Visa L1 : procédure et obtention

salut et bienvenu ,
pour ma part L1A
business plan 2500$
incorporation 1500$ (statuts ,+ immatriculation+ ouverture compte bancaire ,)
gestion courrier administratif par l'avocat 250 $ par an
délai 2 mois environ , mais L1A accordé pour 1 an la première année
j'ai compris qu'avant de déposer la demande de visa il faut etre pret (local , salariés, compte bancaire ...)

Bonjour Olivier et merci pour ta réponse ! Pour mieux la comprendre dis moi :
1. As-tu également ouvert une branche d'une entreprise française à l'étranger ou as-tu demandé à travailler aux états unis pour une entreprise qui s'était déjà exporté là-bas ?

Et à titre informatif :
2. Dans quel état as-tu fait tes démarches ?

coach.arthur a écrit:

Bonjour Olivier et merci pour ta réponse ! Pour mieux la comprendre dis moi :
1. As-tu également ouvert une branche d'une entreprise française à l'étranger ou as-tu demandé à travailler aux états unis pour une entreprise qui s'était déjà exporté là-bas ?

Et à titre informatif :
2. Dans quel état as-tu fait tes démarches ?

alors je suis en plein dedans donc rien de gagné ,
j'ouvre une succursale en californie ( pas une filiale)
j'ai une société en france que je conserve .
Le L1A (blanket ou non) semble facile a obtenir si le dossier tient la route

D'accord ! Merci pour ces précisions.
Depuis quand as-tu commencé la procédure et as tu une idée des délais qu'il te reste ?

Par ailleurs ça m'aiderai énormément de connaitre les éléments clés du dossiers (tu parlais de local, salariés plus haut dans la discussion), d'après ton expérience !

j'ai commencé à réfléchir expatriation après un contrôle fiscal il y a deux ans .
ensuite l'élément déclencheur en avril 2014  lorsque j'ai projeté l'avenir de mes enfants en france .(grosse frayeur)
J'ai intégré une associée américaine dans le capital de ma société , pour m'aider dans l'expatriation ( en faite cela ne sert a rien ).
Je ne rêve pas d’expatriation , je ne veux pas la nationalité américaine ,je quitte la france parce que j'ai désormais honte d'y vivre ,donc je pars été 2016 .
Concernant les visas je n'y connais pas grand chose sauf L1  ( je surveille l'avocate )
A mon avis , ne fais pas l'impasse d'un avocat ,
ils sont comme en france ,
diminue son pouvoir par exemple en faisant  toi même ta pétition , son devoir de conseil l'obligera a te corriger .
Concernant les locaux c'est comme en france , sauf que je constate des frais de livraison très important vu l'étendu du pays , ce qui m'oblige a m'orienter vers un local au texas pour les expéditions intérieurs.

D'accord. Merci pour ton aide Olivier !
J'aimerai rester en contact avec toi pour que tu puisse me tenir au courant de l'évolution de ta situation et que je puisse te poser d'éventuelles futures question
Si tu est ok, je te laisse m'ajouter sur fb : Arthur Bellin du Coteau

coach.arthur a écrit:

D'accord. Merci pour ton aide Olivier !
J'aimerai rester en contact avec toi pour que tu puisse me tenir au courant de l'évolution de ta situation et que je puisse te poser d'éventuelles futures question
Si tu est ok, je te laisse m'ajouter sur fb : Arthur Bellin du Coteau

si tu souhaites me recontacter plus tard , tu pourras poursuivre ce post
dans l'esprit communautaire et d'échange de ce blog.
merci

oliv71260 a écrit:

coach.arthur a écrit:

D'accord. Merci pour ton aide Olivier !
J'aimerai rester en contact avec toi pour que tu puisse me tenir au courant de l'évolution de ta situation et que je puisse te poser d'éventuelles futures question
Si tu est ok, je te laisse m'ajouter sur fb : Arthur Bellin du Coteau

si tu souhaites me recontacter plus tard , tu pourras poursuivre ce post
dans l'esprit communautaire et d'échange de ce blog.
merci

merci Oliv71260 

Parfait ! Merci

Bonjour !

Contactez moi en message prive. Je peux vous aidez en la matiere.

officer consulaire a écrit:

Bonjour !

Contactez moi en message prive. Je peux vous aidez en la matiere.

bonjour,
merci de rester sur le forum pour les echanges: cela aide d'autres personnes.

Un visa L1 s établi en 2 partie. Une approbation avec le service d immigration et un entretien a l ambassade Américaine dans votre pays de résidence.

L approbation préliminaire est faite pour évaluer les qualifications L1 pour l entreprise. L entretien a l ambassade détermine l aptitude du candidat.

Les Visas L1-A sont faits pour les entreprises capables de démontrer le besoin d un poste EXCLUSIVEMENT d ordre corporatif ou direction a l intérieur d une structure multinationale. La règlementation dans le passe était beaucoup moins pointilleuse sur ces visas mais cela n est plus le cas. Le L1 reste un visa qui cible les grandes multinationales ou les businesses qui font d importants chiffres et qui ont beaucoup d employés style Air France. Dans le passe, les petits commerçants ont obtenus des visas L1 lorsque la règlementation était plus souple. Ce n est plus le cas aujourd’hui. Lorsque vous arrivez malgré tout a obtenir un visa L1, il n est valable que pour 1 an a partir de la date d approbation préliminaire si l entreprise est nouvellement établie. Ce qui vous amène en général a effectivement être physiquement aux EU après obtention du visa a l ambassade pour moins de 12 mois. Il est extrêmement difficile de renouveler un visa L1 après cette première année de "setup" si votre entreprise marche seulement avec 1 ou 2 employés. Vos fonctions en tant que L1A doivent impérativement être d ordre exécutif ou de direction. Cela veut dire que vos taches sont purement corporatives et vous ne vous occuper en rien du fonctionnement journalier. Les "blanket" pétitions sont faites pour les grandes sociétés.

L alternative est de faire une demande de visa E2-investisseur qu vous donne 5 ans de duree de visa, renouvelable tant que le business marche et a des employes.

officer consulaire a écrit:

Un visa L1 s établi en 2 partie. Une approbation avec le service d immigration et un entretien a l ambassade Américaine dans votre pays de résidence.

L approbation préliminaire est faite pour évaluer les qualifications L1 pour l entreprise. L entretien a l ambassade détermine l aptitude du candidat.

Les Visas L1-A sont faits pour les entreprises capables de démontrer le besoin d un poste EXCLUSIVEMENT d ordre corporatif ou direction a l intérieur d une structure multinationale. La règlementation dans le passe était beaucoup moins pointilleuse sur ces visas mais cela n est plus le cas. Le L1 reste un visa qui cible les grandes multinationales ou les businesses qui font d importants chiffres et qui ont beaucoup d employés style Air France. Dans le passe, les petits commerçants ont obtenus des visas L1 lorsque la règlementation était plus souple. Ce n est plus le cas aujourd’hui. Lorsque vous arrivez malgré tout a obtenir un visa L1, il n est valable que pour 1 an a partir de la date d approbation préliminaire si l entreprise est nouvellement établie. Ce qui vous amène en général a effectivement être physiquement aux EU après obtention du visa a l ambassade pour moins de 12 mois. Il est extrêmement difficile de renouveler un visa L1 après cette première année de "setup" si votre entreprise marche seulement avec 1 ou 2 employés. Vos fonctions en tant que L1A doivent impérativement être d ordre exécutif ou de direction. Cela veut dire que vos taches sont purement corporatives et vous ne vous occuper en rien du fonctionnement journalier. Les "blanket" pétitions sont faites pour les grandes sociétés.

L alternative est de faire une demande de visa E2-investisseur qu vous donne 5 ans de duree de visa, renouvelable tant que le business marche et a des employes.

ton discours corrobore les discours des professionnels de l'immigration , avec en plus des détails que je n'ai jamais entendu , comme par exemple pour le L1A qui ne peut s'occuper du fonctionnement journalier de l'entreprise .
Peux tu nous en dire un peu plus?

officer consulaire a écrit:

Les Visas L1-A sont faits pour les entreprises capables de démontrer le besoin d un poste EXCLUSIVEMENT d ordre corporatif ou direction a l intérieur d une structure multinationale. La règlementation dans le passe était beaucoup moins pointilleuse sur ces visas mais cela n est plus le cas. Le L1 reste un visa qui cible les grandes multinationales ou les businesses qui font d importants chiffres et qui ont beaucoup d employés style Air France. Dans le passe, les petits commerçants ont obtenus des visas L1 lorsque la règlementation était plus souple. Ce n est plus le cas aujourd’hui. Lorsque vous arrivez malgré tout a obtenir un visa L1, il n est valable que pour 1 an a partir de la date d approbation préliminaire si l entreprise est nouvellement établie.

Si je peux me permettre... je viens justement d'obtenir mon visa L1A et comme je l'ai dit à plusieurs reprises, il serait bien d'arrêter de dire que c'est un visa pour les multinationales. Pas du tout!
Ma société compte à peine 20 employés (dont stagiaires..) au total (bureaux de Paris et New York confondus)...
Mon L1 n'est pas valable que pour 1 an non plus!

Attention! donnez des informations correctes. Je me revois quelques mois en arrière quand j'ai commencé mes démarches, si j'étais tombée sur votre post, je pense que j'aurais eu vraiment peur de demander mon L1A...

frenchnewyorker a écrit:

officer consulaire a écrit:

Les Visas L1-A sont faits pour les entreprises capables de démontrer le besoin d un poste EXCLUSIVEMENT d ordre corporatif ou direction a l intérieur d une structure multinationale. La règlementation dans le passe était beaucoup moins pointilleuse sur ces visas mais cela n est plus le cas. Le L1 reste un visa qui cible les grandes multinationales ou les businesses qui font d importants chiffres et qui ont beaucoup d employés style Air France. Dans le passe, les petits commerçants ont obtenus des visas L1 lorsque la règlementation était plus souple. Ce n est plus le cas aujourd’hui. Lorsque vous arrivez malgré tout a obtenir un visa L1, il n est valable que pour 1 an a partir de la date d approbation préliminaire si l entreprise est nouvellement établie.

Si je peux me permettre... je viens justement d'obtenir mon visa L1A et comme je l'ai dit à plusieurs reprises, il serait bien d'arrêter de dire que c'est un visa pour les multinationales. Pas du tout!
Ma société compte à peine 20 employés (dont stagiaires..) au total (bureaux de Paris et New York confondus)...
Mon L1 n'est pas valable que pour 1 an non plus!

Attention! donnez des informations correctes. Je me revois quelques mois en arrière quand j'ai commencé mes démarches, si j'étais tombée sur votre post, je pense que j'aurais eu vraiment peur de demander mon L1A...

oui mais ils ne parlent pas du meme visa L1A!
la tu l'as obtenue en tant que 'manager/employe'; mais il existe un visa L1A pour une creation d'une filiale aux US: et la ce visa n'est valide que 1 an (au debut!)

Ahhhh je comprends mieux!!!

Les visas L1A de 1 an s adressent a des sociétés nouvellement créées ce qui ne doit pas être votre cas.

Pour en revenir à ma question , merci

oliv71260 a écrit:

officer consulaire a écrit:

Un visa L1 s établi en 2 partie. Une approbation avec le service d immigration et un entretien a l ambassade Américaine dans votre pays de résidence.

L approbation préliminaire est faite pour évaluer les qualifications L1 pour l entreprise. L entretien a l ambassade détermine l aptitude du candidat.

Les Visas L1-A sont faits pour les entreprises capables de démontrer le besoin d un poste EXCLUSIVEMENT d ordre corporatif ou direction a l intérieur d une structure multinationale. La règlementation dans le passe était beaucoup moins pointilleuse sur ces visas mais cela n est plus le cas. Le L1 reste un visa qui cible les grandes multinationales ou les businesses qui font d importants chiffres et qui ont beaucoup d employés style Air France. Dans le passe, les petits commerçants ont obtenus des visas L1 lorsque la règlementation était plus souple. Ce n est plus le cas aujourd’hui. Lorsque vous arrivez malgré tout a obtenir un visa L1, il n est valable que pour 1 an a partir de la date d approbation préliminaire si l entreprise est nouvellement établie. Ce qui vous amène en général a effectivement être physiquement aux EU après obtention du visa a l ambassade pour moins de 12 mois. Il est extrêmement difficile de renouveler un visa L1 après cette première année de "setup" si votre entreprise marche seulement avec 1 ou 2 employés. Vos fonctions en tant que L1A doivent impérativement être d ordre exécutif ou de direction. Cela veut dire que vos taches sont purement corporatives et vous ne vous occuper en rien du fonctionnement journalier. Les "blanket" pétitions sont faites pour les grandes sociétés.

L alternative est de faire une demande de visa E2-investisseur qu vous donne 5 ans de duree de visa, renouvelable tant que le business marche et a des employes.

ton discours corrobore les discours des professionnels de l'immigration , avec en plus des détails que je n'ai jamais entendu , comme par exemple pour le L1A qui ne peut s'occuper du fonctionnement journalier de l'entreprise .
Peux tu nous en dire un peu plus?

Les descriptifs de postes sont importants quand on doit déterminer si le job proposé se situe dans les paramètres de "Executive or Managerial". En règle générale, les chefs d équipe (supervisors) ne rentrent pas dans ces normes alors qu un directeur ayant plusieurs supervisors sous sa tutelles le serais. Chaque cas est particulier et doit être examiné différemment par l officier.

officer consulaire a écrit:

Les descriptifs de postes sont importants quand on doit déterminer si le job proposé se situe dans les paramètres de "Executive or Managerial". En règle générale, les chefs d équipe (supervisors) ne rentrent pas dans ces normes alors qu un directeur ayant plusieurs supervisors sous sa tutelles le serais. Chaque cas est particulier et doit être examiné différemment par l officier.

Merci de ta contribution ,
Donc une société française qui ouvre une filiale voire succursale aux états unis , doit sponsoriser son PDG(executive) français sous quel visa ?
Y'a t'il beaucoup de rejets de L1A pour les sociétés françaises qui ouvrent des succursales aux US en sponsorisant leur PDG (executive)?
Très peu de personnes parlent du visa E1 , quand tu exportes beaucoup aux etats unis , penses tu que cela soit un visa sérieux pour ouvrir une succursale et sponsoriser son PDG ?

je n ai jamais eu de problèmes personnellement avec les L1A dont les sociétés sont nouvellement installées.  Le problème avec le PDG réside sur le fait que la société française doit rester en activité et en temps que maison mère. La société française doit avoir la plus grande activité des 2. Quand un PDG réside aux EU, on pourrait facilement penser que ce déplacement implique une plus grande importance de la société soit disant "vassale" aux EU que dans ton pays d origine, créant un conflit avec les règles du L1. Le Visa E1 ou E2 selon l activité n a pas ce problème.

C'est clair net et précis .
merci

BenNY04 a écrit:

frenchnewyorker a écrit:

officer consulaire a écrit:

Les Visas L1-A sont faits pour les entreprises capables de démontrer le besoin d un poste EXCLUSIVEMENT d ordre corporatif ou direction a l intérieur d une structure multinationale. La règlementation dans le passe était beaucoup moins pointilleuse sur ces visas mais cela n est plus le cas. Le L1 reste un visa qui cible les grandes multinationales ou les businesses qui font d importants chiffres et qui ont beaucoup d employés style Air France. Dans le passe, les petits commerçants ont obtenus des visas L1 lorsque la règlementation était plus souple. Ce n est plus le cas aujourd’hui. Lorsque vous arrivez malgré tout a obtenir un visa L1, il n est valable que pour 1 an a partir de la date d approbation préliminaire si l entreprise est nouvellement établie.

Si je peux me permettre... je viens justement d'obtenir mon visa L1A et comme je l'ai dit à plusieurs reprises, il serait bien d'arrêter de dire que c'est un visa pour les multinationales. Pas du tout!
Ma société compte à peine 20 employés (dont stagiaires..) au total (bureaux de Paris et New York confondus)...
Mon L1 n'est pas valable que pour 1 an non plus!

Attention! donnez des informations correctes. Je me revois quelques mois en arrière quand j'ai commencé mes démarches, si j'étais tombée sur votre post, je pense que j'aurais eu vraiment peur de demander mon L1A...

oui mais ils ne parlent pas du meme visa L1A!
la tu l'as obtenue en tant que 'manager/employe'; mais il existe un visa L1A pour une creation d'une filiale aux US: et la ce visa n'est valide que 1 an (au debut!)

Pour ma part, je suis concerné par le L1- création de filiale aux US (Californie).
Je collabore avec le dirigeant d'une entreprise de supplément alimentaires qui souhaite me confier le développement d'une future filiale en CA. J'aurai donc à ma charge la direction du développement de la marque et des ventes sur place.
Cela constitue t-il un cas valable pour l'obtention du visa ?

Travaillez vous avec l entreprise francaise depuis au moins 1 an continuellement durant les 3 dernieres annees ?

officer consulaire a écrit:

Travaillez vous avec l entreprise francaise depuis au moins 1 an continuellement durant les 3 dernieres annees ?

Oui bien qu'officieusement. L'entreprise a été un auto-entreprise pendant 8 ans avant de passer en société il y a quelques mois.
Ceci étant dit, je pense que le rendre officiel d'une quelconque manière ne relève que d'une formalité administrative.

Ta nouvelle société est une personne morale avec un nouveau siret .
officer consulaire veut peut etre dire que tu dois travailler pendant 1 an dans ta société actuelle .

Concernant ton histoire officiel/officieux ce n'est pas un problème tu remarqueras que ton RSI tu le paies avec ton ancien SIRET (désormais attribué a vie) donc facile de prouver ton ancienneté.
De plus tu as obligation de te racheter lorsque tu changes la forme juridique de ta dénomination sociale avec parution aux greffes du tribunal de ton ressort , les actes du tribunal feront foi pour certifier ton historique.

avec vous des fiches de payes de la société française qui puissent vérifier cela ? Il faut avoir des preuves tangibles pour prouver que la relation employeur-employé existe.

Oui Oliv. Il faut avoir travaillé au moins 1 an continue en temps qu employé durant les 3 dernières années dans l entreprise en dehors des États Unis avant de pouvoir être délégué avec un L1 dans la succursale etc aux EU.

officer consulaire a écrit:

avec vous des fiches de payes de la société française qui puissent vérifier cela ? Il faut avoir des preuves tangibles pour prouver que la relation employeur-employé existe.

Non, j'ai été gratifié à la juste mesure de ma contribution au développement de la marque mais pas payé pour cela.
Faut-il absolument une relation employeur-employé ? Est-il possible par exemple d'être éligible au visa pour avoir pendant au moins 1 an collaboré au développement ? Ou peut-être avec un statut d'associé ?

la relation employeur-employé est obligatoire et vous devez avoir tenu un poste de gestionnaire, exécutif ou employé spécialisé.