Véhicule non ressorti du maroc

Le service des douanes tient compte du véhicule qui entre provisoirement ( Délais 6 mois) ou définitivement ( Dédouanement)et non des personnes tout simplement

Dans tous les cas ce qui est dur c'est de trouver le vrai renseignement donc de trouver la bonne personne, pour ma part j'ai opté pour ma résidence principale au Maroc à cause de ses problèmes récurants voir insolubles de voitures. Je le répète le directeur de la douane de Meknès m'a bien confirmé que seul la personne qui est mentionné sur l'AT peut conduire la voiture et surtout qu'il n'est pas possible de rentrer à nouveau avec un autre véhicule à son nom au bout de 6 mois.
Rouler au Maroc ce n'est pas facile et plein de danger je crois vraiment qu'il faut être en règle et surtout ne pas croire les gendarmes qui vous arrêtent sur la route car la question est si complexe qu'ils ne connaissent pas forcément toutes les lois...
C'est tjs pareil tant qu'il n'y a pas de gros pépins pas de soucis, avertissement pour ceux qui font plus de trois mois au Maroc en croyant que la sécu va tout prendre en charge, oui pour des faits mineurs mais attention à un accident grave car si il y a enquête c'est une autre paire de manche.
Comme le disait un autre blogeur c'est prendre beaucoup de risque que de ne pas être résident quand on passe plus de 183 jours au Maroc.

Des échos différents alors entre Meknes et Rabat c'est bien triste ;(
Dans la logique des choses pour la douane seul le véhicule l'intéresse ! Le conducteur peut-être une autre personne que le propriétaire, la preuve je suis déjà venu au Maroc avec des voitures de locations louées en France Avec un certificat A.T.

la prochaine explique lui qu'il y a un site des douanes, avec les renseignement nécessaire,lol ,

merci à vous tous en tous cas d'avoir bien voulu éclairer ma chandelle. Je crois que je vais contacter l'ambassade du Maroc ici en Belgique pour avoir le fin mot de l'histoire

Merci de me prendre pour un imbécile...

Bonsoir à tous,
Ouarzazou, je n'avais pas vu votre réponse, vous avez raison sur au moins une chose, "chacun voit midi à sa porte" mais  comme "nul n'est censé ignorer la loi ",  vous devez  revoir sérieusement votre copie;
Vivre à l'année au Maroc (ou ailleurs hors CEE) , c'est rompre les liens avec la SS France (à moins d'être détaché),et donc perdre son statut assuré social, vous ne pouvez donc pas plus vous faire soigner en France, qu'au Maroc,sur le compte de la SS française , l'ignorer c'est tout simplement frauder!
Pour ce qui est de la carte de séjour, il faut effectivement justifier de revenus pour l'obtenir mais ces revenus ne sont imposables que si le résident choisit le Maroc comme domicile fiscal, rien ne l'y oblige, la convention lui laisse le choix.

Etre résident à l'année au Maroc, déclaré à la police et à l'ambassade de France ou Consulat ( Puisque le sujet est de ce Pays) donc possesseur d'une carte de séjour ( Bail + ressources - Contrat de travail etc) veut bien dire régler ses impôts au Maroc et s'y assurer ( Cotisations sur fiches de salaire CNSS)Plus droit à la ss en France !
On ne peut travailler au Maroc et payer ses impôts en France et vice versa ! On ne choisit donc pas son domicile fiscal ...
Retraités résidents toute l'année dans le Pays veut bien dire régler ses impôts dans celui-ci  avec de nets avantages et devoir prendre une assurance santé aussi. Se radier de la SS !
Si je suis en voyage touristique ( 3 mois) il existe une convention sociale pour les soins ou opérations entre le Maroc et la France ( SS) dans certains hôpitaux, un à Rabat Sans être bien certain d'obtenir satisfaction en France apparemment pour les remboursements

et oui tout est dit  et M.Stefenart a raison j'attendais que le juriste de se forum explique mais M. Stefenart la bien fait ET quand je répond sur le forum je ne parle pas forcement de moi,j'ai une maison au Maroc ,je paie mes impôts locaux et oui il y en a , mon eau, mon électricité ,mon abonnement tel fixe plus Adsl , plus le personnel , et les entreprise que je fait travailler.donc je contribue a la vie du pays non? et je parle pas des compagnies aerienne  et autres lol.

ben
   Grosse amende et saisie du vehicule ,

   tjrs se renseigner avant !!!!

Bonsoir
Stefenart,
ce n'est pas aussi simple que vous le pensez, les dispositions conventionnelles font la différence entre rémunérations privées et rémunérations publiques
les salaires, traitements d'origine privée ne sont, en règle générale, imposables que dans l'Etat où s'exerce l'activité personnelle tandis  que les salaires et traitemebts versés par un Etat ou une personne morale de droit public de cet Etat restent imposables dans cet Etat.. et il y a bien entendu des exceptions;
(http://www.mfe.org/index.php/Portails-P … on-fiscale)
Je dois aussi vous signaler que contrairement à ce que vous affirmez les retraités sont pas radiés de la SS, leurs cotisations et donc leurs droits sont maintenus pour les soins dispensés en France, ils sont regroupés à la caisse de Tours qu'ils soient ou non affiliés à la CFE!

Ouarzazou, contribuer à faire vivre un pays ne donne pas le
droit de bénéficier de la SS, voici un article du Parisien qui pourrait interesser certains expatriés:

"Les expatriés dans le collimateur du fisc et de la Sécu

Selon le quotidien Le Parisien-Aujourd'hui en France, l'Etat veut enquêter sur des fraudes à la sécurité sociale réalisées par des expatriés qui continuent à utiliser leur carte vitale et à se faire rembourser en France alors qu'ils résident à l'étranger.

Une réunion au sommet, entre la ministre du Budget et le ministre du travail, s'est tenue récemment et elle a débouché sur des mesures concrètes pour enrayer la fraude.

L'escroquerie se ferait d'ailleurs à grande échelle puisque plusieurs dizaines de milliers de personnes seraient concernées.

Aujourd'hui, l'Etat, qui cherche par tous les moyens à résorber le déficit budgétaire abyssal de la France, estime que les pertes pour la Sécurité sociale seraient évaluées à plus de 100 millions d'euros."
Zantou

Zantou46 décidément on es pas sur la même longueurs d'onde.
Quand tu n'es pas résidants ,tu paies  divers prélèvements en France dont la SS ok, donc  tu a la droit a ta carte vitale puisque que tu paies tes prélèvements obligatoire  peux importe ou tu passe tes vacances.
Lorsque tu es résidant les choses sont différentes  ou tu travail dans le pays  qui t'accueille ou tu es retraités dans les deux cas tu ne cotise plus et c'est normal et je te rejoint  c'est normal que tu ne sois plus a la ss
Relis plus haut  je disais justement quand tu a demandé  que tu ne comprenais pas se qui ne demande pas leur carte de résidants la même chose  en étant résidant PERTE DE LA SS.

chers correspondants,
J'ai suivi avec attention les commentaires sur le dédouanement d'un véhicule resté au Maroc, mais aujourd'hui le sujet n'a plus rien a voir !
Quant à moi, je ne suis pas encore résidente, je pars seulement pour 1 mois à Agadir (départ le 2/11). Si vous avez des recommandations à me faire, elles seront les bienvenues.
Cordialement,
Manoune

oui tu a raison  pour moi le sujet et clos on c'est un egaré desolé

Bonjour ,

Bienvenue , je loue depuis 2004, a l'année
Agadir je ne connais pas les prix ,mais un français me disait qu'il louait cher et pas bien
Il faut donc prendre son temps , visiter discuter .
Il existe des hotels ou pensions , pas cheres , c'est tres bien pour se baser et trouver la bonne affaire .
Residence zhotere si existe toujours au quartier suisse , tranquille, epicerie avec tout à cote et pharmacie,je payais 200dhs jour en 2006
Ce que je loue , est neuf ! ,grande entree , hamman  cuisine , balconet , chambre et petit salon ,1550dhs mois plus impots 10,5%
que je paye en plus ,mais normalement c'est compris dans le loyer,
et cela depend des contrats , faut demander prix tout compris .
Attention aux taxis ils veulent toujours plus , course 8dh /10dh
nuit doublé ,si vous allez en voiture il faut conserver les papiers D ....
de la voiture  donnes par la douane , pour ressortir et apurer l'entrée dans l'ordinateur au port d'embarquement .
Ne soyez pas naive , verifiez tout , l'europeen à tendance a gober facilement toute sortes d'histoires .
Bonne chance .

Merci churchill pour vos renseignements. Je ne connais pas votre lieu de résidence, mais je sais qu'à Agadir les locations sont chères. Tout dépend si c'est pour un mois de vacances ou à l'année. J'ai une amie qui habite dans le quartier de JetSakane, elle est résidente et loue un bel appartement pour 280 €/ mois. Elle a tout le confort, avec la wiifi, super télé écran plat... etc...
Elle m'a trouvée un appartement pour 450 €/mois charges comprises, c'est cher, mais l'appartement est bien situé près du sien, avec concierge et gardien de nuit. Je serai en centre ville avec toutes les commodités. Je préfère tenir que courir, car je ne connais pas du tout Agadir et je me sentirai plus en sécurité tout en sachant qu'elle sera près de chez moi.
Je sais aussi que le coût de la vie au Maroc a augmenté, et que maintenant le Maroc n'est plus l'eldorado mais les produits de première nécessité sont a des prix abordables.
Je vous dit à bientôt.
Manoune

Mais voilà le hic   " à condition que :
ces deux personnes remplissent les conditions pour le bénéfice du régime de l'AT et qu'elles aient un lien familial"
il ne faut pas que le conducteur soit résident.
j'ai pour ma part (résident)apporté mon vehicule professionel au Maroc pour transporté queques effets et il a été saisi en douane à Tanger.....j'ai du le dédouaner sur place....trouver 60000 dirhams en urgence...le week end ...et. passer 4 jours imprévus à Tanger....Le revers de la médaille...

Re bonjour

   C'est trop cher !!! l'ecran plat çà coute 3000dhs et
la wifi 39 euros par mois , 450 non  par les temps actuels
pas plus que 300 , maximum . Il n'y a plus d'afflux de touristes
mais l'inflation galopante s'est emparée des bailleurs qui sont dans le délire , ils  s'imaginent ....  c'est votre choix .
je n'aurais pas accepté ce prix quant à moi . Il n'y a rien qui justifie .

Blais

  vous dites 450 euros !!  la monnais c'est le dhs ,
  450 euros çà fait 5000  dhs !! alors là vous etes genereuse
  donatrice ,
  Faut voir en DH , et acceptant des sommes elevées , l'inflation se poursuit et le reste monte  ce qui fait que l'interet pour cette
destination n 'est plus rentable , l'espagne est moins chere.

Oui churchill c'est 4500 DRH. L'inflation monte au Maroc, c'est exactement le même procédé lorsque les anglais ont acheté des maisons et des fermettes en France. A cette époque, les prix de location et vente avaient fait un bond ! Maintenant beaucoup repartent dans leur pays, mais les prix de vente et location sont restés tels quels. J'habite une ville de province, touristique, Niort, les prix des locations sont élevés. Actuellement j'ai le projet de vivre au Maroc, mais mon appartement qui est en vente ne reçoit pas de visites. Les agences immobilières font quelques affaires de maisons vendues, mais il n'y a pas de demandes d'appartements. En attendant je ne peux faire que des projets à cours termes.
Merci pour votre message.
Manoune

Bonjour, je vais me faire passer pour un rabat joie , mais tous les expatriés qui roulent plus de 6 mois avec des plaques etrangeres sont hors la loi. E n effet il est trop facile pour une assurance en cas d'accident grave donc enquête de constater que  l'assuré vit plus de 6 mois au Maroc donc que légalement sa résidence principale est au Maroc donc pas de couverture.
C'est vrai qu'être résident au Maroc nous fait perdre la ss, la cfe c'est cher.Pour les impôts pareil , mais avoir la conscience tranquille cela n'a pas de prix.

nous avons une voiture immatriculation française la première fois que nous sommes rentrés sur le sol marocain était en décembre 2012 donc en juillet 2013 pas eut le choix de sortir la voiture mais nous sommes allés sur la zone franche de mellilia la vendre et nous sommes re rentré sur le sol marocain avec une nouvelle voiture donc en juillet 2013 ,en janvier nous la sortons sur la zone franche de ceuta une journée et nous re rentrons sur le Maroc pour 6 mois. donc rien de compliqué ,et ensuite en juillet 2014 idem on ressort a ceuta et on la change en rentrant de passeport donc une année de + nos amis le font et ça marche

Bonjour Zantou,

Mille excuses, effectivement vous avez raison concernant les soins des Français résidants au Maroc. Par contre cotisation supplémentaire de la CFE apparemment ?
Cordialement

Bonjour Stefenart,
pour les assurés  en activité la CFE prend en charge les soins au Maroc (ou à l'étranger) et les soins en France durant un séjour temporaire de 3 mois, une cotisation supplémentaire leur est demandée si ils souhaitent être pris en charge pour un séjour temporaire de 6 mois;
Au delà des 6 mois, ils sont considérés comme définitivement rentrés en France, (6mois =183 jours)ils ne sont plus résidents à l'étranger, le contrat est résilié et ils relèvent d'un des régimes obligatoires en France ou pour certains, de la CMU.
Les retraités non résidents en France doivent s'affilier à la CFE pour être pris en charge dans leur pays de résidence mais les prélèvements SS sont maintenus, grâce à cette double affiliation, ils sont donc aussi couverts en France.

Je lis ici, les "bons plans" (ou supposés tels) de certains de nos compatriotes, au cours de ma longue vie d'expatrié,j'ai trop rencontré de familles qui, par ignorance et en toute bonne foi ou suite à de supers bons plans, se sont retrouvées dans des situations catastrophiques, il suffit d'un tout petit grain de sable pour transformer les petites économies ainsi réalisées en une énorme amende  et de sérieux ennuis avec la justice.

Un de mes amis était salarié d'une société en Afrique Noire assuré volontaire à CFE et au GARP(Assédic région Parisienne) un jour il s'est rendu propriétaire de cette société, a gardé son statut de salarié tout en étant le gérant ou le directeur ; quelques années plus tard, coup d'état, évacuation des français par l'armée française et retour en France; il a perdu tous ses biens  et s'est tout naturellement retourné vers les Assédic,pour pouvoir vivre en France.
Surprise son dossier a été rejeté, bien qu'ayant payé ses cotisations, il ne pouvait prétendre au chômage,parce qu'il avait été à la fois salarié/gérant ou salarié/directeur, l'une des formules y donnait droit mais pas l'autre,et après avoir cotisé pendant plus de 20 ans, il s'est retrouvé au RMI pour avoir opté pour gérant plutôt que pour directeur ou inversement, 3 petites lettres en trop ou en moins ont suffit à anéantir cet homme de 55 ans mais l'administration généreuse lui a remboursé  les 3 dernières années de cotisations chômage indues!

Ouarzazou pense que payer des cotisations donne un droit, voilà un exemple qui démontre le contraire et cet homme était de bonne foi, il n'a essuyé qu'un refus.
Le champ d'application de la SS est soumis au principe de territorialité, elle s'applique en France,
résider plus de trois mois à l'étranger, c'est ne plus pouvoir bénéficier de la SS
ne pas le signaler,  c'est payer des cotisations indues qui ne donnent aucun droit
demander et obtenir des remboursements, c'est de l'escroquerie

Si le pot aux roses est mis à jour  (et il suffit de peu de choses pour qu'il le soit)les cotisations indues seront remboursées dans les mêmes conditions que décrites plus haut , mais l'affaire ne s'arrêtera pas là et l'addition risque d'être très salée pour les vacanciers de longue durée!

o

Bonsoir,athena63700
Quelle organisation!Mais avez vous calculé votre bénéfice et surtout évalué les risques à jouer ainsi avec les lois marocaines?

Bonsoir Athéna

Faire aller/retour dans l'enclave Espagnole se fait couramment pour remettre les compteurs à zéro concernant le passeport de 3 mois, à condition de ne pas y aller quelques jours ou le dernier avant la date limite. Après tout profitons d'une faiblesse de la loi Marocaine et de la tolérance des douaniers.
Concernant la voiture, il me semble que cela ne se passe pas ainsi !
En effet, pas plus tard qu'il y a deux mois, le responsable du bureau des douanes à Rabat me précisait que les jours de sortie du véhicule étaient comptabilisés dans le délais imparti ! Donc récupérables ?
En gros si j'ai bien compris, nous pouvons entrer et sortir du royaume avec son véhicule à condition de ne pas totaliser plus de six mois sur 12
Le problème apparemment est que les renseignements changent d'une ville à l'autre au niveau du service des douanes, nous nous y perdons ;(

bonsoir, ne pas confondre la loi marocaine qui demande à chaque non résident de sortir avant trois mois et les jours passés au Maroc durant toute une année. A partir de 183 jours par année vous êtes considérés residents. Appelons un chat un chat la plupart des français qui ne veulent pas faire leur résidence au maroc , le font pour ne pas perdre la ss, c'est simplement de la fraude et surtout de l'inconscience!

Tolérance des douaniers peut-être mais faiblesse de la loi rien de si sur! il ne faut pas surtout sous-estimer les Douanes et la Police des Frontières;
les petits aller/retour dans les enclaves espagnoles ne passent donc pas inaperçues et ce que vous semblez ignorer c'est qu'au Ma
1 L'admission temporaire n'existe pas qu'au Maroc On entend par « Etranger en visite au Maroc », les personnes de nationalité étrangère ayant leur résidence habituelle à l’étranger et dont la durée de séjour au Maroc ne dépasse pas six (06) mois au cours d’une période de douze (12) mois.

2  Dès votre première entrée, la police des frontières vous attribue un numéro et ce numéro lui permet par la suite, de connaitre d'un seul clic, toutes vos entrées et sorties du territoire que vous vous présentiez à Mellilla, Tanger ou Sebta; idem côté des Douanes;
3  Que l'AT est aussi en vigueur en Europe, comme ici la carte verte obligatoire et l'AT de 6 mois,au bout des 6 mois le véhicule doit ressortir ou être dédouané.

les liens ci dessous permettent d'avoir les renseignements sur le site des douanes
http://www.douane.gov.ma/web/16/45#http … ma/d16ter/http://www.douane.gov.ma/web/guest/particuliers

surrrr

j'avais dit que je ne ferais plus de commentaires mais je ne peux m'empêcher de répondre a ceux qui donnent  des leçons.
IL y a une autre solution:
Pour un couple l'homme rentre sa voiture pendant 6 mois , puis ressort et sa femme rentre la sienne pendant six mois, celui ou celle qui me dit que c'est illégale je comprend plus rien.
Mdrrrrr  et cela en toute légalité.

Rien à voir avec la pensée  de donner des leçons juste que prévenir vaut mieux que guérir.  2 voitures 2 assurances etc.. Qui à le courage de me dire le vrai but de ne pas être resident marocain? ??

je te renvois la question quel est le vrais but d'etre residents?

Les raisons d'être residents sont très simples:

-Respecter la loi marocaine qui oblige chaque personne qui passe plus de 183 jours par année à se declarer resident.
-Avoir la conscience tranquille: je suis en règle dans un pays ou avec un simple clic la police mais aussi les rg savent tout de moi...
-Plus besoin de monter une usine à gaz pour LES voitures je profite des deux au Maroc plutôt que d'en avoir une qui pourrie 6 mois...mdr
etc...

Bien sur
  l'alternance  , c'est bon , ce n'est pas meme chauffeur
  ni meme passeport , tout ok ,
  OU est le probleme , c'est le systeme , comme en France
  les riches profitent 40 fois que les petits ... chacun sa combine
  resident , c'est que problemes , changer les papiers  courrir
  les services , je pense que ce que chaque touriste depense
  est un bien rendu au Maroc ,pourquoi d'autres papiers
  sinon pour payer les impots ?
 
  bonnes vacances

Lennert
Allez expliquer cela à tous les sans-papiers de France !
Chacun est libre de ses choix il me semble

Résident ou pas, le Maroc est bien heureux de voir entrer des devises étrangères dans le pays et est plus restrictif avec les Marocains souhaitant  sortir des DHS !

Un sans papiers en France fait en général de la survie. ..
C'est pas le cas des europeens au Maroc,  je rêve ou quoi quel comparaison!

"Pour un couple l'homme rentre sa voiture pendant 6 mois , puis ressort et sa femme rentre la sienne pendant six mois, celui ou celle qui me dit que c'est illégale je comprend plus rien.
Mdrrrrr  et cela en toute légalité."
Bonsoir,
Pour les voitures peut-être, mais surement pas pour le couple! Il réside plus de 6 mois au Maroc sans pour autant régulariser sa situation tout en se prétendant résident en France alors qu'il ne l'est plus et ça , n'importe quel âne peut le démontrer.
Je suis à l'origine de ce débat, je sais que c'est souvent par ignorance que certains expatriés ne respectent pas les lois,j"ai donc pensé qu'il fallait le leur signaler afin de leur éviter de le découvrir quand il sera trop tard.
Les autres ont fait un choix,ils en connaissent les conséquences.

encore  un petit details:extrait

La règle est simple, mais les exception nombreuses. Le principe est que si l'on réside plus de 183j par an (soit la moitié d'une année de 365j arrondie vers le haut) à l'étranger, on est considéré comme résident fiscal étranger et on paie donc ces impôts dans le pays dans lequel on est domicilié.

Par contre, ceci ne suffit pas. Au rang des exceptions, on peut être requalifié comme résident fiscal français si plus de 50% des revenus proviennent de France et si plus de 50% du patrimoine est logé en France.

Premièrement on parle de résident fiscal pas de résidents tout court,alors prenons le cas d'un retraité ses revenu provienne bien de France non?

En plus on en parle pas mais l'abattement de 80 % c'est uniquement pour les sommes depensées sur place pas les sommes qui reste a la banque a ta declarations tu doit demandé a ton banquier Marocain les sommes sortie .

de plus il ni a pas que la ss:

SYNTHESE : S’expatrier mode d’emploi

Ainsi, s’expatrier, même s’il s’agit d’un sujet à la mode, est finalement particulièrement complexe à mettre en œuvre. Il s’agit bien évidemment de quitter physiquement la France (avec sa femme et enfant) et de résider définitivement hors de France.

Les enfants devront changer d’école et vivre définitivement dans ce nouveau pays de résidence.

La famille devra également s’expatrier « Professionnellement ». La famille ne pourra plus tirer ses revenus professionnels de France. Les chefs d’entreprises devront également déménager le siège social de leur entreprise, déplacer l’usine …

Enfin, l’expatriation devra également être « Financière » et « Patrimoniale ». La famille devra sortir de France l’ensemble de ces investissements et autres centres des intérêts économiques. Il faudra donc vendre le parc de bien immobilier locatif, transférer les comptes titres et racheter les contrats d’assurance vie afin de les domicilier hors de France.

Bref, pour ne plus être « résident fiscal Français », il faut quitter la France, sans y conserver aucun lien….
Si sa c'est pas une contrainte???????????????????????????????????????

Excusez-moi, mais là je fini par m'y perdre, peut-être la fatigue de fin de semaine ?
Si j'ai bien compris le chauffeur ou propriétaire d'une voiture entrée au Maroc doit être le même qui l'utilise et la sort du Pays ?
Alors, expliquez-moi comment un ami à qui j'ai cédé ma voiture au Maroc ( carte grise barrée) est rentré en France au volant de cette dernière par le port de Tanger avec en main le certificat de sortie du véhicule ?