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Admission temporaire véhicule et titre de séjour

Dernière activité 22 Mars 2024 par b abouvenus

Nouvelle discussion

hla032

Bonjour, Y-a-t-il parmi vous des expatriés qui ont ramené leurs véhicules étrangers en AT puis ont obtenu un titre de séjour au Maroc pendant cette période ? Est-ce que vous avez pu rentrer avec le même véhicule plus tard ? (Sous reserve du respect des 6 mois / année civile)


Je me demande si le changement de statut a un impact (selon le texte de loi ce sont les MRE et touristes ayant leur résidence à l'étranger qui bénéficient de l'AT) et si possible de l'éviter



Merci

khalid3035

Bonjour @hla032,

J'ai bien lu votre post concernant les admission temporaire, en effet j'ai était muté moi et ma femme pour un séjour au Maroc. Nous avons pû bénéficier de l'admission temporaire, nous sommes arrivés sur le territoire marocain mi-août ma femme qui était la propriétaire du véhicule a du faire les démarches en septembre pour avoir son titre de séjour pour pouvoir faire la demande au niveau des services des douanes. Une fois tout le dossier bouclé au niveau des douanes cela par à rabat avec la décision d'acceptation. Une fois accepté il faut aller à la narsa (service carte grise) pour payer la taxe de dédouanement (qui dans notre cas était fort raisonnable) en suite il faut attendre l'arrivée de la carte grise. À ce jour nous avons fait tout les démarches et attendons avec impatience la carte grise marocaine pour changer les plaques ( la carte grise française est récupérée par les autorités marocaines).

Pour info ont reçoit un récépissé carte grise le temps de recevoir la carte grise, tout les mois il faut passer voir si elle est arrivée et il mettent un tampon daté.


J'ai demandé au autorités vous pouvez sortir et rentrer du territoire au bon vouloir une fois la plaque mise.


Les démarches au Maroc sont longues il faut être patient et souvent passé pour voir où ça en est.


J'espère avoir répondu à votre question et soyez les bienvenus.

hla032

Bonsoir, je vous remercie pour votre retour détaillé. Par contre, dans le cas que j'expose le propriétaire n'a pas (encore) l'intention de changer les plaques d'immatriculation et donc de dédouaner le véhicule, il souhaiterait quitter le Maroc et revenir en cours d'année, le temps de chercher à acheter un véhicule local.

Donc la question que je me pose est de savoir, si le changement de non résident à résident au Maroc pourrait entraver l'entrée du véhicule étranger une nouvelle fois sous admission temporaire, est-ce que le statut de résident est automatiquement constaté par les autorités aux frontières

Mithié

, est-ce que le statut de résident est automatiquement constaté par les autorités aux frontières
   

    -@hla032


Bonjour,


Une réponse d'ordre général : tout est enregistré au niveau informatique aux postes frontière. Si le contrôle est fait correctement, les autorités pourront facilement constater que vous êtes titulaire d'une carte de résident. Et s'ils considèrent que vous avez tenté de leur cacher (par exemple s'ils vous posent la question et que vous répondez "non, je ne suis pas résident"), ça peut sérieusement compliquer les choses.

Tenter de frauder par rapport aux lois du pays est un jeu dangereux.

b abouvenus

Bonjour,


Dès que vous avez la carte de résident vous devez régulariser la situation du véhicule . Dès que vous êtes résident vous ne pouvez plus garder le véhicule sur le territoire, sauf à le faire dédouaner (véhicule moins de 5 ans)


Vous pourrez  sortir du Maroc mais  vous ne pourrez pas revenir .  Le véhicule sera bloqué par la douane à votre retour au Maroc.  Ce sera demi-tour immédiat, ou mise en fourrière (avec frais) jusqu'à réexportation du véhicule. La douane marocaine est intransigeante à ce sujet.

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