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Immatriculation dun vehicule francais

Nouvelle discussion

Olmar

Bonjour,

Le sujet a deja ete aborde, mais je ne retrouve plus le discussions sur le sujet.

Afin de ne pas payer de taxes il faut immatriculer le vehicule dans les deux mois de l’arrivee en espagne me semble t’il ?

Faut il un papier du consulat pour eviter certaines taxes ?

Merci pour vos retours

Olga

AlainL

Exact, 60 jours pour éviter une taxe d'importation.

Il ne m'est par contre pas encore clair si c'est la date d'Empadronamiento (la première démarche), ou celle de Ciudadano de l'UE (venant de fait après le Padrón), est celle qui fait foi. Selon la province, l'une ou l'autre peut être celle considérée de début du délai.

Pour un véhicule français, avec plaques françaises, pas de problèmes particuliers, dès le moment où tu as le CoC (Certificat d'origine européen).

L'inscription au consulat ne concerne que la France. Elle n'est, légalement pas obligatoire, par contre conseillée, et te permet par exemple de voter.
Donc, non, cela n'a pas d'influence sur les administrations espagnoles.

Olmar

Merci pour la reponse, par contre il nest donc pas necesaire ce document du consulat si cest fait dans les deux mois ?
Est ce quil faut deja etre resident pour immatriculer un vehicule ?

AlainL

Le consulat ne concerne que la France.

En fait, tu as une suite administrative à faire (ceci en supposant que tu as déjà ton NIE (numéro individuel d'identification des étrangers) - Si ce n'étais pas le cas, ce serait le point zéro de la liste, donc à faire en tout premier:

1 - Empadronamiento, une fois choisi ton lieu de résidence, délai: 90 jours après entrée sur le territoire espagnol;

2 a - Enregistrement auprès de la police des étrangers (Ciudadano de la Unión, voir ICI), qui te permet de passer du NIE blanc au NIE vert, qui devient également NIF (numéro d'identification fiscal), délai, aussi 90 jours du point 1.

2 b - En parallèle, mais dans les 60 jours, passage des plaques françaises aux plaques espagnoles pour éviter la taxe d'importation, et puis après changement de permis de conduire dans les 2 ans.

Et oui, il est nécessaire d'être résident, condition de toute manière indispensable pour assurer ton véhicule en Espagne.

Chrystel

AlainL a écrit:

Exact, 60 jours pour éviter une taxe d'importation.

Il ne m'est par contre pas encore clair si c'est la date d'Empadronamiento (la première démarche), ou celle de Ciudadano de l'UE (venant de fait après le Padrón), est celle qui fait foi. Selon la province, l'une ou l'autre peut être celle considérée de début du délai.

Pour un véhicule français, avec plaques françaises, pas de problèmes particuliers, dès le moment où tu as le CoC (Certificat d'origine européen).

L'inscription au consulat ne concerne que la France. Elle n'est, légalement pas obligatoire, par contre conseillée, et te permet par exemple de voter.
Donc, non, cela n'a pas d'influence sur les administrations espagnoles
.


Bonjour Alain,

Il s'agit d'une immatriculation d'une voiture française et dans ce cas si, le consulat à avoir!. Pour faire sauter la taxe d'importation selon la province, on peut lui demander un papier du consulat.

Chrystel

Olmar a écrit:

Merci pour la reponse, par contre il nest donc pas necesaire ce document du consulat si cest fait dans les deux mois ?
Est ce quil faut deja etre resident pour immatriculer un vehicule ?


Bonjour

Mieux vaut prévenir que guérir... Même si vous le faites dans les 60 jours, demandez ce document au consulat car dans certaines provinces on risque de vous le demander.

Oui il faut être déjà résident pour immatriculer votre véhicule

AlainL

Ah, OK au temps pour moi. Merci pour l'info, j'ignorais cela... tout en ayant un peu de mal à voir quel document le consulat pourrait fournir (dans le cadre d'une immatriculation de véhicule), si ce n'est sa domiciliation consulaire... qui n'est de toute manière pas obligatoire  :cool:

Chrystel

AlainL a écrit:

Ah, OK au temps pour moi. Merci pour l'info, j'ignorais cela... tout en ayant un peu de mal à voir quel document le consulat pourrait fournir (dans le cadre d'une immatriculation de véhicule), si ce n'est sa domiciliation consulaire... qui n'est de toute manière pas obligatoire  :cool:


T'inquiète si toi tu sais pas, au consulat ils savent. Il suffit de leur demander l'attestation pour l'immatriculation de sa voiture

Certes, inscription non obligatoire mais sans elle un français résident à l'étranger n'a pas d'autres moyens pour renouveler ses papiers d'identité.
Par conséquent, ce simple fait rend l'inscription au consulat obligatoire.  :P

Olmar

Merci a tous pour vos informations

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