Menu
Expat.com

achats de moins de 3 mois dans le container

Dernière activité 29 Avril 2015 par lesjdn

Nouvelle discussion

sandoka

Bonjour,
Mon mari vient de signer son contrat avec le CHT et nous avons droit à un container. nous déménageons tous(lui, moi et nos 5 enfants) pour cet été(juillet). Je n'ai pas eu le temps de finaliser tous nos achats... Je sais pas si cette question a déjà été posée mais je vous la pose quand même: pensez vous nos achats de moins de trois mois qui seront dans le container , seront taxés?

Santocha

Bonjour

C'est une éventualité...mais tous les containers ne sont pas forcément décortiqués. Après tout dépend ce que tu emmènes de récent, et la quantité !!

sandoka

je te remercie pour ta réponse. je compte acheter les vélos pour mes enfants et le matériel de camping.

Santocha

Bonjour

A mon avis, tu ne seras pas embêté avec ce genre de matériel ! Je pense que c'est plus l'électronique qui va être recherché quant aux taxes.

D'ailleurs, si tu as de la place, passes un message sur le forum pour qu'on puisse passer commande en matériel de camping, il n'est pas hors de prix ici, mais c'est pas loin !

sandoka

Merci Santocha, je prends bonne note.

sandoka

Bonjour,

Nous arrivons sur Nouméa en juillet (nous n'avons pas encore la date précise car attendons de recevoir les passeports des enfants)  le transporteur va me contacter lundi pour évoquer le remplissage du container et fixer la date de l'enlèvement. Tous ceux qui souhaitent obtenir du matériel de campings ou autre peuvent passer commande( dans la limite du raisonnable) Voilà...

Santocha

Ça c'est gentil, mais fait attention, on risque d'abuser  :D

Mouhahahaha !!!

zaboule

c'est vrai que pour le matériel electrique, il faut qu'il soit plus vieux de 3 mois à la date de départ du bateau, donc en fait quand ils emmènent ta caisse ! le déménageur m'a dit que pour du matériel utilisé, pas besoin de facture !!!! je pense que pour les vélos des enfants, tu n'as qu'à les faire rouler un peu avant le départ ! (crotte les roues !!!!! ;)
et le problème de la caisse pour passer des commandes, c'est que nous ne savons pas exactement s'il nous restera de la place ! nous, nous avons choisi d'emmener notre salon de jardin mais après la visite du déménageur, alors rentrera -t-il ou pas dans la caisse ???? je ne sais pas !!!!

sandoka

Merci zaboule pour tes conseils avisés👍😉! Concernant la caisse c'est moi qui propose de ramener des choses pour ceux qui le désirent mais tu as raison... je devrais peut-être attendre le déménageur... ca se remplit vite😢.

Santocha

Attention à ne pas trop crotter !!  un peu comme l'Australie, tu n'es pas censé rentré de la "terre", afin de ne ramener aucun insecte ou autre nuisible...

zaboule

tu as raison Santocha  :top: !!!!! mais bon je disais ça pour plaisanter, je ne me vois pas mettre dans ma caisse des affaires sales et surtout pleine de terre !!!! pas évident pour que les affaires neuves aient l'air un peu vieilli !!!! Et nous sommes bien obligés de racheter un peu en double certaines choses pour pouvoir continuer à vivre normalement ici avant le départ !!!!!

choraleMélodia

Bonjour Sandoka,
Je ne comprends pas très bien, tu dis :"pensez vous nos achats de moins de trois mois qui seront dans le container , seront taxés?"
Et ensuite plus loin dans la conversation : "Tous ceux qui souhaitent obtenir du matériel de campings ou autre peuvent passer commande"

Si tu as dans ton container une tente , 3 paires de palmes, 4 chaises et une table de camping, tu ne te feras pas taxer et on te diras : Bienvenue, merci de venir profiter de la plage et du soleil de Calédonie.
Par contre si tu arrives avec 5 tentes, 8 vélos et 6 tables de camping, on te prendra pour un commerçant !!!

Je pense que c'est partout pareil dans le monde.
Bienvenue et profitez bien du soleil du Pacifique.

lesjdn

Lors de votre déménagement vous allez déclarer vos effets . Ne pas oublier d'aller a la mairie pour demander un changement de résidence  ce qui vous permettra de réduire éventuellement vos frais en cas de contrôle. Les douanes sont en effet en droit de vous taxer de tous bien datant de moins de trois mois . Il est important pour les biens concernés de posséderr les factures ainsi que la provenance d'origine ( Europe ou non ).
Les taxes sont faites en fonction de ce que vous déclarez, pensez a la vétusté ( ça vous réduira également le prix de l'assurance du déménagement) ;)
Bon courage , nous sommes également en train de revenir en NC pour juillet avec un 40 pieds

Et précision la taxe n'a pas toujours lieu ...............ça dépend du jour , de l'humeur et de la chance ...........

sandoka

Merci lesjdn pour tes conseils😊. Comment faire pour demander un changement de résidence? J'ai appelé la mairie pour leur signaler notre changement de résidence mais la secrétaire  m'a répondu qu'il fallait que nous fassions une déclaration sur l'honneur certifiant notre départ!!!! Tu penses que cela devrait se passer de la sorte? Moi, je n'ai rien compris!

ChoraleMélodia, tu as raison😓, merci

L'AVENTURE CALEDONIENNE

Bonjour,
Méfiance ! pour ma part, tous les effets perso (petit et gros électroménager) même de plus de 3 mois et voire beaucoup plus, mais encore dans leur boite d'origine pour mieux les stocker dans le container, ont été taxés (j'ai pour "mauvaise" habitude de conserver tous mes emballages pour stocker ce que j'utilise que très occasionnellement) ! tu as beau leur remettre les factures originales et une lettre d'accompagnement (car ils refusent de te rencontrer pour t'expliquer) attestant qu'ils rentrent dans le cadre des objets non taxables, rien n'y a fait ! j'ai payé près de 300.000 F de taxe ! De plus, le transitaire ne m'a nullement aidée dans mes démarches pour faire valoir mon bon droit ! je suis juste dégoûtée car tout ces objets avaient déjà été utilisés ! Bon, j'espère que ce ne sera pas votre cas. En attendant, je reste à votre disposition si vous avez des questions de quelque nature que ce soit.  Cordialement

lesjdn

Bonsoir , avez vous déclaré le prix a neuf sur la liste inventaire de votre déménageur?
C'est clair que c'est pas normal , j'espère que vous avez demandé des explications aux douanes ( par courrier ).
Si vous n'aviez pas le documents de changement de résidence de votre ex mairie , ils peuvent considérer que vous importez .

diplomatie.gouv.fr/fr/services-aux-citoyens/preparer-son-expatriation-22367/douanes/article/demenagement

ville-sevran.fr/certificat-de-changement-de-residence

paris.fr/pratique/papiers-formalites/autresformalites/declaration-de-domicile-et-attestation-de-changement-de-domicile/rub_9952_stand_99309_port_24845

Vous pourrez trouvez suivant la mairie de votre ville la procédure pour le changement de résidence.

Pour l'aventure calédonienne je pense qu'il ne faut pas lâcher l'affaire , cette façon de faire n'a pas l'air claire

Santocha

Ci dessous quelques éléments de réponse

Votre déménagement devra avoir lieu en une seule fois en même temps que votre changement de résidence (sauf autorisation du service des douanes) et dans un délai maximum de six mois à compter de la date de votre arrivée.

La franchise : Les effets et objets en cours d'usage des personnes autorisées à s'installer en Polynésie française sont admis en franchise de toutes taxes et de tous droits. Vous pouvez donc partir en emportant votre mobilier sans crainte qu'il ne soit taxé.
Néanmoins, pour bénéficier de cette franchise vous devrez produire des documents à l'appui de la déclaration d'importation :
- Un certificat de changement de résidence ou tout document prouvant que vous êtes autorisés à vous établir sur le Territoire.
- Un inventaire détaillé, estimatif, daté et signé (en deux exemplaires) revêtu de l'attestation sur l'honneur que ces effets et objets sont en cours d'usage et vous appartiennent depuis au moins six mois.
- Une demande d'admission en franchise (fournie par le transitaire local) certifiant que ces effets et objets constituant votre déménagement sont bien destinés à votre usage personnel et par laquelle vous vous engagerez à ne pas les céder ou les prêter à titre gratuit ou onéreux pendant un délai de trois ans sans qu'ils aient été soumis aux droits et taxes d'importation.

Taxes perçues sur les véhicules :
Taxe de mise en circulation - Véhicule à essence : 5cv et mois : 3%; de 6 à 8cv : 6%; de 9 à 12 cv : 7%; de 13 à 15 cv : 8%; 16cv et plus : 10% - Véhicules diesel : 7cv et moins : 6%; de 8 à 15cv : 8%; 16 cv et plus : 10%.- Véhicules à énergie électrique ou gaz : 2%.

Taxes sur les véhicules en cours d'usage : 3%
Cette taxe est majorée de 1,5% par année d'ancienneté au-delà des deux premières années d'âge du véhicule, toute fraction d'année étant comptée pour une année entière.

Formalités pour l'acheminement de navires de plaisance ou de sport
Navires francisés : Vous devez, avant votre départ, demander le changement du bureau de rattachement qui vous indiquera les formalités à accomplir.
Dès votre arrivée, vous devez déposer une déclaration de mise à la consommation appuyée d'un rapport d'expertise déterminant la valeur taxable. Vous recevrez alors une immatriculation.

Navires sous pavillon étranger ne pouvant prétendre à la francisation : comme ci-dessus, dépôt d'une déclaration appuyée d'un rapport d'expertise. Le navire sera immatriculé dans une série spéciale.
La taxation se fait en fonction de la longueur :
- construit dans l'Union Européenne : de 19 à 32%
- construit hors de l'Union Européenne : de 29, 9% à 56, 4%.

Indications des droits et taxes à l'importation de véhicules
Les documents à produire :
- Carte grise
- Certificat de non-gage en cours de validité
- Factures d'achat (possession depuis moins de 6 mois)
- Certificat pour servir à l'immatriculation

Évaluation des véhicules :
- Véhicules neufs : valeur d'achat (pièce à fournir : facture)
- Véhicules usagés : possession depuis moins de six mois (pièce à fournir : facture)
- Autres véhicules : valeur ARGUS affectée d'un coefficient d’élimination de la TVA .
Cas particuliers : véhicules hors cotation ARGUS; valeur forfaitaire à retenir.
Droits et taxes exigibles : droits et taxes à l'importation :
- Véhicules d'origine UE (fabriqués UE) : 55% environ, production obligatoire d'un certificat EUR 1

Pour tout renseignement complémentaire contacter :
Le Service des Douanes et Droits indirects
1, rue de la République
BP 13
98845 Nouméa Cedex
Contacts
Téléphone : +687 26 53 00
Télécopie : +687 27 64 97
Courriel : douanes.nc@offratel.nc

Voilà, ceci était valable en Polynésie, donc les changements ne doivent pas être vraiment très différents, mais cela permet de mieux voir les choses !

lesjdn

je confirme, ayant déja déménagé une fois en NC
Sauf pour les biens, c'est 3 mois

Articles pour préparer votre expatriation en Nouvelle Calédonie

Tous les articles du guide Nouvelle Calédonie