CCAM- Certificat de capacité de mariage

@Salma89

Bonjour, j'aimerai en faire partie aussi svp

@Salma89

Bonjour, mon conjoint et moi avons déposé notre dossier en avril 2023.

Je leur ai envoyé un mail début octobre et on m'a répondu en me donnant le numéro de référence de mon dossier.

J'ai essayé de renvoyer un mail début de semaine mais aucune réponse...

Bonjour,

Quelqu'un a-t-il une réponse au sujet de son CCAM ?

@maypoleleanne

Bonjour nous en sommes au même point que vous avec un CCAM déposé le 12 mars 2023

Mail en juin, complément en août, numéro de dossier reçu semaine dernière et mail envoyé ce jour.

Inch Allah ...

@Alain D17

Bien du courage à nous tous...

J'aimerai bien faire partie du groupe WhatsApp svp, je vous envoie un message privé pour que vous puissiez m'y ajouter ?

Bonjour moi j'ai envoyé mon dossier en novembre 2022 et j'ai reçu le CCAM le 29 septembre 2023 c'est vraiment très long

@diakhomaimouna91

10 mois 😱😱😱

Ou en êtes vous pour le moment ? Transcription ?

Oui exactement 10mois .

Du coup je me suis marié en octobre j'ai déposé pour la transcription j'attends maintenant j'espère que ça prendra pas trop de temps.

En tout cas une chose est sûre je ne m'attends pas à l'avoir dans 2mois car à chaque fois on se fait avoir avec les infos en ligne. Si je l'ai avant 2mois tant mieux sinon je pense l'avoir d'ici 3 à 4mois on verra inch'Allah.

@diakhomaimouna91

Bon courage vraiment... et pour le mariage les délais de rendez-vous sont-ils long ou bien rapides et sans problèmes ?

@diakhomaimouna91

En résumé vous vous êtes marié sans CCAM et là en passant outre la procédure normale vous êtes exposé à attente longtemps voire très longtemps.

En théorie et selon le consulat le retour de transcription peut atteindre 18 mois voire plus. Certains couples attendent depuis 2 ans.

Je ne veux pas vous décourager mais je me devais de vous apporter ces informations

Bon courage à vous et le maître mot est Patience.

Alain

@Alain D17

Je crois qu'il s'est marié AVEC CCAM, il l'a déposé en novembre 2022...

Merci pour le groupe.

Bon dimanche à tous et beaucoup de courage

@diakhomaimouna91

Désolé je reviens sur mon message publié en dernier.

Je n'ai pas vu que vous vous êtes mariés AVEC CCAM.

Le retour de transcription est variable selon les dossiers. Il n'y a pas de règles. 3 mois .... 6 mois parfois ou plus.

Bien à vous.

Alain

De toute façon je m'attends à tout.

Je patienterai comme avant d'obtenir le CCAM j'ai l'habitude maintenant avec les informations . Une étape est passé c'est plutôt rassurant.

Merci pour l'information et mon courage pour l'attente du CCAM

@diakhomaimouna91

Bonjour

Je viens de publier un message retraçant notre parcours d'attente de retour de CCAM pour encourager les gens à la patience.

En effet la publication des bans a été affichée hier à la mairie de mon domicile.

Courage et bonne journée à vous

Idem dossier déposé en septembre et toujours pas de nouvelles.

Le delais de 4 mois max annoncé risque malheureusement de ne pas être respecté

@emmanuelbouillin

Bonjour ne vous découragez pas ...

Moi c'est déposé depuis le 12 mars 2023 et les bans sont terminés et le CNO renvoyé depuis 3 semaines et toujours rien en CCAM.

Le délai minima aujourd'hui annoncé par le consulat est de 6 mois s'il n'y a pas de compléments demandés. Mais dans l'ensemble c'est plutôt 8 à z0 mois ... courage à vous.

Bonjour , moi jai déposer mon ccam 30 Mai 2023 au bout de 6 mois jai reçu un mail me demandant un complement de dossier et depuis jai plus de nouvelle vous penssez que je vais attendre encore longtemps pour rece le ccam ?

merci davance

@mariatadia221 Bonjour, un couple dans votre situation c'est récemment rapproché des délégués des droits de l'homme en espérant avoir des réponses... Leur retour est que le délai de 6 mois annoncé par le consulat s'applique a partir du moment ou le dossier est complet.

Le consulat a bcp de retard et traine aussi... Ils utilisent ce principe du "dossier complet" mais un  complément de dossier ne veut pas nécessairement dire reprise à 0 (a l'époque on a eu notre CCAM 1 mois après la demande de complément), mais ça rallonge les délais.

Essayez de relancer le consulat et de vous rapprocher de la mairie/consulat (si autre que Dakar) du lieu de résidence du conjoint français pour voir s'ils ont eu une demande de réquisition de bans de la part du consulat de Dakar, ça pourra vous donner une idée d'où en est le dossier

@L.voyage

Bonjour, merci pour votre réponse. En effet j’ai essayé d’envoyer des mails au Consulat mais j’ai eu aucune réponse. Je vais essayer de me rapprocher auprès de ma mairie pour savoir si ils ont des nouvelles du Consulat

J’avais mis une enveloppe pour que le ccam soit déposé à ma boîte aux lettres, vous pensez que ça va prendre du temps de ce côté là?

Bonjour. Moi j'ai reçu au bout de 10mois

Envoyé par courrier le 5novembre le consulat à reçu 14Novembre 2022 et j'ai reçu en le 29septembre 2023 le ccam. Je vous souhaite un bon courage. Une fois le ccam la transcription prend que 2mois et demi

@mariatadia221

Bonjour

Suite a mon dernier message je vous informe que je viens d'avoir mon CCAM semaine dernière. Voici mon parcours :

Dépôt CCAM 12 mars 2023

Enregistrement au consulat 20 mars 2023

Complément demandée (copie littérale de ma conjointe) 5 mois après. Août 2023.

N° de dossier attribué par le consulat : octobre 2023 après une dizaine de mails de relance effectués.

Requête du consulat à ma mairie pour le CNO : 20 novembre 2023 par mail

Envoi du CNO par ma mairie 30 novembre par mail.

CCAM reçu le 13 janvier 2024.

Parcours de 10 mois juste.

En dernier recours. Intervention des défenseurs des droits pour solliciter le Consulat à défaut de mails retour non robotisés.

Courage à vous. Ne lâchez rien.

merci pour vos explications. Moi ça fait 8 mois que j’ai déposé. J’espère d’ici février mars j’aurai de bonnes nouvelles.

félicitations à vous qui ont reçu le Ccam

@mariatadia221 oui ça prendra plus de temps, puisqu'une fois le CCAM édité, cela veut dire que le consulat vous l'enverra par valise diplomatique (s'ils n'oublient pas) ce qui peut prendre 6 à 8 semaines

Oui par valise je l'ai reçu au bout de 3semaine mn CCAM

Et l'acte  Au bout de 2semaine

Coucou Alain !!

Bonjour @mariatadia221,

j'avais mis une enveloppe timbrée dans le dossier CCAM qui n'a jamais été utilisée. On a dû décaler le mariage pour aller chercher le CCAM au consulat à mon arrivée ...

J'ai récupéré l'enveloppe  avec le livret de famille et la transcription du mariage à ma mairie, des mois plus tard !!! Incompréhensible !!

CCAM en 13 mois :

-dépôt en avril 2022,

-rajout de la copie littérale en juin 2022, 

-CCAM en juin 2023....ce qui fait 14 mois en fait !!!

@Christelle.D.54000

Coucou Christelle

Nous sommes toujours là sur ce forum ou dans le groupe pour apporter notre expérience et notre vécu.

Solidarité oblige;

A très vite et bonne continuation.

Alain

@Christelle.D.54000

bonjour ,  ça veut dire que quand le ccam et sortie ils t’ont envoyé un mail pour venir le chercher  au consulat?  c’est ça ou bien c’est toi qui a demandé ?

@mariatadia221,

je te mets les dates pour que tu aies une idée des délais ...

Le 4 mai, j'ai reçu un mail me prévenant que le CCAM était validé  et que les bans allaient être publiés au Consulat de Dakar et à la mairie de ma ville.

Le 1er juin, ma mairie publie les bans.

Le 12 juin, une fois la fin de la publication des bans, ma mairie a envoyé le Certificat de Non Opposition (CNO) par mail au Consulat.

Dès le lendemain (**), le consulat m'a envoyé un mail, m'informant que le document était prêt à être retiré. Il faut imprimer ce mail qui sert de convocation.  On a 1 an pour retirer le CCAM.

(**)c'est là que ça a coincé pour Alain, le consulat a mis des semaines pour lui envoyer cette convocation !

D’accord je comprends mieux

mais moi ça ne me dérange pas d’aller récupérer le ccam au consulat du Sénégal car je vais me marier là-bas et c’est qui me fait peur c’est que ça va fa bientôt 9 mois que j’ai déposé j’ai toujours pas de nouvelles du consulat

Courage @mariatadia22,

l'acquisition du CCAM est l'étape la plus longue et difficile.

J'ai lu de poste de L. Voyage ci dessus qui est toujours de bon conseil, à savoir  se rapprocher votre mairie, sinon des délégués de droits de l'homme, Je n'ai pas d'adresse...

@mariatadia221 normalement même s'ils l'envoient pas voie postale, le ccam devrait être disponible a l'accueil (en tout il y a 3 ans c'était le cas)

Après comme je vous l'ai dit plus haut, le consulat compte 6 mois qd le dossier est complet,donc la pour vous ça ne ferait que "3 mois".... Même si on ne repart pas nécessairement a 0 quand on a un complément. N'hésitez pas à les relancer régulièrement, quitte a demander s'ils ont bien reçu votre complément plutôt que de demander où en est votre dossier. Que le conjoint francais se rapproche de sa mairie (ou consulat s'il vit à l'étranger, autre que le Sénégal) pour savoir s'ils ont eu la demande du publication de ban.

Même si le consulat dit 6 mois vous êtes dans les temps, beaucoup de couple attendent 10/12 mois dernièrement. Et si dans 1 ou 2 mois vous n'avez toujours rien essayez de vous rapprocher des conseillers consulaires ou des délégués du défenseur des droits de l'homme pour les français de l'étranger ; les contacter avant c'est prendre le risque qu'on vous réponde que vous êtes dans le délai des 6 mois - dossier complet et qu'ils ne puissent rien faire

je viens d’appeler la mairie de mon résidence pour savoir s’ils ont reçu une demande de réquisition des bans Ils m’ont dit qu’ils ont rien reçu et La dame ma demandé si j’ai fait une audition car apparemment l’audition est obligatoire pour avoir un Ccam vous avez eu des auditions vous ? Et comment ça s’est passé pour vous ?

@mariatadia221 non les auditions ne sont pas obligatoires. Elles ont lieu si le consulat a un doute et souhaite échanger avec un ou les deux conjoints (au consulat pour le conjoint sénégalais et en France en mairie pour le conjoint français)

L'agent de ma mairie me soutenait également que sans audition, pas de CCAM.

Je n'ai pas eu d'audition, ni mon mari d'ailleurs.

ça n'est plus obligatoire.

@Christelle.D.54000

Exact l'audition n'est pas une démarche systématique.

pour ma part pas d'audition et ma conjointe non plus.

Concernant les délais et au risque de me répéter les CCAM sont attribués au bout de 10 mois maintenant mais ce n'est pas une règle.

Si complément il y a alors ça allonge les délais sans pour cela que le dossier reparte à 0

Bon au moin ça me rassure tant que cest pas obligatoire, maintenant je vais faire que patienter en espérant qu’ils vont me revenir le plus vite possible mais ça me met un coup au moral d’être trop loin de mon chéri

Bonjour ,

Merci d'avance pour votre aide et retour sur le forum intéressent et ça aide pas mal  d'entre nous .

Bon moi j résume aussi .J'ai fais

Ma demande CCAM Mars 2023

Demande de complément  Octobre 2023 .

A force d'envoyer des mails  je reçois cet mail suivant :

Bonjour,

Nous accusons réception de votre message auquel le Consulat s’efforcera de répondre dans les meilleurs délais. Cependant, compte tenu du volume de courriels à traiter, le service de l’état civil ne sera en mesure de répondre qu’aux questions dont la réponse ne se trouverait pas déjà sur le site internet du Consulat général de France à Dakar. Vous trouverez toutes les informations relatives au certificat de capacité à mariage (CCAM) à la page suivante :

https://sn.ambafrance.org/Se-marier-dev … es-locales

DÉLAIS DE TRAITEMENT

Sauf urgence avérée, les délais de délivrance de CCAM et de transcription (donnés à titre indicatif et sous réserve que le dossier soit complet) sont les suivants :

- délivrance d'un certificat de capacité à mariage: 5 mois

(ATTENTION : le traitement de ce type de dossier étant extrêmement variable, nous vous invitons à ne prendre aucun engagement avant obtention du certificat);

- acte de mariage célébré AVEC délivrance au préalable d'un certificat de capacité à mariage : environ 3 mois.

SUIVI D’UN DOSSIER :

Ce service n'est pas en mesure d'accuser réception des dossiers. Vous serez recontacté uniquement si des compléments sont nécessaires au traitement de votre dossier, aux coordonnées que vous avez indiquées sur votre demande.

Sauf cas d’urgence dûment avérée, il est inutile de contacter le consulat pour s’informer de l’avancée du traitement de votre dossier avant la fin des délais indiqués ci-dessus.

Si votre dossier a été envoyé complet et que les délais ci-dessus sont dépassés, merci d’indiquer :

- l’identité des personnes concernées (nom, prénom et date de naissance) ;

- l’objet de votre demande.

Les messages envoyés durant les délais réglementaires de traitement ou n’indiquant pas l’ensemble de ces informations ne seront pas traités.

Merci de bien vouloir noter que l’envoi répété de courriels est susceptible de retarder le traitement tant de votre dossier que des autres en instance.

Merci de votre compréhension.

Le service état civil/CCAM

PUB - CCAM

Service état civil

Consulat Général de France à Dakar

pub.dakar-cslt@diplomatie.gouv.fr

https://sn.ambafrance.org/contacter-le-consulat

Est-un mail automatique ?

Afin depuis 8 mois je suis en attente , je fais des relances mais rien pas publication de bans , ni d'audition

c'est  vraiment frustrant  tout ça et  ça va faire des anées que le probléme de CCAM persiste et on a personne pour faire changer les choses .Ce forum date de 2018 et depuis c'est  les mêmes cas .

@sakhooibra

Bonjour

Vous vous insurgez et vous avez raison.

Oui c'est un mail automatique robotisé qui est envoyé en guise de réponse par le consulat.

Les délais sont de plus en plus longs et les raisons sont difficiles à comprendre.

Pour ma part j'ai eu le CCAM en 10 mois juste ayant déposé le dossier au consulat le 12 mars 2023 avec un complément (copie LITTERALE de l'acte de naissance de ma conjointe) demandé 5 mois après .... Hum !!!!

Entre temps quelques relance par mail sans réponse ou réponses automatiques.

En final vu le délai largement dépassé de 6 mois, j'ai eu recours directement aux défenseurs des droits (CCAM 2 jours après)

Bon courage et surtout patience.

Bonjour Alain es ce que vous les contacte des defense de droit pour voir si il peut nous aider aussi sinon ce nes pas grave

@Alain Delmas

Merci de votre retour , je croyais avoir de bonnes nouvelles   avant février car je serais en vacance pour le mois de février j'espérais en profiter pour régler

Le problème DE CCAM .Vu vos retours dans le forum , je n'ai plus d'espoir .

Après je ne sais pas si  les  défenseurs des droits CCAM  vont y changer grand chose .