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achat de maison au Maroc

Dernière activité 02 Novembre 2022 par Saad Khadiri

Nouvelle discussion

comas

que  signifie  le  mot titré  concernant une  maison en vente ? j' ai vu aussi  le  qualificatif VNA  que cela veut il dire? comment  vérifier la validité  de ces documents ?
quels sont les impots  sur les propriétés  au Maroc ? 
quels sont les frais lors de l' achat d' une  maison  notaire ? agence?
merci  pour les réponses

Wesnosker

BONJOUR  et ATTENTION !!!!
VNA veut dire Vocation Non Agricole
qu'est ce que ça veux dire ,c'est un bien qui est en règle !
si vous achetez une maison suuuuuurttout a la campagne ;assurez vous que sur les papiers soit stipulés VNA ,sinon ,les problèmes arriveront !
je m'explique ,il y a quelques années,certains petits malins dont pas mal d'européens ont acheté des terrains agricoles au prix agricoles et avec quelques bakchich ont eu le permis de construire ,maintenant ;les autorités Marocaines commencent a gratter et pas de VNA ;et maintenant ce papier est demandé en cas de changement de propriétaire !!!donc prudence est de mise !!!

comas

merci beaucoup  par contre  que  signifie titré  et  comment  vérifier que  ce  document est  valable  ?

Wesnosker

BONJOUR a faire vérifier par un Notaire ayant pignon sur rue connaissant la région et bien se faire expliquer l'histoire de la maison ,les anciens propriétaires du terrain ,etc  tout se sait au Maroc ,une petite enquète s'impose , BONNE CHASSE !!!!!

Fedala

Bonjour,

Titré, cela signifie que le bien fait l'objet d'un titre foncier. Cela veut dire que la propriété et son propriétaire sont aussi identifiables que certains. En pratique, ne pas se contenter de l'affirmation mais demander à voir un certificat de propriété à vérifier ou faire vérifier par une personne de confiance directement auprès de l'agence nationale de la conservation foncière. Sur le certificat de propriété, toujours rédigé en arabe, vous trouverez un numéro, un descriptif du bien (à vérifier, il peut ne pas être cohérent avec la réalité...), une superficie, une localisation.

VNA signifie effectivement vocation non agricole, attestation absolument indispensable pour un achat par un étranger en dehors des zones urbaines. Sans ce document, la vente ne pourra pas se faire ou, si elle se fait, vous perdrez votre argent parce que vous ne pourrez jamais obtenir de certificat de propriété à votre nom et le vendeur restera propriétaire légalement...

sophie33france

Bonjour,
Voici mon soucis que je n’arrive pas à comprendre donc s’y une personne pouvait le faire cela serait merveilleux.
Je suis Francaise et j’ai signé en acte d’achat chez le notaire Cherrouf Mourad une maison ( Derb )à Marrakech au Maroc le 27 avril 2016.
Le 28 juillet 2016 j’annule dans mon droit l’achat de cette maison et le notaire me dit qu’il va me rendre les 70.000 Dhirams ( soit 64860 Euros à ce jour )que j’ai déposé en garantie et donc que je dois lui envoyer mes coordonnées bancaire RIB que je fais.
Le 10 octobre 2016  il me dit qu’il a transferé l’argent a la caisse de dépôt du Maroc au pres de Mr Bouzicar avec preuve du transfert.
Le 6 fevrier 2017 j ai toujours rien !!!!! donc je demande ce qui se passe Mr Bouzicar m’écris pour me dire que le transfert devait se faire à la BMCE ! je ne sais ce que c est !!! mais qu’il allait voir avec le CIH BANK et qu’il attanedait l’autorisation de l’office des changes et qu’il me tenez au courant, nous sommes le 28 mars 2017 et la je n’ai plus rien il ne réponde pas a mes e mails, donc vous etes mon dernier recours pour savoir comment faire. Meric d’avance
G.Sophie

jaclau360

sophie33france a écrit:

Bonjour,
Voici mon soucis que je n’arrive pas à comprendre donc s’y une personne pouvait le faire cela serait merveilleux.
Je suis Francaise et j’ai signé en acte d’achat chez le notaire Cherrouf Mourad une maison ( Derb )à Marrakech au Maroc le 27 avril 2016.
Le 28 juillet 2016 j’annule dans mon droit l’achat de cette maison et le notaire me dit qu’il va me rendre les 70.000 Dhirams ( soit 64860 Euros à ce jour )que j’ai déposé en garantie et donc que je dois lui envoyer mes coordonnées bancaire RIB que je fais.
Le 10 octobre 2016  il me dit qu’il a transferé l’argent a la caisse de dépôt du Maroc au pres de Mr Bouzicar avec preuve du transfert.
Le 6 fevrier 2017 j ai toujours rien !!!!! donc je demande ce qui se passe Mr Bouzicar m’écris pour me dire que le transfert devait se faire à la BMCE ! je ne sais ce que c est !!! mais qu’il allait voir avec le CIH BANK et qu’il attanedait l’autorisation de l’office des changes et qu’il me tenez au courant, nous sommes le 28 mars 2017 et la je n’ai plus rien il ne réponde pas a mes e mails, donc vous etes mon dernier recours pour savoir comment faire. Meric d’avance
G.Sophie


Bonjour
Je vous conseille vivement de prendre contact avec un avocat et de deposer une plainte. Vu le delai il y a de fortes chances que le notaire a garde l'argent pour lui, c'est malheureusement ici assez courant.
Bon courage pour vos demarches

sophie33france

Non je pense pas le notaire m'a envoyé la preuve de son envoie et j ai eu une réponse de Mr Bouzicar qu'il a bien mon argent a la caisse des dépots ! Mais oui en effet je pense que je vais prendre un avocat, merci

Sirine69

Bonjour, je tombe sur ce sujet qui m'a particulierement attiré

Voilà, nous sommes français, et nous recherchons un terrain au maroc pour construire une maison. Nous avons trouvé un terrain, particulièrement peu cher, 220 000dh pour 1000m², titré et non pas melkia, a 20km de Marrakech. J'ai pris contact avec un architecte français qui est allé sur les lieux pour prendre des renseignements sur ledit terrain. Il m'a dit que le terrain était bien titré mais que pour construire, il fallait déposer une demande de VNA après l'achat du terrain.
Est-ce une formalité qui se fait facilement ? Peut on, en tant que non marocain, acheter un terrain sans VNA et la demander après l'achat du terrain ?
Je sens quelque chose de pas net ...

Merci

ouarzazou

bonjour
Un étranger ne peut acheter de terre agricole ,tu peux éventuellement le louer 99 ans , donc prudence VNA  (non agricole) recommandé

pouilhe

bonjour un conseil  il vaudrais mieux acheter une maison  habitable que de se lancer a faire une construction   ! ici pour construire il faut etre sur place pour controler le bon deroulement des operations , les maçons ici il font n importe quoi .  renseignez vous ?

pouilhe

bonjour si vous achetez une maison  il faut aller chez un notaire ,et demander le TITRE DE PROPRIETE ,  il ne faut pas aller chez un ABDOULE  il ne font pas de titre de propriete   chez le notaire vous paye qu en echange du titre de propriete

Mithié

pouilhe a écrit:

bonjour si vous achetez une maison  il faut aller chez un notaire ,et demander le TITRE DE PROPRIETE ,  il ne faut pas aller chez un ADOUL  il ne font pas de titre de propriete   chez le notaire vous paye qu en echange du titre de propriete


Bonjour,
Et puis surtout, même si ça passe par un notaire, il est TRES prudent de tout vérifier auprès de la Conservation Foncière.

http://www.ancfcc.gov.ma/FR/SGC.php/12/415/liens

ouarzazou

bonjour
Tout le monde n'habite pas les grandes ville et les notaires ne se trouve pas partout ,si vous êtes en milieu rural les lois sont tribale et  on ne trouve que des  Adoules .
Les Adoules sont des représentant officiel nommés par le roi.

Mithié

ouarzazou a écrit:

bonjour
Tout le monde n'habite pas les grandes ville et les notaires ne se trouve pas partout ,si vous êtes en milieu rural les lois sont tribale et  on ne trouve que des  Adoules .
Les Adoules sont des représentant officiel nommés par le roi.


Bonsoir,

C'est vrai, mais écoutez l'émission "les experts atlantique" sur atlantique radio le matin, et vous serez sans doute surpris par le nombre de litiges évoqués, même avec la caution des adouls...

Encore une fois, la sécurité, c'est de vérifier, quel que soit l'interlocuteur, la réalité des documents auprès de la "Conservation Foncière", seule arbitre en cas de litige.

Même si on est loin, vu l'importance d'un achat de ce type, ça vaut bien 1 ou 2 jours de déplacement.

ouarzazou

re
bien sur  M. Mithié dans la mesure du possible vous  avez raison, mais  ma réponse était surtout Pouilhe qui disait que les Adoules ne faisait pas de titre de propriété  ce qui est faut! et que:  les meilleurs affaires se font  en zone rurale ou il ni a que des adoules.

olivier zitouni

vous n'obtiendrez jamais l'AVNA si vous ne faites pas un projet touristique..... tres tres compliqué voire impossible; n'achetez pas!!!!!!!! car à ce prix là votre terrain n'est pas constructible
Achetez dans la campagne un bien titré avec VNA et confirmation de VNA... très rare
C'est ce que j'ai ici à Taroudant et pour des raisons de santé j'ai arrêté mon activité et l'ai mis en vente pour une somme très très raisonnable: 11 chambres spa piscine restaurant  340.000 euros permis de construire permis d'exploiter classement..... 'annonce est sur le site
Bonne chance!

sophie33france

ca y est au bout de 1 an j'ai récuperé mon argent c'est la caisse de dépot du Maroc qui me l'a renvoyé YOUPI , il faut etre patient et tenace

olivier zitouni

titré signifie que le bien a un titre officiel et inaliénable.
Cependant soyez très vigilants: vous n'avez pas le droit d'acheter en dehors des zones urbaines en tant qu'étranger..... y compris avec un titre; si le titre est au nom d'un marocain , vous n'avez absolument pas le droit d'acheter et si le titre est (exceptionnellement) au nom d'un étranger celui ci doit avoir (très rare!!!) la confirmation de VNA!!!!!! (autorisation exceptionnelle quasiment impossible à obtenir.....)
Vous devez impérativement passer par un notaire
et n'écoutez pas tous ceux qui veulent vous vendre des biens à bas prix dans la campagne..... IMPOSSIBLE!!! tous ceux qui ont acheté dans la campagne ne sont pas propriétaires  et peuvent se faire expulser en ayant tout perdu!!!
VIGILANCE VIGILANCE!!!

labergamote

un seul endroit où vous dirigez la conservation foncière.Eux seuls vous confirmeront le titre et ce qui y est attaché.

Ne faire confiance à personne pas même au notaire , agences , intermédiaires ou que sais je encore...

ouarzazou

olivier zitouni a écrit:

titré signifie que le bien a un titre officiel et inaliénable.
Cependant soyez très vigilants: vous n'avez pas le droit d'acheter en dehors des zones urbaines en tant qu'étranger..... y compris avec un titre; si le titre est au nom d'un marocain , vous n'avez absolument pas le droit d'acheter et si le titre est (exceptionnellement) au nom d'un étranger celui ci doit avoir (très rare!!!) la confirmation de VNA!!!!!! (autorisation exceptionnelle quasiment impossible à obtenir.....)
Vous devez impérativement passer par un notaire
et n'écoutez pas tous ceux qui veulent vous vendre des biens à bas prix dans la campagne..... IMPOSSIBLE!!! tous ceux qui ont acheté dans la campagne ne sont pas propriétaires  et peuvent se faire expulser en ayant tout perdu!!!
VIGILANCE VIGILANCE!!!


bonjour
vous auriez du préciser ( d'acheter un terrain ) pour une maison vous pouvez en tant qu'étranger acheter  en zone rural,
Vous avez egalement de louer la terre pour 99 ans .
Venez voir en Zone rural plutôt que raconter n'importe quoi?

guadiri

Bonjour
oh c'est grave pas de confiance ni aux agence. . ni aux notaire ni aux personnes même à. ..........

Sylvette TOULAT

les frais de notaire au sens strict sont de 1%, mais il perçoit les frais de conservation foncière et autres frais ce qui fait un total de 6,5%

essayez d'éviter les agences, celà vous double les frais

fatimaelmoussaoui111

Bonjour , je voudrai acheter un bien au maroc a marrakech,et voudrai avoir quelque infos auprés d'un notaires sur les formalités d'achat

fatimaelmoussaoui111

Bonjour , je voudrai acheter un bien au maroc a marrakech,et voudrai avoir quelque infos auprés d'un notaires sur les formalités d'achat

La rose des vents

Bonjour, vous pouvez trouver facilement des notaires à Marrakech via internet ...
Vous êtes ici sur un forum d'expatriés ...
Votre post ne représente aucune question en l'état ... !
Soyez bienvenue ...

Abde Rahmen15

Bonjour,
Y a une villa sur quartier targa a vendre  voila mon numero: +212XXX

Modéré par Julien 3 years ago
Raison : pour votre propre sécurité, veuillez s'il vous plait utiliser la messagerie pour échanger vos coordonnées personnelles
Je vous invite à lire la charte du forum
Marin 33

Bonjour et bienvenue, si parfois vous envisagez un achat a Agadir ,je pourrais vous conseiller :cheers:

Ayrearchi

Bonjour
appelez moi 06 XXX
je suis architecte et je pourrais peut etre répondre a vos questions

Modéré par Julien 3 years ago
Raison : pour votre propre sécurité, veuillez s'il vous plait utiliser la messagerie pour échanger vos coordonnées personnelles
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La rose des vents

Abde Rahmen15 a écrit:

Bonjour,
Y a une villa sur quartier targa a vendre  voila mon numero: XXXXXXXXXXXXX


Ayrearchi a écrit:

Bonjour
appelez moi XXXXXXXXXXXXXX
je suis architecte et je pourrais peut etre répondre a vos questions


Pour rappel aux membres du forum les coordonnées privées où professionnels ne se publient pas sur le forum ...
Veuillez lire la charte du forum, suivez le lien ...
https://www.expat.com/forum/viewtopic.php?id=184668

Cordialement vôtre ...

Saad Khadiri

***

Modéré par Bhavna 2 years ago
Raison : Publicité
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