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Revenir en tunisie avec mon véhicule pour un nouveau dyptique

Nouvelle discussion

Medave69

Bonjour à tous !

Ma question est la suivante :

Exemple : Du 20 mars au 20 septembre 2017 j etait en tunisie avec mon véhicule  sous le régime dyptique.
Une fois sortie du territoire tunisien avec mon véhicule, y a til un délai pour pouvoir re rentrer en tunisie avec mon véhicule de plus de 5 ans et réutiliser ce régime dyptique ??
Sachant que du 20 septembre 2016 au 20 septembre 2017 j'ai passer 3 mois en France.

Ou dois-je rester en dehors du territoire tunisien 6 mois comme j'ai entendu pour pouvoir revenir à nouveau avec ma voiture et la remettre en dyptique ?

Je vous remercie à tous pour vos réponse !!

Aliboron

Bonjour,
Conditions de bénéfice du régime
L’importateur doit justifier d’un séjour à l’étranger d’une année au moins avant la date d’importation, sans que la durée globale de ses séjours en Tunisie durant cette période ne dépasse les 183 jours. "

Medave69

Bonjour et merci pour la réponse.

Donc si je comprend bien la réponse est non.

Un an à l'étranger juste avant de ramener la voiture ou bien que je sois resté en france à un moment de ma vie plus d un an ?

Et sachant que je vais rentrer en France le 20 septembre pour sortir ma voiture qui arrivera au terme de son dyptique, si je reviens sa la voiture le 25 septembre je devrais attendre 6 mois pour pouvoir en ramener une autre c'est bien sa?

Merci de vos réponses et désolé d insister un peu...
Bonne journée à tous !

Aliboron

En effet la réponse est non ! Si vous sortez le véhicule le 20 septembre,vous devrez
attendre le 20 septembre de l'année prochaine....
2 dyptiques = 180 jours,donc durée maximale pour une année pour ce véhicule.
Si vous entrez avec un autre véhicule,c'est possible,MAIS,
c'est vous qui n'êtes plus en règle....
Déjà,en sortant le 20 sept,vous aurez a payer 20dt par semaine,de dépassement de séjour.

Medave69

Merci pour vos réponses pertinentes.
Si je rentre un autre véhicule quel est le problème? Pourquoi je ne serais pas en regle?
Pourquoi devrais-je payer une amende de dépassement alors que mon dyptique se fini le 1e octobre.
Je suis rentrer le 20 mars on m'a donné un dyptique de 3mois .
Le 20 juin on m'a donner un dyptique d un mois et 10jour.
Le 30 juillet un dyptique de deux mois.

Je dois donc sortir au plus tard le 1e octobre.

Et a la question pourquoi m'ont til donner des durées aussi  aléatoires comme cela leur réponse et que l'année dernière j'étais en tunisie sans ma voiture...

Merci pour votre aide

Aliboron

Bonjour
Pour mon information, quel est votre projet :
Rester en Tunisie et avoir une voiture à l'année en Tunisie
Avoir une franchise d'impôts dans les deux camps avec vos séjours hors territoire?
Un mix de tout cela ?
Merci de votre retour

Medave69

Bonjour à vous,

Mon projet est de M installer définitivement en tunisie.

J'ai donc fais ma demande de prolongation du fcr à la douane j'ai donc le droit au fcr jusqu'au 20 mars 2017.

Je voudrais donc pouvoir être véhiculer d ici la en tunisie sans devoir acheter une voiture en tunisie car j'ai déjà ma 307.

Ces pour cela que j'aimerais savoir s'il y a possibilité de revenir avec un véhicule au mois d octobre  ( ma 307 ou un autre).

MERCI à vous.

Ps: je n'ai pas mes moyen de ramener une voiture fcr pour l instant, je me laisse encore quelque mois vu que j'y est le droit jusqu'au 20 mars 2018.

hammamet

Vous êtes ici sur un forum destiné aux futurs expatriés, c'est à dire pour tous les demandeurs qui ne détiennent pas la nationalité tunisienne, ce qui ne semble pas être votre cas puisque vous évoquez le fcr.

Medave69

Oui j'ai a doublé nationalité.
Ceci m interdit d'avoir des informations sur des démarches que je devrais obligatoirement faire ?

Medave69

Pour supplement d'information :

l absence du bonjour est du à mon statut de franco-tunisien ?

Aliboron

Bonjour,

Vous avez de nombreux dispositifs d'aide au retour pour des bi-nationaux vous devriez vous rapprocher d'une association sur Tunis .
Prendre un peu de temps et aller vous renseigner à la Direction Générale des Douanes à Lafayette qui vous orienterons avec plus ou moins de bonne volonté pour obtenir des pistes de solutions au vu de votre statut et de vos intentions.
Les démarches physiques sont les plus rapides et les plus productives, sur ce site vous aurez les textes de réglementation, la loi et des ressentis d'expériences plus ou moins bien vécues ...
Il existe des associations de Tunisiens à l'Etranger qui devraient aussi vous renseigner.
Aliboron devrait pouvoir vous aider....
En tout cas bon courage, bonne continuation

Medave69

Bonjour à vous,
Oui la direction générale des douanes à tunis rue houcine bouzaiene je connais bien mais vous savez comment c'est :

Vous demander à deux personnes un renseignement et vous avez trois réponses lol...

La personne qui s'occupe des dyptiques laba ma dit de rentrer avec le passeport ou me tampon dela voiture  ne s'y trouve pas...
Sa m'as pas l'air très correct..

C'est pour célargir que je voulais savoir si une personne était passer par la.

Merci pour vos réponses en tout cas
Et bonne après-midi à tous !

Aliboron

Bonsoir,
je n'avais pas vu que vous étiez franco-tunisien....
Toutes les infos sont là :(retour provisoire,retour définitif...etc...)
http://www.douane.gov.tn/index.php?id=4

hammamet

Medave69 a écrit:

Pour supplement d'information :

l absence du bonjour est du à mon statut de franco-tunisien ?


Désolée, je ne réponds pas aux provocations surtout lorsque celles-ci proviennent d'un nouveau membre qui pose une question dont il escamote volontairement certaines données, ce qui entraîne des commentaires qui ne correspondent pas à sa situation.

Quant à la victimisation habituelle .......................

Medave69

Bonsoir et merci beaucoup .
Je vais regarder cela merci

Medave69

Ce n'était en aucun cas une provocation mais un brun d humour dans ce monde de brute.

Vraiment navré de vous avoir blessé ou offensé car cela était contraire à mon intention.

Je vous souhaite une agréable soirée.

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