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congé sabbatique et sécurité sociale

Dernière activité 28 Août 2012 par sebchris&léo

Nouvelle discussion

kesling

Bonjour,

Nous venons sur le caillou en octobre mon ami et moi.
Nous prenons, lui un congé sabbatique et moi une mise en disponibilité en tant que fonctionnaire.

A ce titre pouvons nous bénéficier des droits de sécurité sociale pendant 1 an ?

Les expatriés qui comme nous prenons ce congé sans solde peuvent ils en bénéficier même à l'étranger ?

merci

Champagne!

Bonsoir,
Le plus simple est de t'adresser à ta caisse en métropole car nous n'avons pas les réponses pour chaque cas particulier.

Ta caisse devrait pouvoir mieux te renseigner mais, pour te donner une idée, dans notre cas, notre caisse nous a informé que nous pouvions lui envoyer nos demandes de remboursements pendant une année suivant notre déménagement.
Mais attention, les remboursements se font sur le taux de métropole et les délais de remboursement sont plus longs car la carte vitale ne fonctionnant pas ici, il faut donc expedier les feuilles de soins en métropole.

Voilà c'est juste une réponse par rapport à notre cas perso mais encore une fois, chaque profil est différent!

kesling

je viens de la sécurité sociale : a priori (je suis toujours un méfiante et attends vraie confirmation...), un congé sabbatique et une mise en disponibilité permettent de bénéficier pendant 1 an des droits de la protection sociale.

Il faut compléter le formulaire SE98803 et l'accompagné de l'attestation de congé sabbatique. Après il faut se rendre à la cafat avec ce formulaire.

Cela est le résultat de l'accord de coordination entre la Nouvelle-Calédonie et la Métropole.

On trouve les infos sur le site de la cafat. Mais à chaque situation = un cas . il faut donc bien se renseigner car la situation au regard de l'assurance maladie dépend notamment de notre lien avec notre employeur métropolitain soit si on est encore considéré comme salarié.

je mettrai à jour ce post au fur et à mesure des mes infos car je pense qu'il peut servir à d'autres personnes dans la même situation...

Niakbow

Nous on a pris tous les deux un congé sans solde (différent d'un congé sabbatique!!), et nos droits à la sécu métropolitaine nous permettaient d'avoir une couverture 1 an après nos derniers bulletins de salaire... Enfin, c'est ce que la sécu nous a dit!!

Par contre on savait pas qu'il y a avait des accords Cafat/Sécu, c'est bon à savoir pour les nouveaux arrivants, surtout ceux qui n'ont pas d'emploi.

Au fait :
- Congés sans solde : non défini par le Code du Travail, les modalités sont à définir directement avec l'employeur
- Congés sabbatique : défini par le Code du Travail.

kesling

niakbow :

avez-vous été malade sur le caillou ? si oui commet avez-vous fait pour vous faire rembourser ?

pour les accords, il s'agit d'un accord de convention entre nouvelle calédonie et métropole, les informations ci -dessous :

http://www.cafat.nc/net/Cafat.nsf/caf-r … uamm-zs010http://www.ameli.fr/assures/droits-et-d … -solde.php

après reste à avoir confirmation que tous ces éléments se combinent : congé sabbatique et surtout à l'étranger..car pour l'instant la réponse paraît sûre pour un congé sabbatique en France mais en dehors...

je vous tiens informé

Emilie

sebchris&léo

Je reviens sur le sujet, même si il date un peu, afin de voir si vous avez pu éclaircir ce point, car je suis dans la même situation.









kesling a écrit:

niakbow :

avez-vous été malade sur le caillou ? si oui commet avez-vous fait pour vous faire rembourser ?

pour les accords, il s'agit d'un accord de convention entre nouvelle calédonie et métropole, les informations ci -dessous :

http://www.cafat.nc/net/Cafat.nsf/caf-r … uamm-zs010http://www.ameli.fr/assures/droits-et-d … -solde.php

après reste à avoir confirmation que tous ces éléments se combinent : congé sabbatique et surtout à l'étranger..car pour l'instant la réponse paraît sûre pour un congé sabbatique en France mais en dehors...

je vous tiens informé

Emilie

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