La loi sur le séjour des étrangers offre dans le cadre d’une politique d’intégration, la possibilité de cour d´intégration. Il s’articule en deux modules.
Un cours d'initiation et de perfectionnement en vue d'acquérir une connaissance suffisante de la langue (600h)
Un cours d'orientation visant la connaissance du système juridique, culturelle et historique de l'Allemagne.
Pour optimiser l'apprentissage de la langue sous une forme la plus individualisée possible, les cours comprennent six sessions avec à chaque fois un niveau différent.
Ces cours ont pour objectif de permettre aux étrangers de se faire comprendre en allemand au quotidien. La réussite à l'examen final est sanctionnée par un diplôme de langue allemande correspondant au niveau B1.
Il est possible de refaire les différente sessions, continuer les cours même au-delàs des 600 heures maximum.
L'autorité compétente est l'office de la migration et des réfugiés (BAMF). Des organisme privés sont accrédités par le BAMF de réaliser les cours
Conditions d'admission
Le droit d'y participer est soumis á l'attribution d'un permit de séjour avec objectifs précis qui supposent un séjour placer dans la duré en RFA. Ce droit commence dés la première attribution du permit de séjour.
Dans le but d'exercer une activité professionnelle (indépendante ou pas).
Au titre du regroupement familial
Au titre du droit d'asile et refugié conventionnel (humanitaire)
Suite á l'octroi d'un permis d'établissement aux personnes pour préservé les intérêts supérieure de la RFA accordé par le BAMF.
Les étrangers ne peuvent participer aux cours qu'une seule fois.
Deux ans après la délivrance du titre de séjour, ou en cas de départ le droit de participation expire automatiquement.
Ne peuvent y prétendre (pas le droit) :
Les personnes hautement qualifié
Les enfants, jeunes gens qui commence ou poursuivent un cursus scolaire en Allemagne
Lorsque le besoin d'intégration est faible et que la connaissance de l'allemand est suffisante (le droit de participer au cours d'orientation est toujours valable.
NOTE. Les citoyens de l'union ne peuvent légalement participer á un cours d'intégration. Mais sur demande de l'office fédéral de l'immigration et qu'il y a des places suffisantes, ils peuvent y participer.
Doivent participer á un cour d'intégration la personne qui ne peut se faire comprendre de manière simple (dans certain il excite une obligation même indépendamment de la connaissance suffisante ou pas de la langue allemande.
Celles qui perçoivent les prestation au titre du SBGII (code de la sécurité sociale allemande)dont la participation est prévu par un accord d'intégration ou une personne dont les besoins d'intégration sont particulier et est invité a y participer par le service des étrangers.
Attention : LE non respect de l'obligation de participation aux cours peut entraîner un refus de la demande de prolongation du permis de séjour, à l'échec d'un permis d'établissement ou, si l'étranger perçoit des prestations conformément au livre II du code allemande de la sécurité sociale (par ex l'allocation chômage « arbeitlosgeld II », á une diminution de 30% des allocations. En plus le service des étrangers est autorisé á prélever en avance le montant prévisible des cours si un étranger a enfreint son obligation de participation.
Sont exemptés de l'obligation de participation les étrangers :
Qui sont sur le territoire allemand pour une formation professionnelle ou autre, qui participent ou on participé á des offres comparable en Allemagne.
Dont la participation durable n'est possible ou qui ont un permit de séjour de longue durée d´un autre état de l'union, et qui a déjà participer á des mesures d'intégration.
Procédure
Le service des étrangers doit confirmer l'autorisation de participer au cours d'intégration.
Avec la confirmation, vous devez vous inscrire à un organisme homologué pour un cours d'intégration.
Les étrangers qui parlent un peu allemand peuvent passer un test gratuit, les cours peuvent être réduit selon les connaissances acquissent, voire si le niveau de langue est suffisant, le service étranger peut établir un certificat de dispense.
A la fin des cours, un test doit être passé.
Celui qui le réussit se voit remettre un certificat. Celui qui le réussit pas peut recommencer les différentes étapes du cours á ses frais.
Source : service-bw.de
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