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Carte grise et Octroi de Mer

Dernière activité 13 Mai 2013 par LaurenceL

Nouvelle discussion

Rébecca1

Bonjour,

J'ai lu attentivement les différents messages sur le site concernant le transport de véhicule. Je prévois d'envoyer mon véhicule par container à la Run en vue de mon installation fin juin (le véhicule n'est pas neuf).
Concernant la carte grise, elle est au nom de ma mère. Le transitaire m'a dit qu'il n'est pas nécessaire que la CG soit à mon nom puisque je vais en changer une fois à la Run. Il me demande la carte grise barrée et le certificat de cession. Mais voilà j'ai lu que pour bénéficier du non paiment de l'Octroi de Mer il fallait que la carte grise soit à mon nom. J'ai peur que la douane me fasse payer l'OM.
Dois-je faire le changement de carte grise avant le départ ou la carte grise barrée est suffisante pour ne pas payer cette taxe?

J'ai besoin de l'avis d'une personne qui s'y connait car je suis perdue!!! Merci!!

JL974

Rebecca , a moins que tu n'aies pas le temps de le faire sur place il me semble que detenir une carte grise a ton nom serait plus simple et plus sur pour eviter les questions ou ennuis sur place, surtout qu faire une carte grise a Toulon ne coute q'une journee a la prefecture de Toulon, en plus tu auras une plaque avec la nouvelle immatriculation ce qui simplifie les choses sur place,
en changeant ta plaque pour une nouvelle tu peux deja choisir le departement que tu veux voir figurer dessus soit le 974 ou tu te destines,
et hop sur place pas de souci et de suite tu te fonds avec ton vehicule dans la foule,
alors il ne te restera plus qu'a faire le changement sur place
je pense n'avoir rien oublie
jluc

Hippocampe33

Depuis combien de temps la carte grise doit elle être a notre nom pour ne pas payer de droit d'octroi ?
Certains disent trois mois, d'autres un mois.

katroc

Bonjour,
Nous sommes  sur le départ J-17, alors on est en plein dans le container et les paperasses ... Pour la carte grise, apparament elle doit avoir au moins 6 mois a ton nom.
Nous s'est renseigné parce qu'on a 2 vehicules en commerciales et même si elle sont a titre privé; on va devoir payer les taxes . On l'a vraiment en travers !!!
Alors on s'est dit qu'on allait les vendrent et racheter des berlines 5 places avant de partir. Eh bien non , c'est trop tard on aurait du le faire ça y'a 6 mois
Voila je pense  peut-être t'aider la dessus par contre je ne suis pas au courant dans le sens ou la carte grises n'est pas a ton nom. Bonne chasse au info

LaurenceL

Vous pouvez les vendre et racheter sur place ... Vous connaissez le montant de l'octroi de mer ? ça va vous couter une pilule...
Bonne soiré. Laurence :)

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