Bonjour Fred,
J'ai trouvé le tarif dans le document http://www.douanes.gov.mg/oopsovez/2024 … -2024.pdf.
Je n'ai jamais rien importé à Mada, donc mon calcul est sujet à vérification, je trouve bizarre notamment que la TVA s'applique aussi sur les DD (droits de douane)
TARIF
N° DESIGNATION DES PRODUITS UQN DD TVA DD APEi
87.16 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules ; autres véhicules
non automobiles ; leurs parties.
8716.10 - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type
caravane
N° DESIGNATION DES PRODUITS = 8716.10 20 --- Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane -Usagés
UQN= u
DD= 20
TVA= 20
DDAPEi20= ex
Pour calculer le tarif, il faut comprendre ce qui suit:
UQN, c’est juste l’unité de mesure ça peut etre litre ou autres,
DD, c’est droit de douane
TVA et bien c’est le taux de TVA applicable
DD APEI, c’est le taux de droit de douane applicable si l’origine de la marchandise est un pays membre de l’Union Européenne (UE), l’Accord de Partenariat Economique Intérimaire (APEI).
la valeur CAF (Coût, Assurance, Fret) de vos marchandises, c’est-à-dire la valeur de la marchandise (basée sur la facture ou une déclaration de bonne foi) rendue à Madagascar, incluant les frais de port jusqu’au territoire malgache
Droit des douanes (DD) = CAF x pourcentage figuré sur le Tarif
-TVA = (CAF + DD) X taux de la TVA
Donc si vous estimez la valeur de votre caravane usagée à 4.000 EUR et si l'assurance transport = 250 EUR et si le fret (prix transport de la caravane par bateau) = 750 EUR, nous avons les résultats suivants:
- Coût= 4000 (lvaleur de la caravane basée sur une déclaration de bonne foi)
- CAF = 4000 + 250 +750 =5000 (Coût, Assurance, Fret)
- le DD = 20% x (5.000 ) = 1000 ( Droits de douane = CAF x pourcentage figurant sur le Tarif)
- TVA = 20% x (5000 + 1000) =1200 ((CAF + DD) x taux de la TVA figurant sur le Tarif)
- La somme à payer à la douane de Mada serait = DD+TVA = 1000+ 1200= 2200 EUR.
Donc frais de transport et douane = 1000+ 2200= 3200 Euros. A prirori, je trouve cela fort cher.
Merci d'avance aux expats experts de corriger ou valider ce calcul fait par un novice.
En outre, il me paraît raisonnable de penser que votre transporteur serait capable de calculer ces frais.
A voir également si la solution par 2 transports (le premier de France >à La Réunion et le deuxième de La Réunion àMafagascar) n'est pas plus économique (moins de TVA sur FRET et Assurance).
Bon dimanche,
JiPi