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délai pour légalisation d'une maison avant l'achat

Nouvelle discussion

Val-Dom76

Bonjour, je suis en train d'acheter une maison qui doit être légalisée. Si vous avez été dans ce cas de figure, combien de temps à mis la légalisation avant la signature définitive. Je suis sur le canton de Silves, il parait que c'est un des plus long. Merci de partager votre expérience

dtomaz

Bonjour

Pour la légalisation d'une maison au Portugal.
Il y a une visite au préalable d'une personne de la mairie.
Pour inspecté si toutes a était respecté.
Mais avant la visite tous les documents doivent être signé en amont par
-L'architecte
-Le constructeur.
En règle général c'est 4 à 5 semaines en moyenne au Portugal.
Si vous signez une promesse de vente n'oubliez pas de mettre en réserve
"Achat de la maison avec la License d'utilisation et certificat énergétique"
Mais il manquera un autre document c'est le certificat energétique obligatoire.
Car pour obtenir le certificat energétique il faut le numéro de License d'utilisation de la maison.
Et pas de certificat énergétique = pas de vente.
Car lors de la signature il vont la réclamé ( A conservatorio )

Bonne journée

Val-Dom76

dans le cas d'une" vieille maison", il n'y a pas ou plus de constructeur, donc à part l'architecte qui fait les nouveaux plans, y-a-t-il quelqu'un d'autre qui interviens ?

dtomaz

Pardon mais j'ai peur de raté des éléments important dites moi exactement se que vous allez acheté et qu'est ce que il y a eu comme intervenant.
Sinon je ne pourrais pas vous répondre de manières precise.
Merci de votre compréhension.

Daniel

Portemuguet

Bonsoir,
La légalisation d'une maison peut être très très très long... Si l'achat est pour vos vieux jours et non pour une revente prochaine... Peu importe le temps, non ?

Val-Dom76

oui je comprends très bien.
Il s'agit d'une maison ancienne qui à été ragrandie (garage en plus) sur le canton de Silves.
Nous achetons cette maison auprès d'une agence immobilière, nous avons signé le compromis de vente et attendons que la légalisation soit faite en mairie. L'agence à fait faire les plans modifiés par leur architecte (au nom des propriétaires actuel), elle  nous a dit que l'architecte de la mairie avait accepté tous les plans et qu'il ne fallait plus que le document signé par la mairie. Mais cela traine un peu en longueur et j'aimerai savoir si d'autres personnes ont été dans mon cas (je suppose que oui, car apparemment beaucoup de maison ne sont légalisées qu'au moment de leur vente) et surtout combien de temps cela à pris. Merci d'avance pour votre réponse

Portemuguet

Franchement j'ai eu un coup de coeur pour une jolie petite maison avec petite piscine.  L'agence Remax m'a jurée sur sa vie que tout était légalisée eT au moment de la signature du compromis comme de par hasard il manquait des documents !  Je suis parti sans salutations.
Les délais de légalisation peuvent aller de 5 à 10 ans  et même si l'état accepte de le faire,  il ne  faut pas oublier que c'est à leur bon vouloir. ..

Francis Caldas da Rainha Portugal

Bonjour,

Je suis venu visiter une maison avec cette agence. L’annonce disait:
- 136 m2 de construction et 500 de terrain.

En vrai la maison n’avait pas 50 m2 de construction !

Le terrain à peine 100m2 et surtout pas attenant...

Et la construction n’avait pas de licence...

Remax est especialisee dans l’arnaque...

marredebanquer

merci francis pour ces infos importantes c'est un peu  le but  de s'entraider sur expat !
cordialement

Val-Dom76

ce n'est pas avec Remax que j'ai signé, mais vos commentaires ne me rassure pas.

dtomaz

Pour info les maison ou ruines construite avant 1960 ( A 5 ans prêt désolé pour la precision ) sont excent de license d'habitation, mais vous devez avoir un document attestant cela de la mairie.

danielregis999

Dans moncas il a fallu 3 semaines ( â Albufeira )
Daniel Régis

Val-Dom76

dtomaz a écrit:

Pour info les maison ou ruines construite avant 1960 ( A 5 ans prêt désolé pour la precision ) sont excent de license d'habitation, mais vous devez avoir un document attestant cela de la mairie.


merci pour cette info, qui va peut-être m'aidée. Il faut juste que je trouve l'année de construction de la maison

Val-Dom76

danielregis999 a écrit:

Dans moncas il a fallu 3 semaines ( â Albufeira )
Daniel Régis


quelle chance, mois ça fait 8 mois

dtomaz

Voici l'article qui indique si il faut une licence ou pas
Ultérieur à 1951 pas de license apres 1951 license obligatoire.

https://bde.portaldocidadao.pt/evo/serv … ;IdUnico=0

VeroPortimao

Bonjour,

Pourriez-vous me donner vos conseils qui semblent spécialisés en matière de légalisation :-)))

La petite maison qui me tente a une petite piscine qui doit encore être légalisée. Avez-vous des conseils à ce sujet?

Auriez-vous une adresse d'avocat et de notaire fiables?

Grand merci d'avance pour vos réponses et votre compréhension ;-)

A bientôt,

Véra

Val-Dom76

Pas de licence effectivement pour les constructions avant 1951 mais si des travaux d'agrandissement ou de construction de piscine ont été fait il faudra les faire légaliser en cas de vente de la maison.

C'est ce qui c'est passé pour la maison que j'ai acheté, il a fallu faire légaliser les travaux, cela à pris 13 mois. (canton de Silves) en revanche pour avoir le permis de construire pour la piscine, 1 semaine.

ostaorpheos

Bonjour,

Pourquoi allez se créer des problèmes en achetant des biens non legalises. Posez vous la question, pourquoi cela n'a pas été fait par le vendeur si c'était si simple. Il n'y a aucun délai légal et tout dépend de l'accord ou pas de la Mairie. Cela peut prendre beaucoup de temps et vous ne pourrez rien faire en attendant.
Le conseil que je peux vous donner, c'est de demander au vendeur de faire toutes les demarches et qu'ensuite vous achèterez
Posez vous aussi la question pourquoi ces biens sont bien moins chers.....
Chacun fait ce qu'il veut......
Bonn ejournée

VeroPortimao

C'est vrai, ça pose questions!

Val-Dom76

il faut le prévoir dans l'offre de prix, personnellement nous avions fait déduire 5 000€ sur le prix proposé et les vendeurs ont acceptés car il savent très bien le prix que cela coute et que de toutes les manières il faut en passer par là.

Pour répondre à Ostaorpheos, j'ai acheté une maison légalisée en partie car j'ai eu un gros coup de coeur et elle rassemblait tout ce que je recherchais.

Les anciens agrandissaient leur maison sans rien demander car avant c'était comme ça et malheureusement quand la loi a changée ils se sont dit ont verra plus tard et c'est souvent les héritiers qui ont cette charge. Mais comme je le dis au dessus il suffit de le faire déduire du prix d'achat et surtout d'être patient car c'est très long (tout en se renseignant sur la légalisation à faire car attention certaine seront impossible) il faut voir la surface total de construction autorisée sur le terrain, voir si ce n'est pas un terrain rustique, etc ...

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