Bonjour à toutes et tous,
Ce sujet ne concerne pas le cadre du déménagement qui, s'il entre dans les clous, bénéficie d'une exonération de toutes les taxes.
Dans le cas considéré, mon questionnement se porte sur une importation "classique" d'un véhicule d'occasion.....de plus, âgé.
Tout est super obscur et pour obtenir des infos......
Le site de gasynet ne fonctionne plus.
Sur celui des douanes, on ne trouve pas ce qui, pourtant, est annoncé comme grille des tarifs. On voit qu'un véhicule est classifié dans la section XVII, puis au chapitre 87 et enfin dans le sous-chapitre 03 et après, plus rien !
Cliquer sur ce dernier lien ne donne pas de suite.
Autre point:
Nous savons que la douane malgache se base sur la valeur argus pour tout véhicule et que pour ceux qui ont plus de 8 ans, c'est cette côte qui est prise en compte.....et ça nous fait une belle jambe car l'info s'arrête là.
Et quand le véhicule n'a plus de côte à 8 ans en arrière ?
Et cette côte étant la base, quid du pourcentage pris en taxes sur ce montant ?
Enfin, liste de toutes les taxes à payer (car bien sur il n'y a pas que le dédouanement)...
En résumé, comment pouvoir parvenir à faire le total des frais ?