Pourquoi faut il un statut RNH ?

@guzzigilou

Bonjour,

le status RNH appartient au passé. C'est fini avec cette possibilité.

Combien de temps / de mois / de jours par année passez-vous au Portugal?

Au delà de 183 jours par année, vous êtes dans l'obligation de prendre la résidence fiscale au Portugal.

Une ajoute, parce-que vous dites passer 6 mois/an au Portugal :

si vous dépasser les 183 jours, lors de prochains changements du système éléctronique (ID-digital avec TOUTES les données personnelles et à niveau européen, puis CBDC dans 1 ou max 2 ans et ainsi de suite...), on ne sera plus du tout "transparents" et il est inévitablement convenable de faire attention à ces "détails".

Bonjour@guzzigilou

Vous devez habiter dans un endroit bien isolé pour n’avoir jamais entendu parler du statut RNH ( Résident  non habituel)

Ce statut qui était accessible aux retraités expatriés entre autres, a été

abrogé au mois de Janvier de cette année. Pour simplifier il permettait à un retraité du secteur privé Français de bénéficier d’une exonération totale d’impôt au Portugal pendant 10 ans à certaines conditions, dont l’une était de se déclarer résident fiscal au Portugal.

D’après ce que vous dites vous auriez sans doute pu en bénéficier……

Maintenant je tiens à attirer votre attention sur plusieurs points liés à ce que vous décrivez concernant votre situation actuelle :

Vous dites passer plus de 6 mois par an au Portugal , vous devez donc vous déclarer résident fiscal au Portugal et y payer vos impôts pour être en règle avec les dispositions de la convention fiscale signée entre la France et le Portugal. Si ce n’est pas le cas et si le fisc Portugais découvre votre situation attendez vous à un redressement conséquent !!

Vous dites que votre véhicule a des papiers Français, tout ira bien tant que vous n’avez pas d’accident avec dommages à un tiers. Mais sachez que si cela vous arrive vous risquer de ne pas être couvert par votre assureur et vous devrez indemniser les victimes sur vos propres deniers !!

Sachez aussi que vous êtes dans l’illégalité car votre véhicule devrait être immatriculé au Portugal avec une assurance Portugaise, et votre permis  Français devrait être déclaré à l’IMT. Si un jour vous êtes controlé par la police, l’amende risque d’être salée !!

Maintenant comme le disait un couple d’humoristes Français bien connus ; 

»c’est vous qui voyez,  y’en a qui ont essayé, y z’on eu des problèmes !!!  »

Com os melhores cumprimentos

Dans une Europe qui devait garantir la libre circulation des personnes étaient bien, nous devons subir des tracasseries de notre âge pour amuser les technocrates de la toute puissante Commission et les gadgets d'Ursule vend de la Layette.

Ceci étant je suis un résident parfaitement régulier, RNH aussi mais ça n'a rien à voir.

Je n'ai jamais pu faire immatriculer ici ma moto française, parce qu'il fallait retrouver le numéro du moteur envoyer des formulaires à un bureau d'études à Madrid (???) etc. je l'ai rapatriée en France.

J'ai ici un Peugeot J9 immatriculé en France qui a fait 7 fois le voyage. Quand je vais le ressortir de ma propriété pour l'emmener chez le carrossier, il va falloir que je demande à un ami qui n'est pas résident de le conduire, parce que je n'ai pas le droit de faire un tour de roue au Portugal au volant d'un véhicule immatriculé en France. Il est assuré en France, mon assureur connaît mon adresse ici mais je me demande qui pourra prouver et comment, depuis combien de temps il est continuellement au Portugal, étant donné qu'il n'y a effectué que quelques kilomètres et que quand il reprendra la route, il sera en Espagne après 20 km.

En plus, je n'ai pas l'intention de transformer mon permis de conduire qui expire en 2034 en permis portugais, pour deux ans. Je vais donc demander au médecin du centre de santé de me faire passer la visite ou de m'envoyer où je peux la passer, puis garder le certificat sur moi, on verra bien ce que ça donne. En tout cas je ne circule jamais avec le permis lui-même, mais avec une photocopie.

Le comble de l'histoire c'est que je vais changer ma voiture immatriculée au Portugal. Ici, je ne trouverai pas le modèle que je cherche parce qu'il n'y en a pas au Portugal, et celui que je trouverai coûtera au moins une fois et demie plus cher qu'en France.

Donc il y a la solution d'acheter la voiture en Europe, de l'immatriculer en France, de louer un garage à Ayamonte en Espagne d'aller la chercher quand j'en aurai besoin (rarement, seulement pour voyager hors du Portugal) en la faisant conduire entre la frontière et chez moi par un non résident.

En plus, pour ce qui est du père Ubu portugais, est impossible de trouver ici un tracteur agricole dans les 15 - 20 chevaux avec des documents qui lui permettent une immatriculation avec laquelle il puisse aller sur la route. On se demande comment ils ont fait pour les importer ?

Également les plus pauvres des Portugais roulent avec de grosses voitures allemandes, un peu moins maintenant, mais depuis 10 ans c'était une constante. Comment ont-ils payé les taxes d'importation ? Il y a près d'ici un bulgare qui vend des autos importées à petit prix; il a une combine pour les faire immatriculer je ne sais comment par quelqu'un pendant six mois, et après transférer l'immatriculation en vrai propriétaire.

BASTA, BASTA Ursula !!! Basta !!!

Je dois préciser que depuis mes plus jeunes années, je suis un européen convaincu, mais qu'il faut sortir de ce que de Gaulle appelait, “le machin“. Dernier point, aux européennes et aux municipales Je vote ici au Portugal, parce que quand nous sommes arrivés, c'était la seule manière d'éviter la comparution de deux témoins pour certifier notre adresse.

Pour finir propos de l'Algarve il est impossible d'intégrer tous les expat dans une association qui représenterait et défendrait leurs droits. AFPOP est et reste à dominante britannique, son sel but étant l'organisation de son salon, le président de l'UFE proclame que les Français n'aime pas les Anglais, et les autres n'ont qu'à rester dans leur coin, moyennant quoi nous n'avons qu'à nous subir, entre autres, la future détérioration de certains des plus beaux sites de Tavira par un groupe français qui se moque complètement de tout ce qui est culturel et va détruire à qui mieux mieux.

Bonne journée à tous, profitons du soleil qui revient et du poisson grillé, en nous réjouissant d'être ici

moins exposés qu'en France à la guerre qui s'annonce et votons bien.

La règle des 183 jours ou des six mois permettrait à elle seule de déterminer la résidence fiscale d’un contribuable. La réponse est bien plus nuancée qu’il n’y paraît, puisque, d’autres critères doivent être examinés.

Bonjour @guzzigilou,

Voir ici pour des informations en anglais. Le statut de résident non habituel a été supprimé par le gouvernement précédent. Le nouveau gouvernement qui a pris ses fonctions aujourd'hui n'a encore rien dit sur les politiques qu'il adoptera dans cette matière.

Le régime fiscal portugais des résidents non habituels

https://www.expat.com/forum/viewtopic.php?id=911492

@belliou,

Quel est le rapport entre votre message et la question initiale ??!! ...

Merci pour vos réponses à ce sujet..

  D'abord j'essaie de rester dans mes 183 jours ,bien que c'est très difficile à contrôler dans les faits ( Voyage en Espagne frontalière quelques jours, règlements des courses en espèce si on est limite delai ...etc)

  Dans ce cas pourquoi importer son véhicule ?

Les camping caristes qui vivent à Monte Gordo n'importent pas leur véhicule...

Si le RNH est supprimé, qu'est-ce qui le remplace..?

Dans les faits je ne dérange personne du fond de ma campagne..

En cas d'accrochage en véhicule, je suis comme n'importe quel touriste ..et quand on me contrôle aussi.  (GNR) Et pas de remarques ni de questions

Suis je seul dans ce cas de figure ?

Qu'est ce que ID digital et CBDC ??

De toute façon,si on prend garde à la règle des 183 jours , on reste français,comme un touriste qui voyage en Europe...

Oui oubien c'est plus complexe ??

On ne peut pas muter son véhicule chaque fois qu'on voyage ...et les assurances ainsi que le permis de conduire sont valables dans toute l'Europe.....

Et qui vérifie vos dates d Arrivée et de Départ puisqu' on à la libre circulation..???

     Pour l'instant,sans un contrôle formel (Obligation de visas tamponnés) cette loi des 183 jours semble inapplicable...bien que je la respecte...

Merci pour vos réflexions qui peuvent servir à tous.....

.

@Boavista31

Merci pour cette intervention.

Je fais très attention à la règle des six mois...

Dans ce cas je suis un touriste français qui possède un bien de loisir au Portugal

Les assurances et les permis de conduire sont valables dans toute l'Europe

Et nous sommes assurés partout .

Dans le cas d'un accrochage ou plus grave ,le problème est le même qu'on reste six mois ou bien 15 jours...ainsi qu'en cas de contrôle de papiers...

Pour les impôts ,je ne suis pas imposable en France (petite retraite pour deux) donc je n'aurais rien gagné au statut ....je suis là pour l'amour de ce pays ,de sa langue ,de ses gens....de son soleil ☀️

Je vous remercie et je continue à être vigilant et soucieux de mes droits et de mes devoirs

Com os meus melhores cumprimentos

Gilberto

Bonsoir@guzzigilou,

En fait la règle des 183jours n’est pas le seul critère pour la détermination de la résidence fiscale. La convention fiscale signée entre France et Portugal défini d’autres critères ; il y a la notion de la localisation de votre foyer principal, l’endroit où vous exercez votre activité professionnelle, et le pays où vous avez le centre de vos interêt économiques. Ceci n’ empêche pas l’un ou l’autre des pays ou même les deux d’estimer que vous présentez les conditions de résidence fiscale sur leur territoire avec à la clé une possible double imposition.

Pour ce qui est du RNH, il n’y a à ce jour  aucun dispositif de remplacement, et il semble que ce ne soit pas dans l’air du temps …..

Quand à votre véhicule, renseignez vous bien auprès de votre assureur Français car il existe une disposition qui limite à quelques mois la validité d’une assurance lorsque un véhicule est utilisé à l’étranger. Je serai vous , j’expliquerai franchement la situation exacte à votre assureur, et s’il  vous confirme qu’il vous couvre je demanderai un document écrit le stipulant, on n’est jamais trop prudent ! Les assureurs ont une tendance à tout promettre quand il n’y a aucun problème et à se retrancher derrière la législation quand il s’agit de  verser des indemnités, surtout s’il y a des victimes….

En ce qui concerne la signification de ID digital , il s’agit des cartes d’identité électroniques qui seront enregistrées dans des bases de données accessibles au niveau Européen par tous les pays.

CBDC est un acronyme qui a trait à la future monnaie numérique de la banque centrale ( c’est pas encore fait !!)

Pour ce qui est de la situation administrative de votre véhicule encore une fois je vous dirai : c’est vous qui voyez…il y en a qui ont essayé, ils ont eu des problèmes  !!!!!!!

Com os melhores cumprimentos

@JohnnyPT   Bonjour,

Résidante stable en dehors de l'UE,  je suis propriètaire au Pt depuis plusieurs années déjà mais il ne s'agissait que d'une deuxième résidence pour l'été.  Finalement, plutôt troublée par un peu tout ce qui est en train de se passer (guerre, sécheresse aigüe, manques divers etc )  j'ai saisi la dernière occasion pour la demande de RNH ce dernier mois de novembre 2023.   

Maintenant je viens de lire sous le Lien que vous avez posté que:

After registering as a “non-habitual resident”, the tax regime is applicable for 10 years from the year, inclusive, of the registration as a “resident” on Portuguese territory.

J'avais fait la demande en novembre 23 parce-que c'était le dernier terme. Auparavant, le terme pour la demande était/aurait été le 31 mars ...  Mon intention, si vraiment je viens m'établir au Pt cette année, serait de  présenter la déclaration des impôts en 2025 pour l'année en cours 2024 !

Je ne pense pas du tout déclarer pour l'année 2023 et puisque je paye mes impôts où je vis, y ai mon domicile et la résidence fiscale.   Oui, pour le moment je suis inscrite et résidente fiscale au Pt donc aussi, mais ceci à cause de ce terme de fin 2023 pour la demande et entretemps, effectivement, je me suis rendue compte ne pas me sentir suffisamment chez-moi et à l'aise au Pt.   

Je ne peux parler pour autrui, mais dans mon cas je constate que l'âge y est pour quelque chose; je n'arrive plus à me déraciner facilement .

Je vais revenir au Pt et, à moins d'un miracle, je vais donc me rendre au bureau de Finanças pour annuler et puis m'occuper "du reste" avant de repartir.

Je ne voudrais pas avoir encore des surprises et le passage que j'ai remis ici depuis le texte de votre Lien m'a quand-même un peu inquietée.

Merci pour un avis !

Bonsoir   @Boavista31

"Vous dites passer plus de 6 mois par an au Portugal".   Non; il a dit passer 6 mois.  Non pas "plus de 6 mois".  Et en effet, ce qu'il a expliqué après est bien logique, si ses interêts de vie sont ailleurs et qu'il bouge en touriste.

Je dois confesser me sentir de plus en plus inquiète à propos des politiques (restrictives et non pas seulement) de l'UE, mais je sais qu'on n'en peut parler sur le forum, sauf que vraiment, de vieillir en de ces conditions et de changements continus qui ne font que se multiplier, ça fatigue... 

Bonjour

resident au port Depuis 6ans et ayant une voiture immaturculee portugal , unntoyota rav 4 qui m a coite 4500€ de frais de changement de carte grise frsncaise pour une portugauaise ….! no comment !!  le portugal est dqns l illégalité complete  avec cette facon de faire

J ai achete un fourgon en france amenage immatriculecen france et qui restera immatricule francais  La taxe a payer pour l immatriculer …10 000€ !! c dst une plaisanterie que je ne ferai pas   je l ai mis au nom de mes enfants  … et je roule avec assure en france

ca suffit dd prendre les etrangers pour des tiroirs caisse !!

pour l assurance c est six mois consecutifs maxi donc il faut rentrer en france avec tous les 6 mois   il va faloir que le portugal realise quil est en europe et plus en afrique et que en europe il y a des lois europeennes et qu il faut les respecter

j aime les portugal mais nous ne sommes pas la que pour  pour payer

@guzzigilou

Effectivement c'est inutile selon moi, bien que ne ne connaissant pas votre situation précisément il faudrait que vous fassiez effectuer une simulation fiscale auprès d'un conseiller. Mais apparemment tous vos revenus sont de source française, donc aujourd'hui ce n'est plus intéressant sauf si vos revenus sont faibles. En tout état de cause c'est trop tard maintenant. S'agissant de la limite des 183 jours j'ai déjà répété de nombreuses fois sur ce site , cela n'est pas vrai et tout cas insuffisant pour être résident fiscale Portugais. Autrement dit si vos revenus sont de source française et que vos intérêts moraux sont principalement en France vous pouvez très bien passer 10 mois au Portugal et être résident fiscal Français. Attention par contre à votre couverture maladie française qui elle risuq ede lne plus fonctionner . Mieux vaut dan ce cas contracter une assurance privée portugaise et ou française qui vous couvrent dans les deux situations.

Cordiualment

Bonjour   je suis rnh deouis 2018 soit encore 3/4 ans

ensuite je reprendrai la residence France 

car fiscalement le portu est plus cher pour mon cas que la fiscalite francaise 

C est assez incroyable que le portugal ne dasse pas ce calcul … faire payer un peu moins que le pays d origine

@belliou

…que de texte…

j’avoue que je n’ai pas tout compris ni ce que tout ça vient faire là…

ah, au passage,  le  « machin » de De Gaulle,  n’était pas du tout l’Europe comme vous le sous entendez  (c’était peut-être un peu tôt pour qu’il se prononce….) mais l’ONU.

Cordialement.

@Jo_Barr

Ah oui vous vouliez dire l'OTAN (machin)...

https://www.ina.fr/ina-eclaire-actu/vid … -et-l-otan

On s'y perd. Je vais vite me prendre un bain de siège avec des fleurs de chardon bien tassées. Elle sont si belles actuellement. Ça revigore.

@Frantugais

Olá,

Non, il s’agissait bien de l’ONU…

Cordialement.

    @Frantugais
Olá,
Non, il s’agissait bien de l’ONU…
Cordialement.
   

    -@Jo_Barr

Ce qu'il y de bien c'est que vous avez parfaitement raison pour vous même @jo-barr... Vous semblez être le seul. Alors croyez-vous.

Je vais me contenter de la première partie de la phrase, disons jusqu’à « raison »….

Une simple recherche via G…., vous éclairera sûrement.

Le lien @jo_Barr, l'archive INRA. Y'a qu'ça d'vrai.

@guzzigilou , Juste un petit conseil Mr, surtout ne changez rien, 6 mois ici , et 6 mois plus un jour en France , et vous êtes un Roi ou presque lol , parce que question impôts au Portugal, faites une simulation et vous allez partir en courant , surtout n'écoutez pas les mauvaises langues que traînent par-ci .

Tout ce qu'a pu dire le GCDG et Président est répertorié et référencé c'est indiscutable.

@guzzigilou

Vous ignorez manifestement que l'administration portugaise peut, comme toutes celles de l'UE et au-delà, établir en fait et en droit que vous résidez bien au Portugal plus de 183 jours. Pensez à toutes vos dépenses,  consommations, péages, etc. Ce type d'enquête était rare compte-tenu du statut Rnh, la règle comme la pratique ont changés, c'est déjà effectif.

Mais Pietreduwarchais1953.

Nous ne sommes pas des perdreaux de l'année. Nous sommes dans notre 11 année.

Que voulez-vous dire ?

C est quoi cette discussion sans queue ni tete

on parle de rnh de voiture porruguaise

dextout et de n importe quoi

une chose est certaine les impots portugais a un xertain seuil sont plus chers quen france

les suisses passe 10 ans se remettent residents suisse …

Penses-tu avoir bien compris et bien intégré tout @Erik sales ?

Le Portugal n'est peut être que les impôts et la voiture.

Il y a un bien être qui est facilement gérable.

A toute distance de contraintes et que pour du plaisir.

Y vivre, c'est pas rien mais ça en vaut le coup.

@Frantugais

je pense avoir bien compris le portugal pour y vivre depuis 8 ans

des plus et des moins

douceur de vivre des gens securite beaute des sites mais …. une vie sociale et culturelle assez pauvre , les restaurants et les bars sympas si tu enleves les etrangers il n y a plus personne a l difference de l espagne l italie ou la france

spectacles concerts expositions ….

plus et moins

@Frantugais Sauf erreur le régime d'exemption des impôts sur les revenus au sens large n'a pas été reconduit. Seuls les droits acquis dans ce seul contexte sont maintenus pour la période qui court encore pour les seules personnes qui ont ouvert ce droit en temps utile pour une durée prédéterminée. Pour toutes les autres formes de taxations, voitures, immeubles, etc. les règles classiques subsistent et l'administration portugaise est en droit de contrôler la situation fiscale "effective" de chacun des résidents étrangers résidants sur le territoire. Les contrôles relatifs aux "163 jours" de résidences étaient (très) rares, il semblerait que ce ne soit plus le cas.

Ne vois inquietez  pas ils n ont pas envie de nous voir partir  c est plutot la frznce qui risque de vous controler

le nouveau statut pout les rnh sera un impot a 10 %

@Erik sales si je comprends bien vous avez un statut RNH, donc vous n’etes pas là  »que pour payer » n’est ce pas? peut-etre aussi pour faire de belles économies.

Pour ce qui concerne la vie culturelle que vous dite pauvre, il est vrai quil se passe moins de choses qu’à NY ou Londres, mais il y a une grande richesse et ce pays est en passe de devenir une desination culturelle forte. je suis pour ma pârt très souvent au concert, ici à Caldas, et il y a partout des expos interressantes. il faut creuser mais il y a . Belle journée!

Bonjour.

Rassurez-vous @Pierreduwarchais1953, je suis bien en deçà des limites fixées par les règles. Je ne triche nullement et ne le pourrais pas viscéralement. Qu'il y ait des contrôles est chose normale, bien que ne réoujirais point d'une personne prise par l'administration non plus ; même en gras.

Par contre @Erik sales vous résumez bien ce qu'il ressort du Portugal, mais de façon extrêmement limitée et la situation de ce pays et son fonctionnement offre bien plus que cela ; vous parliez de l'Espagne, c'est sans doute la ville d'à côté... Comme le reste d'ailleurs.

Bonne journée ; point de salut dans le statut ou sans non plus.

Fin.

@gerardmarquises

je ne parle pas et ne compare pas portugal acec londres et newyork   comparons avec les voisins europeens espagne italie 

la vie exterieure la vie sociale la mixite est pauvre avec les portugais  Les animations le soir sans parler de faire la fete si vous enlevez les étrangers il n y en a pas   Je suis passe cet hiver a salamanxa un mardi soir c est incomparable , ca bouge ca vit et qu acec des espagnols jamais vous ne verrez ca ici

C est assez etonnant d ailleurs ce sont tous les deux un peuple latin  La meme chose en italie

Et ne comparons  pas le nord et le sud du portugal , je vis en algarve et le nord est pkus authentique p’us vrai  et les portugais du nord vous disent  » ah vous vivrz en algarve ? c est pas le portugal …. c est l afrique  🤣et ils n ont pas tout a fait tord

C'est toutefois pas si fini mais ça se termine.

@Erik sales une pierre à votre édifice :

https://www.sudouest.fr/economie/touris … 352015.php

Bonjour,

@EriK Sales.

Le Nord n'est pas si riche pour se permettre de faire des leçons au Sud et ce serait encore moins vrai avec l'Alentejo qui est une région nettement plus riche financiérement parlant.

Concernant votre ignorance sur les aspects culturels du peuple portugais vous devriez quand même être plus renseigné depuis le temps.

Le peuple portugais n'est pas un peuple caractérisé par de effusions  publiques ou l'ostentation/frime.  Je pense que vous vous êtez trompé de pays et dommage que vous n'êtes pas resté en Espagne.

Bien cordialment,

Afonso Albuquerque.