Les personnes consultant le site Expat.com (le Visiteur) et les membres inscrits (le Membre) du site Expat.com (le Site) s'engagent à respecter les Conditions Générales suivantes.
Notre mission est de vous aider et de vous accompagner dans votre projet de mobilité à l'international. A cette fin, nous proposons aux expatriés, ainsi qu'aux futurs expatriés, toute une gamme de Services liés à l'expatriation et à la vie à l'étranger. Dans ces Conditions Générales d'Utilisation, « nous », « notre » signifient « Expat Blog Limitée ». « Le site Expat.com » ou « le Site » signifient le site internet d'Expat Blog Limitée, soit www.expat.com. « Membre » signifie l'utilisateur enregistré sur Expat.com. Les « Visiteurs » signifient les utilisateurs d'Expat.com qui ne sont pas membres.
Les Membres bénéficient d'une expérience personnalisée du Site, en fonction de leur destination d'intérêt. De nombreuses rubriques telles que le Forum, la rubrique Emploi, la rubrique Immobilier, la rubrique Evénements ou encore l'Annuaire de Services sont adaptées en fonction des données du profil.
Les Visiteurs, ainsi que les Membres, peuvent également recevoir des communications personnalisées en fonction des pages, pays, rubriques ou thèmes visités.
Les Membres et Visiteurs ont accès à différentes rubriques et services leur permettant de réaliser leurs objectifs de mobilité internationale. La liste des services accessibles vous est proposée ci-dessous :
Les membres d'Expat.com peuvent interagir avec la communauté de différentes façons, sur différentes rubriques. Ils peuvent ainsi mieux préparer leur projet de vie à l'étranger, ou mieux vivre leur expatriation. En fonction de leur comportement sur le Site et en partageant les données de leur profil, nos membres ont plus de chance d'être mis en relation avec des personnes pouvant les aider dans le cadre de leur projet.
Nous affichons sur votre navigateur différents items promotionnels, tels que du contenu sponsorisé, des bannières publicitaires ou des services recommandés. Ces items nous sont commandés par nos partenaires commerciaux dans le cadre de leur propre stratégie de développement d'affaires. Nos partenaires commerciaux nous paient, afin que nous diffusions leurs produits, services ou informations. Nous nous assurons que nos membres et visiteurs reçoivent les contenus publicitaires les plus adaptés à leur profil ou comportement sur le Site.
Nous attachons une grande importance au bien-être de nos membres et à l'esprit de bienveillance de notre plateforme. Nous plaçons les trois valeurs suivantes au coeur de notre projet :
Les employés d'Expat.com prennent toutes les mesures nécessaires pour parvenir à cette fin, telles que l'intervention sur les forums, la modération de contenu, la suppression de comptes ou la saisie d'instances judiciaires.
Nous effectuons régulièrement des recherches, afin d'améliorer nos services, notamment via l'analyse de données agrégées. Cependant, Expat.com ne divulguera pas vos informations personnelles d'une manière qui ne serait pas conforme à ces Conditions Générales d'Utilisation.
Expat.com respecte les principes juridiques liés à la protection des données. Vous pouvez accéder à notre politique de confidentialité en cliquant ici.
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Le Visiteur confirme avoir vérifié que la configuration informatique qu'il utilise ne contient aucun virus et qu'elle est en état de fonctionnement. Expat.com s'assure de la disponibilité du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés techniques ou problèmes liés aux réseaux de communications.
Le Site se réserve le droit de modifier, suspendre, interrompre sans préavis la gamme de Services proposée. Le Site se réserve le droit, à sa seule discrétion, de restreindre, suspendre ou terminer l'accès aux portions du Site en tout temps, pour toute raison sans préavis ou responsabilité.
Vous reconnaissez que le Site contient ou peut contenir des renseignements, logiciel, photographies, illustrations, fichiers audio, fichiers vidéo, animations, fichier flash, fichiers de données, extraits de code et tout autre matériel (collectivement nommé, "Contenu") qui sont protégés par droits d'auteur, marques de commerce ou autres droits de propriété d'Expat.com et ses affiliés ou autres tiers (incluant les autres membres).
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Vous ne devez pas modifier, publier, transmettre, transférer ou vendre, reproduire, créer des oeuvres dérivées, distribuer, transformer, afficher, par ingénierie inversée ou par tout autre moyen, exploiter le Contenu, en totalité ou en partie, sauf si vous avez obtenu l'accord écrit d'Expat.com, et si permis expressément dans ces Conditions Générales d'Utilisation.
Vous acceptez de ne pas utiliser le Site à tout usage illégal ou non permis par les Conditions Générales d'Utilisation. Vous avez entière connaissance et acceptez que lors de tout téléchargement de Contenu sur le serveur d'Expat.com, que lors de toute communication via le Site, incluant les forums et les salons de clavardage, que lors de tout autre échange accédé via le Site, ce qui suit est strictement interdit:
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Afin de protéger votre identité, Expat.com vous conseille fortement de ne pas communiquer de données sensibles, ni sur le forum, ni sur les annonces, et d'utiliser le système de messagerie privée ou les champs appropriés lorsque vous publiez une annonce.
Vous vous engagez à tenir votre profil à jour. En cas de non mise à jour de votre profil sur une durée d'un an, Expat.com vous enverra régulièrement des notifications par email vous invitant à revoir les données de votre profil et à les actualiser.
La souscription au compte premium est payante et suppose l'acceptation des Conditions Générales de Vente (CGV) d'expat.com. Les CGV sont consultables en cliquant ici. Lors de la commande d'un compte premium, un lien hypertexte vous permettra d'accéder aux CGV.
Nous sommes très attachés à l'accès gratuit au Site. Il permet à tous d'accéder aux informations et conseils de notre communauté. Les espaces publicitaires présents sur le site, ainsi que notre newsletter et nos emails promotionnels contribuent très largement à cette gratuité. Les Cookies placés sur votre navigateur (Politique Cookies) ainsi que les données de votre profil (voir notre Politique de Confidentialité) rendent possible l'affichage de contenu publicitaire personnalisé. La relation entre Expat Blog Limitée et des tierces parties émettrices de cookies est encadrée contractuellement de manière à garantir notamment le recueil d'un consentement et d'informer des Visiteurs ou Membres, ainsi que la mise à disposition de moyens d'opposition effectifs avant tout dépôt de cookies. Le Site utilise principalement les services de Google pour la diffusion de publicités (DoubleClick For Publisher, AdSense) mais également d'autres régies et réseaux telles que Facebook.
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Est considéré notamment comme illicite tout Contenu :
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Nous travaillons quotidiennement à l'amélioration de nos services et fonctionnalités. En conséquence, nous pourrions avoir besoin de mettre à jour ces conditions occasionnellement, afin qu'elles reflètent nos services et pratiques. Lorsque ces mises à jour ont un impact sur l'utilisation du site, vous serez notifiés et aurez la possibilité de les lire. Nous préciserons les modifications apportées, afin d'en faciliter la lecture. Une fois entrées en vigueur, vous serez tenu de les respecter si vous continuez à utiliser nos services. A défaut d'accord sur les présentes CGU, le Visiteur ne doit pas utiliser le Site.
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L'adresse IP du Visiteur sera conservée dans la base de données du Site et pourra être divulguée aux autorités compétentes en cas de litige ou à la suite du jugement d'un tribunal. Le Visiteur accepte que toutes les informations qu'il saisit sur le Site soient stockées dans la base de données du Site. Bien que ces informations ne soient pas diffusées par le Site à une tierce partie sans le consentement du Visiteur, le Site ne pourra être tenu comme responsable en cas de tentative de piratage visant à compromettre les données. Selon la loi en vigueur à l'île Maurice, Expat.com met en place les mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos données personnelles.
Un compte inactif est un compte pour lequel aucune activité n'a été recensée, sur et en dehors d'Expat.com (plateforme, newsletter, réseaux sociaux), durant une année complète. Un compte inactif n'est pas supprimé et reste visible par les membres et visiteurs d'expat.com. Néanmoins, il est procédé à l'archivage de ses annonces. En outre, le compte inactif ne reçoit plus de newsletter et n'est plus mis en avant sur la rubrique « membres ».
Un compte inactif peut être réactivé en cas de nouvelle connexion. Néanmoins, les petites annonces ne seront plus disponibles.
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Ces Conditions Générales d'Utilisation sont en vigueur jusqu'à leur fin. Vous pouvez quitter le Site et demander la suppression de votre compte à tout moment en envoyant une demande écrite à l'équipe d'Expat.com. Cette dernière pourrait vous demander une preuve d'identité et de confirmer votre souhait de mettre fin à votre adhésion. Votre compte sera supprimé dès que possible.
Expat.com peut également mettre fin à votre adhésion ou suspendre votre accès à certains services du Site en cas d'inactivité, au-delà d'une période de temps jugée raisonnable par Expat.com, à l'exception de cas de force majeure, de difficultés techniques ou de problèmes de réseau pour lesquels Expat.com ne saurait être tenu pour responsable.
Ces Conditions Générales d'Utilisation sont soumises à et produites dans le respect des lois en vigueur à l'île Maurice, à l'exclusion des dispositions relatives aux conflits de lois. Si une disposition de ces Conditions Générales d'Utilisation s'avérait être en contradiction avec la loi ou irrecevable par un tribunal ou une juridiction compétente, alors cette disposition doit être considérée séparément des autres dispositions et n'affecte pas leur validité ni leur recevabilité.
VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU CES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION, LES AVEZ COMPRISES ET ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LEURS TERMES ET CONDITIONS. VOUS CONSENTEZ À CE QUE CE DOCUMENT EST LA DÉFINITION COMPLÈTE ET EXCLUSIVE DE L'ENTENTE ENTRE VOUS ET EXPAT.COM, LAQUELLE PRÉVAUT TOUTE OFFRE OU ENTENTE PRÉCÉDENTE, VERBALE OU ÉCRITE, ET TOUTE AUTRE COMMUNICATION ENTRE VOUS ET EXPAT.COM CONCERNANT LE SUJET DE CETTE ENTENTE D'ADHÉSION DU MEMBRE. DANS LA MESURE OÙ UNE VERSION TRADUITE DE CES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION RENTRE EN CONFLIT AVEC LA VERSION FRANCAISE, LA VERSION ANGLAISE PRIME.
Le site Expat.com est détenu et géré par Expat Blog Limitée, qui peut être contacté à l'adresse suivante :
Expat blog Limitee
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Mauritius
Expat Blog Limitée (« Expat.com ») s'assure que l'acceptation des CGV soit claire et sans réserve en mettant en place un clic de validation. Le Membre déclare avoir pris connaissance de l'ensemble des présentes CGV et les accepter sans restriction ni réserve. Le Membre reconnaît qu'il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s'assurer de l'adéquation de l'offre à ses besoins. Le Membre déclare avoir la capacité juridique pour contracter ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s'engage. Un Membre est un utilisateur qui possède un compte sur expat.com.
Les présentes CGV définissent les conditions de vente ainsi que les droits et obligations du membre inscrit sur le site Internet expat.com (ci-après « le Site »), lors de la souscription à un compte premium. Le contrat est conclu entre Expat blog Limitée (ci-après « la Société ») et le membre inscrit sur le Site (ci-après « le Membre ») au moment de l'acceptation des présentes CGV et validation de sa commande.
Le prix du compte premium est indiqué en Dollars et en Euros hors taxe et précisément déterminé sur le Site. Le paiement est soumis à une opération de change et peut donner lieu à une facturation des commissions par votre banque. Le taux de change appliqué sera celui du jour ou de la veille du jour de traitement de la transaction. L'opération est soumise à la TVA du lieu où le Membre assujetti est établi. Le paiement de la TVA est à la charge du Membre et relève de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). La Société invite à ce titre le Membre à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes. Le compte premium est activé à compter du complet paiement du prix, quelque soit le moyen de paiement utilisé.
La liste des services proposés par la Société dans le cadre de la souscription au compte premium peut être consultée sur le site susmentionné à l'adresse suivante : https://www.expat.com/
Pour créer un compte premium, le Membre doit respecter les étapes suivantes :
Etape 1 : cliquer sur l'onglet « Pratique » accessible en haut de page et sélectionner « Annuaire de services »
Etape 2 : cliquer sur l'onglet « Ajoutez un service »
Etape 3 : cliquer sur « Ajouter mon entreprise » et compléter le formulaire, puis cliquer sur « Continuer »
Etape 4 : compléter le champ « Rechercher ou écrivez le secteur d'activité » ou sélectionner la catégorie correspondante, puis cliquer sur « Continuer »
Etape 5 : cliquer sur « Sélectionner » sous la colonne « Premium »
Etape 6 : compléter le formulaire puis cliquer sur valider
Etape 7 : un récapitulatif des informations saisies dans les formulaires apparaît, ce récapitulatif correspond aux informations qui seront diffusées sur notre site. Il vous est alors demandé de valider la commande et d'accepter les Conditions Générales de Vente.
Etape 8 : sélectionner le moyen de paiement et valider la commande en cochant la case « Je valide ma commande et j'accepte les Conditions Générales de Vente ». Si vous cliquez sur « Acheter avec Paypal », vous êtes renvoyé vers le site paypal.com afin de procéder au paiement. Si vous cliquez sur « Virement bancaire », une fenêtre pop-up apparaît vous informant que les coordonnées bancaires et tous les détails nécessaires au paiement seront envoyés à votre l'adresse mail renseignée dans le précédent formulaire, il vous est alors demandé de valider votre enregistrement en cliquant sur « Valider votre enregistrement »).
Etape 9 : suivre les instructions de paiement et effectuer le paiement.
Le Membre recevra alors confirmation par mail du paiement de sa commande, ainsi qu'un accusé de réception de la commande la confirmant et son récapitulatif. Ce mail sera accompagné d'un exemplaire au format pdf des présentes CGV. Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par la Société dans les formulaires complétés par le Membre constituent la preuve de l'ensemble de la transaction.
Les caractéristiques essentielles des services proposés par la Société dans le cadre de la souscription au compte premium peuvent être consultées sur le site susmentionné à l'adresse suivante : https://www.expat.com/
En acceptant ces Conditions Générales de Vente, le Membre atteste avoir reçu un détail des modalités de paiement et d'exécution du contrat.
Le Membre accède aux services proposés dans le cadre du compte premium pour une période de trois cent soixante-cinq (365) jours à compter de son activation.
Le cas échéant, le Membre peut présenter toute réclamation en contactant la Société au moyen des coordonnées suivantes : contact(arobase)expat(point)com
Les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques, y compris les technologies sous-jacentes ou tout autre élément du site (marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, fonctionnalité, ...) apparaissant à l'adresse https://www.expat.com/, ou sur les sous-domaines associés, sont la propriété exclusive de la Société et sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Il est interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du Site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sauf autorisation préalable et écrite de la Société. Par conséquent, les internautes ne peuvent utiliser ces éléments qu'à des fins exclusivement privées et limitées au cercle familial. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n'est réalisée au travers des présentes CGV.
L'exécution des obligations de la Société au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l'exécution. La Société avisera le Membre de la survenance d'un tel évènement dès que possible.
Si l'une des stipulations des présentes CGV était annulée, cette nullité n'entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre la Société et le Membre.
La Société s'engage à respecter les obligations qui lui incombent en matière de protection des données personnelles, conformément aux dispositions du Data Protection Act 2017 (Maurice) et, si vous êtes basés dans l'Union Européenne, du Règlement Général sur la Protection des Données ((EU) 2016/679) (RGPD). La Politique de Confidentialité est disponible sur le Site ou en cliquant ici et est communicable sur demande par mail adressé à : contact(arobase)expat(point)com.
Ces Conditions Générales de Vente sont soumises à et produites dans le respect des lois en vigueur à l'île Maurice, à l'exclusion des dispositions relatives aux conflits de lois. Si une disposition de ces Conditions Générales d'Utilisation s'avérait être en contradiction avec la loi ou irrecevable par un tribunal ou une juridiction compétente, alors cette disposition doit être considérée séparément des autres dispositions et n'affecte pas leur validité ni leur recevabilité.
VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU CES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, LES AVOIR COMPRISES ET ACCEPTEZ CES TERMES ET CONDITIONS Y COMPRIS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ. LA VERSION ANGLAISE DE CES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE EST LE DOCUMENT QUI ENGAGE LÉGALEMENT LES VISITEURS, LE MEMBRE ET LE SITE. LA VERSION FRANCAISE A ÉTÉ CRÉEE POUR UNE MEILLEURE COMPRÉHENSION DE VOTRE PART ET N'EST PAS UN DOCUMENT LÉGAL.
Dernière mise à jour : juin 2018
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