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resiliation de bail .. besoin d'aide !

Nouvelle discussion

reine de saba

bonjour ,
j'ai découvert ce forum par hazard en faisant une recherche , mais je me suis dit que c'est peut etre le meilleur moyen pour me renseigner .
voila :" le fait est que l'année derniere mon mari et moi avions signé un bail d'un an au mois de mai , et qui commace en mois d'aout 2010 pour finir en aout 2011 , pour un 3,5 qui est pas mal pour un couple , personnellement , je l'aime bien, sauf que au mois de mai je ne savais pas encore que j'étais enceinte ...!!! surpriseeee , on pensait qu'on allait etre capable de finir l'année tranquillement dans cet apprtement avec le bébé et qu'on irait dans un 4,5 une fois le bail fini, sauf , qu'on achetons au fur et a mesure les affaire de notre petite cherie, on se rendait compte de plus en plus , que l'espace était pas aussi grand que ça et que ce ne serait pas vraiment possible :(
rendu au mois de decembre , et sachant que je suis a 8 mois de grossesse , et que mon accouchement peut se faire a tout moment a partir du 21 janvier , on sest dit que le mieux ce serait de se trouver un logement et de sous louer notre appart ...
on a trouvé pas mal de bons logement a de tres bons prix , simplement notre appart ne veut pas se faire louer, il faut dire qu'en hiver , cest pas tres courant que les gens demenagent ici au quebec, et surtout a montreal , cest plutot vers le mois de juillet que les camions font la fete dans les rues :p
alors voici ma question , je voudrais savoir s'il ya moyen de resilier mon bail , par n'importe quel moyen , parceque honetement , je nai pas de quoi payer 9 mois de loyer qui restent :( encore moins d'avoir des recours juridiques ... ça coute encore plus cher que de payer l'appart :P
alors si vous avez des reponses , vraiment j'en ai grand besoin , je suis immigrante donc pas une grande connaissance en matiere de droit au quebec, bien que ce fut ma specialité dans mon pays ..
merci de me repondre ..

Yud

Bonjour reine de saba et bienvenue sur Expat.com  :)

D'abord mes félicitations pour votre grossesse.

En attendant que d'autres membres contribuent à votre discussion, je vous conseille de télécharger le guide PDF de l'expatrié du Québec. Il contient beaucoup des informations et de liens concernant le logement qui seront sûrement vous êtes utiles.

Cordialement et à bientôt

philsogood

Au vue des multiples renseignements que j'ai pris sur ce forum.

Tu peux dans le pire des cas sous-loué ton 3,5. Et si tu trouves un nouveau locataire, tu peux aussi lui transmettre le bail.

Tarbais devrait passer par là pour te donner les infos.

francknathalie05

philsogood a écrit:

Au vue des multiples renseignements que j'ai pris sur ce forum.

Tu peux dans le pire des cas sous-loué ton 3,5. Et si tu trouve un nouveau locataire, tu peux aussi lui transmettre le bail.

Tarbais devrais passer par là pour te donner les infos.


Bonjour à vous, philsogood a très bien résumé ...

Voici un lien qui devrait vous en dire plus...
http://www.rdl.gouv.qc.ca/fr/droits/droits.asp

Bonne chance dans vos démarches et tenez nous au courant!!

tarbais

reine de saba a écrit:

bonjour ,
j'ai découvert ce forum par hazard en faisant une recherche , mais je me suis dit que c'est peut etre le meilleur moyen pour me renseigner .
voila :" le fait est que l'année derniere mon mari et moi avions signé un bail d'un an au mois de mai , et qui commace en mois d'aout 2010 pour finir en aout 2011 , pour un 3,5 qui est pas mal pour un couple , personnellement , je l'aime bien, sauf que au mois de mai je ne savais pas encore que j'étais enceinte ...!!! surpriseeee , on pensait qu'on allait etre capable de finir l'année tranquillement dans cet apprtement avec le bébé et qu'on irait dans un 4,5 une fois le bail fini, sauf , qu'on achetons au fur et a mesure les affaire de notre petite cherie, on se rendait compte de plus en plus , que l'espace était pas aussi grand que ça et que ce ne serait pas vraiment possible :(
rendu au mois de decembre , et sachant que je suis a 8 mois de grossesse , et que mon accouchement peut se faire a tout moment a partir du 21 janvier , on sest dit que le mieux ce serait de se trouver un logement et de sous louer notre appart ...
on a trouvé pas mal de bons logement a de tres bons prix , simplement notre appart ne veut pas se faire louer, il faut dire qu'en hiver , cest pas tres courant que les gens demenagent ici au quebec, et surtout a montreal , cest plutot vers le mois de juillet que les camions font la fete dans les rues :p
alors voici ma question , je voudrais savoir s'il ya moyen de resilier mon bail , par n'importe quel moyen , parceque honetement , je nai pas de quoi payer 9 mois de loyer qui restent :( encore moins d'avoir des recours juridiques ... ça coute encore plus cher que de payer l'appart :P
alors si vous avez des reponses , vraiment j'en ai grand besoin , je suis immigrante donc pas une grande connaissance en matiere de droit au quebec, bien que ce fut ma specialité dans mon pays ..
merci de me repondre ..


Bonjour,
Malheureusement la réponse est NON.
Le bail est un contrat et ce contrat doit être respecté tant par le propriétaire que par le locataire.
Il n'y a aucune possibilité de résilier le bail en cours.
La meilleure chose à faire est une CESSION DE BAIL.
Vous mettez des annonces sur Internet, journaux locaux etc... Vous faites visiter votre logement et si une personne est intéressée, vous signez avec elle un Contrat de cession de bail et vous envoyez à votre propriétaire par lettre recommendée un Avis de cession de bail.
Le propriétaire a 15 jours pour vous répondre et NE PEUT PAS REFUSER LA CESSION sauf pour une raison valable qu'il doit vous communiquer par lettre recommandée. S'il ne vous répond pas, la cession de bail est acceptée au bout de 15 jours.

Un autre moyen est de SOUS-LOUER votre logement, mais je vous le DÉCONSEILLE TOTALEMENT. En effet, votre sous-locataire vous paye le loyer et c'est vous qui payez votre propriétaire. Si votre sous-locataire ne vous paye plus, VOUS restez RESPONSABLE du paiement du loyer.
Vous pouvez visiter mon site Internet pour plus d'informations sur le logement.
Bonne chance dans vos démarches.

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