Menu
Expat.com

carte vitale pour conjoint américain

Dernière activité 14 Mars 2017 par tuandao06

Nouvelle discussion

tuandao06

après le mariage aux Etats -Unis avec un Américain, nous allons revenir en France; je voudrais savoir comment inscrire on conjoint à la sécurité sociale en France; j'ai consulté le site Ameli qui dit qu'il faut remplir le formulaire "ayant-droit" mais ce formulaire ne prévoit pas de détails pour un conjoint étranger n'ayant pas encore de titre de séjour en France; est(ce ça veut dire que jusqu'à l'obtention d'un titre de séjour, mon conjoint américain n'a pas droit à la couverture pour maladie ?

oliv71260

Salut ,t'es pas sur le bon forum.
Ensuite ton mari est dénommé ainsi par la secu : «un ayant droit a charge effective et permanente»
Pour qu'il soit assuré social autonome il faudra du temps et des justificatifs a remplir a l'ancienne.
D'abord il dépendra de toi , ce n'est pas un problème

Tehilla

Bonjour,

L'administration française ne reconnaîtra aucun droit à votre mari américain sans un visa de séjour valide. La première chose à faire avant de quitter les US, c'est donc de s'occuper du visa :
- retranscrire votre mariage américain auprès du consulat français aux US (si ce n'est pas déjà fait).
- Prendre RDV au consulat quand vous avez le livret de famille pour le visa
- Prendre contact avec les services d'immigration pour validation du visa dans les 3 mois de votre arrivée en France.

Surtout ne pas quitter les US sans le visa car ce n'est pas possible de faire la demande en France (nous avons essayé). La seule solution a été de retourner aux States chercher le visa et de revenir. Ce qui fait cher du visa :-(


Bonne chance !

tuandao06

Merci pour cette réponse.  Pour l'instant il a le visa touristique de 3 mois peut il obtenir un autre visa au consulat Français aux États-Unis ?
Une fois le visa obtenu comment faire pour obtenir la qualité d'ayant droit?
Encore merci

GuestPoster159

Une fois le visa obtenu le mieux est de se lever tôt et d'aller directement à la sécu avec titre de séjour, passeport, justificatif de domicile, RIB, certificat de mariage (traduit si possible ou livret de famille si on vous en donne un en France) et photo d'identité en plusieurs exemplaires. Ca ira beaucoup plus vite que de le faire par courrier, et si vous n'êtes pas sûr, l'agent de sécu vous aidera à le remplir.

Tehilla

Oui c'est le consulat français aux US qui va délivrer le visa pour conjoint mais il faut que votre mariage soit déjà retranscrit par leurs services. Ils ne donnent pas de visa sans livret de famille. Il faut aller sur leur site web pour voir tous les documents nécessaires. Un visa touristique ne donne aucun droit auprès des organismes sociaux en France.

Tehilla

Côté délais , la retranscription prend du temps (cela doit dépendre du consulat). Pour le visa, une fois le rdv pris, ils renvoient le passeport sous 8 jours en principe.

tuandao06

merci

tuandao06

merci le problème est d'obtenir le titre de séjour en France lorsqu'on arrive ici

oliv71260

Meme les sans papier on droit a leur carte secu via l 'AME  , j'entends par sans papier les personnes en situation irrégulière.
Pas compliqué , quand tu es marié a un etranger , il est Ayant droit a ta charge le temps qu'il ne travaille pas , des qu'il travaille il est assuré autonome .
Le visa c'est une autre histoire , il n'y a qu'à regarder les infos sur les georgiens en ce moment, et pourtant ils sont assurés , et on les soigne.

tuandao06

Je vais essayer d'avoir le livret de famille;l'acte de mariage le visa famille puis demander à la secu d'ajouter le nom du conjoint.  Merci

Tehilla

Si vous êtes toujours aux US, c'est bien dans l'ordre, le livret de famille puis le visa conjoint. C'est le consulat qui délivre tout ça. Le visa sera inséré dans le passeport de votre mari avec un n° de visa et une validité d'un an. Il pourra bénéficier de la SS dès son arrivée en France si vous avez pu faire les démarches en avance. Le visa conjoint est une simple formalité, ce n'est pas compliqué à obtenir. Après un an et les démarches adéquates auprès des services d'immigration en France, le visa aura une validité de 10 ans. Pour un conjoint hors CEE, il faut impérativement un visa de séjour pour la sécu. C'est comme ça.

tuandao06

Merci je vais le demander

Articles pour préparer votre expatriation aux Etats-Unis

Tous les articles du guide Etats-Unis