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Navigation au Portugal et amende !

Nouvelle discussion

Sarola17

Bonjour,

Je suis en vacances au portugal avec mon bateau qui a un pavillon Francais.

Lors d’une sortie en Mer  j’ai été contrôlé et mis a l’amende car mes equipements de sécurité et navigation n’était pas 100% conformes à ceux du Portugal.

J’ai, en vain, essayé d’expliquer à l’agent que mon matériel répond parfaitement à a législation française qui s’applique  même en naviguant au Portugal.
Il n’a rien voulut entendre et paraissait tres satisfait de pouvoir m’infliger l’amende maximale possible…

Merci de m’indiquer comment procéder pour constester et le cas echeant si je dois utiliser un avocat qui a l’expérience dans le domaine.

Bien à vous tous,
Alexandre

Moetai

Bonjour
Je suis très  intéressé par cette affaire ,ayant navigué dans les eaux portugaises avec un voilier en 5eme catégorie à  l'époque  ,pour les Açores ,et Madère ,sans problème.
Mais c'etait il y a 43 ans .....
Cordialement

Sarola17

Merci beaucoup

bretisa

Bonjour 
Vous piquez ma curiosité car je ne connais pas la législation portugaise et encore moins dans le domaine de la navigation.
A ma connaissance, le permis bateau français est valable au Portugal,  donc pourquoi cela serait-il autrement pour le matériel de sécurité ?
Mais n'y a-t-il pas une législation européenne à ce sujet ?
Bonne journée
Bretisa

GuestPoster288

bonjour,
je crains qu'un recours à un spécialiste ne soit indispensable si tant est qu'il y ait contestation possible ce que le professionnel de la question pourra dire.

Avez vous un avocat qui vous a aidé dans des démarches / achat immobilier au Portugal ? Dans l'affirmative vous pouvez au moins lui demander un conseil ou un confrère qui sera plus à même de répondre à votre interrogation.

cependant je me permets 2 questions :
- êtes-vous résident et votre bateau est-il immatriculé au Portugal ?

si la réponse à la 2eme question est affirmative alors malheureusement je dirais que le gendarme est dans le respect de la loi car vous auriez du corriger l'armement du navire lors de sa nouvelle immatriculation pour respecter la législation locale.

si vous avez 1 oui et  1 non alors je ne sais pas dire car autant pour les vehicules routiers c'est clair autant pour les bateaux je n'ai pas encore vu passer de message à ce sujet.

Sarola17

Bonjout et merci pour votre support.
Je ne suis pas resident au Portugal (seulement en vacances) et le bateau est immatriculé et enregistré en France.
Bien à vous,
Alexandre

Moetai

bonjour
Si votre bateau est resté sans vous trop longtemps dans les eaux portugaises .....
Avez vous enregistré votre arrivée dans les eaux portugaises ?
Cordialement

Verflor

Bonjour,

A la lecture de votre message, j'ai l'impression que "l'entretien" a du être "agité" et comme pour toute maréchaussée dans le monde et en particulier au Portugal, le profil bas est de rigueur...............

Ce qui est fait, est fait et maintenant si le montant le justifie, l'intervention de l'avocat en droit maritime, est indispensable.

Il serait peut être intéressant, surtout pour les futurs navigateurs au Portugal, de savoir ce qu'il manquait dans l'équipement pour être conforme à la législation portugaise.

GuestPoster288

Bonjour Verflor

Il me semble que l'armement d'un navire doit être conforme à sa classification dans son pays d'immatriculation et pas qu'il doive être adapté en cas de visite des eaux étrangères, peut-être me trompe-je ?

jolemoine

La réglementation Portugaise en matière de navigation est assez surprenante. Le matériel de sécurité obligatoire à bord ne correspond pas à la réglementation européenne en fonction de la catégorie  de bateau concernée. J'ai personnellement acheté un bateau au Portugal et pour contourner les méandres de la réglementation, j'avais à l'époque immatriculé mon bateau en Pologne. La démarche peut paraître surprenante, mais il y a une agence avec pignon sur rue en Algarve qui réalise ce genre de pratique. Regardez le nombre d'étrangers qui naviguent dans les eaux portugaises et vous verrez que beaucoup arborent un pavillon rouge et blanc. Cela ne répond pas à la question de Sarola 17 mais peut inciter les futurs navigateurs à bien se renseigner avant de naviguer en eaux portugaises.

paulopereirra

Je ne fais que suivre.
Pas de bateau ⛵ aucune idée si j'ai le mal de mer.
Mais cette Europe qui harmonize n'importe quoi permet un "dumping interne" sue le pavilion des bateaux de loisir ?
On apprend des choses !

ds421

jolemoine a écrit:

La réglementation Portugaise en matière de navigation est assez surprenante. Le matériel de sécurité obligatoire à bord ne correspond pas à la réglementation européenne en fonction de la catégorie  de bateau concernée.


Bonjour,

Je croyais que le matériel de sécurité à avoir à bord dépend de la zone de navigation et de la nationalité du pavillon, je ne savais pas qu'il y avait une réglementation européenne là dessus.
Peux tu donner un lien sur cette réglementation européenne?

Daniel

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