité sociale française, dès lors que l'on est expatrié. Il faut par contre impérativement être inscrit à la sécurité sociale portugaise.
Deux incidences majeures:

1): C'est un choix qui peut comporter certains risques et c'est à chacun de les évaluer . La complémentaire n étant, comme son nom l'indique, que complémentaire.
2): Vis a vis des impôts français, et de la retraite perçue ( relevant du privé) par contre attention!!!
      A) Si l'on reste affilié a la SS Française, on sera prélevé de la cotisation maladie  à l'exclusion de toutes autres cotisations (CRDS etc..). voir décision de la cour de justice européenne de juillet 2015. Certains ont été prélevés indûment par le fisc et devront être remboursés par l'état français;
Mais en cas de revenus fonciers vous serez aussi assujettis au prélèvement de la cotisation maladie.

     B) En cas de non-affiliation à la SS Française et donc ne relevant que de la sécurité sociale portugaise
vous serez totalement exonéres de TOUTES COTISATIONS SOCIALES sur vos revenus quels qu'ils soient.
Il faut faire un choix au moment de l'expatriation.

Ceci étant dit, le gouvernement français a plus d'un ,tour dans son sac, Bercy étudie une autre façon de qualifier certaines cotisations sociales, afin de contourner la décision européenne.

Chassez le naturel...il revient au galop.

Bien à vous

Bonjour @l'oranais,
pouvez nous dire qui paie la sécurité sociale portugaise ?
on y va sans "contribuer" ?
Cdlt,
Serge

Je ne suis pas d'accord avec vous. Le prélévement SS de 4,2%, pour un RNH, assujetti à la SS portugaise, est toujours effectuée par la SS française qui la reverse à la SS portugaise. Si vous souhaitez, avoir une complémentaire au Portugal, vous choisissez une mutuelle portugaise. Une autre possibilité est de s'affilier à la CFE (4,2% de prélévement pour des retraites > 21432€ et vous cotisez pour une mutuelle qui peut vous couvrir aussi bien au Portugal qu'en France.
Dans ce second cas, 8,4% sont donc prélevés ( 4,2% SS Francaise et 4,2% CEF)
J'ai fait faire un devis à ma mutuelle et le coût est identique à celui de résident en France pour une couverture des soins en France ou au Portugal;
Je pourrai vous envoyer la Doc par MP

Résidence à l’étranger

    Vous avez le droit de bénéficier de prestations de maladie en nature, par exemple des soins de santé et des médicaments, dans votre pays de résidence, quel que soit le lieu où vous êtes assuré. Vous avez droit au même traitement que les ressortissants de ce pays.
    Si vous êtes assuré dans un pays différent de celui dans lequel vous résidez, vous devez vous enregistrer auprès de l'organisme d'assurance maladie de votre lieu de résidence. Vous devrez peut-être demander à votre organisme d'assurance un formulaire S1 que vous présenterez l'organisme de votre lieu de résidence. C'est généralement le cas des personne qui prennent leur retraite dans un pays autre que celui qui leur verse leur pension et où ils sont assurés. Cette formalité n’est pas nécessaire pour les séjours temporaires.

Le formulaire S1 vous permet de bénéficier de soins de santé si vous vivez dans un pays de l’UE, en Islande, au Liechtenstein, en Norvège ou en Suisse, tout en étant assuré dans un autre de ces pays.

C'est généralement le cas des personnes qui s'installent à l'étranger une fois retraitées. Ce formulaire peut également être utile dans les cas où les membres de la famille d'un travailleur migrant sont couverts par la sécurité sociale du pays où celui-ci est parti travailler, tout en restant dans leur pays d’origine.

Il correspond aux anciens formulaires E106, E109, E120 et E121.

Une personne assurée est une personne satisfaisant aux conditions fixées par le pays concerné au sein de l'UE, ainsi qu'en Islande, au Liechtenstein, en Norvège ou en Suisse, pour bénéficier des prestations de sécurité sociale.

Il est à noter que le texte ci-dessus est un copié collé de la sécu. Française.

Je pense, mais je n'en suis pas certain, que si  vous abandonné la sécurité sociale Française vous êtes obligé de souscrire à la CFE pour bénéficier de la sécurité sociale portugaise qui stipule que pour vous accepter comme expatrié (retraité) vous devez être en ordre pour les soins de santé dans votre pays d'origine.

Le CFE est obligatoire pour les expatriés hors EU et dans ce cas plus besoin de sécurité sociale Française.
Vyo

J'ai fait le même calcul et arrive au même conclusion:
En france: cotisation SS sur retraite + mutuelle
équivaut à expatrié au portugal: cotisation SS  à 4.2%+ mutuelle vous couvrant en France & au portugal pour des garanties similaires
j'exclue de ce calcul la CFE si vous avez une retraite confortable, dans le cas contraire la CFE est une bonne option

infos complémentaires:
d'après ce que j'ai compris  le prélèvement de 4.2% au profit de la SS est obligatoire sur vos retraites de source française si vous êtes rédisent français à l'étranger
la CFE vient en complément de la SS et n'est pas obligatoire, la confusion provient du fait que le taux est identique
Du fait que la CFE n'est pas plafonnée, si vous avez une bonne retraite cela devient vite prohibitif par rapport à des mutuelles privées

Le CLEISS (Centre de Liaisons Internationales de Securité Sociale) donne toutes les informations relatives à la sécurité sociale : voir l'article concernant les retaité : cliquez ici

Dans cet article concernant les retraités qui prennent leur retraite dans un pays de la CEE 4 cas de figures y sont décrits
    1-Comment être rattaché à la sécurité sociale de l'Etat de résidence ?
    2 -Comment sont pris en charge vos soins lors de séjours en France et hors de l'Etat de résidence ?
    3- Quelles cotisations sont prélevées sur vos retraites françaises ?
    4-Impact des cotisations d'assurance vieillesse dans certains Etats

Bonne lecture

vous pouvez également demander à la SS portugaise une carte européenne pour vous faire soigner en France

Bonsoir,
Comme je l'ai dit plus haut, vous n'êtes pas obligés de rester affilié à ,la sécurité sociale française.
Ci après la réponse de caisse de retraite de la sécurité sociale en date du 2-102015:

Notre réponse

Le 02/10/2015

à 09:41
   

en effet si vous ne désirez plus bénéficier de la sécurité sociale de la France , vous nous adresserez un justificatif de la prise en charge de l'autre pays et nous pourrons vous exonérer des cotisations

Je précise que ma question à la caisse de ss Française était.
Je vais m'installer en 2016 au Portugal, et par conséquent quels seront les prélèvements sociaux auxquels je serai soumis puisque je serai affilié à la sécurité sociale portugaise ?
Voyez la réponse précédente!

Il est bien évident que tous les autres prélèvements habituels , CSG, CRDS etc ne seront plus prélevés.
Evidement, vous ne serez plus couvert en cas de retour en France, sauf à entamer la procédure inverse...

zwiki a écrit:

Le CLEISS (Centre de Liaisons Internationales de Securité Sociale) donne toutes les informations relatives à la sécurité sociale : voir l'article concernant les retaité : cliquez ici

Dans cet article concernant les retraités qui prennent leur retraite dans un pays de la CEE 4 cas de figures y sont décrits
    1-Comment être rattaché à la sécurité sociale de l'Etat de résidence ?
    2 -Comment sont pris en charge vos soins lors de séjours en France et hors de l'Etat de résidence ?
    3- Quelles cotisations sont prélevées sur vos retraites françaises ?
    4-Impact des cotisations d'assurance vieillesse dans certains Etats

Bonne lecture

Voilà enfin quelque chose de simple et de clair !
On lit donc sur ce site, qui se présente comme le guichet unique de la mobilité internationale pour la sécurité sociale :
- qu'en tant que pensionné français, on est ayant-droit d'office à la sécurité sociale de l'état de résidence, avec le bel imprimé S1 qui va bien et les démarches d'inscription à la sécurité sociale de la belle Lusitanie (puisque c'est d'elle qu'on parle),
- que lorsqu'on réside dans cette belle Lusitanie, en cas de séjour en France, on est toujours bel et bien affilié au régime français et qu'on bénéficiera de la prise en charge,
- qu'en tant que résident fiscal au Portugal, on ne paiera pas la CSG-CRDS française, mais une cotisation spécifique (payée en France aussi) qui est de 3,2% sur le régime de base et 4,10% sur la complémentaire. L'article n'est pas clair pour les professions indépendantes qui paient 7,10%, on ne sait pas si c'est sur la complémentaire ou sur la base + la complémentaire.
- qu'en tant que pensionné en France, ces cotisations étant retenues, aucune cotisation sociale n'est due au Portugal.

Et crotte, je suis un indépendant... pourquoi c'est plus cher ?

vous pouvez également demander à la SS portugaise une carte européenne pour vous faire soigner en France

Bonjour denebola,
Non, la CEAM sera toujours délivrée par votre pays d'origine même si vous êtes expat au Portugal et est valable 2 ans partout en EU et dans les pays avec convention sauf Portugal et France si votre pays d'origine est la France.
C'est à vous à demander cette carte.
Vous pourrez toujours vous faire soigner en France puisque vous y serez toujours dépendant et bien entendu vous faire soigner dans votre pays d'expatriation mais dans ces deux cas la CEAM n' a rien à voir puisque vous serez expat en ordre ici.
Bien à vous
Vyo

merci

Vyo a écrit:

vous pouvez également demander à la SS portugaise une carte européenne pour vous faire soigner en France

Bonjour denebola,
Non, la CEAM sera toujours délivrée par votre pays d'origine même si vous êtes expat au Portugal et est valable 2 ans partout en EU et dans les pays avec convention sauf Portugal et France si votre pays d'origine est la France.
C'est à vous à demander cette carte.
Vous pourrez toujours vous faire soigner en France puisque vous y serez toujours dépendant et bien entendu vous faire soigner dans votre pays d'expatriation mais dans ces deux cas la CEAM n' a rien à voir puisque vous serez expat en ordre ici.
Bien à vous
Vyo

je ne vois comment la SS française peut donner une CEAM a un ressortissant français expatrié qui s'est inscrit à la SS portugaise.

@ Craintdegun4

Ça craint ...!

Vyo vous explique que ce sera toujours votre pays d'origine (C'est comme pour votre passeport) qui vous délivrera la carte européenne de sécu ...

C'est un fait, et ça se comprend bien, et quoi que résident au Portugal, vous restez affilié à la sécu de France ...

Avez vous appris quelque chose ?

Amitiés 

roro

Pour moi la CEAM est délivré par la S.S du pays où vous résidez donc un membre de l' U.E enregistré au Portugal doit la demander à la SS portugaise car il est radié dans son pays d'origine.

@Craintdegun4

Au lieu de vous braquer, vous pourriez ouvrir vos antennes et capter les bonnes informations qui vous sont transmises ...

Ce que vous pensez sur la question est une erreur ... On ne vous en fera pas grief ...

La CEAM sera toujours délivrée par votre pays d'origine, la France, même si vous êtes expat au Portugal et est valable 2 ans partout en Europe pour des séjours de moins de 3 mois (Sauf Portugal et France) ...

Amitiés 

roro

@Vyo

Ça, c'est une chose que tu as souvent expliqué aux nouveaux expats ... Ces deux notions ... La CEAM, et aussi le fait que les français retraités qui faisaient leur transfert de dossier de sécu au Portugal et s'inscrivaient au Centre de Saude ici, gardaient néanmoins leurs droits "éternels" à la sécu de France ...

Amitiés 

roro

amiroro a écrit:

@Craintdegun4

La CEAM sera toujours délivrée par votre pays d'origine, la France, même si vous êtes expat au Portugal et est valable 2 ans partout en Europe pour des séjours de moins de 3 mois (Sauf Portugal et France) ...

Amitiés 

roro

Bonjour,
Je plussoie (néologisme charmant pour ajouter son assentiment ) aux promo de Roro.
Et me permets de citer, grâce à Zwiki, ce que le CLEISS mentionne sur son site :
b) En cas de séjour hors de France et hors de l'Etat de résidence
En cas de séjour temporaire dans un autre Etat membre de l'UE, EEE, Suisse, hors de France et hors de l'Etat de résidence, pensez à vous procurer la CEAM auprès de la caisse d'assurance maladie française compétente (voir ci-dessus).

Il n'y a pas plus simple

Question subsidiaire (j'espère pas HS) : vous parlez d'inscription au centre de santé. Ca j'ai compris, mais : avant de s'installer, quand on vient quelques semaines pour prospecter et qu'on est malade, on peut quand même aller au centre de santé (alors qu'on n'y est pas inscrit, en fait) ?
Parce qu'en septembre, j'ai consulté un médecin du privé à 60 euros (je n'ai pas réfléchi sur le coup) et on m'a dit (sur le forum) que j'aurais dû aller au centre de santé.
En cas de besoin, le mois prochain, autant que j'aille au bon endroit. Merci.

VIDACRISTA a écrit:

Question subsidiaire (j'espère pas HS) : vous parlez d'inscription au centre de santé. Ca j'ai compris, mais : avant de s'installer, quand on vient quelques semaines pour prospecter et qu'on est malade, on peut quand même aller au centre de santé (alors qu'on n'y est pas inscrit, en fait)i.

Vraiment quelle mine d'or ce site du CLEISS
http://www.cleiss.fr/particuliers/parti … tugal.html

hbox a écrit:

VIDACRISTA a écrit:

Question subsidiaire (j'espère pas HS) : vous parlez d'inscription au centre de santé. Ca j'ai compris, mais : avant de s'installer, quand on vient quelques semaines pour prospecter et qu'on est malade, on peut quand même aller au centre de santé (alors qu'on n'y est pas inscrit, en fait)i.

Vraiment quelle mine d'or ce site du CLEISS
http://www.cleiss.fr/particuliers/parti … tugal.html

Merci pour le lien. Mais du coup, je peux aller dans le privé et envoyer ma facture à la sécu française au retour !?!.. Quelqu'un m'avait dit : privé = zéro remboursement ! 

CF : "" ... si vous avez reçu des soins auprès d'un prestataire privé, cet accord n'est pas nécessaire dans la mesure où ces frais ne font pas l'objet d'un remboursement au Portugal. Votre demande de remboursement sera donc examinée uniquement sur la base des tarifs français.
En pratique, vous ferez l'avance des frais et présenterez à votre caisse française d'assurance maladie les factures acquittées. La caisse examinera la demande de remboursement comme si les soins avaient été reçus en France, sans que le montant du remboursement puisse excéder le montant des dépenses que vous avez engagées. Sont concernés les soins hospitaliers inopinés et les soins non hospitaliers, qu'ils aient été dispensés dans le secteur public ou privé. La caisse vérifiera en particulier que les conditions prévues par la réglementation française en matière de remboursement sont satisfaites, comme, par exemple, l'exigence d'une prescription médicale. Elle procèdera ensuite, s'il y a lieu, au remboursement sur la base des tarifs applicables ... "".

hbox a écrit:

VIDACRISTA a écrit:

Question subsidiaire (j'espère pas HS) : vous parlez d'inscription au centre de santé. Ca j'ai compris, mais : avant de s'installer, quand on vient quelques semaines pour prospecter et qu'on est malade, on peut quand même aller au centre de santé (alors qu'on n'y est pas inscrit, en fait)i.

Vraiment quelle mine d'or ce site du CLEISS
http://www.cleiss.fr/particuliers/parti … tugal.html

oui avec une carte européenne de santé CEAM

Ba, alors on m'avait induite en erreur ; je l'ai présentée ma carte. Donc, ok, je vais envoyer ma facture. J'avais failli la jeter, du coup... Ca me semblait quand même bizarre...
Donc, re-obrigada ! 

Question subsidiaire (j'espère pas HS) : vous parlez d'inscription au centre de santé. Ca j'ai compris, mais : avant de s'installer, quand on vient quelques semaines pour prospecter et qu'on est malade, on peut quand même aller au centre de santé (alors qu'on n'y est pas inscrit, en fait) ?
Parce qu'en septembre, j'ai consulté un médecin du privé à 60 euros (je n'ai pas réfléchi sur le coup) et on m'a dit (sur le forum) que j'aurais dû aller au centre de santé.
En cas de besoin, le mois prochain, autant que j'aille au bon endroit. Merci.

Bonjour,
Vous allez au centre de santé (urgence ou pas) avec votre CEAM et vous serez considéré comme touriste.
Vous paierai le ticket modérateur.
Vyo

Vyo a écrit:

Question subsidiaire (j'espère pas HS) : vous parlez d'inscription au centre de santé. Ca j'ai compris, mais : avant de s'installer, quand on vient quelques semaines pour prospecter et qu'on est malade, on peut quand même aller au centre de santé (alors qu'on n'y est pas inscrit, en fait) ?
Parce qu'en septembre, j'ai consulté un médecin du privé à 60 euros (je n'ai pas réfléchi sur le coup) et on m'a dit (sur le forum) que j'aurais dû aller au centre de santé.
En cas de besoin, le mois prochain, autant que j'aille au bon endroit. Merci.

Bonjour,
Vous allez au centre de santé (urgence ou pas) avec votre CEAM et vous serez considéré comme touriste.
Vous paierai le ticket modérateur.
Vyo

Oui, Vyo, ça j'ai compris, mais si je préfère aller dans le privé (l'autre fois le docteur était à deux pas de l'hôtel) je peux aussi, non...
Ca me fera un peu plus de frais, certes. J'avance mes 60 euros, mais j'aurai quand même un remboursement (de combien.. je sais pas...) en envoyant ma facture à la sécu française ?
Parce qu'on m'a dit : sur les 60 euros : remboursement = zéro...
J'pige pas... (non, je suis pas blonde - lol).

@ Vidacrista

Oui ... Je l'ai pratiqué personnellement ... Médecin privé au Portugal pendant des vacances et de retour au bercail, la sécu te donne un document à remplir et retourner avec la facture que le médecin privé d'ici t'a remise ...
(Ça, c'est à condition d'avoir la fameuse CEAM, qui ne te sert pas auprès du médecin et/ou pharmacien  dans ce cas précis, ici, mais qui te donne des droits vis à vis de ta sécu) ...
Et quelques jours plus tard, tu es remboursé (Je ne me souviens plus si c'est selon le barème de France ou bien sur la totalité facturée)

Amitiés

roro

Pour ma part, j'ai gardé ma "mutuelle" belge(suis même pas sur que ce soit possible de l'annuler) et l'ONP me ponctionne sur ma retraite une cotisation mensuelle
C'est elle qui me donne ma carte CEAM et chaque fois que je rentre en Belgique je procède à différents check up qui me sont remboursés comme si je ne m'étais pas expatrié

Pour ma part, j'ai gardé ma "mutuelle" belge(suis même pas sur que ce soit possible de l'annuler) et l'ONP me ponctionne sur ma retraite une cotisation mensuelle
C'est elle qui me donne ma carte CEAM et chaque fois que je rentre en Belgique je procède à différents check up qui me sont remboursés comme si je ne m'étais pas expatr

Bonjour,
Attention pour les Belges, continuez à garder votre complémentaire (obligatoire) sinon vous êtes rayé après deux ans.
Il s'agit de l' ONSS et pas l'ONP. Officie National de Sécurité Sociale.
Vyo

Bonjour,

Pour se faire rembourser des frais acquittés en "tant que touriste"  c'est à dire avant votre inscription à la sécurité sociale portugaise :

1/ il faut garder la facture originale et la faire "acquitter" par le médecin ou avoir la preuve du paiement
2/ il faut à votre retour en France remplir un imprimé type "cerfa n° 12267*03" (on le trouve sur internet)
3/ si vous avez d'autres factures (pharmacie, etc...) il faut garder les originaux (dont l'ordonnance) avec la preuve du paiement...

Le tout : avec l'imprimé et avec tous les originaux (gardez en une copie...) est à remettre à votre CPAM du domicile, qui les transmettra au centre de remboursement des soins à l'étranger...et il faut attendre quelques semaines (ou mois,...) pour être remboursé ...

Cdlt,
Serge

comprends pas l'onss
c'est bien l'ONP qui me retient une cotisation

Bonjour, vous pouvez y aller, vous êtes ressortissant communautaire et y avez droit. Vous devez seulement payer le ticket modérateur.

comprends pas l'onss
c'est bien l'ONP qui me retient une cotisation

L'ONP  : Office National des Pension, c'est cet organisme qui vous paie votre pension.
L'ONSS : Officie National de Sécurité Sociale vous retient votre cotisation obligatoire de sécurité sociale.

Il est bien certain que c'est L' ONP qui fait la retenue en fonction de ce qu'elle vous paie au profit de l' ONSS.

Voilà, ainsi c'est clair.

Amicalement
Vyo

Vyo, Amiroro, Scisdt31 : Merci à vous... Youpi, j'ai (enfin) tout compris ! Je peux être malade tranquillement la prochaine fois (lol).