Achat maison en son nom propre

Ancien pseudo ?? Décidément je vais de surprise en surprise sur ce blog .Je ne fatigue apparemment que révedethailande qui s'obstine à systématiquement contrer ceux qui affirment que la terre ne peut être qu'aux thaïlandais. Soit je n'interviendrais plus sur ce sujet et laisserais dorénavant les énormités proférées ici  sans réaction de ma part.Je n'ai fait qu'énoncer une vérité qu'il ne semble pas bon écrire ici.

@Malo6


Un  avocat  Thailandais  annonçant  le  contraire  de  ce  que  vous  écrivez au  sujet  des  maisons , auriez  vous  des  exemples  de  telles  copropriétés  avec  références  vérifiables, merci

Il serait urgent qu'un expat ayant acheté une villa dans un lotissement considéré par certains comme des condominiums se fasse connaître car dans cette discussion on nage dans le mékong (LOL)

Je ne vise pas que vous, je suis juste fatigué que l'on remette encore et encore les mêmes histoires sur le tapis, que l'on pourrisse des discussions intéressantes avec les memes histoires. L'obstination de "révedethailande" peut tout aussi etre considérée comme révélatrice en effet.

... et tout ca me saoule ! En toute sincérité, je ne remets pas en question la qualité de la plupart de vos posts, mais ces sempiternelles histoires de promoteur belge, les débats qui s'en suivent par pseudos interposés de personnes me fatiguent au plus haut point. Réglez vos problemes entre vous, ok cela ne nous regarde pas, mais s'il vous plait, ne venez pas pourrir Expat.com. Ce sera la toute dernière fois que je préviendrai. Que ce soit un bord, ou l'autre, vos contentieux, vous les réglez ailleurs.

...et dans ce Mékong il y a des crocos, pire que des requins !

Bonjour Julien

Juste pour vous dire que votre site est visité par moult candidats à la retraite au Siam et que l'immobilier est l'une de leurs principales préoccupations.
Si l'histoire des maisons en pleine propriété dans des lotissements, considérés comme des condos , est authentique ,ça mérite des éclaircissements.

Edmond, je le sais, et notre mission, celle pour laquelle j'ai créé Expat.com, c'est pour que l'on s'entraide les uns les autres. J'y crois tellement que j'ai décidé d'y consacrer une grande partie de ma vie.

Ceci dit, et je me repète, le conflit non résolu en rapport avec l'immobilier, entre 2 expats Belges en Thailande, auquels j'assiste depuis des années maintenant, il n'apporte rien au site, n'aide personne et je n'en peux plus !

Bien reçu...

Assez surprenant ce forum où des questions simples et légitimes ne trouvent pour réponse que des répliques sans aucun rapport ou des arguments contradictoires. Nul agressivité de ma part, aucune insulte ou propos déplacés, vous pouvez relire l'ensemble de mes interventions sur divers sujets et découvrir mes nombreuses questions restées sans réponse.

olivier1963 a écrit:

... révedethailande qui s'obstine à systématiquement contrer ceux qui affirment que la terre ne peut être qu'aux thaïlandais.

Je dois avoir une prose trop complexe je pense car je dis tout le contraire depuis le début : un étranger ne peut être propriétaire d'un terrain en Thaïlande. Peux tu me citer un passage d'une de mes interventions où je prétends le contraire ? Relis d'ailleurs bien posément mes interventions concernant les tantièmes si cela peut t'aider.

bien dit Julien

Expat Pattaya, je n'ai jamais dis qu'un Chanote était délivré au nom d'un étranger. J'ai même dit le contraire !
C'est bien d'intervenir quand on sait, mais sinon... Chut ! Il y a suffisamment de fausses informations et de rumeurs qui trainent partout sans en rajouter !

Et puis il faut aussi apprendre à lire et à comprendre !

Je répète : en copropriété, de maisons ou d'appartements ou de terrains (ou de ce que vous voulez), les copropriétaires ne sont pas propriétaires de leur maison, appartement ou terrain mais de tantièmes d'une copropriété !
Donc, en achetant une maison dans une copropriété (attention, un village n'est pas forcément, et même pas souvent, une copro), vous pouvez acheter en nom propre (nom propre ne signifie pas Chanote) dans la limite des 49% du total des tantièmes de la copro.

Je pense, pour le plus grand bien de tous ici, qu'il est profitable de donner des informations quand on est compétent pour le faire, et sur ce qu'on connaît à fond.
Les commentaires ignorants, défaitistes, négatifs, racistes, n'ont aucun intérêt et ne sont d'aucune aide.
Le comble du comble : il y a même des gens qui participent... pour dire que le sujet ne les intéresse pas !

Les voies d'acquisition d'immobilier en Thaïlande sont très connues, très claires, très encadrées.
Nous ne sommes pas dans un pays sans lois, ni dans la jungle.

Reste, bien entendu, qu'il y a des promoteurs, et qui peuvent avoir plus d'intérêt pour leur fortune que pour celle des acquéreurs ! Mais c'est aussi le cas dans le monde entier (j'étais développeur-constructeur), et ça n'a rien à voir avec la législation de ce pays concernant la propriété foncière ou immobilière.

Pour ma part, je vis ici depuis 7 ans et demi, et j'ai acheté 3 fois : une maison, un immeuble d'appartements, et un terrain à bâtir. Je vais quitter la Thaïlande fin 2014, et il me reste à céder mon terrain à Jomtien.
Si quelqu'un est intéressé par le terrain, on en parle en privé !
Si vous connaissez une personne intéressée, je vous commissionne comme une agence.
Si certains sont intéressés à connaître les formules possibles d'acquisition, selon leur situation personnelle et le bien envisagé, je suis à votre disposition.

Que chacun communique sur sa propre expérience, réelle et pas rêvée, et non pas sur des conversations de bar.

Bonne journée à tous

Rard a écrit:

Les voies d'acquisition d'immobilier en Thaïlande sont très connues, très claires, très encadrées.
Nous ne sommes pas dans un pays sans lois, ni dans la jungle.

Et c'est justement dans ce cadre là que je vous demande les sources juridiques qui encadrent la possibilité de co-propriété d'un terrain en Thaïlande, je ne fais ni confiance aux promoteurs ni aux affirmations avancées sur un forum si derrière il n'y a pas des textes de loi qui peuvent me confirmer ce qui est dit.

Bonjour Rard

Vous écrivez : " ...les copropriétaire ne sont pas propriétaires de leur maison(...)mais de tantièmes de la copropriété "

Dites-nous  alors quel est l'intérêt d'être acquéreur d'une maison dans ces conditions  (tantièmes) ?
Êtes vous sûr de pouvoir transmettre cette maison à vos héritiers restés en France ,de la vendre comme une maison individuelle...etc...

Je ne sais pas s'il sagit de la même loi pour les maisons dont parle Rard mais en ce qui concerne les condos il est utile de bien vérifier que la construction est bien faite sur un terrain non loué et libre de droit pour obtenir le titre de propriété du condo.
Si le terrain est loué ,c' est inscrit sur le chanote, donc il est impossible d' obtenir un chanote pour le condo .
C' est ce qui s' était passé il y a quelques années au Spanish condo , le chanote étant bloqué par la banque ( terrain hypothéqué ) les acquéreurs ayant payé leur appartement ne pouvaient obtenir le chanote ( titre de propriété).

Merci Julien !
Il est en effet désagréable de devoir subir les assertions calomnieuses non étayées de cet individu

olivier1963 a écrit:

Je ne sais pas s'il sagit de la même loi pour les maisons dont parle Rard mais en ce qui concerne les condos il est utile de bien vérifier que la construction est bien faite sur un terrain non loué et libre de droit pour obtenir le titre de propriété du condo.
Si le terrain est loué ,c' est inscrit sur le chanote, donc il est impossible d' obtenir un chanote pour le condo .
C' est ce qui s' était passé il y a quelques années au Spanish condo , le chanote étant bloqué par la banque ( terrain hypothéqué ) les acquéreurs ayant payé leur appartement ne pouvaient obtenir le chanote ( titre de propriété).

Donc si je comprends bien olivier 196 tout comme le Fareng de Trat le fameux Renephilip qui propose ses appartements sur un terrain en location  sur Expat.com  www.residenceandaman.com  a Phuket ce n’est ni plus ou moins que de l’arnaque de Fareng résident sur un Fareng récemment arrivé ou futur expatrié acheteur et qui de plus propose ses services dans https://www.expat.com/forum/viewtopic.php?id=295586
Comme le dit edmond 99 «Il me semble que l'immobilier te conviendrait mieux. Renephilip a fait une proposition. Elle vaut ce qu'elle vaut ...»
Remarque il a au moins la décence de dire que ce n’est que pour soit disant 3x30 ans donc qu’ils ne seront jamais réellement propriétaire sans en expliquer les raisons que tu invoque olivier 196 ……….je ne vois pas l’intérêt d’investir dans de telles conditions ….cela ne peut intéresser que ceux qui n’ont pas de descendances ou ceux qui veulent finir leur vie au soleil sans trop de soucis de plus très difficilement revendable

Je comprend pas qu'il y en a qui s'obstine: l'achat de terrain est impossible pour un particulier étranger. C'est quand même pas compliqué. L'histoire du bail des 30 ans çà reste une location de terrain. Tout le reste c'est bricolage, montage hasardeux voire arnaque.

Moi et ma compagne ( thailandaise ) avons eu la même surprise lors de la construction de la maison. Son père lui a cédé le terrain, cependant il avait omis de nous dire que celui ci était hypothéqué et par conséquent cela nous bloque pour l'obtention du tabian ban car même si le titre du terrain a changé de proprio, nous ne pourrons avoir le tabian ban et le titre de propriété officiel qu'après avoir réglé l'hypotheque à la banque.

Bon! Chacun aura compris qu'il n'y a pour un farang que trois façons d'être "propriétaire" en Thaïlande : le leasing, la société avec nomenees, le condominium", et que l'appellation "propriétaire" est ici toute relative. Mais c'est la même chose dans beaucoup de pays en voie de développement et c'est bien normal. Ceux qui ne se sont pas gardés de cette façon n'ont plus que les yeux pour pleurer leurs terres...

Donc, pour jouir d'une propriété en Thaïlande, pour au moins des dizaines d'années, avec possibilités de revente et d'en faire hériter qui bon vous semble, plus option d'achat si la loi change, il n'y a pas de probleme.

En revanche, il est très important de faire vérifier votre contrat, quel qu'il soit, car il y a beaucoup de choses qui peuvent ensuite vous gacher la vie : des contrats mal faits, des documents non conformes, des clauses non légales, etc.
Il faut donc impérativement demander à un avocat avec qui vous pouvez bien communiquer (anglais ou français) de vérifier vos documents, tant dans leur rédaction qu'au cadastre.

salut Malo

Ton dernier paragraphe relève du bon sens et ce n'est pas inutile de le rappeler .
Toutefois je ne comprends pas le corps du message mais tu n'es pas le premier à vouloir expliquer l'achat immo et la notion de propriété et d'être encore dans le flou  ( "jouir d'une propriété..." possibilité de revente "..."faire hériter qui bon vous semble "" ..."option d'achat si la loi change "...Késako ???)
J'abandonne l'idée de comprendre aussi je resterai proprio en France et dans le futur locataire en Thaïlande ou au Vietnam.

Salut,

On baigne dans la confusion la plus totale ! 555 !

Je ne cite pas de lois (qui d'ailleurs sont souvent des décrets ou des règlements), car nous sommes en Thaïlande -certains l'ont remarqué ?-, et je ne lis pas le thaï plus que vous.

L'objet est d'expliquer les quelques formules d'acquisition possibles en Thaïlande, pas de former des juristes.

L'intérêt, Edmond, est celui que chacun peut trouver dans une formule, un cadre, ou un autre. Pas le même pour tous, selon sa situation personnelle, et ses peurs.

Tu peux acheter en copro en nom propre, tu peux acheter en société, tu peux acheter au nom d'un(e) national(e) avec des garanties hypothécaires ou usufruitières, ou sans garantie (sauf celle de perdre ton investissement !), ou tu peux louer en court terme ou long terme.

Une maison en copro (dans le cadre des 49%) est exactement comme un appartement en copro. Cela veut dire que tu peux l'acheter en nom propre, sans avoir à constituer une société, ni donc supporter les frais et impôts annuellement. C'est là l'avantage.
En revanche, pour l'achat de neuf, tu paies plus cher qu'un national.
Dans ce cas, maison ou appartement en copro, tu ne possèdes pas de la terre. Tu ne possèdes que des parts d'une copropriété, comme en France.

L'important est de savoir ce qui existe. Ensuite, quel est l'intérêt de vouloir convaincre les autres qu'on a raison de faire ou ne pas faire ?
Ce qui est bien pour l'un n'est pas forcément bon pour l'autre, selon ses moyens, ses envies, son âge, sa situation...


Bonne journée

La vraie cour de récréation de maternelle, faut avoir le dernier mot !

Rard:
Ca reste des contournements risqués de la loi. Montages qui volent en éclats en cas de vices ou bon vouloir d'un juge. Donc bricolage.

Rard a écrit:

Je ne cite pas de lois (qui d'ailleurs sont souvent des décrets ou des règlements), car nous sommes en Thaïlande -certains l'ont remarqué ?-, et je ne lis pas le thaï plus que vous.

Pour ceux qui ne lisent pas le thaï, et nous sommes en grande majorité de ceux là mis à part les quelques passionnées et mythomanes, il existe pas mal de site très instructifs en anglais. Je dirais même que je préfère de loin les forums et les sites anglophones où il est possible de trouver des informations pertinentes sans créer de pugilats.

Une référence qui pourra vous aider et qui peut se traduire aisément avec "google translate" pour ceux qui ne maîtrise pas non plus cette langue étrangère :
http://www.thailaws.com
Dans l'onglet en haut de page et intitulé "acts in english" vous pourrez trouver quantité de lois traduites en anglais
Toujours dans les onglets du haut la liste des avocats en Thaïlande, mais il est aussi possible de faire une recherche plus pointue avec le dernier onglet, et ensuite de sélectionner le pays, la région sans oublier les options de langues (si l'avocat parle le français, l'anglais, l'allemand, le chinois,...)
Vous pouvez aussi trouver des informations légales par thème au départ de la colonne de gauche

Je ne résiste pas à mettre ici en ligne une traduction d'un article que l'on retrouve à partir de la page d'accueil et dont le titre s'intitule "How to buy property" :
"... La durée maximale du bail est normalement de 30 ans, avec une option pour une prolongation de 30 ans, et encore 30 ans après cela. Chaque renouvellement de bail doit être enregistré au bureau des terres locales. Les terres à des fins industrielles peuvent être louées pour 50 ans par une société étrangère dans certaines circonstances, avec une extension de bail possible d'un autre 50 ans.
Il est possible que le propriétaire du terrain peut refuser de signer l'enregistrement de la prolongation du bail après 30 ans. Le locataire peut intenter une action pour violation de contrat, mais le processus juridique impliquait est coûteuse et chronophage.
Un autre inconvénient est la difficulté à obtenir un prêt hypothécaire pour la location, une valeur de revente plus faible et d'éventuelles poursuites de la propriétaire du terrain en cas de violation de la location."

En tout cas je recommande chaudement ce site bourré d'informations générales et juridiques très instructives même si certains prétendront que son contenu est erroné bien que basé sur la loi. En tout cas des textes clairs et précis qui devraient dissiper une fois pour toute les querelles récurantes sur le sujet des baux de 30 ans renouvelables deux fois. Et cette fois ci ce n'est pas un cabinet d'avocats qui le dit mais bien un site dédié à la législation thaïlandaise, on peut difficilement parler de publicité mensongère.

Merci pour les explications autant pour Rard que revedethailande.

En effet c'est bien ce que j'avais noté ,il n'y a que des formules plus ou moins adaptées aux farangs désireux d'acquérir un bien immo sans perdre de vue que la terre est inaccessible.Tout est dans l'habillage; c'est bien dans l'esprit thaï.

L'autre confirmation c'est que le propriétaire du terrain fait ce qu'il veut en pratique au bout du bail de 30 ans renouvelable en théorie 2 fois.
J'ai bien aimé le texte juridique traduit par revedethailande qui cite :
" le locataire peut intenter une action en cas de violation du contrat mais le processus est coûteux et chronophage".
Je n'en doute pas une seconde.

Bonne journée à tous

J'ai laissé la traduction de google, il est vrai que j'aurais pu remplacer par "procès long et coûteux". Il faut néanmoins relever le fait que tous les propriétaires ne sont pas malhonnêtes, on trouve des propriétaires véreux dans tous les pays du monde et ils ne sont pas majoritaires je pense. A préciser aussi que l'on parle d'un procès long et coûteux, cela ne veut pas dire que vous allez être perdant, loin de là, il est dépassé je pense le mythe de l'étranger systématiquement condamné. Cela veut dire que vous récupérez vos billes une fois le procès fini sans parler du préjudice financier que vous pouvez réclamer.
En fait je crois que la vraie seule solution est d'avoir un contrat bien ficelé. Dans ce cas vous serez inattaquable. Il faut donc passer dès le départ par les services d'un avocat compétent et reconnu qui pourra pérenniser votre bail de 30 ans et ses deux renouvellements.

Ce qu'il faut surtout se rappeler, c'est que la Thailande n'est pas la France, l'Asie n'est pas l'Europe, et les expats rencontrent le même genre de problemes partout dans le monde.
Il n'y a que trop de farangs en Thailande qui imaginent y trouver la sécurité de droit de leurs pays respectifs. Ou bien vous restez en France, ou bien vous acceptez, avec les avantages en vitrine, les inconvenients de pays en developpement.

Il n'y a qu'un conseil : un bon avocat thai avec qui vous pouvez bien communiquer, surtout pas des expats, et les textes de lois en anglais peuvent vous donner une indication mais le diable se niche dans les details des contrats.

Disons qu'au bout de 30 ans vous pouvez tomber sur un propriétaire "honnête".Là aussi je ne le discute pas.
Avouez quand même que ce genre de contrat vous ne l'accepteriez pas en France, ni dans aucun pays européens.Personnellement je ne mettrais pas en jeu un capital immo de 100 000 euros (minimum pour une villa bord de mer) sur la bonne volonté d'un proprio Thaï ou de son héritier que vous n'aurez jamais vu auparavant.
Mais je comprends ceux qui acceptent ce genre de transactions ( leasing ) c'est ce que résume Malo dans son post.C'est le prix à payer pour vivre en Thaïlande et puis nous n'avons pas tous le même rapport à l'argent.

Je ne suis pas trop d'accord lorsque vous dites que c'est le prix à payer pour vivre en Thaïlande, on peut très bien résider sur place sans être propriétaire (comme en fin de compte beaucoup d'expatriés il me semble) ou en optant pour un condominium.
J'ai rencontré quelques locataires de terrain durant mes voyages en Thaïlande, au gré des rencontres. Tous ceux que j'ai rencontré étaient mariés ou en couple avec une Thaïlandaise, issue d'un bar ou pas. Comme je m'intéressais à l'époque pour une éventuelle location de terrain pour y construire une maison je leurs ai posé quelques questions sur la revente ou l'héritage. Ils sont tous unanimes, ils s'en tamponnent pour reprendre une des expressions qui revenait le plus souvent. Pour eux, vu leur âge avancé, il y a peu de chance qu'ils soient présents pour une éventuelle reconduction du bail. Cette maison et ce terrain, ils veulent que cela revienne à leur femme ou compagne thaïlandaise une fois qu'ils seront passés dans le crématoire du wat local. En fait ce contrat de location pour le terrain c'est juste pour prendre des précautions au cas où le couple se séparerait avant leur trépas. Ils ont tous été mariés avant leur aventure en Thaïlande, ils savent qu'un couple peut se briser rapidement. Ce contrat les protège d'une éventuelle tentative d'expulsion.

Revedethailande, ne mélangeons pas tout!

Il est évident que depuis le début de cette discussion les différents internautes répondent à la question  acheter une maison en nom propre " par un farang célibataire ou par un couple de farangs 100% et non par un couple mixte qui a comme tout le monde sait d'autres possibilités que le bail de 30 ans renouvelable.

Les  termes  "acheter , posséder  ect..." ne  devraient  pas  être  utilisés , au  final  ce  n' est  que  de  la  location.

Tant  il  y  aura  de  doux  rêveurs , les  affaires  marcheront  pour  les  promoteurs.

dreamland-samui.com/fr/la-r%C3%A9sidence-big-buddha

dreamland-samui.com/fr/legislation

Revedethailande

J'ai lu un peu trop vite ton dernier message.Il est vrai que l'expression "c'est le prix à payer pour vivre en Thaïlande " est lapidaire n peut en effet même pour "un couple mixte " choisir le bail de 30 ans renouvelable surtout quand on arrive à la soixantaine .On n'est jamais trop prudent.
Toutefois l'éventuelle veuve thaïe du farang aura-t-elle les moyens financiers de renouveler le bail au bout de 30 ans ???C'est une autre histoire dont se moquera certainement le défunt (lol)