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attention douane/voiture/expat devenu résident/galère complète

Dernière activité 11 Février 2018 par s150

Nouvelle discussion

*Lucilette

Mais oui c vrai!!!...
Il y a tellement d'infos que l'on loupe toujours un truc, rien n'est évident et logique...

S150, vous avez l'air tellement connaisseur que je souhaiterai abuser une fois de +, je ne trouve l'info nul part...

Pour un Français parent d'un enfant avec la double nationalité scolarisé au Maroc (6 mois), quelles sont les options et pratiques pour les visas ( sans vouloir être reconnu résidente Marocaine)...

Si j'opte pour une carte de résidente, quels sont les effets sur l'administration  Française?!...
Et, info importante,  je dépends du Consulat de Fez (logeant sur Berkane).
Merci encore....

s150

Re
Des que vous êtes 6 mois absente de France vous êtes considérez comme expatrié
Pour Fés,désolé aucun retour je ne sais pas si il délivre au pas la prolongation
En supposant que Fés délivre une prolongation il faut juste justifier d'un domicile et de revenus régulier (il me semble que c'est un minimum de 22€ par jour et par personne ! à confirmer )
En fait presque la même chose que pour avoir une carte de séjour
Les effets !  au cas ou, plus de chômage (mais des trois mois hors de France , c'est aussi supprimer) pour les aloc etc , je pense que c'est aussi supprimer, mais sans réellement en être sur
La seule chose que vous conservez c'est la sécurité sociale
Surement d'autres avis plus pertinent vont suivre!
Cordialement

*Lucilette

MERCIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIII...... :top:

Donc 7 mois en France et 5 au Maroc résoudrai une partie de mes soucis....
Re merci.....

zantou46

ouarzazou a écrit:

pour les non résidents il y'a une autre solution beaucoup pratiqué,  acheter une voiture et la mettre au nom d'un résident ou d'un Marocain, ( lol )


De mieux en mieux, les solutions ! 
acheter un véhicule au nom d'un tiers qui peut partir avec sans même un merci, ou  à tout moment, déclarer le véhicule volé, il peut même décéder........  mais après tout c'est le prix à payer pour éviter de devenir résident du pays dans lequel on vit!

Votre solution ne résout toujours pas le problème de Maya, elle a le marocain de confiance, son époux, l'argent virtuel  pour l'achat d'un véhicule mais celui  immatriculé en France est toujours au Maroc;

churchill

Bien  oui,

  il faut dedouaner , mais au maroc personne ne sait mettre en garde  car il y a toujours un profit dans le mini oubli , ou mini delit ,
Donc faut sortir le voiture imperatif sinon a terme grosse  amende et saisie .
Il faut qq un qui sorte le voiture , et la mette en garage a ceuta , payant bien sur  jusque sortie en espagne,
ou faire procuration a des français pour la remonter chez vous avec le cout que cela implique ,
voilà , moi je suis en france , sinon je pourrais vous la sortir .
A+

karoll46003

Bonsoir Lucilette   :cheers:

Bonjour à tous,
Discutions et infos très intéressantes mais tellement diverses!!!!....
On s'y perds...


Super extra comme film !   :gloria
Avec certains membres du forum
vous allez vous en sortir
Surtout attention  6 Mois/ANS cela est la vérité  ! 

Vous avez de trés trés bon Acteurs pour vous aider
! bravo !
Je vous souhaites de vous en sortir !
Bonne chance   :whistle:

gaellerab

dernières nouvelles: vu le directeur des transports avce le conseiller de mon directeur, la meilleure solution pour eux est celle qu"utilise le conseiller depuis 4 ans: garder la voiture et payer 10 000dh quand je veux la sortir....Je ne crois pas que ces personnes ont conscience de mon niveau de vie ici....Donc pas de solution.

ouarzazou

bonsoir Lucilette se que veux dire S150 que certaine autorisation de prolongement de séjour dans certaine ville sont plus dure a obtenir
Mais tu peux avant la fin de tes trois mois mettre ta voiture sous douane exemple aéroport de Marrakech (gratuit)
Prendre l'avion pour la France ou autre un aller  Marrakech / Paris  ou Tours coute Moins de 30 euros hors vacances scolaire.
tu fait tes courses et tu reviens et sa repart pour 3 mois , tu passe a la douane il te redonne tes papier et tes clefs (toujours gratuit)
Ensuite tu paye ton parking 30 dirhams par jour a Marrakech et tu rentre chez toi au maroc
A noter le parking est fermé et gardé par des chiens

axis1797

"dernières nouvelles: vu le directeur des transports avec le conseiller de mon directeur, la meilleure solution pour eux est celle qu"utilise le conseiller depuis 4 ans: garder la voiture et payer 10 000 dh quand je veux la sortir...."
Payer 10000 dirhams d'amandes et sortir le véhicule qui est au Maroc ok...
.mais il ne peut revenir  alors  comment peut on faire cette manœuvre depuis 4 ans.Il y a un truc?????.Bonne soirée.

soleilocean

bonsoir ces lois restrictives sur les voitures sont destinées a protéger et favoriser le commerce des ventes et surtout locations  de voitures au maroc! nous européens nous devrions nous inspirer du système peut etre cela doperait les ventes de voiture en europe!
les résidents sont  donc obligés a ne pas avoir leur voiture au maroc quite a en louer une de temps a autre! ou bien la vendre et en acheter une ici comme beaucoup! ou en neuf  ou en occasion (voir bickhir ou avito .ma) selon les moyens! c est l esprit de la loi!
le mieux c est de la sortir au plus vite !meme avec une amende!
quant a l idée de la faire venir ou re venir avec un touriste c est une solution tres provisoire pour une durée de visa touriste "3 ou max 6  mois aux conditions que citait notre précédent interlocuteur comme si c était une voiture de location ! il faut que ce soit le meme touriste qui  la rentre et la sorte  dans le cadre de son visa touriste! et pas question de tricher c est informatisé! toute anomalie est décelée !
je ne sais pas si ces quelques lignes vous seront utiles ! a tout hasard! bonne chance pour la suite! Michel

churchill

Il faut la mettre sur le passeport d'un non resident de suite  , avec procuration , pour l'utiliser  en votre nom,
prevenir l'assurance  eventuellement , et envoyer la c ident ou passeport du conducteur a votre assureur
faut qq qui a ses points !!!!
a la douane et ainsi il va la sortir ,
c'est la seule solution comme ce monsieur qui rentre en Normandie ,
c'est  2400km la normandie j'ai fait cette route çà coute avec ferry 500euro net ,
par l'espagne , salamanca , burgos, et le recket autoroute en France des la frontière .
Que pensez vous ?

zantou46

Bonsoir Gaelle,

Comme dit Axis, il y a forcément "un truc", 

voici ce que j'ai trouvé pour vous en tapant en recherche sur google
Maroc pénalités importation temporaire, la premiere  proposition que prévoit la réglementation ....site de la douane  http://www.douane.gov.ma/qr/showQR.jsf
Voici ce qui est dit mais de quand date ce texte? pas la moindre date!
Vous pourrez toujours imprimer ces infos et vous rendre à la douane pour avoir plus d'infos.

Que prévoit la réglementation douanière en cas de dépassement du délai accordé pour l'admission temporaire d'un véhicule automobile ?
Si vous dépassez la date limite de validité du régime de l’admission temporaire qui vous a été accordée pour votre véhicule immatriculé à l'étranger, vous serez astreint au paiement d’une pénalité (amende) dont le montant dépend de la durée de ce dépassement.

Pour les personnes se présentant spontanément :
L'amende à acquitter est de :
1.500 dirhams (dh) pour un dépassement de délai inférieur ou égal à 30 jours
5.000 dh pour un dépassement supérieur à 30 jours et inférieur ou égal à 60 jours
10.000 dh pour un dépassement supérieur à 60 jours
Pour les personnes se présentant suite à la saisie du véhicule :
L'amende à acquitter sera égale à 25% des droits et taxes exigibles avec un plafond de 20.000 dh.
BON À SAVOIR
En cas de dépassement de délai, vous ne serez autorisé à faire sortir votre véhicule du Maroc qu'après paiement de la pénalité due.

Tanizaki

(Modéré: les conseils illégaux ne sont pas les bienvenus ici )

axis1797

intéressant mais peut on recommencer plusieurs fois?et pendant 4 ans?

s150

Bonjour
Une petite précision, les douanes Marocaine sont bien relier informatiquement (avec la sureté également)
Un douanier en tapant juste un nom à instantanément la date d'entrée, le statut (touriste ou résident) et si la personne est recherchée afficher sur son écran
Après, tout dépend du zèle du douanier
Perso ayant passer par tout les ports Marocain ,c'est à Tanger Med ou j'ai eu le moins de soucis
Comme quoi !
Cordialement

tata56

Bonjour,
Effectivement  entant que résident  il est impossible de continuer à utiliser votre véhicule comme lorsque  vous étiez  en tourisme .1 solution dédouaner votre véhicule assez cher .ou faire l achat d un véhicule  sur place .

Je pense  que le rapatriement  de votre véhicule doit se faire par un tiers ? et que vous allez malheureusement vous affronter aux amendes  de retard de sortie de votre voiture.

zantou46

s150 a écrit:

Bonjour

Perso ayant passer par tout les ports Marocain ,c'est à Tanger Med ou j'ai eu le moins de soucis


Bonjour, 
Moi non plus, ni à Tanger-ville ni à Sebta, ni à la frontière mauritanienne, mais  étant en règle, pourquoi en aurions nous ?

Si je conseille à Gaëlle d'aller se renseigner à la douane avec ces renseignements c'est que j'ai aussi lu, ça et là, que le montant de l'amende était liée à la durée de l'infraction, sans trouver pour autant  le calcul de ce montant.
Il y a aussi un autre risque à ne pas négliger, c'est un contrôle de la douane volante, je n'en ai vu qu'un en 7 ans mais le risque de la saisie du véhicule est bien est réel .

Pour ce qui est de l 'importation temporaire d'un même véhicule 4 ans de suite, elle semble peu plausible mais si elle existe,  elle ne peut se faire qu'avec la complicité d'une seule personne et non avec la douane en général et il serait intéressant de comparer le coût de la fraude au montant des taxes de régularisation...

gaellerab

Bonjour!

La date boutoir est maintenant le 6 mars puisqu'elle était le 6 février et qu e je ne peux me permettre plus de 150e d'amende...

Tenez moi au courant...
:)

tata56

Bonjour, moi même résident à Agadir .Je vous confirme même avec des pénalités  le Maroc va vous interdire d utiliser votre véhicule (il y à toujours la magouille ) mais si vous provoqué un accident vous aller être très mal  .Déjà que c est pas évident même en règle .Vous être  jeune je vous demande d'écouté un vieil homme.

faite sortir  votre voiture par un tiers  vous avez la possibilité de faire rentrer une voiture de france pour 6 mois mais il faut pas quelle soit a votre non et que le propriétaire  vous confirme par Ecrit  une autorisation de  prêt signer .
et la vous serait  en règle.

cordialement

Shaazia

Bonjour à toutes et à tous,

J'ai enlevé quelques messages inutiles sur ce fil.Ce serait mieux qu'on essaye d'aider gaellerab au lieu de passer des jugements. Expat.com est après tout un espace d'entraide. :)

Merci,

Shaazia
Equipe Expat.com

gaellerab

Merci Shaazia, ai très mal pris ce s agressions, c'est cool tu es en galère et on t'enfonce...

gaellerab

Axis,

Avant de réserver le ferry, j'aimerai des infos sur ta solution: rendre la carte de résident.
Comment as tu fais, comment faire avec la voiture ? car c'est tordu quand meme: ils savent par le passeport que j'ai passé plus de 6 mois ici de suite, donc que j'ai fait une demande de résident. Ils ont vérifié par informatique. En meme temps moi je ne souhaite pas rester dans ce pays, les multiples problèmes ont aggravé ma santé, en juillet on rentre (moi et le chien). Si j'avais eu cette info sur la voiture je serai restée en touriste.Le tout est de tenir jusqu'en juillet et avoir la voiture m'aiderait grandement.

Si possible réponse avant lundi, faut que je mette tout en place.
Merci

axis1797

Rendre la carte de résident à la police (service des étrangers avant l'expiration des 6 mois autorisés en touriste et rentrer en France avec la voiture.Il sera notifié sur le passeport le fait que vous n'êtes plus résident. Mes amis ont laissé la carte au passage dun contrôle passeport à la frontière. Bonne chance.

gaellerab

Merci axis, je vai sà la préfecture de police demain pour (oh ironie du sort)récupérer la carte de résident, je vais leur demander, j'espère qu ele service des étranger sest à au meme endroit, mais àa m'étonnerai!

axis1797

C'est le même endroit. Il faut la refuser. ..pour contretemps. ..et retour précipité en France. Il n"y à sûrement rien encore sur le passeport. ...Bonne chance.

axis1797

Ou alors ne pas aller la chercher. ...trestes touriste et tu  rentres en France. Tu n'es pas résidente tant que tu ne disposés pas de la carte.

gaellerab

si il y a quelque chose sur l epasseport, a centa ils ont vérifié par voie informatique et m ont dit que j'étais maintenant résidente, vais voir. Merci

veroni

bonjour

je souhaite bon courage à gaelle, car il est certain que cette histoire de douane est épuisante,
exactement, le pire c'est qu'un véhicule de 5 ans et plus ne peux plus etre dedouanner, et ne peut etre vendue, un non résident n'a pas le droit d'acheter un véhicule non plus, tout ca est bien compliqué, et il est certain que les gens qui ne sont pas au courant deviennent vite débordé par le sujet, il faudrait quand meme que l'etat marocain , revoit le lois à ce sujet parce que je trouve perso que c'est abusif, les frais de dedouannements sont excessivement chers, les amendes aussi, et ne facilitent pas les choses pour les gens qui veulent s'installer, l'information aussi , elle n'est pas toujours  bien détaillée, courage gaelle

chti-mohammed

Bonjour,
En lisant les textes de loi sur le site de la douane du Maroc, j'ai découvert que tout ce qu'on m'a raconté sur les voitures était faux.
Une voiture immatriculée à l'étranger peut resté au Maroc sans payer de droit de douane avec le certificat provisoire pendant 6 mois maximum par an! donc inutile de ressortir à Ceuta et de rentrer ça ne marche pas.
Il y a un avantage sur les taxes douanières pour les personnes qui demandent la résidence au Maroc, ils ont droit à des taux préférentiels très avantageux. (un seul passage, une seule déclaration)
il est possible aussi de revenir en France avec sa voiture, les Douanes Françaises ont des taux etc...

s150

chti-mohammed a écrit:

Bonjour,
En lisant les textes de loi sur le site de la douane du Maroc, j'ai découvert que tout ce qu'on m'a raconté sur les voitures était faux.
Une voiture immatriculée à l'étranger peut resté au Maroc sans payer de droit de douane avec le certificat provisoire pendant 6 mois maximum par an! donc inutile de ressortir à Ceuta et de rentrer ça ne marche pas.
Il y a un avantage sur les taxes douanières pour les personnes qui demandent la résidence au Maroc, ils ont droit à des taux préférentiels très avantageux. (un seul passage, une seule déclaration)
il est possible aussi de revenir en France avec sa voiture, les Douanes Françaises ont des taux etc...


Bonjour
On à jamais dit autre chose ! !
Par contre c'est faux de dire qu'il y a des avantage douanier ! ça concerne uniquement les Marocains (Mre) qui on fait carrière en Europe (minimum dix ans) et qui reviennent définitivement au Maroc (abattement de 85% des frais de douane) assortie de condition (interdiction de vendre le véhicule pendant les cinq premières années )
Cordialement

chti-mohammed

Exact, il y a des avantages pour les MRE, je n'ai jamais vérifié pour les non RME.
C'est vrais qu'on ne voit plus les plaques jaunes,
Pour être sérieux : les lobbies des constructeurs de voitures, les assurances sont responsable de la complexité du systèmes. tous est fait pour encourager l'achat sur place et lutter contre le trafic de voitures volées. La législation doit être continuellement adaptée car les voleurs et les contribuables sont ingénieux pour trouver les failles de la législation.
Résultats, il faut se renseigner avant chaque démarche auprès des douanes.

Priscilla

Bonjour à tous,

Celà me semble très bien que vous vouliez tous aider l'initiatrice dans son problème ici.
Mais il ne faut pas oublier que toutes les solutions que vous proposez doivent être conformes à la loi car les conseils illégaux ne sont pas tolérés sur Expat.com.

Merci de prendre note !

Priscilla

s150

Bonjour
En fait ce n'est pas pour lutter contre les voitures volées !    car ! ! ! ! ! ! ! enfin bref
C'est pour obligé à consommer local ! enfin , à acheter au Maroc , et a éviter que les épaves Européennes 'inonde '(encore plus) le Maroc
Généralement toutes les infos données sur ce forum sont fiable (enfin,les mienne sont toujours vérifier )
Cordialement

ouarzazou

IL y a toujours des plaques jaune du moins dans le souss pour les journalistes, mais il est de plus en plus difficile a les obtenir

chti-mohammed

C'est sujet qui passionne tant de monde.
Petit conseil d'un ingénieur qui connait l'automobile. Les constructeurs renforcent le châssis des voitures qui sont destinées au Maroc pour les adapter au routes locales. Il y a aussi une adaptation pour le carburant, le refroidissement, la clim etc..
Acheter local c'est bien aussi pour la garantie constructeur.
Franchement j'aurais aimer voir la même passion pour un forum sur comment trouver un job au Maroc, personnellement je galère.

ouarzazou

Alors gaelle tu en es ou avec ta voiture?, bientôt le 7 mars tiens nous au courant si  que tu a trouvée une solutions,sinon  je rentre au maroc le 10
je te communiquerais mon tel et on essaieras de trouver une solution  moins onéreuse.

axis1797

Etant enseignante peut être avait elle droit aux plaque jaunes?

ouarzazou

bravo pour la piste axis effectivement:

des « plaques jaunes » réservé exclusivement à plusieurs catégories d’étrangers. Vissées sur la voiture, elles autorisent certains étrangers venus s’installer au Maroc, temporairement, en théorie, à importer un véhicule et à le conserver sur le sol marocain, sans de droits de douane, au-delà de 6 mois, durée maximale légale pour tous.les journalistes étrangers accrédités peuvent en bénéficier pendant 1 an renouvelable.
Les coopérants étrangers recrutés hors du Maroc par les administrations publiques marocaines, les enseignants étrangers recrutés par le ministère de l’Education nationale et par les missions culturelles française, italienne et espagnole bénéficient aussi de cette immatriculation pendant la durée de leur contrat
Axis ta donné une piste a creuser Gaelle

annererat

bonjour,
finalement dites vous que vous avez eu de la chance....il m'est arrivé la même chose que vous il y a 2 ans fin septembre, mais cela s'est passé à 2h du matin, le dernier bateau en provenance d'espagne, et je me suis fait agressée par 4 douaniers libidineux, je passe sur les détails
depuis j'essaie vainement de porter plainte, aucun journal, aucune association de droits de l'homme, tous ont peur du poids de la police au maroc
je vis désormais en france et ne remettrais jamais les pieds dans ce pays, pourtant si beau mais tellement policier et corrompu
bon courage
anne

gaellerab

merci pour ces réponses...

Détail: les 6 mois sont par année civile donc la douane de Casablanca m'avait dit que je bénéficiais encore de quelques mois, de janvier à juin. Sauf qu ils n ont pa s pensé qu e j'étais devenue résidente, ce droit se s'applique qu'aux touristes....

Finalement là où j'en suis: on a calculé le prix du retour de la voiture avec amende de 150 avant le 6 mars contre lle prix d e la sortie seulement de juillet (définitive) avec amende de 10 000 dh, il n'y a finalement une différence que de 400e...Que je n'ai pas mais on va s'arranger avec la famille. Le fait que les chiens ne soient autorisés dans aucun transport ici et les agressions constantes en taxi vont influencer la décision. De toute façon j'ai beau aimer ce pays d e plus en plus chaque jour trop d'insécurité et des pb de santé en plus. Le coup de la voiture a été le pb de trop...

Désolée pour toi Anne, à centa ils ont été très gentils mais les hommes ici ont de vrais problèmes....Mauvaises expériences aussi...

Si tu veux me contacter Ouazaza pas de pb

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