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Obligation d'amener son véhicule lorsque l'on devient résident ?

Nouvelle discussion

martinusgg

Philippe+Véronique a écrit:
Jeandelillois a écrit:
Philippe+Véronique a écrit:


Bonjour,
Je viens de faire immatriculer mes 2 véhicules en Espagne, je récupère mes nouvelles plaques demain.
Pour info, le certificat de conformité n'est pas obligatoire, il suffit de passer chez un ingénieur, qui vous en établira un pour moins de 100€.
On peut également éviter de payer une partie des taxes, si vous allez au consulat français pour vous inscrire et que vous leur demandez le document nécessaire à l'importation de votre véhicule.
Pour le certificat d'immatriculation, il s'agit simplement de présenter sa carte grise qui vient automatiquement de la préfecture.


Le certificat de conformité EST obligatoire !!!! si vous ne l'avez pas lors de l'immatriculation ( ITV ) vous serez refusé.......vous n'aurez d'autres recours que d'en demander un auprès de la marque OU de passer par un ingénieur reconnu en Espagne qui vous en délivrera un , dans les deux cas : payer.

La taxe d'importation dépend de différents facteurs ( age , cylindrée et , surtout , du rejet Co ) c'est l'Hacienda qui vous le calcul .....le fait d'être inscrit auprès de votre ambassade ou consulat n'y changera rien.....


Quand je disais que le certificat de conformité n'était pas obligatoire, je parlais du Coc fourni par le constructeur automobile. Pour la bonne et simple raison, qu'un ingénieur espagnol peut vous fournir un document équivalent pour nettement moins cher. Donc effectivement, il faut payer, mais le coc constructeur coûte selon les marques aux environs de 200€, et l'ingénieur m'a coûté 70€, et perso, je ne crache pas sur ce genre d'économie.
L'inscription au consulat nous a permis d'économiser plus de 900€ sur nos 2 véhicules. En nous inscrivant au consulat, et en immatriculant nos véhicules dans le mois suivant, nous avons obtenu un certificat de résidence qui a nous a octroyé une réduction sur les frais de dédouanement.
Comme je l'ai dit, c'est une expérience très récente, puisque nous aurons nos nouvelles plaques demain.


Bonjour,
Je vois que vous parler "d'importation" de votre ou vos véhicules.  Me concernant , j'ai spécifié auprès de la DGT que je demandais l'immatriculation espagnole suite à un changement d'adresse au sein d'un pays européen et non pas pour une importation de véhicule. Vous seriez concerné par une importation que si vous déclarer votre véhicule en Espagne  au delà des 2 ou 3 mois après votre date de déclaration auprès de votre "mairie" de résidence (empodranamiento).
Il est exact qu'il vaut mieux faire passer le véhicule devant un ingénieur en Espagne plutôt que de demander le COC en France auprès de votre constructeur (Peugeot 220 euros il y a 5 mois).
Je voulais seulement précisé qu'il y a une différence entre l'importation de votre véhicule et le changement  d'adresse au sein d'un pays européen. Voilà.. C'est tout...

Philippe+Véronique

Dans l'idéal, toutes les démarches doivent se faire de manière rapprochée. J'ai effectué l'inscription à la mairie, l'obtention de la carte verte, l'inscription au consulat et l'immatriculation de mes véhicules en 1 mois.

Chrystel

Philippe+Véronique, vous avez parfaitement raison et Jean est trop catégorique dans sa réponse.

En 2012 j'ai immatriculée ma voiture de la même façon que vous:
Je n'avais pas de COC et à la place j'ai fourni une "ficha tecnica reducida" qui est un document équivalent établi par un ingénieur agréé et qui est effectivement moins cher qu'un COC.
J'ai du fournir une attestation du consulat qui s'obtient que si on est inscrit au consulat.
L'attestation consulaire est en effet demandé pour être exonéré de la taxe dans le cas où la démarche est faite dans les 60 jours et ce ,quelque soit le taux de CO2 et autres règles nécessaires à hacienda pour en établir le montant quand elle s'applique.

Jeandelillois

De quelle que façon que vous l'obteniez , un certificat de conformité est obligatoire , qu'il soit d'origine avec le véhicule ( comme en Belgique ) ou que vous le fassiez établir par un ingénieur espagnol , il est nécessaire pour l'immatriculation....que vous l'appeliez X ou Z .....il ne faut pas jouer sur les mots.........

Je sais parfaitement bien que si vous faites immatriculer votre voiture dans les 60 jours suivant la date d'obtention de votre certificado , vous ne payer pas de taxes , que vous soyez français ou autre.....

Il y a un mois de cela , j'ai accompagné un de vos compatriotes français dans les démarches de l'immatriculation , cela c'est fait chez ITV Motril et à la DGT de Grenade , aucuns documents ou attestations de l'ambassade ou consulat de France ne lui ont été demandé........

Serge54

Jeandelillois a écrit:

De quelle que façon que vous l'obteniez , un certificat de conformité est obligatoire , qu'il soit d'origine avec le véhicule ( comme en Belgique ) ou que vous le fassiez établir par un ingénieur espagnol , il est nécessaire pour l'immatriculation....que vous l'appeliez X ou Z .....il ne faut pas jouer sur les mots.........

Je sais parfaitement bien que si vous faites immatriculer votre voiture dans les 60 jours suivant la date d'obtention de votre certificado , vous ne payer pas de taxes , que vous soyez français ou autre.....

Il y a un mois de cela , j'ai accompagné un de vos compatriotes français dans les démarches de l'immatriculation , cela c'est fait chez ITV Motril et à la DGT de Grenade , aucuns documents ou attestations de l'ambassade ou consulat de France ne lui ont été demandé........


Exact, quel que soit le nom du document, il s'agit bien d'un certificat de conformité (certificat qui certifie que le véhicule est conforme aux règles techniques de l'UE).
Mais cette histoire d'immatriculation montre encore une fois qu'en Espagne rien n'est jamais carré !
A certains endroits, les 60 jours sont calculés à la date d'inscription à l'auyntamiento, d'autres, c'est la date du modèle 8 pour les belges et d'autres encore c'est le papier du consulat...

Chrystel

Jeandelillois a écrit:

De quelle que façon que vous l'obteniez , un certificat de conformité est obligatoire , qu'il soit d'origine avec le véhicule ( comme en Belgique ) ou que vous le fassiez établir par un ingénieur espagnol , il est nécessaire pour l'immatriculation....que vous l'appeliez X ou Z .....il ne faut pas jouer sur les mots.........

Je sais parfaitement bien que si vous faites immatriculer votre voiture dans les 60 jours suivant la date d'obtention de votre certificado , vous ne payer pas de taxes , que vous soyez français ou autre.....

Il y a un mois de cela , j'ai accompagné un de vos compatriotes français dans les démarches de l'immatriculation , cela c'est fait chez ITV Motril et à la DGT de Grenade , aucuns documents ou attestations de l'ambassade ou consulat de France ne lui ont été demandé........


OK mais dans ce cas ne répond pas non à tout quand quelqu'un explique un parcours tout à fait correct car pour le coup, c'est toi qui a joué sur les mots:

Jeandelillois a écrit:

Le certificat de conformité EST obligatoire !!!! si vous ne l'avez pas lors de l'immatriculation ( ITV ) vous serez refusé.......vous n'aurez d'autres recours que d'en demander un auprès de la marque OU de passer par un ingénieur reconnu en Espagne qui vous en délivrera un , dans les deux cas : payer.


Et bien si il y'a d'autres recours, on peut faire aussi avec une fiche technica reducida et ce document n'est pas un COC

Jeandelillois a écrit:

La taxe d'importation dépend de différents facteurs ( age , cylindrée et , surtout , du rejet Co ) c'est l'Hacienda qui vous le calcul .....le fait d'être inscrit auprès de votre ambassade ou consulat n'y changera rien.....


Et bien si ça à avoir, sans inscription au consulat tu n'obtiens pas l'attestation du consulat pour te faire exonérer l'impôt si tu fais ça dans les 60 jours et ce n'est pas parce que on t'a rien demandé il y'a un mois à Grenade que c'est applicable à toute l'Espagne!
A séville on le demande ainsi que là où sont installés Philippe et Véronique et c'est surement le cas dans plein d'autres provinces

Philippe+Véronique

Je pense qu'aucune administration espagnole ne demandera directement le document du consulat puisque c'est un manque à gagner pour l'état. Mais ce document existe, c'est valable dans toute l'Espagne. Et l'économie réalisée n'est pas négligeable. Comme je l'ai déjà dit pour nos 2 véhicules, nous avons économisés 900€...
Après chacun, fait comme il veut ..

Jeandelillois

t'as raison Chrystel......comme d'habitude.....le certificat de conformité n'est pas nécessaire ......., merci à Serge d'avoir compris ce que je voulais dire , mais tu vas t'attirer les foudres de la hiérarchie !!!  :lol:

rexe

:/ carré en sepagne sa n existe pas  tourner en rond oui et pour tout  :sosad::sosad:

Serge54 a écrit:
Jeandelillois a écrit:

De quelle que façon que vous l'obteniez , un certificat de conformité est obligatoire , qu'il soit d'origine avec le véhicule ( comme en Belgique ) ou que vous le fassiez établir par un ingénieur espagnol , il est nécessaire pour l'immatriculation....que vous l'appeliez X ou Z .....il ne faut pas jouer sur les mots.........

Je sais parfaitement bien que si vous faites immatriculer votre voiture dans les 60 jours suivant la date d'obtention de votre certificado , vous ne payer pas de taxes , que vous soyez français ou autre.....

Il y a un mois de cela , j'ai accompagné un de vos compatriotes français dans les démarches de l'immatriculation , cela c'est fait chez ITV Motril et à la DGT de Grenade , aucuns documents ou attestations de l'ambassade ou consulat de France ne lui ont été demandé........


Exact, quel que soit le nom du document, il s'agit bien d'un certificat de conformité (certificat qui certifie que le véhicule est conforme aux règles techniques de l'UE).
Mais cette histoire d'immatriculation montre encore une fois qu'en Espagne rien n'est jamais carré !
A certains endroits, les 60 jours sont calculés à la date d'inscription à l'auyntamiento, d'autres, c'est la date du modèle 8 pour les belges et d'autres encore c'est le papier du consulat...

Chrystel

Jeandelillois a écrit:

t'as raison Chrystel......comme d'habitude.....le certificat de conformité n'est pas nécessaire ......., merci à Serge d'avoir compris ce que je voulais dire , mais tu vas t'attirer les foudres de la hiérarchie !!!  :lol:


T'inquiète, je gère...

Jeandelillois

Chrystel a écrit:
Jeandelillois a écrit:

t'as raison Chrystel......comme d'habitude.....le certificat de conformité n'est pas nécessaire ......., merci à Serge d'avoir compris ce que je voulais dire , mais tu vas t'attirer les foudres de la hiérarchie !!!  :lol:


T'inquiète, je gère...


C'est Serge qui risque de s'attirer les foudres de la hiérarchie.....

Chrystel

Jeandelillois a écrit:
Chrystel a écrit:
Jeandelillois a écrit:

t'as raison Chrystel......comme d'habitude.....le certificat de conformité n'est pas nécessaire ......., merci à Serge d'avoir compris ce que je voulais dire , mais tu vas t'attirer les foudres de la hiérarchie !!!  :lol:


T'inquiète, je gère...


C'est Serge qui risque de s'attirer les foudres de la hiérarchie.....


Pas du tout...
Lis son texte et compare avec le tien. Son texte est bien plus nuancé que le tien et surtout moins rentre dedans

Jeandelillois

Chrystel a écrit:
Jeandelillois a écrit:
Chrystel a écrit:

T'inquiète, je gère...


C'est Serge qui risque de s'attirer les foudres de la hiérarchie.....


Pas du tout...
Lis son texte et compare avec le tien. Son texte est bien plus nuancé que le tien et surtout moins rentre dedans


Ouais....j'ai lu son texte..., de toute façon , 8 fois sur 10 , tu ne rates pas l'occasion de trouver à redire sur ce que j'écris ...ce n'est pas la première fois que tu joues sur les mots..., que tu comprends par ailleurs , j'en suis certain !!!! bref , je passe au dessus , mais...... , en matière de " rentre dedans " tu n'es pas mal non plus , pour ma part  le sujet est clos.

Bat,
Jean

martinusgg

En Catalogne, le coc" " fournit par le constructeur" n'est pas obligatoire du moment que vous fournissiez la ficha tecnica reducida établie par un ingénieur Espagnol.
Et toujours en Catalogne aucun document émanant du consulat est demandé si vous respecter les 60 jours à compter de la date d'inscription auprès de votre mairie de résidence. IL est demandé de joindre le volant de l'empodranamiento pour justifier de la date d'inscription auprès de la mairie.  Et je pense qu'il est nécessaire de faire la différence entre la procédure "d'importation" d'un véhicule et celle d'un "changement d'adresse" au sein de l'U pour le novice qui lirait nos posts cat le montant total final est pas du tout le même….

Chrystel

Jeandelillois a écrit:
Chrystel a écrit:
Jeandelillois a écrit:


C'est Serge qui risque de s'attirer les foudres de la hiérarchie.....


Pas du tout...
Lis son texte et compare avec le tien. Son texte est bien plus nuancé que le tien et surtout moins rentre dedans


Ouais....j'ai lu son texte..., de toute façon , 8 fois sur 10 , tu ne rates pas l'occasion de trouver à redire sur ce que j'écris ...ce n'est pas la première fois que tu joues sur les mots..., que tu comprends par ailleurs , j'en suis certain !!!! bref , je passe au dessus , mais...... , en matière de " rentre dedans " tu n'es pas mal non plus , pour ma part  le sujet est clos.

Bat,
Jean


:lol: Mais qu'est ce que tu peux être susceptible alors....

Jeandelillois

martinusgg a écrit:

En Catalogne, le coc" " fournit par le constructeur" n'est pas obligatoire du moment que vous fournissiez la ficha tecnica reducida établie par un ingénieur Espagnol.
Et toujours en Catalogne aucun document émanant du consulat est demandé si vous respecter les 60 jours à compter de la date d'inscription auprès de votre mairie de résidence. IL est demandé de joindre le volant de l'empodranamiento pour justifier de la date d'inscription auprès de la mairie.  Et je pense qu'il est nécessaire de faire la différence entre la procédure "d'importation" d'un véhicule et celle d'un "changement d'adresse" au sein de l'U pour le novice qui lirait nos posts cat le montant total final est pas du tout le même….


Bon , dernière tentative ....si vous n'êtes pas en possession du certificat de conformité ORIGINAL ...., vous DEVEZ avoir la ficha tecnica reducida , qui n'est rien d'autre qu'un certificat de conformité à la sauce espagnol.....

jacknet111

Au tributaria de Marbella pour pouvoir immatriculer ma voiture j’ai dû fournir le document du consulat, sinon je pouvais aller voir ailleurs et en plus prouver que ma voiture était sur le sol espagnol avant les 60 jours requis pour pouvoir être exonéré de la taxe.
J’ai dû montrer les preuves de paiement d’autoroute, le carburant ça ne comptait pas et encore moins la note d’hôtel. Heureusement que j’ai payé par carte de crédit. Sont parfois tatillons dans les administrations. Mais en restant cool on y arrive bien souvent.

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