Avez vous déjà acheté un bien non titré ?

Bonjour,
le titre est un document qui atteste qu'un terrain cadastré appartient à une personne. Si vous achetez un bien sans titre, le bien n'est pas officiellement à vous. Le royaume a entrepris depuis quelques années de référencer toutes les propriétés sur le cadastre, une fois référencé la parcelle reçoit un titre de propriété au nom du possesseur. Demander toujours à voir le titre car certains propriétaires peu scrupuleux vendent des biens ne leur appartenant pas forcément ou pas dans leur totalité. Au Maroc c'est la conservation foncière qui s'occupe des titres fonciers.

bonjour
je  suis  sur  agadir  maroc
***
cordialement

N'achetez jamais un bien non titré! La maison et le terrain n'appartiennent peut-être pas au vendeur...C'est un gros piège ou vous risquez vous faire plumer...C'est a vos risques et périls...
Moi je suis locataire...Mais il fut un temps ou il y avait des fermes a louer,c'est moins dangereux que d'engager votre argent sur un bien a qui vous ne savez pas si le vendeur en est le propriétaire...

bonjour
le  risque  c est  du  cote  propriétaire  mais  c est au niveau  des administrations  comme  domaine  maritime  ou  des  eaux et  forets  etc   car  le bien  même  si  c est pas  titre  il ya des  papiers  du  trubunal  qui  preuve  que  ce  terrain  appartient  au propriétaire  des  actes adollaires

moi j'ai acheté d'abord une maison non titré,puis un terrain de 500 metres carrés non titré constructible derrière la maison pour faire la piscine tout passe devant l'adoule qui es l’équivalent d'un notaire.Maintenant je fait titré pour n'avoir plus qu'un seul bien.
J'habite pres de ouarzazate dans une palmerais disons a la campagne  et la plupart des biens en zone rural ne sont pas titrés .

en plus vouloir absolument des biens titrés cela veut dire passer a coté de bonne affaires

Bonjour et merci pour vos réponses

Ouarzazou : quel délai faut il pour obtenir un titre ? Vous n'avez pas peur d'avoir un refus ?

Merci

Autre point non soulevé encore: pour faire financer l'achat d'un bien non titré, ça peut être compliqué avec les banques...

pas titri pas acheti

Bonjour je relance la discussion... J'ai un coup de coeur pour un quartier sur Mohammedia mais les maison de ce quartier ne sont pas titré! pourtant se sont de belle structure! et il y a un impot pour l'habitation! je ne comprend pas...

La taxation du bien ne dépend pas du propriétaire mais du bien. Si les impôts font payer une seule personne, ça ne veut pas dire qu'elle est la seule à pouvoir éventuellement revendiquer des droits sur le bien (et donc une part dans le prix et donc ressurgir on ne sait d'où pour faire des problèmes après...).
Le titrage ne dépend pas du tout de ce qui est construit mais est la manifestation du statut juridique du bien.

Oui c'est compliqué... je crois que cela restera un rêve! car me lancer dans un achat sans savoir me fait peur...

L'absence de titre me semble être un obstacle raisonnable. Mais si vous avez un rêve, cherchez un bien titré... Il sera probablement plus cher mais bien plus sécurisé juridiquement !

Bonjour

Achèteriez-vous un terrain ou un bien construit en Europe sans avoir la certitude que ces derniers aient un propriétaire en bonne régle administrativement et chez un notaire ? NON.... et bien c'est pareil au Maroc à moins de vouloir transformer un petit rêve en un énorme cauchemard. Se poser ce type de question reste aussi une forme de volonté de passer outre parfois les loi au Maroc comme beaucoup l'on fait jadis, mais c'est terminé cette époque, certains étrangers se sont retrouvés dans des situations qu'ils ne viennent pas exposer d'ailleurs sur ce type de forum...

Il existe nombre de fonciers non titrés parce que les propriétaires ne désirent pas ou ne peuvent seulement pas payer de taxes sur leur terrain, ou avant d'avoir une certitude de le vendre. En ce cas leur demander de le faire sous accord officiel car ils vous demanderont parfois à vous de payer les frais du titre. Ce qui peut prendre du temps. Sachez que sur une moyenne de 20 biens présentés vous en aurez 1 ou 2 correctement déclaré et transparent... donc ne vous déplacer pas pour des visites inutiles qui vous feront perdre énormément de temps.

Pour cette raison de nombreux étrangers se rabattent vers les promoteurs d'immeuble au final, ou la ils découvrent encore une autre réalité... comme la VEFA pas encore trés claire à éviter aussi...

Slt

C'est pas que la VEFA ne soit pas claire, même si c'est vrai... C'est que sa pratique et la fiabilité de nombreux promoteurs est douteuse...

Fedala a écrit:

C'est pas que la VEFA ne soit pas claire, même si c'est vrai... C'est que sa pratique et la fiabilité de nombreux promoteurs est douteuse...

Bonjour
Je vois que vous m'avez compris...
Disons que si elle est claire dans le texte actuel elle reste incomplète car elle ne garantit rien pour autant pour les acheteurs au final qui restent dépendants de ces derniers faute aussi de vraie défense du consommateur et de l'application de la justice à temps. Ils vendent déja sans aucun cahier des charges précis ni respect des plans et des délais... mais tant qua des pigeons perdus arrivent encore...
Slt

Je vous corrige tout de suite: dans son texte actuel (avec la loi 107-12) elle n'est pas si claire que ça si vous y regardez de près... On a "vendu" ce texte comme protecteur des acheteurs. Pour moi, non seulement c'est faux, mais en plus il ne protège pas particulièrement les promoteurs, sans répondre vraiment à tous les problèmes antérieurs...

Fedala a écrit:

Je vous corrige tout de suite: dans son texte actuel (avec la loi 107-12) elle n'est pas si claire que ça si vous y regardez de près... On a "vendu" ce texte comme protecteur des acheteurs. Pour moi, non seulement c'est faux, mais en plus il ne protège pas particulièrement les promoteurs, sans répondre vraiment à tous les problèmes antérieurs...

Je voulais dire qu'il était clair en sa lecture dans le texte, mais comme vous nous savons bien que la réalité du terrain est toute autre quant à la sécurisation des projets, la main reste entre les mains du promoteur et non du client qui essuis toutes les problématiques du chantier, des promesses, des délais, quand ce n'est que cela...

Bref ne pas s'engager, encore plus maintenant par la défection des clients qui rendent ces projets en VEFA interminables, par la crise immobilière qui est présente au Maroc aussi..

Slt.

La lecture est claire, mais une fois lu si vous savez exactement ce qui va se passer pour tout vous êtes très fort. C'est truffé d'imprécisions.

Fedala a écrit:

La lecture est claire, mais une fois lu si vous savez exactement ce qui va se passer pour tout vous êtes très fort. C'est truffé d'imprécisions.

Oui c'est clair, c'est truffé d'imprécisions et cela ne changera rien sur le terrain donc...

A déconseiller si ce sont des terrains ou maisons sans titre cela veut dire sans plan ni urbanisme un jour ou l'autre soit un parent soit une route pourrait revendiquer votre achat !!

Bonsoir,

J'ai lu sur d'autres sites qu'il y avait une possibilité d'introduire une demande de réquisition dans ĺe compromis de vente dans le cas de l'achat d'un terrain en melkia.
Qu'en est-il réellement et quel le but?

Merci.

Bonjour, svp,  j ai 2 questions si une personne q des informations fiables et non supposées. Pour un bien immobilier au Maroc les arrierées  non payées de la taxe d habitation d un bien vendu sont il à payer par le nouveau acquéreur?.  Et pour un bien non titré est ce que il y a obligation de payer la taxe de cession de 4% sur la vente sans pouvoir titrer votre bien? Merci d avance

Personne !

bonjour
Normalement tu ne peux vendre un bien que si toute les taxes ont été payé, l'adoul les demanderas au vendeur, la seul chose qu'il ne demande pas sont l'électricité et l'eau donc pour répondre a ta question tous les impôts devrons être payer par le vendeur avant la vente, de même il subira une plus value par rapport au prix qu'il la acheter et la revente.Eviter a l'achat de faire une partie sous de table, et le reste a la banque car seul le prix d'achat de la banque seras retenu et vous perdrez de l'argent si vous voulez revendre.
Apres l'adoul vous pourrez faire titrer votre bien en prenant les personnes adéquate géomètre etc... qui aurons un cout mais même si c'est long c'est toujours possible

pour info sur les adouls:
En vertu de la loi n° 16.03 relative à la profession des Adouls en application du Dahir n°1.06.56 en date du 15 Moharam 1427 (14 février 2006) et décret n° 2.08.378 du 28 chaoual 1429 (28 Octobre2008) en application des Adouls, la formation des Adouls en stage a lieu à l’Institut Supérieur de la Magistrature.

La profession d'Adoul s'exerce, en tant que profession libérale, conformément aux attributions et conditions prévues par la présente loi et par les textes particuliers. Les Adouls sontconsidérés comme des auxiliaires de la justice.
Chaque Adoul est tenu par les principes de loyauté, d'intégrité, d'honneur de la profession et doit préserver les secrets des contractants.
Tous les Adouls exercent leur profession dans le cadre d'un ordre national des Adouls, subdivisé en conseils régionaux dans les circonscriptions des cours d'appel, organisés conformément aux dispositions de la présente loi et des textes pris pour son application.

Bonsoir,
J'en profite pour reposer ma question :

J'ai lu sur d'autres sites qu'il y avait une possibilité d'introduire une demande de réquisition dans ĺe compromis de vente dans le cas de l'achat d'un terrain en melkia.
Qu'en est-il réellement et quel le but?

Merci.

La Melkia est un document rédigé et certifié par un adoul (notaire dans le droit traditionnel) attestant de la propriété d’un bien dans le cadre du droit coutumier marocain. Elle pré-existait à la création de la Conservation Foncière et du Cadastre et est restée reconnue après leur création. Depuis la création de ces deux administrations il est possible de transformer une Melkia en titre foncier.
comme dit plus haut il  faut après il faut faire titré par géomètre
de plus:
La Melkia a une certaine valeur juridique, mais limitée. En effet, elle est imprécise sur la définition technique du bien (superficie, consistance, limite de propriété et surtout nombre et qualité des ayants droit), ce qui peut donner lieu à des contestations.

et cela concerne plutôt la campagne

Merci bcp ourzazou pr votre réponse détaillée
Comme c pas titré c un cachet juste par contrat à la commune . Et le bien fait parti d un lot de biens dans un terrain en indivision AHBASS et presque impossible à titrer depuis 15 ans. Maintenant est ce que le paiement de la taxe sur la vente est à payer avant 1 moins Après la signature et est ce que elle est indépendante du fait que le bien soit titré ou pas ? C bizzard me fait payer 4,% sans avoir de titre ? On payer alors? Pour éviter les pénalités?  Ds 10 ans. Sinon la taxe d habitation est personnalisée ou  C le nouveaux proprio qui hérité des impayés. Cordialement

Achat sans adoul mais just a la commune entre 2 adulte acheteur vendeur et i location au Maroc depuis 6mois l approbation d un avocat.  Résultat ajout un cachet d un avocat intéressé qui a ajouté son tampon sur le contrat déjà rédigé par moi meme

désolé mais achat sans adoul je connais pas

@pixele j'ai acheté un bien non titré au maroc,je suis victime d'un AVC,je voudrais bien le revendre,mes enfants sont tout à fait d'accord comment dois je m'y prende,j'ai peut ertre un acheteur en france,il est parfaitement au courrant que le bien est non titré,mes enfants ne posent aucun pb,merci de m'aider,j'ai une amie au maroc qui a les clefs,et l'acte de vente,signé par moi,et une procaration cdt

@pixele je vous ai deja ecrit jai oublié de dire que le bien est à sidi rahal, pas loin de casablanca merci

@pixele bjr les risques sont très grave ,a savoir qu'un jour vous voyez arrivé des personnes qui vont vous dire .....ici vous êtes sur ma propriété,avec leurs documents a l'appui. et vous serez obligé de partir de vôtre bien sans aucune indemnité.plus vous pouvez être expulsé par les administrations en vue de travaux et ou d'aménagement,avec démolition de vôtre bien et a vos frais.d'autre par pour titré un bien, c'est très très compliqué.bon courage

@pixele bjr les risques sont très grave ,a savoir qu'un jour vous voyez arrivé des personnes qui vont vous dire .....ici vous êtes sur ma propriété,avec leurs documents a l'appui. et vous serez obligé de partir de vôtre bien sans aucune indemnité.plus vous pouvez être expulsé par les administrations en vue de travaux et ou d'aménagement,avec démolition de vôtre bien et a vos frais.d'autre par pour titré un bien, c'est très très compliqué.bon courage

- @Marin 33

Bonjour l'embrouille ... 

Idem pour la nouvelle station des grands taxis ...

@Mithié

- @nadegeauxiette

C'est @nadegeauxiette qui a posé la question aujourd'hui  en poste #34