Voiture

martine2107 a écrit:

Bonjour je suis belge je vie en Espagne mai non résident j ai toujour un domicile en Belgique...

Comment pouvez-vous être non-résident en Espagne alors que vous y vivez toute l'année ?

Oui nous louons  nous  redescendans en Belgique  tous les 5 moi et pour repasser la voiture au contrôle  technique

Hola

Vous pouvez acheter une voiture en Espagne mais selon la province où vous êtes pour l'immatriculation on risque de vous demander la carte de résident 

Merci nous somme a vera mojacar et comment  On fait  pour avoir la carte

Il faut en faire la demande auprès de la police nationale ou directement au bureau des étrangers de votre province
Je vous invite à lire le sujet NIE et Certificado de registro

Le numéro n'y je l ai  Merci quand même pour  votre reponce

martine2107 a écrit:

Oui nous louons  nous  redescendans en Belgique  tous les 5 moi et pour repasser la voiture au contrôle  technique

Notez que si vous passez plus de 183 jours par année civile en Espagne, qu'ils aient été fractionnés ou non par des sorties du territoire, vous devez être obligatoirement votre domicile fiscal en Espagne.

martine2107 a écrit:

Le numéro n'y je l ai  Merci quand même pour  votre reponce

C'est pas le NIE qu'on vous demandera mais le Certificado de registro de ciudadano de la Unión c'est à dire la carte de résident.
De toutes façon comme le souligne très justement Serge54, vous n'avez pas le choix de votre résidence. Si vous passez plus de 183j sur une année civile en Espagne vous êtes résident en Espagne même si vous avez encore une adresse en Belgique.
Vous êtes alors tenue de vous enregistrer auprès des autorités espagnoles et demander la carte de résident. Lisez le lien que je vous ai mis dans mon précédent message.

Faux!
En tant que membre de Schengen, il n'y a aucune obligation de carte de résident.
Ceci dit, elle peut vous être demandée dans le cas de certaines démarches qui seraient de votre intérêt, telles certaines aides sociales notamment.
Dans le cas de l' achat d'une voiture, il vous faut le NIE/NIF et un Certificado de Empadronamiento pour justifier de votre adresse en Espagne.
De plus vous pouvez tout à fait posseder une voiture en Espagne sans vivre dans le pays , au même titre qu'une résidence secondaire....

Je ne serai pas aussi catégorique que ça car, histoire vécue d'un non résident à Séville de moins d'une semaine, pour les démarches d'immatriculation après l'achat de votre voiture, tráfico demande également le certificado de registro de ciudadano de la Unión
Donc qui dit que dans d'autre province il n'y a pas la même surprise?
Mon conseil donc... Avant tout achat aller vérifier la faisabilité auprès de tráfico de votre province

Sevilla, c'est tráfico de la Junta de Andalucía, de même que Huelva. où j'ai fait ces démarches pour de nombreux étrangers, qu'il ils soient européens ou non.
Les règles de Tráfico sont les mêmes dans toute l'Espagne.. C'est la loi. La seule chose qui change d'une communauté à l'autre, c'est le montant des taxes au moment du changement de titulaire du véhicule.

Et beh le mec qui s'est pointé la semaine dernière à tráfico à Séville est peut-être tombé sur un employé qui a fait sa propre interprétation de la loi et ça coûte rien d'aller vérifier avant de faire son achat...
Ce n'est pas la première fois que, malgré une loi unique, on voit des variations d'une province à une autre car il y'a la loi et ses interprétations multiples et peut-être qu'à Séville les employés de tráfico interprètent différemment que ceux de Huelva...

Autre histoire vécue qui montre encore un couac dans l’interprétation des lois, celle de mon entreprise: On achète un tracteur et... impossible de l'immatriculer car il faut présenter le ROMA (Registro Oficial de Maquinaria Agrícola) que la junta de Andalucía refusait de nous donner car nous ne sommes pas une exploitation agricole et que ne proposons pas de prestation de service agricole. Ça nous a pris 6 mois pour contourner cette fichue loi et c'est notre administration en Navarre qui nous a obtenu le ROMA via Madrid car la loi pouvait être vue autrement : Nous sommes une société de recherche agronomique avec des essais en plein champs, nous ne sommes donc pas en effet une exploitation agricole qui vend ses produits ou un institut d'état mais Madrid a reconnu que nous pouvions prétendre au ROMA car notre activité de travail au champ nécessite l'utilisation du matériel agricole.

Ayamontino a écrit:

Faux!
En tant que membre de Schengen, il n'y a aucune obligation de carte de résident.
Ceci dit, elle peut vous être demandée dans le cas de certaines démarches qui seraient de votre intérêt, telles certaines aides sociales notamment.
Dans le cas de l' achat d'une voiture, il vous faut le NIE/NIF et un Certificado de Empadronamiento pour justifier de votre adresse en Espagne.
De plus vous pouvez tout à fait posseder une voiture en Espagne sans vivre dans le pays , au même titre qu'une résidence secondaire....

Bonjour Ayamontino,
Pour ma part, lors de l'achat de mon véhicule neuf, il m'a été demandé en plus du NIE, du Certificado de registro de ciudadano et de l'Empadronamiento, l'enregistrement au niveau de l'Hacienda, donc au centre des impôts.
Cordialement

Ben voilà...
Encore une personne a qui on a demandé le certificado...
et juste en passant, Mareve vivant à Salobreña, dépend également de la junta de Andalucía. Cherchez l'erreur...

Pouvez-vous expliquer la différence entre un "Certificado de Empadronamiento" et le "Certificado de Registro de Ciudadano de la Unión" ?
Quand doit-on posséder l'un ou l'autre ?
Conséquences administratives et fiscales ?
Autres ?

Merci

Serge54 a écrit:

Pouvez-vous expliquer la différence entre un "Certificado de Empadronamiento" et le "Certificado de Registro de Ciudadano de la Unión" ?
Quand doit-on posséder l'un ou l'autre ?
Conséquences administratives et fiscales ?
Autres ?

Merci

Hola Serge
Tout d'abord, pour bien comprendre la différence entre les documents, je te renvoie à la discussion
NIE et certificado de registro de ciudadano de la unión
Discussion, que je te complète ici avec notamment les conséquences

Le certificado de registro c'est la carte de résident ou TIE mis en place depuis 2007 pour les citoyens de l'EU uniquement. Ceux qui résident plus de trois mois dans le but d'une installation à l'année en Espagne autrement dit, les résidents sensu stricto doivent demander cette carte.
Conséquences:
la résidence fiscale au bout de 183 jours
Immatriculer sa voiture en Espagne dans les six mois après son installation
Changer son permis de conduire deux ans à compter après son installation

L'empadronamiento c'est l' enregistrement sur le registre de population de la municipalité où l'on vit ou, où l'on a son bien lorsqu'on est pas résident.

Resident et non-resident peuvent l'avoir

Ce n'est pas obligatoire pour les non-résidents mais c'est le seul justificatif de domicile officiellement reconnu en Espagne
Par contre, pour les résidents c'est obligatoire car, notamment pour les retraités et pour ceux qui n'ont pas d'activité professionnelle, dans beaucoup de démarches comme l'immatriculation, le changement du permis et le départ du
compteur des 183 jours pour la résidence fiscale c'est la date de l'empadronamiento qui fait foi.

L'empadronamiento est obligatoire pour s'inscrire dans le centro de salud de sa municipalité et se voir attribuer un médecin de famille. Les non-résidents et tous ceux qui n'ont pas l'empadronamiento peuvent bien-sûr accéder au centro de salud mais n'y sont pas inscrits, ils doivent donc passer par le service d'urgence du centre et seront vus par le médecin d'urgence du jour. Il n'ont donc pas de médecin attitré.

Pour les les étrangers qui souhaitent demander la nationalité espagnole sous le motif de résidence de 10 ans consécutifs en Espagne, c'est l'empadronamiento qui attestera la durée de résidence.

Enfin, pour les résidents l'empadronamiento permet également d’accéder aux différents services d'aide proposés par la mairie comme par exemple des reductions dans les transports en commun.

En résumé:
Le résident doit avoir le NIE+ le certificado de registro de cuidadano de la Unión + l'empadronamiento
Le non- résident: Un NIE s'il possède un bien en Espagne et l'empadronamiento selon la nécessité  et l'utilité de chacun.

bonjour je possede une maison a competa et je voudrais savoir comment on procede pour obtenir L'empadronamiento

rexe a écrit:

bonjour je possede une maison a competa et je voudrais savoir comment on procede pour obtenir L'empadronamiento

Post #17 !!
"L'empadronamiento c'est l' enregistrement sur le registre de population de la municipalité où l'on vit"
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