info pour les eventuels départ de tunisie

Merci Nougatine pour toutes ces informations .... J'hésite personnellement à faire comme vous et je ne sais pas que choisir entre la Sicile , la Toscane et le Portugal ....si vous avez des informations je suis interessee ...bonne installation

Bonsoir Nourella,
vous allez sur les forums des pays qui vous tentent et vous aurez plein d'infos...

Bonjour
Les conseils de nougatines sont bons et j'ajouterais pour avoir été concerné , surtout bien être à jour au niveau du fisc  avant le départ avoir le quitus , suite à la perte de mon épouse le mois dernier au moment des démarches il m'a été demandé le quitus des impôts de Tunisie pour la réversion et au impôts de France lors d'un contact avec eux par tél. la aussi il m'en a été parlé.
Pour la carte de séjour moi aussi j'ai laissé tombé car cela devenait la prise de tète , bien sur si je devais revenir en Tunisie il me faudrait sortir les dinars ...

Bonsoir Wafa80,
je crois que vous n'avez pas bien compris le message de Nougatine...
"- Ne pas avertir les autorités tunisienne de votre départ définitif et tout se passera le plus simplement possible et vous évitera les tracasseries administratives du style carte séjour à restituer, justificatifs impôts,retraits de votre argent dans les banques etc"

le but de mon message n'est pas d'expliquer comment  quitter la Tunisie à la cloche de bois mais tout simplement de partir en évitant les tracasseries administratives tunisiennes.

Comme vous le savez tous, nous sommes les bienvenus en arrivant mais au moment du départ tout est bon pour vous soutirer vos derniers dinars et euros.
alors pour éviter de se faire plumer il faut prendre certaines décisions les plus sages.

maintenant chacun agit et pense à sa guise,ce que j'écris n'engage que moi.

Bonsoir Aliboron
heu    je ne comprends pas ce j'ai pas compris
je dis que je n'ai pas signalé mon départ de Tunisie pour la carte de séjour, car lorsque je suis allé au poste de police cela a été une grosse galère qui m'était annoncée , j'ai donc laissé tomber de signaler que je quittais définitivement la Tunisie, à ce jour pour l'administration tunisienne je suis toujours censé y résider mais que je passe un certain temps en France depuis mon départ fin octobre.
Mais je dis qu'il faut être en règle avec le fisc puisque les quitus m'ont été demandé en France.
Cdt

Bonsoir,

Pour partir sans le quitus fiscal, je ne suis pas tout à fait d'accord
1/ c'est simple à avoir
2/ il a dû me coûter 2dt (si je n'ai pas oublié ?)
3/ à moi ou à d'autres, il à été réclamé en France, à un moment ou à un autre

pour la douane française, il y avait un Cerfa n° ???? à compléter (qu'on m'avait fait parvenir) pour déclaration des biens au retour
les frais je ne sais pas, j'ai tout mis dans la voiture 

le cerfa n'a pas servi car je suis rentrée par Gênes et après roule ma poule !

et rien payer à la Goulette ; pas le moment de venir de me faire ch...... : même pas en rêve 

OK Wafa !
Au temps pour moi ! 

Bonjour
Vous habitez plus en tunisie .si j ai bien compris ?
Bon journee
Melusine

Je vous avais décrit les démarches que j'ai fait pour quitter la Tunisie afin d'être en règle
je ne sais plus si dans  ce post
avertir les autorités il vaut mieux !!!
pour la carte de résident aucun problème ils vous donnent un certificat de départ avec vôtre adresse en france ou ailleurs timbre 15 dt  (avoir payé ses impôts avant)
j'avais signalé les problèmes engendrés si non remise
amandes importantes si vous revenez sur le territoire
il faut avoir réglé ses impôts (j'ai réglé en janvier 2015)important le quitus
et les impôts délivrent un certificat qui atteste que l'on ne doit rien au fisc tunisien
vignette impo^ts etc...
j'avais une voiture RS aussi c'est indispensable pour le dossier de réexportation de son véhicule pour récupérer sa carte grise française
j'ai un transitaire qui s'en est occuppé sans problème
ceux qui partent sans rien dire éviter de revenir vous aurez des surprises
j'en ai parlé dans un post
mais il faut  les lire sinon à quoi bon donner des infos...

bonjour aatist,
je ne sais qui a raison ou qui a tort ,mais ce que je sais en lisant votre post sur votre départ de Tunisie, je préfère ma méthode à la votre.
elle coute bien moins chère et évite de se prendre la tête avec les douaniers tunisiens
peut être faut il éviter de revenir mais si j'ai quitté la Tunisie ce n'est pas pour y revenir même en vacances.

de toute façon pour repartir avec ma voiture en RS je n'avais pas le choix pour sortir il fallait passer par là  inévitable  pour retrouver mes plaques françaises   
et de plus reviendrait en vacances voir mes amis

aatist a écrit:

de toute façon pour repartir avec ma voiture en RS je n'avais pas le choix pour sortir il fallait passer par là  inévitable  pour retrouver mes plaques françaises   
et de plus reviendrait en vacances voir mes amis

Pour réimmatriculer votre véhicule en RS précédemment en plaques françaises:
vous rentrez comme çà et faites une demande de duplicata   de carte grise....point!

Bonjour,
une petite astuce!!
Pour les retraités qui s’acquittaient de leurs impôts en Tunisie,qui ont décidé de rentrer en France et qui sont en possession du quitus fiscal.
Si, votre retour coïncide avec la période de déclaration Fiscale,faites une déclaration papier avec zéro comme revenu(avec les justificatifs de déclaration en tunisie).
Pourquoi?
Dès que vous avez déclaré votre nouvelle adresse auprès de vos organismes de retraite,vous êtes immédiatement assujetti aux prélèvements de la csg et du rds.
En août,l'administration fiscale vous enverra un certificat de non imposition.
Et surprise ,au 1er janvier et pour toute l'année vous serez exonérés des cotisations sociales(cela vous fait un treizième mois).
J'ai fait cette démarche par hasard,car je souhaitais faire ma déclaration et le suivi par internet pour les années à venir.
Bonne journée

bouducon Lapradelle  ;-)
merci pour ces infos, ça peut servir
Tu es redevenu Critourien ??

Bonjour Noyale,
Oui, pour des raisons de santé,nous nous sommes installés dans une ville où toutes les commodités sont réunies (médecins,kinés,infirmiers,et hôpital) le tout à moins d'un quart d'heure de chez moi.

Mais,attention pour les rentrants c'est extrêmement difficile de se faire admettre dans les cabinets médicaux (médecins généralistes,dentistes,ophtalmo).

A 200 mètres de chez moi,il y a un cabinet avec 9 médecins,nous avons du bagarré pendant 2 mois pour qu'un des associés veuille nous accepter.

Pour les ophtalmos,il m'a fallu attendre 6 mois pour obtenir un rdv,les deux autres qui sont sur le secteur ont refusé de nous prendre.

Idem pour les dentistes.

bonne journée à vous

Bonjour Noyale,
Oui, pour des raisons de santé,nous nous sommes installés dans une ville où toutes les commodités sont réunies (médecins,kinés,infirmiers,et hôpital) le tout à moins d'un quart d'heure de chez moi.

Mais,attention pour les rentrants c'est extrêmement difficile de se faire admettre dans les cabinets médicaux (médecins généralistes,dentistes,ophtalmo).

A 200 mètres de chez moi,il y a un cabinet avec 9 médecins,nous avons du bagarrer pendant 2 mois pour qu'un des associés veuille nous accepter.

Pour les ophtalmos,il m'a fallu attendre 6 mois pour obtenir un rdv,les deux autres qui sont sur le secteur ont refusé de nous prendre.

Idem pour les dentistes.

bonne journée à vous

Mais,attention pour les rentrants c'est extrêmement difficile de se faire admettre dans les cabinets médicaux (médecins généralistes,dentistes,ophtalmo).

A 200 mètres de chez moi,il y a un cabinet avec 9 médecins,nous avons du bagarré pendant 2 mois pour qu'un des associés veuille nous accepter.

Je ne vois pas le rapport avec le fait que vous soyiez rentrés de Tunisie et votre difficulté à avoir des rendez-vous.....vous pouvez m'expliquer.

Bonsoir Mahdia

je ne vais pas répondre pour Lapradelle, mais j'ai été confrontée aux mêmes difficultés à mon retour.

Des toubibs et des spécialistes over bookés ! des rendez vous à perte de vue........en comparant à la Tunisie !

pat27 a écrit:

Bonsoir Mahdia

je ne vais pas répondre pour Lapradelle, mais j'ai été confrontée aux mêmes difficultés à mon retour.

Des toubibs et des spécialistes over bookés ! des rendez vous à perte de vue........en comparant à la Tunisie !

Bonsoir Pat.
Oui par rapport à la Tunisie, c'est moins rapide, mais à Marseille, je n'ai aucun problème. J'arrive à avoir des rdv assez rapidement.  À part les we, où on n'a pas le choix.
D'un autre côté je n'ai pas eu de problème grave qui nécessite un rdv rapide, et je croise les doigts pour que ça dure.
Bonne soirée.

Bonsoir
Nous rentrons en Bretagne chaque été et pour ce qui reste de la vue de mon épouse un check up complet et annuel est nécessaire avec les moyens techniques disponibles à Quimper: RDV du 31 août pris en février et rien avant chez le cabinet ophtalmo (6 ou 7 praticiens plus ou moins spécialisés)
Notre médecin de famille ne prend  plus de nouveaux patients non plus mais nous lui rendons une visite (de courtoisie) chaque année afin qu'il ne nous oublie pas!

lapradelle a écrit:

Bonjour,
une petite astuce!!
Pour les retraités qui s’acquittaient de leurs impôts en Tunisie,qui ont décidé de rentrer en France et qui sont en possession du quitus fiscal.
Si, votre retour coïncide avec la période de déclaration Fiscale,faites une déclaration papier avec zéro comme revenu(avec les justificatifs de déclaration en tunisie).
Pourquoi?
Dès que vous avez déclaré votre nouvelle adresse auprès de vos organismes de retraite,vous êtes immédiatement assujetti aux prélèvements de la csg et du rds.
En août,l'administration fiscale vous enverra un certificat de non imposition.
Et surprise ,au 1er janvier et pour toute l'année vous serez exonérés des cotisations sociales(cela vous fait un treizième mois).
J'ai fait cette démarche par hasard,car je souhaitais faire ma déclaration et le suivi par internet pour les années à venir.
Bonne journée

Bonsoir lapradelle
Pour cette année qui coincide avec votre retour mais qui est donc la liquidation de l'IR de l'année précédente, je suppose??
Il faut donc produire  un avis de non imposition aux différentes caisses qui reverseront les cotisations déjà prélevées de cette année là, c'est bien çà???

Bonjour Bigouden,

Non,vous n'avez aucune démarche à faire.

Les caisses de retraite (de base et complémentaires) ont un système de rapprochement des données avec les services fiscaux.

Je vous donne mon exemple:

Départ de Tunisie en 2013,je me suis acquitté de l'impôt pour toute l'année,afin d'obtenir un quitus fiscal qui est une pièce obligatoire pour tout rapatriement d'effets personnel.

En 2014,je fais une déclaration papier avec zéro revenu (avec les justificatifs des services fiscaux Tunisien).

En août,je reçois un certificat de non imposition.

Au 1er janvier 2015,les caisses de retraites nous exonèrent du paiement des cotisations sociales et ce pour tous les paiements de 2015;

Au 1er janvier 2016,étant redevenu imposable,les cotisations sont à nouveau prélevées.

J'ai été très surpris,car j'avais fait cette démarche dans le but de me facilité la tâche,notamment pour le regroupement des revenus qui se fait automatiquement sur la déclaration(cela évite les recherches et les erreurs de recopie).

Bonne journée à vous

Bonjour Madhia

     Je veux simplement attirer l'attention des personnes qui rentrent en France, sur le fait qu'il est extrêmement difficile de se faire admettre dans les parcours de soins.

Rien à voir avec la Tunisie,où vous pouvez avoir un rendez avec un spécialiste dans la semaine qui suit votre appel,voir le jour même.

  Dernièrement j'ai du consulter un dermatologue,3 mois d'attente.

Je vous souhaite une bonne journée

lapradelle a écrit:

Bonjour Madhia

     Je veux simplement attirer l'attention des personnes qui rentrent en France, sur le fait qu'il est extrêmement difficile de se faire admettre dans les parcours de soins.

Rien à voir avec la Tunisie,où vous pouvez avoir un rendez avec un spécialiste dans la semaine qui suit votre appel,voir le jour même.

  Dernièrement j'ai du consulter un dermatologue,3 mois d'attente.

Je vous souhaite une bonne journée

Vous avez raison, c'est quand même plus compliqué en France. En Tunisie j'ai eu une pneumonie diagnostiquée en 1 H car j'ai pu faire tous les examens rapidement.

Merci lapradelle
C'est donc une opération sur 3 ans...curieux! mais bon à savoir.

bigouden a écrit:

aatist a écrit:

de toute façon pour repartir avec ma voiture en RS je n'avais pas le choix pour sortir il fallait passer par là  inévitable  pour retrouver mes plaques françaises   
et de plus reviendrait en vacances voir mes amis

Pour réimmatriculer votre véhicule en RS précédemment en plaques françaises:
vous rentrez comme çà et faites une demande de duplicata   de carte grise....point!

non impossible
cela ne se passe pas comme cela à la douane  avec les documents de la police de départ définitif  pour le rapatriement des affaires personnelles ils ne laisseraient pas sortir la voiture
et amendes je ne vous dit pas
de plus vous oubliez que le rs est sur le passeport !!! et les douanes l'enlèvent au départ 
dans tous les cas vous êtes coincé si trichez à vôtre détriment     
il faut respecter les lois et avoir intérêt d'être en règle
croyez moi surtout maintenant car pas sympa avec les européens qui partent....

Sans effets personnels  vous passez la douane avec votre immat RS comme si vous partiez en voyage. Le RS sur votre passeport n'est que l'annulation de l'introduction du véhicule sous diptyque avec les plaques originales françaises ou autre et n'a pas valeur de rétention.
Si effets personnels il faut avoir les quitus etc.. mais les faire transporter par un transitaire sans lien avec votre véhicule et vous ne serez pas importuné au départ.

Bonjour,

Par hasard je suis tombée là dessus...........(même pas mal, non    )
un simulateur pour les démarches administratives lors d'un retour en France tenant compte de votre situation actuelle

http://retour.apps.simplicite.io/ext/REFFront

testez ; vous me direz

Bonjour Pat

Testé: correct!

pat27 a écrit:

Bonjour,

Par hasard je suis tombée là dessus...........

http://retour.apps.simplicite.io/ext/REFFront

  Moi aussi....
https://www.expat.com/forum/viewtopic.php?id=561002

bigouden a écrit:

Bonjour Pat

Testé: correct!

testé aussi , c'est bon, je n'ai rien à faire 

une chose bizarre    à la question : avez-vous un conjoint / conjointe , ils ont répondu oui pour moi, comment , le savent-ils ?  ils m'ont repérée ? 

bonsoir
le RS  n'est pas sur le passeport !! il n'y a aucune difficulté pour sortir de Tunisie

tgv13 a écrit:

bonsoir
le RS  n'est pas sur le passeport !! il n'y a aucune difficulté pour sortir de Tunisie

désolée      le RS est noté sur le passeport         
il est noté régularisation du véhicule et date   le mot rs n'apparait pas mais cela est implicite
pour le départ la douane rajoute réexportation du véhicule !!!!!
expérience vécue !!!! pas un on dit

il ne faut pas donner de fausses infos  car plus personne ne comprends

Bonjour aatist
Oui parce que vous avez récupéré vos plaques françaises et donc annulé de fait votre RS mais si vous passez la Goulette sans dire que vous partez définitivement avec votre RS ce que je fais tous les ans.. aucun problème. Voir mon post 29 ci-dessus.
Arrivé en France vous faîtes une demande de duplicata de CG, puisque votre immat initiale existe bel et bien, et voilà!

bonjour
vous avez raison mais j'ai changé de passeport du coup ce n'est plus indiqué .. mais sortir le vehicule de Tunisie ne pose pas de probléme inscrit ou pas
mais vous avez eu raison de rectifier gentiment !!!

bigouden a écrit:

<span>[Message en cours de validation]</span>

Pour mémoire je suis un ancien spécialiste de la réglementation des changes et des douanes, ex Directeur des Douanes en Afrique centrale notamment. Ce que j'écris n'a rien de répréhensible sur le plan technique le statut RS étant celui d'une admission temporaire (un peu comme les TT rouges français)  assortie d'une exonération de taxes en attente de réexportation et de réaffectation de l'immatriculation dans le pays d'origine qui n'a pas été interrompue!
Le RS tunisien retraité étranger/sociétés export n'est qu'une immatriculation douanière provisoire même à long terme, le véhicule en question n'étant que véritablement immatriculé dans son pays d'origine ou celui de l'exportation finale pour ceux qui l'auraient acheté neuf HT sur place ici.

mci pour ces infos précieuses
le quittus fiscal est indispensble si vous devez reprendre votre immatriculation française

OUi mais ce n'est pas n'importe quel quitus fiscal: bien demander à la douane le modèle qu'elle souhaite. D'aucuns ont fait plusieurs aller/retour à cet effet....