Tu souhaites t'installer en Espagne ?

Bienvenue ! Ainsi donc tu souhaiterais t'installer en Espagne, c'est un beau et grand pays. Si tu lis ceci, c'est que tu es francophone, ou au moins francophile. Je vais aussi assumer que tu es membre de l'UE, ou des pays associés, car c'est plus simple.

Si tel n'est pas le cas, il te faudra alors te renseigner plus avant en fonction de ta nationalité avant de prendre toute décision.

Et tu te poses naturellement bien des questions, dont je vais tenter de te résumer certaines réponses. Tu trouveras aussi des réponses plus exhaustives sur ce site.

J'écris ceci mi-2018, donc avec les données disponibles à ce moment là.

1 - Comprendre l'Espagne.

Tout pays, quel qu'il soit, est différent de celui où tu vis actuellement. Il est donc essentiel de comprendre les bases de l'organisation de ce pays.

L'Espagne est une monarchie constitutionnelle, donc avec un roi, et un gouvernement national à deux chambres.

Mais pas que: Elle est divisée en régions autonomes (Communautés), bénéficiant pour la plupart d'une très large autonomie, bien plus que dans la majorité des autres pays. Et chaque communauté a aussi son gouvernement.

Puis chaque région est divisée en provinces.
Cette organisation fait que l'Espagne est presque une confédération dans son organisation, ce qu'il t'es nécessaire de comprendre, car cela a une influence sur tout ce qui en découle.

L'organisation est donc sur 4 niveaux:
a -> Gouvernement National;
b --> Gouvernement des Communautés;
c ---> Délégations provinciales;
d ----> Mairies.

Ceci explique que s'il y a bien sûr des lois nationales, d'autres peuvent être communautaires ou locales. Par exemple, l'enseignement ne sera pas forcément identique dans toutes les communautés, de plus, pas forcément en Castillan - la langue officielle unifiée du pays.

2 - Préliminaires.

Penser à s'installer en Espagne implique, si l'on souhaite faire un parcours sans stress, de s'y prendre à l'avance, et de comprendre que, non, parler Anglais ou toute autre langue ne suffit pas nécessairement.

2.1 - La langue.
Donc, au moins apprendre les rudiments de la langue nationale est un must. l'Espagnol - en fait, le Castillan - est facile à apprendre pour un francophone: c'est une langue latine, ayant des structures de base très proches du français. En quelques mois, seul avec internet, tu en saura assez pour au moins baragouiner avec, et comprendre, tes interlocuteurs.

Beaucoup d'espagnols ne sont pas multilingues. Pour les mêmes raisons historiques que les Français. Grand pays, troisième langue la plus parlée... bref, tu auras intérêt à t'y mettre aussi rapidement que possible.

La clé de la réussite est de pouvoir consacrer, chaque jour sans exception, un moment à cet apprentissage. Et, oh miracle, au bout de 6 mois, tu seras capable de communication de base. Je précise que j'ai 68 ans, et donc présumé avec un cerveau plus lent que les plus jeunes :0)))

Le point le plus important est de bien comprendre que l'Espagne est un pays de communication directe. On parle beaucoup, mais l'on écrit peu, et l'e-mail n'est pas un moyen de communication efficace.

2.2 - Le travail.

L'Espagne a très fortement subi la crise. Aujourd'hui, même si le chômage est en résorption rapide - l'Espagne crée depuis plusieurs années 500'000 emplois par an - il n'en reste pas moins que son taux de chômage dépasse encore 17% !

Donc, espérer trouver un emploi en trois jours, c'est être pour le moins un doux rêveur... surtout si l'on a de plus une famille à charge !

Si tu es en activité, ta seconde priorité sera d'examiner les possibilités de travail dans la région que tu auras choisi.

2.3 - Le lieu de vie.

L'Espagne est un très grand pays. Choisir son futur lieu de vie demande pas mal de temps, et implique de parcourir bien des kilomètres jusqu'à trouver un endroit pouvant convenir à ta famille.

Se presser serait une erreur grossière, particulièrement si tu envisages l'achat d'un bien immobilier.

Là, mon conseil est toujours commencer par faire en famille une liste exhaustive de critères (type d'endroit, proximité mer/montagne, environnement, etc), détaillant:
- Ce que l'on souhaiterait idéalement;
- Ce qui serait acceptable;
- Ce que l'on n'accepterait à aucun prix.

Puis de faire un budget réel, en tenant compte de son épargne, de ses revenus actuels, et de ceux qui seront réellement disponibles une fois atteint l'âge de la retraite.

Ce petit travail en famille facilitera grandement tes recherches, et réduira très notablement le temps à passer sur place.

Puis d'aller sur place, et de vérifier que le coin choisi correspond bien aux critères familiaux décidés. Plusieurs fois, car ce que l'on perçoit "en saison" n'est pas nécessairement vrai "hors saison", et inversement.

3 - Les intervenants.

Ah, c'est bien, au bout de quelques mois ou années de voyages en Espagne, tu as trouvé ton futur petit coin de paradis. Et maintenant... on fait quoi ?

La première chose est de comprendre en quoi l'Espagne est différente de nombreux autres pays. Ce qui passe par la question de savoir qui fait quoi.

3.1 - Agent / Agence:

Dans nos usages plus nordiques, tu seras d'abord tenté de regarder les agences et agents dans l'immobilier. Seulement... N'importe quel mécanicien ou boulanger peut s'intituler du jour au lendemain agent, ou monter une agence.

Il est donc essentiel de comprendre qu'un agent / agence n'a aucune obligation légale, sa motivation est sa commission, et tous travaillent en réseau... d'où`partage de commissions, d'où quelques possibilités d'arnaques. Et, oui, il y a bien sûr des agents / agence parfaitement honnêtes.

3.2 - Notaire.

Le Notaire, lui, est un représentant de l'État, mais son rôle se limite strictement à entériner un accord entre deux ou plusieurs parties, et à faire enregistrer les pièces du dit accord.

Et, non, ce n'est pas son travail que de vérifier autre chose que la légalité supposée de cet accord.

Se souvenir qu'en droit, lors de l'acquisition d'un bien, on acquière tant l'actif que le passif du bien ! Et donc que l'on devient automatiquement responsable du passif s'il y en a.

3.3 - Avocat.

Si ni les agents, ni les notaires ne sont responsable de la préparation d'un accord bien fait et vérifié, avec tous les documents nécessaires, il ne reste plus que l'avocat pour faire cela. Lui, il est opposable, et c'est le seul !

Il te faudra donc trouver un avocat, si possible francophone - ce sera plus pratique pour toi - dans le coin que tu as choisi. Et, de préférence, habitué aux contrats de location ou d'achat/vente.

Et, ne jamais prendre l'avocat que propose un agent ou une agence. Prends TON avocat, il travaillera pour toi... et pas pour les autres !

Mais attention: ce n'est pas lui qui ira vérifier que ton toit ne fuit pas !

3.4 - Architecte technique.

Si tu n'es pas vraiment doué en construction, et encore moins en législation (nationales, communautaires, locales...) , il peut être plus qu'utile de faire appel à un architecte technique du coin.

Cela vaut la peine, à l'exclusion de l'achat / location d'un bien neuf ... et encore ! ... de lui faire vérifier le bien que tu convoites. Son oeil exercé détectera ce que tu n'aurais éventuellement pas vu. Exemple: Ah, dis donc, ben zut, le toit est à refaire, j'avais pas vu ! Et il y en a, des "détails" à vérifier.

Et un futur locataire / propriétaire averti en vaut deux. Les éventuels défauts, dans un pays de communication directe, cela permet aussi de ramener le prix à plus de réalité.

3.5 - Gestor.

Un gestor est un "gestionnaire". C'est une personne pouvant en général s'occuper de t'aider dans nombre de démarches, les faisant à ta place, ou te préparant correctement à les faire. Ce n'est PAS un avocat, mais il connaît en principe les procédures.

Certains peuvent être spécialisés dans tel ou tel domaine.

3.6 - Traducteurs.

Durant tous le parcours administratif plus bas, nombre de tes documents devront être traduits en espagnol. Et la majorité en traduction jurée (traducción jurada).

Donc, ne pas choisir "n'importe quel" traducteur, il doit être enregistré comme apte à faire et signer ce type de document. Ton gestor peut faire faire cela.

Le coût est assez élevé, de l'ordre de 40 euros par page, mais on obtient en général des réductions en faisant traduire en même temps tous les documents nécessaires.

3.7 - Toi.

Il y a quelque chose que personne d'autre que toi ne pourra faire: évaluer les éventuelles nuisances. Car tu les mesures strictement selon tes propres critères.

Dans un pays plutôt chaud, la construction est différente de celle de nos pays plus nordiques. Plus légère, pas d'isolations - tant thermiques qu'acoustiques.

Pas nécessairement de chauffage ou/et climatisation. Certes, c'est globalement moins cher. Mais pas non plus toujours très bien fini. Un examen "à la loupe" s'impose.

Passer quelques heures dans l'endroit choisi, si possible, ou simplement dehors, te permettra de voir et d'entendre, à différentes heures de la journée, ton environnement. Chiens seuls qui aboient toute la journée, voire toute la nuit ? On entend le voisin comme si on était chez lui ? C'est la fiesta permanente ? Liste non exhaustive.

Et d'en déduire quels seraient les travaux à faire (là aussi, l'architecte technique peut être utile), et donc le budget prévisionnel nécessaire, pour créer/modifier ce qui correspond à tes critères de confort et ceux de ta famille.

4 - Le parcours.

Comme dans tout pays, il y a ensuite un parcours administratif à effectuer pour s'installer, et dans un certain ordre.

4.1 - Le NIE.

L'obtention d'un NIE - ce sera, à vie, ton numéro d'identification personnel, un pour chaque membre de la famille, est de préférence à faire dès que la décision de s'installer en Espagne est prise.

Le plus simple, via le consulat d'Espagne le plus proche dans ton pays actuel, ou directement sur place auprès de la police. C'est une démarche personnelle.

Ce NIE t'identifie alors auprès de tous les services, et il est donc indispensable... pour tout.

4.2 - Le compte en banque.

Sera nécessaire, la majorité des banques ont un site en français, et souvent des interlocuteurs francophones. En Espagne, on domicilie ses factures à sa banque, les paiements se font par prélèvement automatique... ce qui implique d'alimenter ce compte régulièrement, et à l'avance.

Une relation bancaire, cela se construit, en Espagne comme dans tout autre pays.

C'est une démarche personnelle qui ne peut pas se faire à distance.

4.3 - Le changement de domicile légal.

Tu as trouvé ton coin favori, ou acheté un bien, et te prépares à y vivre. Il est donc temps d'entamer les démarches - je ne parlerai pas ici de celles nécessaire à quitter ton pays actuel.

Il faut savoir que tu as légalement 90 jours au maximum pour débuter ces démarches après ton entrée sur le territoire espagnol. Jusqu'à 90 jours, tu es un simple touriste de passage. Au-delà, tu as une double obligation d'enregistrement.

L'Empadronamiento est la première démarche, qui change ton domicile légal. Très simple, on peut le faire soi-même, ou via un gestor, auprès de l'Ayuntamiento (mairie) de ton lieu de résidence. Ce qui te donne accès au Padrón, dont la date conditionne les autres démarches.

4.4 - Passage au statut de résident.

Toujours dans les 90 jours, tu as l'obligation de t'enregistrer auprès de la police nationale des étrangers. Tu deviens alors Ciudadano de la Unión, ton NIE blanc devient un NIE vert, celui d'un résident permanent.

Aussi très simple à faire, en personne, auprès de la Policía Nacional (attention, ce sont des postes de police nationaux, pas de garde civile ou autres polices locales, et tous les postes de police ne font pas cela). Ou avec l'aide d'un gestor.

4.5 - Véhicules.

Si tu importes ton véhicule, tu as 60 jours pour l'importer sans taxes d'importation, pour autant que le véhicule ait plus de 6 mois depuis sa première mise en circulation.
Il y a là tout un parcours à faire, en personne, ou avec l'aide de ton gestor.

Indispensable: avoir le CoC (Certificat européen de conformité) de chacun de tes véhicules, si tu les as pas, en faire la demande à l'avance auprès de ta marque, coût, environ 200 euros. Également la facture d'achat du véhicule.

Puis dans les deux ans, changement du permis de conduire pour un permis espagnol. C'est un permis à points.

4.6 - Fiscalité.

À partir du moment où tu dépasses 183 jours cumulés de présence en Espagne, tu relèves pleinement de l'Espagne pour tes impôts, et non plus de ton pays actuel. En d'autres termes: à moins de 183 jours, tu relèves encore de la fiscalité de ton ancien pays.

Même si tu n'es en Espagne que moins de temps, tu peux avoir a payer certaines factures. Par exemple, impôts de non-résident si tu es propriétaire, bien entendu les taxes courantes comme pour les déchêts, l'électricité, l'eau, etc.

Une différence très notable avec bien d'autres pays est qu'en Espagne, l'impôt est volontaire.

Ce qui signifie que tu ne recevras pas de facture, mais que tu devras t'assurer de déclarer et payer à temps tes taxes !

Les périodes concernées sont largement publiées dans la presse. Et ton avocat, ou ton gestor, peuvent t'aider à suivre cela.

"Oublier" cela est passible de lourdes amendes.

4.7 - Autres.

Suivant ta situation, tu auras peut-être besoin d'autres spécialistes. Par exemple, ton avocat pour l'acquisition d'un bien immobilier ne sera pas forcément celui apte à te conseiller en fiscalité, ou en droits de succession.

Trouver le "bon" intervenant pour son cas à soi est aussi difficile en Espagne que partout ailleurs. Soit l'on se comprend bien avec lui, soit l'on en change.

Ce site, les réseaux sociaux, ainsi que les groupements style groupes facebook peuvent te permettre d'échanger avec des interlocuteurs locaux, aptes à t'aider dans tes recherches, et le choix des professionnels nécessaires.

5 - Fini !

Fini ? Bravo, tu as réussi le parcours de base, et peux maintenant pleinement profiter du soleil et de la gentillesse locale.

Je te souhaite donc une longue vie dans ton petit coin de paradis.