créer une association au Québec

pascanne33 a écrit:

Bonjour,
Nous avons créé une association Franco-Québécoise en Gironde (dans le médoc), après trois séjours au Québec (en Mauricie), nous aimerions créer le pendant de l'autre coté de l'atlantique.  Le but de notre association est la mise en place d'un pont d'échanges socio-culturels et d'activités régionales.
Savez-vous s'il est possible de faire cette création tout en étant actuellement en France ?
Merci d'avance

GOUGEULEU est votre ami.
Comment constituer une personne morale sans but lucratif.
http://www.registreentreprises.gouv.qc. … s/re-303.g(2010-10).pdf

Merci de la rapidité, mais la page n'existe plus sur le serveur du site "registre des entreprises"

Je sais qu'il ,existe un statut OBNL (organisme à but non lucratif) mais faut-il être résident ?

pascanne33 a écrit:

Merci de la rapidité, mais la page n'existe plus sur le serveur du site "registre des entreprises"

Bizarre en effet.
J'ai le guide de 16 pages devant moi.
http://www.registreentreprises.gouv.qc. … s/re-303.g(2010-10).pdf

tarbais a écrit:

pascanne33 a écrit:

Merci de la rapidité, mais la page n'existe plus sur le serveur du site "registre des entreprises"

Bizarre en effet.
J'ai le guide de 16 pages devant moi.
http://www.registreentreprises.gouv.qc. … s/re-303.g(2010-10).pdf

Clique sur RÉ 303 G
http://www.registreentreprises.gouv.qc. … 303_g.aspx

J'ai trouvé et c'est téléchargé, j'ai une adresse au Québec, mais j'y suis pas résident, es-ce suffisant pour créer l'association ?

pascanne33 a écrit:

J'ai trouvé et c'est téléchargé, j'ai une adresse au Québec, mais j'y suis pas résident, es-ce suffisant pour créer l'association ?

Je n'ai pas lu la brochure.