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LES PENSIONS d'invalidité et privée sont-elles imposable en Roumanie ?

Dernière activité 26 Mars 2017 par MARIN1975

Nouvelle discussion

hémiplégiC

Bonsoir ou BONJOUR ! (selon le cas)
je me nomme Anthony FERRER ,je suis Français de naissance ,et en 2010 à 36 ans et 1/2 ,voir 37 ans, après un... voir deux ans a être malade,...malaise,perte d'équilibre,diminution du champs de visuel ....et j'en passe ! ...je me suis réveillé en sursaut et me suis levé en sautant d'un seul bond de mon lit...j'ai dû patienter jusqu'au lendemain matin,là j'ai vu un néon s'allumer et j'ai vu infirmière appuyer sur un bouton d'alarme et crier dans le couloir : " l'opéré du cerveau est tombé de son lit, il est au sol...", voilà comment j'ai appris mon opération, et quand ils sont tous revenus me remettre dans mon lit et me rebrancher les "perf's" et me faire la morale, je leur ai répondu : "- agnnaeroooduuutto " je voulais dire : "qu'est-ce qui c'est passé ? ou suis-je ? et " que " ou " qui " suis-je ? et après,je passe les détails sur le fait que je n'ai plus que des brèves souvenir de mon passé et que j'ai du réapprendre a connaître ma famille , bref ! après cette belle histoire , et étant devenu hémiplégique a un taux d'invalidité et d'incapacité de 80 % , aujourd'hui j'ai 43 ans ,j'ai appris que j'ai droit de résider à l'étranger, voici mes questions aux âmes charitables et qui sauront m'apporter des réponses précises, je perçois 2 pensions, l'une d'invalidité payé par la C.P.A.M (sécurité sociale Française) , et l'autre " privée " d'une prévoyance cotisé auprès de mon ancien employeur en France , j'ai pour projet d'aller résider en Roumanie, n'étant pas et touchant trop peu pour être imposable en France , le serai-je en Roumanie en rapport a mes 2 pensions ? après avoir rempli le formulaire S1 (ancien E101) pour être rattaché a la sécurité sociale Roumaine, est-ce que la Roumanie imposera mes 2 pensions ? et quel est le taux qui me sera prélever par la Roumanie ? voilà pour commencer , merci a toutes personnes qui saura me répondre et m'apporter plus de précisions, merci d'avance et merci encore ! ayez une Bonne Journée ou une Bonne Soirée . Au Revoir ! .   Anthony (l'hémiplégiC)

bernardjaquet

Bonjour,
Perso je recois tous les mois ma pension suisse sans deduction et elle n est pas imposable en roumanie, mais la suisse n est pas dans l UE, concernant le cas precis France-roumanie, j ai bien peur que cela ne soit pas le cas, il faut se renseigner a l ambassade.
Salutations
BVernard

hémiplégiC

bonjour et merci pour votre réponse , M.bernardjaquet , mais tellement que je suis perdu et que j'ai entendu tout et son contraire , je n'arrive pas a savoir si vous me conseiller l'ambassade Française ou bien Roumaine ? pardonnez-moi encore,et merci de votre futur réponse ! et en plus j'ai joint les deux a ce sujet, mais aucune ne m'a apporter une réponse précise et clair , en me disant que l'importance de la non-résidence serait primordiale , mais être non-résident Français en Roumanie ou être non-résident de Roumanie mais Français, je ne sais plus en tous cas merci encore !

Bien,
cordialement

hémiplégiC
Anthony FERRER

patricecrettaz

bonsoir anthony,
si vous etes imposer en Roumanie ce sera de 16% sur votre revenu, apres je ne pense pas que vous serez imposer, mais je peux pas jurer sur cela, je vais essayer de me renseigner a ANAF (bureau des impots).

hémiplégiC

Bonjour , M.patricecrettaz ,

merci de vôtre réponse et merci de nouveau pour l'éventuel essai de renseignement à l'ANAF , d'un coté , j'ai ceux qui me dise que je serai imposable en Roumanie,
en vertu des conventions bilatérales et fiscales entre la France et la Roumanie dans les années 70 , si j'en deviens résident ... ( plus de 183 jours) ,
d'un autre coté on me dit : 16 % , 20 % , et même 24 % sur mes 2 pensions ,
et de l'autre : taxes et/ou impôts de 16 ou 20 ou 24 % ,
uniquement sur la pension de nature privée, payé par mon ancien employeur,
et rien du tout... 0 % , aucun impôt sur ma pension d'invalidité ,
payé par la sécurité sociale Française (Caisse Primaire d'Assurance Maladie) ,
parce qu'elle reste imposable en France dans mon pays,
et le fait est, que dans mon pays je ne perçois pas assez pour y être imposable,
voilà tout le coeur du problême , et ce qui fait que je n'arrive pas a obtenir de renseignements précis a mon cas... je l'avoue...si particulier,
alors , d'avance un grand merci , si vous trouvez une réponse précise,
afin que je puisse établir un budget précis de ce qui me restera et coûtera...
de vivre en Roumanie.
Encore Merci !!!!

Au revoir.

MARIN1975

Bonjour,
Si j ai un conseil  a vous donner le mieux est de voir cela sur place car même en Roumanie c est du cas par cas. En autre songez bien a vous présenter a l ambassade de France en Roumanie. N hésitez pas me contacter si besoin. Bon courage.
Cordialement,
M.CIOPEI

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