besoin de conseils comment recuperer une partie de nos terres?

Bonjour alicio

Le mieux je pense serait de consulter un Avocat qui vous expliquera quoi faire.

Kenjee
Équipe Expat.com

alicio a écrit:

Rebonjour ,
Propriétaire terriens ds la ville de ydé,à l'époque nous n 'avions pas les moyens d'engager des travaux  mais avons tout de même  chercher à obtenir le titre foncier que ns avons  obtenu,pendant ce temps nos voisins,de haut en bas eux ont entrepris et fini leur tres beaux dupleix et y habitent ,ce terrain a 2 servitudes;1 qui est la route passante  de 8m devant mon terrain ,l'autre ns separe normalement du voisin du bas,servitude de 8m également,logiquement et sur le plan du titre,1 borne ns limite avant  d'atteindre les 8m de la servitude ,en clair il existe une route entre ce voisin du bas  et nous.
      Ce qui se passe actuellement,ce voisin n"a laissé aucune servitude  et comme si cela ne suffisait pas ,1 de nos bornes se retrouve à l'interieur de son mur qui lui sert de barriere,on se retrouve donc cote à cote,avec aucune servitude entre nous!! comme indiquer sur le plan du titre.
    Comment faire pour remettre les choses en ordre?car voisin doit non seulement nous restituer nos 1m sur une longeur de 1164m, a laissé sur la route passante que 4m au lieu de 8m  prevu,se trouve tres proche de la route par rapport à l'allignement prévu?
Ns cherchons  simplement à recuperer notre terrain qui se trouve actuellement ds sa concession.
    Que pouvez vs ns conseiller?
   Merci pour vos suggestions .

Alicio, effectivement pour arriver à tes fins en toute justice et pour avoir la certitude ou du moins, la quasi certitude que tes droits seront respectés, j'ai peur que tu n'aies pas d'autre choix que celui de prendre un avocat SERIEUX et plus soucieux de la justice et de son client que de son porte-monnaie. A moins bien sûr que tu aies une forte capacité de persuasion et que ton voisin ait l'intelligence et la capacité de comprendre mais tout cela fait beaucoup de conditions à réunir à la fois!
Bonne journée

bonsoir
Merci pour vos reponses,ce que nous cherchons effectivement c'est avoir le contact ou du moins l'adresse d'un bon avocat,car effectivement ns comprennons qu'il n'ya véritablement pas de justice digne de ce nom ici ds notre cher pays d'acceuil,ce jour voisin nous annonce  que la cervitude a été annulé,mais reconnaît tout de meme avoir construit dessus.
Mais comment peut -on annuler une servitude sans en imformer les autres voisins?

alicio a écrit:

bonsoir
Merci pour vos reponses,ce que nous cherchons effectivement c'est avoir le contact ou du moins l'adresse d'un bon avocat,car effectivement ns comprennons qu'il n'ya véritablement pas de justice digne de ce nom ici ds notre cher pays d'acceuil,ce jour voisin nous annonce  que la cervitude a été annulé,mais reconnaît tout de meme avoir construit dessus.
Mais comment peut -on annuler une servitude sans en imformer les autres voisins?

Il me semble que si tu vas sur le site de l'ambassade de France et que dans le petit moteur de recherche tu tapes "avocats", tu trouveras une liste en espérant que le fait de trouver leur nom à partir du site de l'ambassade soit une référence assez sérieuse et significative de leur sérieux
Idem sur consulat de France à Douala avec une liste un peu plus importante

SCHRECK a écrit:

alicio a écrit:

bonsoir
Merci pour vos reponses,ce que nous cherchons effectivement c'est avoir le contact ou du moins l'adresse d'un bon avocat,car effectivement ns comprennons qu'il n'ya véritablement pas de justice digne de ce nom ici ds notre cher pays d'acceuil,ce jour voisin nous annonce  que la cervitude a été annulé,mais reconnaît tout de meme avoir construit dessus.
Mais comment peut -on annuler une servitude sans en imformer les autres voisins?

Il me semble que si tu vas sur le site de l'ambassade de France et que dans le petit moteur de recherche tu tapes "avocats", tu trouveras une liste en espérant que le fait de trouver leur nom à partir du site de l'ambassade soit une référence assez sérieuse et significative de leur sérieux
Idem sur consulat de France à Douala avec une liste un peu plus importante

Merci pour le conseils

bonne chance a toi!! pour moi peu de solution sauf de bon conctact tres haut placé et beaucoup d argent

Il faut essayer de raisonner ce voisin.Lui meme sait qu il est en tord.On ne supprime jamais une servitude comme cela.Tu peux aussi te rendre au cadastre et voir le plan de ton terrain et les servitudes tout autour.Il faut payer la somme de 3000 FCFA pour cela si rien n'a changé,Je suis sur qu il comprendra car il sait qu'il est en tord.Il a juste profité de votre abscence pour pousser ses limites.S'il n 'est pas receptif, alors il faudra faire venir un géometre.L'avocat dans ces situations n'intervien qu'en dervier lieu.J ai eu ce probleme et je l ai reglé

ismo99 a écrit:

Il faut essayer de raisonner ce voisin.Lui meme sait qu il est en tord.On ne supprime jamais une servitude comme cela.Tu peux aussi te rendre au cadastre et voir le plan de ton terrain et les servitudes tout autour.Il faut payer la somme de 3000 FCFA pour cela si rien n'a changé,Je suis sur qu il comprendra car il sait qu'il est en tord.Il a juste profité de votre abscence pour pousser ses limites.S'il n 'est pas receptif, alors il faudra faire venir un géometre.L'avocat dans ces situations n'intervien qu'en dervier lieu.J ai eu ce probleme et je l ai reglé

bonsoir
Je me rendrai lundi au cadastre pour verifier  pour voir le plan du terrain,cependant lorsqu'on donne un titre foncier,ya le plan avec toutes les servitudes,ce qui est notre cas,et tous les détails ,est-ouest etc..comportant les numéro de lots.

   Ns avons fait appel au vendeur de ce terrain là  hier,et s'est rendu lui meme sur les lieux,a vu les dégâts du voisin,promet le contacter rapidement au depart,d'aprés le vendeur le beau dupleix risque vraiment d'être détruit ,car la servitude est tjrs belle et bien là.

alicio a écrit:

ismo99 a écrit:

Il faut essayer de raisonner ce voisin.Lui meme sait qu il est en tord.On ne supprime jamais une servitude comme cela.Tu peux aussi te rendre au cadastre et voir le plan de ton terrain et les servitudes tout autour.Il faut payer la somme de 3000 FCFA pour cela si rien n'a changé,Je suis sur qu il comprendra car il sait qu'il est en tord.Il a juste profité de votre abscence pour pousser ses limites.S'il n 'est pas receptif, alors il faudra faire venir un géometre.L'avocat dans ces situations n'intervien qu'en dervier lieu.J ai eu ce probleme et je l ai reglé

bonsoir
Je me rendrai lundi au cadastre pour verifier  pour voir le plan du terrain,cependant lorsqu'on donne un titre foncier,ya le plan avec toutes les servitudes,ce qui est notre cas,et tous les détails ,est-ouest etc..comportant les numéro de lots.

   Ns avons fait appel au vendeur de ce terrain là  hier,et s'est rendu lui meme sur les lieux,a vu les dégâts du voisin,promet le contacter rapidement au depart,d'aprés le vendeur le beau dupleix risque vraiment d'être détruit ,car la servitude est tjrs belle et bien là.

Je suis désolé de dire ça, Alicio mais que le beau dupleix soit détruit n'est que la conséquence d'un mépris des autres et ce, en toute connaissance de cause. On ne peut pas impunément ne pas respecter les règles et s'affranchir des droits des autres. J'irai jusqu'à dire que j'espère que leur dupleix sera détruit!

billy83000 a écrit:

bonne chance a toi!! pour moi peu de solution sauf de bon conctact tres haut placé et beaucoup d argent

Bonsoir
      je vais d'abord utiliser toutes les voies qui me reviennent de "droit",meme comme il faut tjrs monnayer au pays.nous allons pas ns laisser faire pendant longtemps.
    Bonne soirée

SCHRECK a écrit:

alicio a écrit:

ismo99 a écrit:

Il faut essayer de raisonner ce voisin.Lui meme sait qu il est en tord.On ne supprime jamais une servitude comme cela.Tu peux aussi te rendre au cadastre et voir le plan de ton terrain et les servitudes tout autour.Il faut payer la somme de 3000 FCFA pour cela si rien n'a changé,Je suis sur qu il comprendra car il sait qu'il est en tord.Il a juste profité de votre abscence pour pousser ses limites.S'il n 'est pas receptif, alors il faudra faire venir un géometre.L'avocat dans ces situations n'intervien qu'en dervier lieu.J ai eu ce probleme et je l ai reglé

bonsoir
Je me rendrai lundi au cadastre pour verifier  pour voir le plan du terrain,cependant lorsqu'on donne un titre foncier,ya le plan avec toutes les servitudes,ce qui est notre cas,et tous les détails ,est-ouest etc..comportant les numéro de lots.

   Ns avons fait appel au vendeur de ce terrain là  hier,et s'est rendu lui meme sur les lieux,a vu les dégâts du voisin,promet le contacter rapidement au depart,d'aprés le vendeur le beau dupleix risque vraiment d'être détruit ,car la servitude est tjrs belle et bien là.

Je suis désolé de dire ça, Alicio mais que le beau dupleix soit détruit n'est que la conséquence d'un mépris des autres et ce, en toute connaissance de cause. On ne peut pas impunément ne pas respecter les règles et s'affranchir des droits des autres. J'irai jusqu'à dire que j'espère que leur dupleix sera détruit!

Il ne peut que être détruit,nous ne voyons vraiment pas comment il échappera,il semble très conscient de ce qu'il a fait,car reconnaît désormais avoir pris les  8m de la serviture,dit ne savais pas que notre borne se trouve derrière sa barrière,!!   vrai foutage de g... mais  ça ne va pas trop durer,car dés demain nos travaux s'arretent  puisque ns ne pouvont pas  mettre notre dernier mur de barriere pour fermer notre lot , tant que l'affaire n'est pas décantée,donc on passe à la vitesse supérieur dés lundi: 
       Frais de destruction du dupleix et barrire par le cadastre régional  à sa charge,car aucun autre moyen ,les voisins de  derriere nous , n'ont plus accès à leur lotissement,l'Etat qui réclamme sa servitude et ns notre terrain,il est vraiment mal, prétexte qu'il a fait faire les travaux pendt qu'il était à l'étranger et qu'ls n'ont rien respecté, alors  fallait pas habiter ds ce chateau de carte.....ou alors on  est pas normal, fallait vraiment s'y attendre.

alicio a écrit:

SCHRECK a écrit:

alicio a écrit:

bonsoir
Je me rendrai lundi au cadastre pour verifier  pour voir le plan du terrain,cependant lorsqu'on donne un titre foncier,ya le plan avec toutes les servitudes,ce qui est notre cas,et tous les détails ,est-ouest etc..comportant les numéro de lots.

   Ns avons fait appel au vendeur de ce terrain là  hier,et s'est rendu lui meme sur les lieux,a vu les dégâts du voisin,promet le contacter rapidement au depart,d'aprés le vendeur le beau dupleix risque vraiment d'être détruit ,car la servitude est tjrs belle et bien là.

Je suis désolé de dire ça, Alicio mais que le beau dupleix soit détruit n'est que la conséquence d'un mépris des autres et ce, en toute connaissance de cause. On ne peut pas impunément ne pas respecter les règles et s'affranchir des droits des autres. J'irai jusqu'à dire que j'espère que leur dupleix sera détruit!

Il ne peut que être détruit,nous ne voyons vraiment pas comment il échappera,il semble très conscient de ce qu'il a fait,car reconnaît désormais avoir pris les  8m de la serviture,dit ne savais pas que notre borne se trouve derrière sa barrière,!!   vrai foutage de g... mais  ça ne va pas trop durer,car dés demain nos travaux s'arretent  puisque ns ne pouvont pas  mettre notre dernier mur de barriere pour fermer notre lot , tant que l'affaire n'est pas décantée,donc on passe à la vitesse supérieur dés lundi: 
       Frais de destruction du dupleix et barrire par le cadastre régional  à sa charge,car aucun autre moyen ,les voisins de  derriere nous , n'ont plus accès à leur lotissement,l'Etat qui réclamme sa servitude et ns notre terrain,il est vraiment mal, prétexte qu'il a fait faire les travaux pendt qu'il était à l'étranger et qu'ls n'ont rien respecté, alors  fallait pas habiter ds ce chateau de carte.....ou alors on  est pas normal, fallait vraiment s'y attendre.

Je crois que tu as bien raison en écrivant "foutage de g ..."
Une chose est sûre, du moins je l'espère, c'est qu'il ne recommencera plus et, bien que ne connaissant pas ce qu'il fait dans la vie, j'espère qu'il prendra bien conscience qu'il n'est pas au-dessus des lois.
Je profite de ta situation et de ta réaction pour bien faire comprendre aux gens qu'il faut arrêter de dire "ah ben c'est comme ça au Cameroun". Quand on veut se battre et qu'on a les atouts en mains, il n'y a aucune raison de se "coucher", devant qui que ce soit.
Alors bon courage à toi et j'espère vraiment que tout ceci va se régler au plus vite.

courage à toi; je t'encourage vivement de ne pas baisser les bras; prends un avocat et suit l'affaire de prés; certes il y la corruption au pays mais lorsque tu es ds ton droit la justice est en ta faveur;
j'ai eu un cas similaire sur douala; j'ai acheté mon terrain, faute de moyens je n'ai pas construit dessus; 2 ans plutard lorsque je veux investir sur le dit terrain je me rends compte qu'un couple avec enfts est entrain de construire dessus; je demande gentillement au monsieur d'arrêter avec preuve que c'est mon bien; merde j'ai eu la vie sauve grâce aux forces d'ordre; le cher monsieur s'est installé; la procedure en justice à pris son tps (2 ans) mais j'ai pu recuperer mes biens avec dedommagements et paiements des frais des avocats;

Comme qq'un l'a dit plus haut n'hésitez pas à aller en justice si vous êtes ds votre droit;

berclos a écrit:

courage à toi; je t'encourage vivement de ne pas baisser les bras; prends un avocat et suit l'affaire de prés; certes il y la corruption au pays mais lorsque tu es ds ton droit la justice est en ta faveur;
j'ai eu un cas similaire sur douala; j'ai acheté mon terrain, faute de moyens je n'ai pas construit dessus; 2 ans plutard lorsque je veux investir sur le dit terrain je me rends compte qu'un couple avec enfts est entrain de construire dessus; je demande gentillement au monsieur d'arrêter avec preuve que c'est mon bien; merde j'ai eu la vie sauve grâce aux forces d'ordre; le cher monsieur s'est installé; la procedure en justice à pris son tps (2 ans) mais j'ai pu recuperer mes biens avec dedommagements et paiements des frais des avocats;

Comme qq'un l'a dit plus haut n'hésitez pas à aller en justice si vous êtes ds votre droit;

Bonsoir et merci pour les encouragements,
nous ne pouvons pas baisser  les bras, ce terrain a été acquis au prix de bcp d'efforts et de sacrifices, l'argent ne se ramasse pas en France  qui était et reste notre pays d'accueil au moment de l'achat de ce terrain ;comme partout ailleurs ,en effet comme vous dites ,il ya la corruption chez nous,mais lorsqu'on est ds ses droits ,la vérité triomphe,nous avons  vraiment  secouer voisini  ayant  également vécu  en Europe, malheureusement fait pire que celui qui n'a jamais quitté son village, il travaille ds une gde  banque camerounaise , nous autres ns ne sommes que débrouillards sans soutien financier,ni véritable connaissance ici au pays,  nous nous sommes finalement entretenus Vendredi dernier,en présence des hussiers du vendeur  commun de ce terrain ,service  d'expertise du cadastre régional, éléments de la sécurité publique et tous les plans de masse   ainsi que  les autres voisins  privés de passage, ,voisin banquier   a coulé  ses larmes, et s'est excusé  au vu de la réalité qui le rattrappe  malgré ses titres peofessionnels, alors  demain matin  dés 07H la barriere du voisin est cassée,à ses frais soit 250.000cfa,qu'il a payé cash pour l'engin,une sommation   de débarrasser la servitude ds les  3 mois donc en clair le dupleix doit être cassé,car en plein sur les 8m de la servitude ,au risque de dédomager les voisins du bloc de derriere notre terrain. et meme l'Etat  ,Les frais de déplacement de ce cortège à la charge entiére  du voisin puisque  c'est lui qui provoque les pertubations  et le désordre.
     
   Pour ns un  ouf de soulagement , dés demain nous récupérons notre portion et la borne y est tjrs,
Au final   vraiment toujours respecter  scrupuleusement  vos limites avant d'engager des travaux.
    Bonne soirée

alicio a écrit:

berclos a écrit:

courage à toi; je t'encourage vivement de ne pas baisser les bras; prends un avocat et suit l'affaire de prés; certes il y la corruption au pays mais lorsque tu es ds ton droit la justice est en ta faveur;
j'ai eu un cas similaire sur douala; j'ai acheté mon terrain, faute de moyens je n'ai pas construit dessus; 2 ans plutard lorsque je veux investir sur le dit terrain je me rends compte qu'un couple avec enfts est entrain de construire dessus; je demande gentillement au monsieur d'arrêter avec preuve que c'est mon bien; merde j'ai eu la vie sauve grâce aux forces d'ordre; le cher monsieur s'est installé; la procedure en justice à pris son tps (2 ans) mais j'ai pu recuperer mes biens avec dedommagements et paiements des frais des avocats;

Comme qq'un l'a dit plus haut n'hésitez pas à aller en justice si vous êtes ds votre droit;

Bonsoir et merci pour les encouragements,
nous ne pouvons pas baisser  les bras, ce terrain a été acquis au prix de bcp d'efforts et de sacrifices, l'argent ne se ramasse pas en France  qui était et reste notre pays d'accueil au moment de l'achat de ce terrain ;comme partout ailleurs ,en effet comme vous dites ,il ya la corruption chez nous,mais lorsqu'on est ds ses droits ,la vérité triomphe,nous avons  vraiment  secouer voisini  ayant  également vécu  en Europe, malheureusement fait pire que celui qui n'a jamais quitté son village, il travaille ds une gde  banque camerounaise , nous autres ns ne sommes que débrouillards sans soutien financier,ni véritable connaissance ici au pays,  nous nous sommes finalement entretenus Vendredi dernier,en présence des hussiers du vendeur  commun de ce terrain ,service  d'expertise du cadastre régional, éléments de la sécurité publique et tous les plans de masse   ainsi que  les autres voisins  privés de passage, ,voisin banquier   a coulé  ses larmes, et s'est excusé  au vu de la réalité qui le rattrappe  malgré ses titres peofessionnels, alors  demain matin  dés 07H la barriere du voisin est cassée,à ses frais soit 250.000cfa,qu'il a payé cash pour l'engin,une sommation   de débarrasser la servitude ds les  3 mois donc en clair le dupleix doit être cassé,car en plein sur les 8m de la servitude ,au risque de dédomager les voisins du bloc de derriere notre terrain. et meme l'Etat  ,Les frais de déplacement de ce cortège à la charge entiére  du voisin puisque  c'est lui qui provoque les pertubations  et le désordre.
     
   Pour ns un  ouf de soulagement , dés demain nous récupérons notre portion et la borne y est tjrs,
Au final   vraiment toujours respecter  scrupuleusement  vos limites avant d'engager des travaux.
    Bonne soirée

Très très heureux que la vérité et la justice triomphent !!!!
Bravo pour la persévérance   

bravo pour la persévérance; très bonne fin; oui faut se battre lorsqu'on est ds ses droits;

bonjour je suis camerounais et je vis au Cameroun. je me suis inscrit sur ce site pour faire des rencontres et surtout échanger. je suis titulaire d'un master professionnel en Droit et techniques fonciers et domaniaux obtenu à l'université de Dschang au Cameroun. Je viens de tomber sur votre préoccupation et je vous promet d'apporter ma contribution dans les jours qui suivent si le problème se pose encore. Merci

Dolphin2 a écrit:

bonjour je suis camerounais et je vis au Cameroun. je me suis inscrit sur ce site pour faire des rencontres et surtout échanger. je suis titulaire d'un master professionnel en Droit et techniques fonciers et domaniaux obtenu à l'université de Dschang au Cameroun. Je viens de tomber sur votre préoccupation et je vous promet d'apporter ma contribution dans les jours qui suivent si le problème se pose encore. Merci

faut lire tous les commentaires; le probleme est resolu

alicio a écrit:

berclos a écrit:

courage à toi; je t'encourage vivement de ne pas baisser les bras; prends un avocat et suit l'affaire de prés; certes il y la corruption au pays mais lorsque tu es ds ton droit la justice est en ta faveur;
j'ai eu un cas similaire sur douala; j'ai acheté mon terrain, faute de moyens je n'ai pas construit dessus; 2 ans plutard lorsque je veux investir sur le dit terrain je me rends compte qu'un couple avec enfts est entrain de construire dessus; je demande gentillement au monsieur d'arrêter avec preuve que c'est mon bien; merde j'ai eu la vie sauve grâce aux forces d'ordre; le cher monsieur s'est installé; la procedure en justice à pris son tps (2 ans) mais j'ai pu recuperer mes biens avec dedommagements et paiements des frais des avocats;

Comme qq'un l'a dit plus haut n'hésitez pas à aller en justice si vous êtes ds votre droit;

Bonsoir et merci pour les encouragements,
nous ne pouvons pas baisser  les bras, ce terrain a été acquis au prix de bcp d'efforts et de sacrifices, l'argent ne se ramasse pas en France  qui était et reste notre pays d'accueil au moment de l'achat de ce terrain ;comme partout ailleurs ,en effet comme vous dites ,il ya la corruption chez nous,mais lorsqu'on est ds ses droits ,la vérité triomphe,nous avons  vraiment  secouer voisini  ayant  également vécu  en Europe, malheureusement fait pire que celui qui n'a jamais quitté son village, il travaille ds une gde  banque camerounaise , nous autres ns ne sommes que débrouillards sans soutien financier,ni véritable connaissance ici au pays,  nous nous sommes finalement entretenus Vendredi dernier,en présence des hussiers du vendeur  commun de ce terrain ,service  d'expertise du cadastre régional, éléments de la sécurité publique et tous les plans de masse   ainsi que  les autres voisins  privés de passage, ,voisin banquier   a coulé  ses larmes, et s'est excusé  au vu de la réalité qui le rattrappe  malgré ses titres peofessionnels, alors  demain matin  dés 07H la barriere du voisin est cassée,à ses frais soit 250.000cfa,qu'il a payé cash pour l'engin,une sommation   de débarrasser la servitude ds les  3 mois donc en clair le dupleix doit être cassé,car en plein sur les 8m de la servitude ,au risque de dédomager les voisins du bloc de derriere notre terrain. et meme l'Etat  ,Les frais de déplacement de ce cortège à la charge entiére  du voisin puisque  c'est lui qui provoque les pertubations  et le désordre.
     
   Pour ns un  ouf de soulagement , dés demain nous récupérons notre portion et la borne y est tjrs,
Au final   vraiment toujours respecter  scrupuleusement  vos limites avant d'engager des travaux.
    Bonne soirée

OUF
Arrivant tard dans la discussion, je suis heureuse de la bonne conclusion, pour le problème d'Alicio.
"Celui qui démeurre sous l'abri du Très Haut repose à l'ombre du Tout Puissant' Psaume 91
Voilà, cela donne du courage, à tous ceux qui, entraînés dans les dérives camerounaises, ne se laissent pas faire.
Comme dit souvent Pascal S, qu'on arrête de se coucher, en disant "le Cameroun, c'est le Cameroun" ou "on va faire comment?" c'est cautionner toutes ces dérives, en plus du fait de l'injustice qui nous met, au rang des victimes.
Bravo Alicio, bon exemple de persévérance, de courage et de foi...