Achat maison en son nom propre

Bonjour François,

Je pense qu'il y a un lotissement comme cela à une vingtaine de kilomètres de Chiang Mai, dans une région boisée, c'est dans un très grand terrain de plusieurs hectares comprenant un hôtel. Les maisons se sont arrachées en 2 jours parait-il, il y a de cela une vingtaine d'années. Je ne m'y suis pas intéressé et je n'en connais pas le mécanisme exact. Depuis le domaine a été agrandi d'une façon assez brouillonne, les premières maisons étaient cachées par la végétation, l'hôtel d'un étage avait des couleurs discrètes. L'extension de 4 ou 5 étages aux couleurs criardes fait une tâche horrible dans la végétation et l'ensemble a perdu une grande partie de son intérêt.

Bonne journée

Pierre

merci pierre donc cela existe il suffit de chercher merci je vais le lui dire

d'après mes infos c'est une sorte de lease de 30 ans renouvelable 1 x mais comme pour l'instant il y a bcp de projets de chgement je n'ose affirmer

Bonjour,
Ce que vous signalez est un lease classique et il y en a beaucoup.
D'ailleurs, vous pourriez être aussi propriétaire de votre m

(Suite de mon mail)
Vous pourriez être propriétaire de votre maison et de votre terrain en lotissement dans le cadre d'un condominium (exactement comme votre appartement dans un immeuble) : 51 % du total propriété de Thais, le reste peut être propriété d'étrangers.

Bonjour Malo,

Pas d'accord du tout sur ton info. Donnes nous les références de ce que tu annonces, c'est très nouveau !

Cordialement.  Pierre

Malo6 a écrit:

(Suite de mon mail)
Vous pourriez être propriétaire de votre maison et de votre terrain en lotissement dans le cadre d'un condominium (exactement comme votre appartement dans un immeuble) : 51 % du total propriété de Thais, le reste peut être propriété d'étrangers.

Faux . Un étranger ne peut pas sauf conditions très spéciales et investissement très conséquent être propriétaire de la terre.
Affirmer le contraire est faire preuve d'une méconnaissance totale des lois ou mentir volontairement pour appâter des clients étrangers.

Toujours des âneries sur ce blog. Rien d'intéressant ni de réel.
Voyez sur le net la  loi thailandaise.

totalement faux , nul étranger  ne peux prétendre être propriétaire du sols en Thaïlande , sauf si vous êtes marié officiellement avec une thaïlandaise;
sinon vous êtes locataire pour une durée maximum de 30 ans renouvelable a la convenance du propriétaire. En revanche la maison,le bar,le restaurant ou autre  que vous avez battis dessus!!! le propriétaire du terrain devra vous dédommager a hauteur de sa valeur actuel si il ne désire pas vous renouvelé votre bail.
Ou si vous juger que le prix demander pour renouveler la location du terrain est trop élevé,cela arrive fréquamment que les propriétaire de terrains devienne de plus en plus gourmand .

Chid-Doc
from Lyon

Nice days a raison, sauf peut être sur la durée qui a dû changer.
D'ailleurs si tu peux me renseigner sur Koh Sa mui, je suis preneur.

Merci

Jp

@niceday6912

Tu vis à Lyon ou à Koh Samui ?

Même marié à une Thaïlandaise aucun étranger n'est propriétaire d'un terrain, sauf conditions très particulières. Le terrain au nom de l'épouse, avec ou sans maison dessus, appartiendra toujours à l'épouse et encore à condition qu'elle demande expressément de garder son nom de famille lors du mariage en mairie. 

J'espère qu'on ne va pas revenir une fois de plus sur ce blog au serpent de mer de la location 3x30 ans...

Bonne nuit

Pierre

koh sam patates , sais marqué sur mon profile !!!!!!!!!!!! moi aussi j'en es asse de répondre a se genre de question a répétition,d’ailleurs j'y répondrais plus !

PierreChiangMai a écrit:

@niceday6912

Tu vis à Lyon ou à Koh Samui ?

Même marié à une Thaïlandaise aucun étranger n'est propriétaire d'un terrain, sauf conditions très particulières. Le terrain au nom de l'épouse, avec ou sans maison dessus, appartiendra toujours à l'épouse et encore à condition qu'elle demande expressément de garder son nom de famille lors du mariage en mairie. 

J'espère qu'on ne va pas revenir une fois de plus sur ce blog au serpent de mer de la location 3x30 ans...

Bonne nuit

Pierre

Pierre , peux tu m'en dire plus concernant le nom que porte l'épouse.
Celà change quoi lors de l'achat de la maison , via mon épouse qu'elle porte mon nom.
cordialement

A ma connaissance si elle porte ton nom elle perd tous ses droits de femme thaïlandaise, en particulier elle ne pourra plus acheter de terrain et si elle en a déjà elle aura, en théorie, un délai pour les revendre.

PierreChiangMai a écrit:

A ma connaissance si elle porte ton nom elle perd tous ses droits de femme thaïlandaise, en particulier elle ne pourra plus acheter de terrain et si elle en a déjà elle aura, en théorie, un délai pour les revendre.

Elle ne perd aucun droit , au contraire c'est le mari farang qui est gagnant si je puis dire. En cas de divorce il peut ainsi obtenir un droit de garde des enfants parce que si l'épouse garde son nom de jeune fille elle est la seule responsable des enfants.Son nom de jeune fille n'apparaît plus sur les documents thaïs (carte d'identité, passeport, etc.), mais l'Amphur (district) où a lieu le changement de nom lui remet un document (en plusieurs exemplaires) attestant du changement de nom et c'est ce document qu'elle devra présenter auprès de tout organisme auprès duquel elle devra déclarer son nouveau patronyme (banque, assurance, livret d'immatriculation de la voiture, abonnement au téléphone, UBC, .... Par exemple plus possible pour elle de faire un emprunt , un achat sans que votre signature n'apparaisse sur les documents .Elle peut parfaitement acheter des terrains mais devra signer sur l'honneur que l'argent de la transaction est le sien en fond propre.
En plus en cas de décès de l'épouse la farang en tant qu'héritier statutaire a la possibilité d'hériter du terrain. Cet héritage est cependant soumis à l'approbation du ministère de l'intérieur et aucun ministre n'a donné son accord jusqu'à présent à ma connaissance. Le farang aura cependant l'autorisation d'occuper la propriété jusqu'à sa vente à un thaï, cette vente devant être réalisée dans un délai raisonnable (ce qui en pratique correspond à environ 1 an).

Ok merci  pour ces infos pertinentes, ça me rassure !!

vous pouvez consulter maitre perasit avocat a pattaya , il parle le francais , lui je pense pourrai serieusement vous conseiller

perasit@pensitandlaws.com   tel 66 2 559 3219

bonne chance   andre

comme dis ci-dessus SEUL un avocat THAI pourra vous donner les renseignements exactes j'ai luici-dessustout et son contraire et par expérience méfiez-vous des conseils des farangs souvent à côté de la plaque....
Il y a de bons avocats dont certains on fait une partie de leur études en Belgique,France,Suisse et parle très correctement le français. De toute manière faîtes toujours traduire les documents qu'on vous propose en Français cela vous évitera de très gros désagréments

Bonjour Pierre[large]Bien que pensionné, expatrié de Belgique, et vivant depuis plus de 2 ans avec mon épouse thaïlandaise à Bang Saphan Yai, je suis nouveau sur le forum.
Je t'informe que nous avons ici, en bord de mer, un projet de construction d'une douzaine de maisons, sur un terrain appartenant à un important restaurateur thaï de la région.
Ils mettent les maisons en construction, moyennant versement des fonds par le futur usufruitier, garanti par un contrat d'usufruit de 30 ans, renouvelable (si bien entendu la possibilité de renouvellement persiste).

Très cordialement
Jean-Marie

Olivier a écrit :
  " Cet héritage(maison) est cependant soumis à l'approbation du Ministre de l'Intérieur et aucun ministre n'a donné son accord jusqu'à présent "
Sans vouloir rallumer la polémique sur le bail de 30 ans renouvelable je constate à la lecture de ton information que c'est bien l'esprit de la loi dont il faut s'imprégner c'est-à-dire que tout est légiféré pour que les étrangers ne puissent détenir de la terre, marié ,veuf ou divorcé d'un conjoint thaï.
Mais je pense que si on ne fait pas de folie dans la construction d'une maison ,même 30 ans je reconnais que c'est suffisant.
Bonne journée

Je vois que mon mail a engagé une discussion fournie avec des réactions des plus farfelues. Pour infos, je vis en ThaÏlande depuis une quinzaine d'années et en compagnie d'une avocate thaie francophone.
Donc, je n'ai jamais écrit que vous pouvez être propriétaire d'un terrain isolé mais que vous pouvez en avoir la pleine disposition dans le cadre d'un condominium. C'est à dire que vous avez acquis des parts d'une société et ces parts sont représentées par une propriété (terrain et maison)dont vous disposez exactement comme une propriété ordinaire. La loi thaïe exige que 51 % de ce condominium soit la propriété de thais, c'est tout. C'est en fait pour un lotissement entier, ou un immeuble, le même système que pour ceux qui constituent une société avec nomenees thais pour s'acheter une maison avec terrain, sauf que le condominium est un cadre légal.

Quant aux discussions sur les avantages et inconvénients de mettre ses biens au nom de son épouse thaïe, je conseille fortement aux plus amoureux de visiter la jurisprudence thaie...

Tout à fait d'accord

Il n'est pas question de disserter sur les avantages et les inconvénients de mettre ses biens au nom de son épouse thai mais de savoir si , quand celle ci porte le nom de son mari farang, il pourrait y avoir un impact sur l'achat de la maison , puisque Pierre y faisait référence.
Après si tu protèges ton "achat" via un bail de location de 30 ans , je ne vois pas ou est le problème.

Bonjour Flameng,

Bien sûr, il y a des villages qui sont des copros comme le serait un immeuble d'appartements.

Les promoteurs thaïlandais savent la peur -injustifiée- de certains étrangers à acheter en société (Company Limited), et pour élargir leur clientèle, ils vendent des villages en copropriété. Dans ce cas, tu n'es pas propriétaire de ta maison, mais de tantièmes, lesquels corespondent à ton lot, comme pour un appartement en copropriété, partout dans le monde.

Dans une copro d'appartements, ou de maisons, il doit y avoir 51% de thaïlandais au minimum, et donc un maximum de 49% d'étrangers, la majorité étant propriétaire du sol.
Et le pays ne veut pas qu'un étranger possède du sol. Ca leur passera !

Lorsque les ventes le justifient, et c'est très souvent le cas à Pattaya, les appartements au-delà des 49% sont vendus aux étrangers au travers d'une société qui doit elle-même avoir confié 51% des parts à des nationaux.
Dans les faits, ils peuvent être de vrais porteurs (la compagne thaïe et vos enfants par exemple), mais ils sont généralement des "hommes de paille" sans aucun pouvoir sur ta société immobilière.
Compare ça à une SCI en France.

A ta disposition...

Bonne journée à tous

merci rar sympa j avance petit a petit pas pour moi mais pour mes amis car moi déjà acheter dans un lotissement

Mais dans le cadre de ces co propriétés qui est alors propriétaire du terrain ? La société immobilière ou alors chaque parcelle dispose de son propre chanote ? Si c'est la société immobilière qui est propriétaire du terrain elle doit alors louer les emplacements et je douterais que les Thaïlandais soient partant avec cette option surtout s'ils y ont de plus leur maison. Si chaque parcelle dispose de son chanote difficile de croire que le nom d'un étranger y figure autrement que comme locataire pour un bail supérieur à trois ans.
Pour des appartements les 51/49% peuvent fonctionner sans problème, pas pour des parcelles de terrain, que les Thaïs soient majoritaires ou pas dans l'achat de ces parcelles, même dénommées tantièmes. Et puis je ne comprends pas le système de dire que l'on achète une maison dont on n'est en fin de compte pas propriétaire car il s'agit d'un tantième... Cela ressemble plus à un piètre contournement de la loi pour ne pas dire un attrape nigaud, à moins bien sûr qu'il existe une législation bien précise à ce niveau et dans ce cas je demande à lire l'article de loi s'y référent.

Bonjour !

Non, il n'y a pas "ces" coporpiétés. La copropiété fonctionne partout de la même façon.
Une propriété foncière bâtie, c'est une terrain avec un ou des bâtiments implantés dessus.
Cette propriété peut être possédée par une personne physique ou morale (société) ou par plusieurs personnes qui sont donc alors des copropriétaires.

Nota. On peut créer des copropriétés avec des appartements, des maisons (c'est la même chose exactement sauf l'aspect), mais aussi avec un bâteau, un brevet, ou un commerce, que ce soit le fond (c'est à dire du virtuel), ou les murs.
On peut aussi être plusieurs copropriétaires d'un même bien unique, et partager un même appartement, ou une maison, par durée de jouissance ou par périodes déterminées.

La copropriété est divisée en tantièmes, qui sont des millièmes de surface commune (picine, parking, route, ascenceur, etc) et de millièmes de surface bâtie. Le copropriétaire possède des tantièmes, soit les millièmes qui correspondent à son lot (appartement ou maison) et les millièmes de surface communes, au prorata.
Quand vous achetez un appartement en France, vous n'en êtes pas propriétaire. Vous êtes propriétaire de tantièmes de surface privative et de surface commune ou collective, correspondant au lot que constitue l'appartement.

Le Chanote est un titre de propriété de sol. Bâti ou non.
Dans un cadre de copropriété, le titre, le Chanote, est possédé par la copropriété, c'est à dire l'ensemble des copropriétaires. En aucun cas par chaque propriétaire !

Il n'y a aucune différence entre la copro de maisons ou d'appartements. Aucun piège, aucun détournement de quoi que ce soit. C'est 100% clair, net, légal, et surtout absolument identique !

Bonne journée

Je dirais qu'en pratique cela semble logique et bien adapté pour la France ou même éventuellement pour des Thaïlandais en Thaïlande. Il se peut effectivement qu'un étranger puisse posséder des tantièmes en Thaïlande dès lors qu'il ne s'agit pas de terrain mais peut être y a t'il une exception, je suis prêt à le croire mais si tel est le cas cela doit faire l'objet d'un texte de loi qui stipule qu'un étranger ne peut pas être propriétaire d'un terrain, ou même d'une infime parcelle sauf.... Il existe bien une législation qui explique dans quel cas un étranger peut être propriétaire d'un terrain, et cela demande apparemment de plus l'aval du ministère de l'intérieur, mais je n'ai jamais vu apparaître l'exception de co-propriété dans cette législation. Voilà donc pourquoi je demandais très simplement dans mon dernier message le texte de loi qui se réfère à ce droit du sol en cas de co-propriété.
J'ai quand même cherché un peu sur les sites d'avocats et je ne vois rien concernant les co-propriétés telles que tu les décrits. Quand je traduits le terme "co-propriété" en anglais cela me donne "condominium" et dans ce cas la loi ne concerne que des appartements. Peut être pourrais tu me donner une traduction plus adaptée de ton terme "co-propriété" en anglais qui me permette de trouver des informations sur des sites thaï bilingues qui confirmeront tes propos. A moins bien sûr que tu aies les liens directs vers des sites confirmant tes dires. S'ils sont en thaï pas de problème, je pourrai demander à mon amie qu'elle me traduise.
Sur ce je retourne faire dodo, je pense que la petite crise d'insomnie est passée

d'après ce que mon avocat me dit dans les condominium à 49 % de farangs, les tantièmes du sol sont la propriété des 51 % des thais.

Bonjour,

Cela  fait  de  nombreuses  années  que  je  vous  lis  sans  intervenir [Modéré: Hors sujet]


Rard , ce  que  vous  dites  est  faux !!! je vous  cite:


Le Chanote est un titre de propriété de sol. Bâti ou non.
Dans un cadre de copropriété, le titre, le Chanote, est possédé par la copropriété, c'est à dire l'ensemble des copropriétaires. En aucun cas par chaque propriétaire !

Il n'y a aucune différence entre la copro de maisons ou d'appartements. Aucun piège, aucun détournement de quoi que ce soit. C'est 100% clair, net, légal, et surtout absolument identique !


En  aucun  cas  vous  ne  serez  propriétaire  d' une  partie  touchant  le  sol  Thailandais , il  y  a  une  énorme  différence  entre  les  condominiums  et  les  maisons.

Dans  les  condominiums , dans  les  49% attribués  pour  vente  en  nom  propre  aux  étrangers , les  parties  touchant  le  sol  en  sont  exclues, je  m' explique:

Etant  proprio  d' units  dans  plusieurs  condos ainsi  que  de  parkings  privatifs , ces  parkings  se  trouvant  au  rez  de  chaussée  sont  rattachés  aux  chanotes des  units  se  trouvant  en  étages .

Après  renseignements  auprès  de  mon  avocat ( Pérasit  que  beaucoup  connaissent) un  chanote  d' une  partie  touchant  le  sol  ne  peut  être  délivré  au nom  d' un  étranger .

Le  Land  Office  acceptant  d' enregistrer  ces  achats  de  cette  manière.

Rard , à  vous  d' envoyer  les  textes  de  loi accréditant  ce  que  vous  écrivez , merci.

Expat Pattaya, Rard a tout a fait raison et a bien explique la situation.

Un condominium en Thailande comme ailleurs peut être formé d'appartements ou de maisons, et le terrain est propriété du condominimum... Tout cela est habituel, légal, et partout pareil ...

Evidemment, il y a moins de lotissements de maisons que d'appartements en condominium, pour plusieurs raisons qui tiennent à la perception de propriété par le farang acheteur, mais le principe est le même.

Notez que dans un condominimum d'appartements, on tient compte non seulement des surfaces habitables mais de l'ensemble des surfaces de la propriété (jardins, piscines, etc...), ce qui fait que les 49 % de l'ensemble vendus aux farangs peut représenter plus de 50 % des appartements.

Que de temps perdu et de discussions stériles sur un sujet pourtant bien simple. La terre appartient aux thaïlandais et le reste n'est que rêveries , mensonges ou espoirs.
Il y aura toujours des promoteurs véreux qui vous proposeront des montages ou des baux extraordinaires mais au final vous serez comme les clients de ce promoteur belge qui il n'y a pas si longtemps encore vantait partout son montage bail/location/vente et qui en sont réduits maintenant de devoir attendre un jugement en espérant récupérer une petite partie des biens investis.
Le seul bon conseil valable est que si vous ne désirez pas acheter un condo il ne vous reste que la location .

olivier1963 a écrit:

... vous serez comme les clients de ce promoteur belge qui il n'y a pas si longtemps encore vantait partout son montage bail/location/vente et qui en sont réduits maintenant de devoir attendre un jugement en espérant récupérer une petite partie des biens investis.

Holala, plusieurs clients floués qui attaquent en justice un promoteur belge, il faut diffuser l'information si elle est vérifiée. C'est une société implantée en Belgique ou située en Thaïlande ? On peut avoir d'avantage d'informations afin de ne pas commencer à suspecter tout le monde et n'importe qui, je suppose qu'il y a des sociétés immobilières dignes de ce nom et respectueuses de la loi, ce serait dommage de jeter le discrédit sur toute une profession alors qu'il y a apparemment qu'une société impliquée.

Je doute que vous soyez une éventuelle proie pour cet aigrefin.Il n'habite pas Montpellier et puis vos connaissances en la matière et votre amie devraient vous éviter ces problèmes.
De toute façon ce belge a mit la clé sous le paillasson et c'est empressé de disparaître de la circulation devant la vindicte des personnes lésées.
Ne vous inquiétez pas je donnerai volontiers de réelles informations tel que le nom de ce belge , de la société , la localisation etc aux vrais candidats à l'expatriation néophytes et sans défenses en messagerie privée.
Tout le monde n'a pas la chance de posséder votre savoir et surtout une amie boutiquière si au courant de la législation .



but de la modification : une grosse faute d'orthographe . Ceci afin de rassurer revedethailande

J'avoue ne pas très bien comprendre, vous diffusez une information qui jette l'opprobre sur une profession, vous parlez de vindicte, de poursuite pénale mais refusez de partager cette information capitale avec l'ensemble des membres de ce forum. C'est un peu comme votre prétendu hôtel à Bangkok dont vous refusez de donner le nom et la localisation. Vous parlez de proie, c'est donc qu'il y a eu des victimes reconnues, un jugement émis par la loi de la Belgique ou de la Thaïlande.
Ce n'est de toute façon pas la première fois que je lis des attaques semblant toujours ciblée sur la même personne. S'il a disparu de la circulation ou a mis fin à ses activités suite à une décision de justice à quoi bon mettre en garde contre une chose qui n'existe plus ? Cela ressemble furieusement à des règlements de compte qu'à une réelle volonté d'information préventive.

infos préventives, prenez votre scooter ou votre voiture et circulez dans des zones touristiques et vous y trouverez nombres de "Village" et de condos  a peine commencés et laissés à l'abandons, cela c'est une vérité comme dans tout les pays du monde, le secteur immobilier en Thaïlande a ces gens correctes et aussi un nombre malheureusement tj plus importants d'escrocs qui vendent sur plans encaissent les acomptes et disparaissent qu'ils soient Thaï, Russes, Belges ou autres
Alors le seul conseil valable prenez des références sur les promoteurs, allez voir des acheteurs passés, voyez au land office l'image qu'a le promoteur et choisissez un avocat de qualité et de renom pour le reste méfiez-vous des conseilleurs qui ne sont jamais les payeurs....

Je ne vous permet pas de mettre en doute la réalité de mon hôtel dont j'ai fourni l'adresse à plusieurs membres déjà. Vous semblez ignorer que la publicité sur ce site est très réglementée.
De plus votre discours et vos manières de parler si je puis m'exprimer ainsi ne me plaisent pas et il est certain que si votre attitude en live est la même qu'en virtuel je ne désire pas vous rencontrer et surtout pas dans mon établissement.
Je trouve troublant également votre discours essentiellement centré sur les ventes en Thaïlande et votre propension à systématiquement contrer les autres intervenants ainsi que cette manière que vous avez de prendre fait et cause pour un "magouilleur" notoire et au risque de me répéter vous n'êtes pas concerné à priori mais c'est avec plaisir que je livrerai son nom en messagerie privée au futurs candidats acquéreurs en Thaïlande. Si il est vrai que la majorité des promoteurs est honnête il existe des cas litigieux dont malheureusement le belge en question fait partie.
N'y voyez nul règlement de compte de ma par je ne le connais que par personnes interposées notamment un de ses compatriotes victime de ses agissements et part les nombreux avis que l'on peut lire à son sujet dans différents forums consacrés à la Thaïlande. Votre boutiquière ne vous en pas parlé ?? Etrange elle est courant de tant de choses

Il y aura toujours des promoteurs véreux qui vous proposeront des montages ou des baux extraordinaires mais au final vous serez comme les clients de ce promoteur belge

Olivier63, ou quelque soit votre ancien pseudo, vous nous fatiguez avec toujours la meme rengaine. Si vous avez un probleme avec qq'un, allez vous plaindre auprès de la justice thailandaise, des autorités compétentes, mais arrêtez donc de remettre sur le tapis les memes propos dont nous n'avons que faire et qui n'ont que pour effet de rabaisser la qualité des échanges sur le site.

Attendez-vous à ce que je modère tout un pan de discussion inutile ici. Point.

N'y voyez nul règlement de compte de ma par

mais bien sûr.

Sauf qu'une fois de plus, vous "hijackez" une discussion avec des histoires qui ne nous interessent pas