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Banque france brésil, transfert

Dernière activité 30 Août 2015 par alain SP

Nouvelle discussion

allspice

Bonjour,

Chicobrasil vous avez raison, sur les taxes on n' y échappe pas.
Nous avons en France un compte de non résident, c' est donc l' adresse de notre résidence principale du pays d' accueil qui est mentionnée. J' imagine que cela a à voir avec le fisc et pour justifier qu' habitant à l' étranger j' ai un compte en France quand même.
http://www.mfe.org/index.php/Thematique … e-bancaire

lucanton

Je compte acheter un "posse" de 20 ha beira do rio, et en face de la mer , avec une colline de mata, et une roça de cacau. J'ai un conseiller qui se charge de vérifier la validité de l'achat, avec un avocat. C'est une zone protégée APA.L'avantage c'est que ça ne peux pas devenir un quartier hyper construit, ni une favela. Je peux y faire une maison familiale, et sur la zone de la marinha,en ZPP, il est possible d'implanter des structures de soutien à un tourisme de faible impact. Tout ça correspond à mes projets, je veux pas plus, il y a déjà un petit restau. Par contre je crois savoir qu'il y aurait une nouvelle loi en préparation concernant la titularisation des "Posse", et sur ce sujet, j'aimerais bien en savoir un peu plus.
Merci d'avance, à bientot.

chicobrasil

Un conseiller c'est bien mais plusieurs c'est mieux pour avoir un avis sur la question ! le conseiller n'est pas le payeur et n'a qu'un intérêt financier.....le sien et pas celui de son "client"

Cela me rappelle une histoire que j'ai connu quand je recherchais un bien à acquérir au Brésil...
celui ci était mis en vente dans 3 "pseudo" agence immobilière, il était présenté sans risque, on pouvait acheter les yeux fermés etc selon le commentaire des "conseillers"

la vérité après discussion auprès des voisins menées par ma femme brésilienne en parallèle du discours des "conseillers" était que le bien en question faisait l'objet de procédure judiciaire depuis plusieurs années (1995) pour des histoire de partage familial donc à la clef des soucis, sans parler d'une IPTU non réglé et dont les juros couraient, c'était en 2004

En 2007 il a été vendu à un "couillon" de gringo, qui se voyait propriétaire d'un bien dont la valeur était de 30% de ce qu'il aurait pu avoir en France.

En 2012 j'ai appris que l'affaire n'était toujours pas close, le gringo ne pouvant pas vendre son bien car d'une part l'acte était toujours en cours de discussion juridiquement, que l'argent qu'il avait donné pour l'achat avait été confisqué par la justice au vendeur de l'époque (2007) et ceci dans l'attente d'établir qui était le véritable propriétaire et sans possibilité de faire annuler la vente car au Brésil, une fois l'argent versé il est trop tard !!!


Donc en résumé le gringo en question était propriétaire sur le papier, pouvant à tout moment être dépossédé par la justice de sa propriété sauf à engager de son côté une procédure juridique pour faire reconnaître qu'il avait été "trompé" en visant les "conseillers" (ayant disparu entre temps, car non responsable), tout en demandant le remboursement de son argent auprès de celui qui l'avait encaissé lors de l'achat mais qui lui avait ensuite été saisi donc sans possibilité immédiate de vendre ou de faire quoique ce soit pour améliorer le bien au risque de perdre encore plus d'argent, sauf a payer celui qui contestait le bien depuis 1995 pour clore le dossier soit plusieurs  centaine de milliers de R$....

Donc les conseillers ne sont pas les payeurs et encore plus au Brésil qu'ailleurs :(

benj77

A Belém, l'habitude des investisseurs est de faire venir fiscalistes et avocats d'un autre état pour étudier les dossiers, afin de réduire le risque de collusion entre eux et le vendeur. mais tout ça coûte bonbon. Au moins en France le notaire protège et s'il se révèle défaillant ou malhonnête il est responsable, couvert en outre par la Chambre notariale qui se substitue à lui

c'est que ça ne peux pas devenir un quartier hyper construit, ni une favela.


Tu as entendu parler des "invasões"? En vingt quatre heures chrono, 500 personne se posent ici, ou là. J'ai vu ça à Teresina, c'était très impressionnant! Un conseil, prévois clôture très haute et solide et vigiles dès que tu as des intérêts sur le terrain!

EmilienPaulista

La possession (posse) et la propriété (propriedade) sont des droits distincts.
Seule la propriété pleine donne des droits réels sur le bien.

En achetant les droits de possession, on n'acquière que le droit personnel d'exercer la possession du bien, mais le légitime propriétaire peut à tout moment réclamer son bien de retour en introduisant une action en "reintegração de posse".

Si la Justice y fait droit, vous perdez l'argent que vous avez payé pour obtenir le droit de possession, sans indemnisation possible.

On peut effectivement céder ses droits de possession par une "ESCRITURA PÚBLICA DE CESSÃO DE DIREITOS DE POSSE".

Cependant, vous ne pourrez obtenir la propriété réelle sur le bien qu’après une décision de Justice engagée sur base de la loi "USUCAPIAO".

C'est donc une opération à risques, non seulement par le montant élevé de l'opération, mais aussi par le fait que le résultat dépendra d'une décision de Justice dont on n'est jamais certain de l'issue.

Normalement, telle action devrait avoir une issue favorable, mais le Tribunal pourrait ne pas apprécier que ce soit un étranger qui fasse telle demande.

Le vieux préjugé: les étrangers ont volé l'or du Brésil, maintenant, ils veulent nos terres aussi !

Je me demande pourquoi celui qui vend n'a pas demandé le bénéfice de la loi d' USUCAPIAO alors que le terrain prendrait une plus-value importante s'il possédait le "registro immobiliário".

benj77

Au Brésil comme ailleurs mais surtout au Brésil, je me suis toujours demandé pourquoi des gens qui possèdent un filon extraordinaire (à les entendre) le cèdent à des conditions très favorables au lieu de l'exploiter eux mêmes.

A noter que je n'incrimine pas spécialement les Brésiliens: combien de Français propriétaires de pousadas, dans le Nord et le Nordeste, chantent leur réussite et tentent de brader leur truc au gringo de passage qui est un peu amolli par l'ambiance de vacances dans lequel il se trouve et de ce fait moins méfiant?

Si c'est vraiment une affaire d'or, pourquoi le type ne la garde-t-il pas pour lui ou sa famille? Ou pourquoi n'a-t-il pas réussi à la vendre à des locaux?

En vrai les étrangers qui ont réussi - il y en a pas mal - ne cavalent pas après le client de passage en chantant monts et merveilles: ou ils continuent ou ils trouvent acquéreur sur place pour se relancer ailleurs ou vivre du capital acquis en bossant (toujours très dur au Brésil, pour réussir)

EmilienPaulista

Un gringo avec 150.000 euros, cela va certainement attirer "les requins" !

Pour une première affaire au Brésil, sans connaître le pays et sa mentalité, c'est prendre de très gros risques.

Surtout qu'il s'agit de tout le fruit d'une vie de travail.

Personnellement, je trouve que c'est de l'inconscience, mais c'est pas mon argent, j'espère que lucanton sait ce qu'il fait.

Un conseil: ne faire confiance à personne. (et surtout pas à un avocat!)

benj77

(et surtout pas à un avocat!)


Plus un (d'expérience - douloureuse - vécue).

lucanton

Oui, je sais que c'est pas évident. Mais là ou je suis, il n'y a que des "posse". Une zone rurale, et une petite ville : Itacaré.
Beaucoup oublient qu'en France les notaires sont les rois des arnaques aux petits vieux, et que la loi sur la diffamation, qui empeche de "dire", protège tous les notables.Bon , pas grand chose  sur le projet de loi, et la titularisation d'un "posse".
Merci, emilien. à bientot

benj77

Beaucoup oublient qu'en France les notaires sont les rois des arnaques aux petits vieux, et que la loi sur la diffamation, qui empêche de "dire", protège tous les notables.


C'est moi qui ai parlé des notaires, lesquels effectivement ne sont pas tous exempts de reproche. Y aller pour chercher des placements fructueux, c'est prendre un risque (autant dans les banques d'ailleurs... qui dit gros rapport dit forcément gros risque)

Il n'empêche: en France leurs services pour ce qui nous intéresse, là, couplés à ceux des conservateurs des hypothèques font que quand tu achètes un bien, tu sais que la personne qui te le vend le possède réellement, et tu es informé des contraintes liées à ce bien: tu as un certificat d'urbanisme clair, qui te dit ce que tu peux et ne peux pas faire, dans tel ou tel délai.

Et si d'aventure un notaire, par défaillance ou malhonnêteté, te met dedans lors d'une transaction immobilière, la chambre doit t'indemniser, et le fait. Les scandales liés aux notaires sont plutôt le fait de placements qu'ils recommandent aux gogos qui souvent s'imaginent que les arbres montent jusqu'au ciel en quelques mois.

Malheureusement, le Brésil fait partie de ces pays qui ne possèdent pas encore ces garanties.

Toutefois, je te souhaite bon courage et je t'adresse sans la moindre ambiguïté tous mes vœux de succès. Rien ne me ferait plus plaisir que de te lire ici, dans quelques années, relatant ton parcours et tes retours d'expérience fructueux.

EmilienPaulista

A ma connaissance, il n'y a pas de nouvelle loi en préparation concernant l'acquisition de propriété par USUCAPIAO.

La dernière loi date du 16 juin 2011, la loi n. 12.424, qui, entre autre, a inclus dans le Code civil Brésilien l'art. 1.240-A qui traite de l'acquisition de la propriété de la maison où habite la famille, si l'un des conjoints quitte le domicile familial.

Avant cela, il y a eu la loi 11.977/2009 qui instaurait l'Usucapião Administratif.

Les législations Brésiliennes sont en général très complexes.

Voici un lien fort complet sur le sujet:
http://www.institutoalbergaria.com.br/n … aPaiva.pdf

J'ai trouvé une jurisprudence très intéressante concernant les terrains en zone de protection ambientale qui démontre que ces terrains peuvent aussi être acquis par USUCAPIAO.

http://blog.26notas.com.br/?p=5893

lucanton

émilien a écrit :"En achetant les droits de possession, on n'acquière que le droit personnel d'exercer la possession du bien, mais le légitime propriétaire peut à tout moment réclamer son bien de retour en introduisant une action en "reintegração de posse".
On m'a beaucoup parlé de problème de ce genre. J'ai cru comprendre qu'en fait, au moment de la vente du "posse", il y a perte "du droit d'usage" pour celui qui vend, et pas encore de droit d'usage pour celui qui achète. Et donc effectivement un "vide" pour qui veut profiter de l'occasion pour réclamer ce droit. Mais qui peut-être "légitime propriétaire" ??? à part des arnaques volontaires, prévues de longue date ??? il y a peut-être des parades , des solutions, pour se garantir de ces problèmes. Car ce qui m'intéresse ce sont les solutions.
Donc de la même façon qu'en France on a obligé les notaires à engager leur responsabilité sur les actes établis par leurs soins, il doit y avoir des moyens de se protéger des "arnaques".
Merci à tous, moi aussi j'espère faire un bon séjour ici, sans tomber dans des pièges. à bientot

benj77

Donc de la même façon qu'en France on a obligé les notaires à engager leur responsabilité sur les actes établis par leurs soins, il doit y avoir des moyens de se protéger des "arnaques".


En France, c'est la conservation des hypothèques qui gère cela. A ma connaissance il n'y a pas d'équivalent au Brésil qui en plus est un pays fédéral avec des "coutumes" très variables selon l'état. Ce qui semble le plus se rapprocher du système que tu décris, c'est le bail emphytéotique chez nous. Mais même sur 30 ans on hésite à investir dessus...

EmilienPaulista

Tout terrain a un légitime propriétaire: cela peut aussi être l'União, la commune, l'Etat, pas spécialement un particulier.

Le transfert de droits de possession se fait sans interruption et le délai de possession de l'ancien "possédant" se somme au vôtre.

Il y a cependant une difficulté possible, celle de prouver la durée de possession de l'ancien possédant, surtout que la loi exige de prouver l'occupation effective du bien.

En ce qui concerne les arnaques, la première pourrait porter sur la valeur de la transaction.
Ensuite, vous devriez sérieusement vous demander pourquoi le possédant n'a-t-il pas obtenu la propriété définitive du bien?
Combien d'années occupe-t-il le terrain?
Est-il en mesure de le prouver?

Quelle est la situation des autres possédants de la région? Ont-ils obtenu la propriété définitive des terres qu'ils occupent?

Ne négligez pas non plus les éventuelles magouilles politiques.
N'y a-t-il pas des politiciens locaux qui voudraient avoir ces terres?

Francês do Paraguay

chicobrasil a écrit:
lucanton a écrit:

Oui, et on fait comment pour amener des euros ici ??
Et pour un transfert de 150.000 euros


pour virer 150 000 € au Brésil cela est facile, tu vas dans ta banque, tu leur demande de virer l'argent sur le n° de compte brésilien que tu leur indiquera et que tu aura ouvert à ton nom

frais environ compris entre 20 et 70€ pris par ta banque,l' opération de débit de ton compte Français se fera sous 24h

ensuite, l'argent arrivera au Brésil, transitera par la banco central qui vérifiera que le nom de l’émetteur et le même que celui qui réceptionnera les fonds au Brésil.

Ta banque Brésilienne, t'avertira que l'opération est en cours d’exécution, et te demandera de la valider en signant divers papiers, notamment un ordre de change et une déclaration comme quoi cette argent est d'origine patrimoniale.
Temps d’exécution et arrivée des fonds, prévoir environ 3 semaines
coût dans les 300 € frais bancaire + coût de change

par contre si l'argent va sur un compte d'un tiers, cela risque d'être plus compliqué car il devra justifier le pourquoi du virement reçu et en cas de justificatifs jugés "douteux", l'argent repartira sur le compte de l'expéditeur, dans son pays d'origine.....


Un GRAND MERCI Chicobrasil.

Je suis très exactement dans la même situation : transfert de 60000€ vers le brésil, avec un visa permanent, à la Société Générale en France, sur le point d'acheter un bien à R$500000 avec mon conjoint.


Demain matin, je cours à la Banco do Brasil pour ouvrir un compte et commencer le transfert, de retour en France dans un mois, j'attaque les démarches avec la banque française.

Je vous tiens au jus !

Bonne soirée à tous.

Gilles20

Bonjour,

Je cherche de mon côté a transférer / convertir des réais en euros (transfert d argent du Brésil en France). Je ne pense pas que cela soit faisable pour des sommes très importantes mais cela pourrait être intéressant pour chacun d entre nous. Merci

lucanton

Plutot que transférer depuis la France, il serait possible d'échanger des reais ici, contre des euros en France. Mais celà pose un problème de garantie, ou de confiance. Pas évident...

Bmasta

Francês do Paraguay a écrit:
chicobrasil a écrit:
lucanton a écrit:

Oui, et on fait comment pour amener des euros ici ??
Et pour un transfert de 150.000 euros


pour virer 150 000 € au Brésil cela est facile, tu vas dans ta banque, tu leur demande de virer l'argent sur le n° de compte brésilien que tu leur indiquera et que tu aura ouvert à ton nom

frais environ compris entre 20 et 70€ pris par ta banque,l' opération de débit de ton compte Français se fera sous 24h

ensuite, l'argent arrivera au Brésil, transitera par la banco central qui vérifiera que le nom de l’émetteur et le même que celui qui réceptionnera les fonds au Brésil.

Ta banque Brésilienne, t'avertira que l'opération est en cours d’exécution, et te demandera de la valider en signant divers papiers, notamment un ordre de change et une déclaration comme quoi cette argent est d'origine patrimoniale.
Temps d’exécution et arrivée des fonds, prévoir environ 3 semaines
coût dans les 300 € frais bancaire + coût de change

par contre si l'argent va sur un compte d'un tiers, cela risque d'être plus compliqué car il devra justifier le pourquoi du virement reçu et en cas de justificatifs jugés "douteux", l'argent repartira sur le compte de l'expéditeur, dans son pays d'origine.....


Un GRAND MERCI Chicobrasil.

Je suis très exactement dans la même situation : transfert de 60000€ vers le brésil, avec un visa permanent, à la Société Générale en France, sur le point d'acheter un bien à R$500000 avec mon conjoint.


Demain matin, je cours à la Banco do Brasil pour ouvrir un compte et commencer le transfert, de retour en France dans un mois, j'attaque les démarches avec la banque française.

Je vous tiens au jus !

Bonne soirée à tous.


Bonjour,
Je me renseigne sur le même type d'opération (transfert <100 K€), êtes-vous parvenus à effectuer votre transfert? J'ai cru comprendre qu'il existait certains plafonds.. 12 000 USD/mois et qu'il est donc très long de transférer un capital au Brésil.
Je m'informe sur une potentielle solution, peut être que la combinaison de 2 comptes pourrait réduire ce délais.

expatbresil

lors de mon transfert supérieur à 100k€ aucun problème de plafond, jamais entendu parlé de cela..
à moins d'être dans une banque chypriote... ou la poste.

benj77

expatbresil a écrit:

lors de mon transfert supérieur à 100k€ aucun problème de plafond, jamais entendu parlé de cela..
à moins d'être dans une banque chypriote... ou la poste.


+1, il y a juste qu'au dessus de certaines sommes l'établissemernt bancaire fait une déclaration automatique à Tracfin, mais si ce sont des fonds "propres", aucune crainte à avoir.

restonsmodeste

Pas de probleme de limite pour transférer des fonds du Brésil sur un pays étranger,a partir du moment ou  les fonds figurent comme capital acquis,sur votre déclaration de revenus et ont été de ce fait soumis a imposition si necessaire.

allspice

Et en direction de la France selon le montant, prévenir par  courrier la banque destinataire pour justifier le transfert. Il n'y aura alors aucun souci.

Bardamu

Je confirme comme les autres contributeurs que la meilleur solution est de faire un transfert de votre banque française vers votre banque brésilienne.
Oui, commisssions et frais sont élevés (5 a 10%) mais vous devez cependant relativiser ce probléme : le plus important est de faire votre transfert au moment le plus opportun quand le real est au plus bas par rapport á l´Euro. Les variation du taux de changes EURO/REAL sont énormes : 10 à 20%. Ca minimise vraiment vos soucis concernant les comm/frais.
L´Euro est bas (crise) et le real est relativement élevé.  Mais l´Europe/Euro semblent être sortis de la zone critique. La demande en matière premiére semble se ralentire et cela pourrait affecté grandement le Brésil et par conséquent le Real. Donc je dirais attendez quelques mois avant de faire votre transfert.
C´est juste une recommendation...si j´en étais sur, je jouerais tout mon argent en bourse !
Vous pouvez aussi transferer de banque en banque en plusieurs fois; cela "lissera" les effets de variation de taux de changes.

benj77

En ce moment le Réal remonte légèrement malgré les efforts de la banque centrale brésilienne (2.70 pour un euro l'an dernier, là quasiment 2.60)
Dans la guerre des changes, USA comme BCE achètent un paquet de monnaies des pays émergents pour gêner leurs exportations.

gostodevagabondage

Bonjour, j'ai ouvert un compte hsbc en France pour lequel je ne paie aucun frais (pas de carte), j'ai réussi à ouvrir un compte hsbc au Brésil, aucun frais également (négociation très hard), je pensais avoir réussi le top du top sauf que les taux de change sont scandaleux, pour tirer de l'argent en dehors de l'hsbc c'est la carte mastercard pass carrefour (très bon taux, frais très faible), j'ai essayé avec la banque postale (mauvais résultats).

chicobrasil

il n'y a plus de frais sur les comptes bancaires depuis 2 ans.....ni sur les cartes débito...donc aucun exploit de ta part...

Hsbc France, n'a rien à voir avec HSbc Brésil, c'est une erreur de le croire, en faite, c'est 2 réseaux sont indépendants l'un de l'autre.

Depuis décembre 2013, tu subit une taxe fiscale sur tous retrait avec ta carte de 6.18%, auparavant 0.38% ce qui majore le cours de change

gostodevagabondage

Merci pour l'info mais j'ai oublié de préciser que j'ai ouvert mes comptes hsbc il y a déjà 4 ans et c'est pourquoi on peut parler d'exploit, par contre ce que tu cites concernant les 6,18% ça concernent quelle carte?

chicobrasil

oui, c'est vrai qu'il y a 4 ans, il y avait des frais......

le gouvernement pour ralentir la sortie de devises vers l'extérieur, taxe toutes les transactions de change à hauteur de 6.18% au lieu de 0.38% peut importe la carte de crédit utilisé..cela concerne pas contre que les cartes brésiliennes utilisées à l'extérieur du pays, pour les internationales des étranger je sais pas,  car cela fait longtemps que je n'ai pas procédé ici à des retraits avec ma carte SG de France

valrio

Bonjour, je viens de faire une demande de virement auprès de ma banque française vers mon compte brésilien. Les délais de Banco do Brasil sont-ils vraiment de 3 semaines pour recevoir l'argent? Quel genre de document est demandé? L'impot de l'Etat doit il être deja payé à ce moment la?
Merci pour vos lumières!

arnaudbh

Alors tout va dépendre votre lieu de résidence fiscale, car l'impôt est à payer qu'une seul fois.

exemple, je gagne de l'argent au bresil, je paie l'impôt au bresil, je n'ai pas à payer d'impôt en France si rapatriement

valrio

Merci Arnaud, mais je parlais des taxes prélevées par l'Etat sur le virement et non des impôts sur le revenu.
:)

gostodevagabondage

bonjour, je ne peux malheureusement pas vous répondre car je n'utilise les transferts que de banque à banque (hsbc), je n'ai pas de frais, c'est rapide, le gouvernement Brésilien prélève une taxe qui n'est pas importante, le seul problème c'est le taux de change de la HSBC, lors de ce transfert je n'ai besoin d'aucun document, il faut préciser que ce sont des transferts avec des montants pas très imortant (du style 3000 euros). Mon cas est un peu spéciale je passe ma retraite au Brésil.

alain SP

Bonjour,
Je voudrais savoir si parmi vous certains ont fait des transfert par internet HSBC France- HSBC Brésil, quels sont les frais?
cordialment

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