CE QUI CHANGE EN FRANCE : ON PEUT ETRE VITE DEPASSE !

Bonjour,

Attention aussi a ceux expatries non residents qui ont conserve un logement en France, meme celui qui etait principal,  qui est donc considere par le Fisc francais comme residence secondaire, unilateralement, surtout pour les expats qui travaillent, sans droit a exoneration, dans les zones tendues depuis l annee derniere il y a selon les communes 10% de plus a payer et cette annee pareil, voire taxe augmentee! Un scandale tres peu releve, mais que pourtant certains deputes representants des francais de l etranger denonce t sans succes jusqu a present!

C est inadmissible et totalement intolerable, injuste et parfaitement inegal comme loi fiscale!!!!

bonjour ,et oui bienvenue en france!!!!

Bonjour à tou(te)s

J'ai une petite question justement, concernant un appartement que j'ai acheté en Bretagne dans le cadre de la loi De Robien recentré en septembre 2007.

J'ai eu mon premier locataire en 2008 (en mars je crois). La loi m'obligeait à louer cet appartement pendant 9 ans avant de pouvoir en disposer.

Je suis obligée de le vendre dès à présent car je n'ai plus envie d'entretenir "une danseuse". Et surtout, je n'en ai plus les moyens. Je l'ai donc mis en vente dès que mon dernier locataire est parti, au début de l'année 2016 mais il n'est toujours pas vendu.

Je l'ai acheté 132 000 € et j'aurai beaucoup de chance si j'arrive à le revendre 95 000 € eu égard à la chute du marché, renseignement pris auprès de Guy Hoquet. Donc, pas de plus-value.

Les impôts vont-ils me tomber dessus, sachant que si la vente s'effectue en septembre (ou même après), dix ans se seront écoulés depuis l'achat ?

Merci de vos réponses éventuelles et bonne journée.

A bientôt,

Aïssata

Et que dire de ceux qui gardent une résidence pour loger parents ou enfants même handicapé, taxés aussi résidence secondaire
nous avons opté pour usufruit aux occupants selon le notaire n'est plus une résidence secondaire mais la leur : on verra...

Mon cher Lebat, j'étais de bonne humeur.....

Attention en tant qu expatrie NON RESIDENT a la revente et les taxes sur,plus value.....et oui, les taux sont differents que pour les residents....
Et la vous avez de la chance, vous etes en Europe, quand ce sont des expats hors UE c est pire encore!!!!!

C'est bien de donner des nouvelles de France... sur le forum Portugal.

Et bien certains expatries au Portugal, croyant avoir la paix, ne sont peut etre pas selon leur statut qu ils ignorent sans doute car pas renseignes correctement, et qu ils risque t d avoir de tres tres mauvaises surprises finalement.......

Et j ajoute que cela concerne TOUS les expatries francais dans le monde et pas que ceux du Portugal, , on en parle aussi sur le forum general expatries, ou sur les forums pays, mais  jamais personne n a releve, car tres peu consulte, ou certains pe sent ne pas etre concernes et a tord...

Et beaucoup qui recriminent les evades fiscaux en sont eux meme sans le savoir!!, et oui .... ou le sachant mais faisant l ignorant...

Mais bon......certains se batte t pour d autres n est ce pas? U. Peu comme ceux qui pensent etre assures sante etc.... hors frontieres alors que non....et voila comment on plante une expatriation idyllique
Fiscalement..!!,

On doit autant a l origine qu a destination!! On a beau le repeter, mais on passe pour des chiants!!  Bref, il faut se renseigner scrupuleusement sur tous les points fiscaux avant de partir selon son cas perso!!!

Meme en UE!!!!

Et dire que j'aime la France ... malgré tout, mais je souhaite aussi aimer le Portugal. Double nationalité de coeur ?

Hi,

http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/pu … ndard_6482http://www.lesechos.fr/idees-debats/cer … 095975.php

Ulrich34,

C est tres bien la,poesie...mais la realite c est mieux! Et surtout ca fait mettre les pieds sur terre.

Rien ne vous empeche d ai er et de vivre dans 2 pays...juste vous devez savoir a quelle sauce il  vont vous bouffer.  Voila 

Pour les autres je crois que l initiateur a eu parfaitement raison de poster ici, car vu les circo stances fiscales pour les francais octroyees par le Portugal, ca
Ertains confondent et melangent tout et n importe quoi et qu i. Est grand temps qu i.s s interrogent serieusement avant de se lancer a l arrache!

Allspice, vous devriez vous relire. Nous approchons de l'heure de l'apéritif, quelques uns auront du mal à vous suivre. Cela dit sans méchanceté.

Ah Bachelard : sciences poésie et réalisme social.

Oups Pertinax ! Desolee je n ai pas relu effectivement c est pas tres clair avec des trous. .  J ai tape avec 1 seul doigt  ayant des pansements sur les autres...je ferai attention la prochaine fois.

Bon apero alors.

@ lebat1
Par curiosité : le texte ci-dessous est-il correct ?

Pour vous protéger des taxes : la Polynésie française

La Polynésie française est une collectivité d'outre-mer fiscalement indépendante. Vous échapperez à l'impôt sur le revenu, car il n'y existe pas. Pas plus que les droits de succession. Vous supporterez seulement une contribution de solidarité territoriale beaucoup plus modérée que notre impôt sur le revenu. La métropole continuera à imposer vos pensions de retraite mais après un abattement de 40 %, auquel s'ajoute celui de 10 % plafonné en 2016 à 3 711 euros (sur vos revenus 2015). 

Merci d'éclairer ma lanterne.

Bonjour,

@Brebisglandeuse

Il se trouve que j'avais autrefois examiné les conditions fiscales pour investir en Polynésie. Toutefois, si le système semble avantageux, il faut savoir que sur place, pour y vivre, suivant l'ile que vous sélectionnerez, le coût de la vie est très élevé.  Beaucoup de chose vous manqueront si vous êtes habitué à la vie Parisienne ou d'une grande ville en France.  Il faut vraiment décider de s'expatrier là-bas sans envisager de retour fréquent en France car le coût des voyages est élevé et aussi très fatigant car  très long. (L’idéal, et c'est un choix, c'est d'y rester de longues années, voir définitivement, ou avoir un bon compte en banque.) La vie sous les cocotiers, c'est bien, mais il faut vraiment décider d'abandonner la vie traditionnelle que nous avons. (Chaines TV multiples, tel pas cher, etc....) Ce sera un changement radical....  C'est évidemment une autre vie, moins de soucis, le soleil à température idéale, la mer également....   C'est un choix.

La partie du texte concernant le fait qu'il n'y ait pas d'impôts sur les revenus en Polynésie Française est exact, si vos revenus sont naturellement locaux.

Pour les droits de successions, il n'y en a pas, mais comme on a vu, si vous héritiers sont en France, ils paieront en fait des droits sur votre succession. Pour y échapper, il faut que vos héritiers soit en Polynésie. (Ou dans un pays ou les impôts sur les succession n'existent pas.)

Il existe bien par contre une contribution locale qui remplace en fait le système fiscal des IR Français. La contribution de solidarité territoriale sur les revenus de sources multiples;  Reprenant le systéme des tranches, le montant de la contribution est calculé en appliquant des taux progressifs par tranches sur le montant brut de la totalité des sommes versées.

Ces taux varient de 0,5 % pour la fraction de revenus inférieurs à 150 000 F CFP à 25 % pour la fraction de revenus supérieurs à 2 500 000 F CFP.

Vous trouverez tous les détails concernant les taxes et contributions diverses dues en Polynésie sur le site officiel du gouvernement :

http://www.contributions.gov.pf/particuliers/vos-impots

Si vous êtes retraité, vous paierez des impôts en France suivant le décompte défini par le trésor public. J'ai recherché le lien définissant tout cela.

Sur le lien suivant, vous avez accès :
1 - Définition des pensions imposables en France.
2 - à la définition du montant à payer par retenue à la source sur vos pensions;
3 - Et via un lien dur la page 1 : la liste des pays ou l'impôt est prélevé en France.
http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/pu … PopUp=true

Le montant total de vos pensions  est en conséquence soumis à une retenue pour imposition à la source et à l’impôt sur le revenu ; La base à retenir est définie après application d’un abattement de 40 % (article 83 A du code général des impôts) et d’un abattement supplémentaire de 10 % limité à un seuil déterminé chaque année (3 711 € pour les revenus perçus en 2015) pour l’ensemble du foyer.

L'information que vous citez me semble donc à jour. Il est cependant utile de la prendre avec discernement vue le coût de la vie locale, c'est bien dans ce but qu’a été créé l’abattement de 40 %.

Cordialement,

Bonjour,
suite :

J'avais recherché les termes exact de l'article 83 A. Si en gros je connais le systéme, cela évolue et j'ai donc vérifieé.
Article 83 A
Modifié par Loi n°99-209 du 19 mars 1999 - art. 1 (V) JORF 21 mars 1999
Modifié par Loi n°99-209 du 19 mars 1999 - art. 233 (V) JORF 21 mars 1999
Un abattement de 40 % est pratiqué sur le montant brut des pensions servies par un débiteur établi ou domicilié en France métropolitaine à des personnes ayant leur domicile fiscal en Polynésie française, aux îles Wallis et Futuna, dans les Terres australes et antarctiques françaises et en Nouvelle-Calédonie.

Cordialement

J'ai passé 3 ans en  Polynésie de 2012 à 2015. Attention: si vous avez un bien immo loué  en France  il sera imposé ! De + , tout y est de 20 à 40% + cher. Le coût des services est très cher (alimentation,EDT=EDF, Internet, téléfon, achat de voitures, etc.....). Loyers en gros = à la métropole.  Eloigné de la Métropole (24 h de vol). Mais pas si loin des USA, Australie, Hawaï, Fidji, etc...

@lebat1

Je vous remercie. Une réponse élaborée qui reprend bien les différents aspects de la fiscalités en outre-mer en l'occurence en Polynésie.. J ai trouvé réponse à un débat familial concernant les dom-tom. Perso je suis belge et j ai de la famille française qui ne jure que par la  Réunion, Guadeloupe ,Polynésir,..etc.et qui semble s'imaginer que c'est le paradis sur terre (fiscalement ! )
Perso je suis belge, je suis déjà allée dans ces îles mais en vacances...  De premier abords j'ai eu parfois difficile à croire qu'on était en 'France' vu l'extrême pauvreté et le délabrement de certains villages/quartiers,... mais c'est un autre débat. Encore merci .

@lebat1

Je vous remercie. Une réponse élaborée qui reprend bien les différents aspects de la fiscalités en outre-mer en l'occurence en Polynésie.. J ai trouvé réponse à un débat familial concernant les dom-tom. Perso je suis belge et j ai de la famille française qui ne jure que par la  Réunion, Guadeloupe ,Polynésir,..etc.et qui semble s'imaginer que c'est le paradis sur terre (fiscalement ! )
Perso je suis belge, je suis déjà allée dans ces îles mais en vacances...  De premier abords j'ai eu parfois difficile à croire qu'on était en 'France' vu l'extrême pauvreté et le délabrement de certains villages/quartiers,... mais c'est un autre débat. Encore merci .

Bonjour,

Attention la fiscalité de la Guadeloupe ou de La Réunion, que je connais d'ailleurs très bien, c'est totalement différent de la Polynésie. Il y a les DOM  département d'outre mer ou la fiscalité Française s'applique, avec quelques différences de taux et autres aménagements locaux. Il ya l'assurance chomage, le RMI.....  Il y a les TOM, territoires d'outre mer qui ont une fiscalité propre à eux ainsi qu'une indépendance dans leur gestion. 

La pauvreté effectivement est plus visible dans certains DOM TOM , mais il faut aussi savoir que la mentalité n'est pas  toujours la même dans ces territoires par rapport à chez nous.  (faire également la différence entre DOM et TOM, les régles ne sont pas les mêmes)  Certains se contentent d'une "case" sommaire pour les abiter tout en bénéficiant d'aides subtentielles.  Il arrive ainsi qu'on peut voir le propriétaire avec une grosse cylindrée, garée devant.  ( Il est vrai aussi que dans nos " bidonvilles" modernes, c a d nos banlieues défavorisées, en France, comme certainement en Belgique, on peut voir la même scéne....).

Fiscalement, je ne vois pas d'avantage vu que les minorations de taux sont largement compensées par une vie chére, voir très chére......... Au niveau paperasserie, c'est idem à la métropole.

L'avantage du soleil et du climat doux toute l'année, d'une belle mer bleue et bien chaude, d'une certaine douceur de vivre à sa contrepartie dans l'étroitesse des iles (vous en avez vite fait le tour, on peut s'y sentir prisonnier), le manque de beaucoup de produits les plus divers et surtout culturels.....

Mais à nouveau,  tout est fonction du choix de vie que l'on recherche et vivre dans les conditions que l'on trouve sur ces iles est parfaitement concevable. 

Cordialement

brebisglandeuse a écrit:

@lebat1

Je vous remercie. Une réponse élaborée qui reprend bien les différents aspects de la fiscalités en outre-mer en l'occurence en Polynésie.. J ai trouvé réponse à un débat familial concernant les dom-tom. Perso je suis belge et j ai de la famille française qui ne jure que par la  Réunion, Guadeloupe ,Polynésir,..etc.et qui semble s'imaginer que c'est le paradis sur terre (fiscalement ! )
Perso je suis belge, je suis déjà allée dans ces îles mais en vacances...  De premier abords j'ai eu parfois difficile à croire qu'on était en 'France' vu l'extrême pauvreté et le délabrement de certains villages/quartiers,... mais c'est un autre débat. Encore merci .

Merci bien😊😊

brebisglandeuse a écrit:

@lebat1

Je vous remercie. Une réponse élaborée qui reprend bien les différents aspects de la fiscalités en outre-mer en l'occurence en Polynésie.. J ai trouvé réponse à un débat familial concernant les dom-tom. Perso je suis belge et j ai de la famille française qui ne jure que par la  Réunion, Guadeloupe ,Polynésir,..etc.et qui semble s'imaginer que c'est le paradis sur terre (fiscalement ! )
Perso je suis belge, je suis déjà allée dans ces îles mais en vacances...  De premier abords j'ai eu parfois difficile à croire qu'on était en 'France' vu l'extrême pauvreté et le délabrement de certains villages/quartiers,... mais c'est un autre débat. Encore merci .

@brebis
Vous pourriez AU MOINS dire MERCI😈même si ......

lebat1 a écrit:

Bonjour,

Attention la fiscalité de la Guadeloupe ou de La Réunion, que je connais d'ailleurs très bien, c'est totalement différent de la Polynésie. Il y a les DOM  département d'outre mer ou la fiscalité Française s'applique, avec quelques différences de taux et autres aménagements locaux. Il ya l'assurance chomage, le RMI.....  Il y a les TOM, territoires d'outre mer qui ont une fiscalité propre à eux ainsi qu'une indépendance dans leur gestion. 

La pauvreté effectivement est plus visible dans certains DOM TOM , mais il faut aussi savoir que la mentalité n'est pas  toujours la même dans ces territoires par rapport à chez nous.  (faire également la différence entre DOM et TOM, les régles ne sont pas les mêmes)  Certains se contentent d'une "case" sommaire pour les abiter tout en bénéficiant d'aides subtentielles.  Il arrive ainsi qu'on peut voir le propriétaire avec une grosse cylindrée, garée devant.  ( Il est vrai aussi que dans nos " bidonvilles" modernes, c a d nos banlieues défavorisées, en France, comme certainement en Belgique, on peut voir la même scéne....).

Fiscalement, je ne vois pas d'avantage vu que les minorations de taux sont largement compensées par une vie chére, voir très chére......... Au niveau paperasserie, c'est idem à la métropole.

L'avantage du soleil et du climat doux toute l'année, d'une belle mer bleue et bien chaude, d'une certaine douceur de vivre à sa contrepartie dans l'étroitesse des iles (vous en avez vite fait le tour, on peut s'y sentir prisonnier), le manque de beaucoup de produits les plus divers et surtout culturels.....

Mais à nouveau,  tout est fonction du choix de vie que l'on recherche et vivre dans les conditions que l'on trouve sur ces iles est parfaitement concevable. 

Cordialement

[color=#000000][img]Bravo Mr Lebat pour vos posts instructifs, détaillés et à jour. Vous précisez bien dans votre dernière phrase que "tout est fonction....parfaitement concevable".
D'une manière générale, si l'on recherche un paradis fiscal , ce n'est pas là qu'il faut venir. Quant à la pauvreté, tous les habitants ne sont pas au RSA (ex RMI). Tenir compte du passé de ces îles, de l'histoire, de l'esclavage....Mais la Réunion est très dynamique au niveau de l'emploi. Elle en crée (eh oui!).. Existent: Une université très moderne et performante , cliniques et hôpitaux  CHU au top,  des écoles préparatoires à médecine, commerce, Lettres et Math Sup, etc....
Des axes routiers modernes, un volcan , des sentiers de randonnée magnifiques, et par dessus tout, des gens cools, souriants (ça se perd ailleurs!) , et pour finir  ....la gastronomie créole!

Bonjour,

Effectivement  vous parlez de la Réunion, que je connais bien y ayant de la famille. C'est à mon avis un peu l'exception parmi les DOM TOM par son dynamisme et une gestion raisonnée (avec inévitablement le "bétonnage" de l'Ile, qu'elle différence entre aujourd'hui et les années 70 ou je me suis rendu pour la première fois dans cette ile !).  Les services de l'état y sont de bon niveau et le personnel en règle générale   compétent et actif.  Mais il reste encore des petits coins de paradis à La Réunion ou on peut passer une retraite agréable, avec à la fois la montagne et la mer à température idéale avec ses plages et lagons. Les paysages des cirques y sont fantastiques. On y trouve  pratiquement tout  et ne vous manqueront,  que ce qui est des domaines spécialisés tels la culture,  des loisirs CD -DVD) ....  Qu’un voyage sur Paris de temps à autre vous permettra de compenser........

Évidemment comme vous le faites remarquer, fiscalement rien à attendre !  Si on  souhaite y vivre sans trop se priver avec voyages et retours en métropole, il faut tout de même avoir une bonne retraite.  En ce qui concerne les petits revenus, (je pense aux retraités qui n'ont que 700 - 800 euros) les loyers sont élevés, (idem eau, électricité, tel, tv.....) la  nourriture  chère et  en conséquence, excepté si vous avez un bon plan pour ne pas avoir à payer une location,  vous aurez bien des difficultés à boucler vos fin de mois.  C'est un département d'Outre-Mer et il y a tout de même l'avantage des aides  prévues en métropole (aides de la région, du département, de la commune, de la CAF, couverture sociale  idem à la métropole etc....)  ce qui n'est pas le cas si vous décidez  de vous expatrier dans d'autres pays...  entre autre si vous optez pour le Portugal ou vous devrez vous débrouiller sans toutes ces aides, avec en contrepartie certains avantages fiscaux qui, suivant les revenus, compenseront  largement (ou plus ou moins... suivant le revenu et le choix de vie)  tous ces aléas.

Cordialement,

lebat1 a écrit:

Bonjour,

Effectivement  vous parlez de la Réunion, que je connais bien y ayant de la famille. C'est à mon avis un peu l'exception parmi les DOM TOM par son dynamisme et une gestion raisonnée (avec inévitablement le "bétonnage" de l'Ile, qu'elle différence entre aujourd'hui et les années 70 ou je me suis rendu pour la première fois dans cette ile !).  Les services de l'état y sont de bon niveau et le personnel en règle générale   compétent et actif.  Mais il reste encore des petits coins de paradis à La Réunion ou on peut passer une retraite agréable, avec à la fois la montagne et la mer à température idéale avec ses plages et lagons. Les paysages des cirques y sont fantastiques. On y trouve  pratiquement tout  et ne vous manqueront,  que ce qui est des domaines spécialisés tels la culture,  des loisirs CD -DVD) ....  Qu’un voyage sur Paris de temps à autre vous permettra de compenser........

Évidemment comme vous le faites remarquer, fiscalement rien à attendre !  Si on  souhaite y vivre sans trop se priver avec voyages et retours en métropole, il faut tout de même avoir une bonne retraite.  En ce qui concerne les petits revenus, (je pense aux retraités qui n'ont que 700 - 800 euros) les loyers sont élevés, (idem eau, électricité, tel, tv.....) la  nourriture  chère et  en conséquence, excepté si vous avez un bon plan pour ne pas avoir à payer une location,  vous aurez bien des difficultés à boucler vos fin de mois.  C'est un département d'Outre-Mer et il y a tout de même l'avantage des aides  prévues en métropole (aides de la région, du département, de la commune, de la CAF, couverture sociale  idem à la métropole etc....)  ce qui n'est pas le cas si vous décidez  de vous expatrier dans d'autres pays...  entre autre si vous optez pour le Portugal ou vous devrez vous débrouiller sans toutes ces aides, avec en contrepartie certains avantages fiscaux qui, suivant les revenus, compenseront  largement (ou plus ou moins... suivant le revenu et le choix de vie)  tous ces aléas.

Cordialement,

Bien résumé. Muito bem,  Bonne continuation e obrigado.