Couple franco-americain et Visa b2
Dernière activité 24 Février 2019 par Pescaraplace
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Bonjour,
Je vous expose mon cas dans l'espoir que vos lumières puissent m'éclairer.
Je suis Binational franco-americain vivant en france, sans residence US. J'ai un SSN et un passport US.
Je suis marié depuis 2011 a une française, nous avons 3 enfants (1-5-7). Nous vivons en France, a Evian.
Je veux partir aux usa pour un periple en camping car d'un an ou plus. Et m'installer si vraiment cela convient a toute la famille.
Ma femme a un travail en suisse, et son employeur accepterai qu'elle travail en remote, a distance.
Après etude des visas possibles :
Il me semble que le visa B2 permet le rapprochement d'un francais et de son epoux citoyen americain, pour but de le suivre, si le demandeur fait preuve de la certitude de son retour en france par la suite. Residence principale, prêts en cours, employeur.
Ce visa B2 est apparement delivrable avec un delais initial potentiellement de 1 an. (ou plus) Allongeable par périodes de 6 mois.
Cette solution serait la meilleure pour moi?
Connaissez vous les delais actuels d'obtention d'un visa B2 ?
Quelles sont les chances qu'il se voit être refusé ?
Suis je obligé d'etablir une residence dans un Etat US ?
J'ai bien pensé au I130 et au K3 mais cela parait long et fastidieux, de plus, nous ne resterons probablement pas..
D'avance merci pour votre aide si minimes soit elles.
TR.
Bonsoir
Votre cas n'est pas simple car si on cherche sur le site gouvernemental du tourisme US il y a 2 types de visas bien distincts pour l'époux(se) d'un US citizen qui veut tenir aux States pour du tourisme ou pour y vivre :
un Immigrant visa : I130
un non migrant visa : K3.
Si on le lit comme ça, un non migrant visa n'est pas destiné à immigrer donc je dirais qu'à priori c'est celui qu'il vous faut.
Explication de la différence entre un non migrant et un immigrant visa:
https://help.cbp.gov/app/answers/detail/a_id/72/~/what-is-the-difference-between-an-immigrant-visa-vs.-nonimmigrant-visa-%3F
Sur les 2 types de visas pour permettre à un US citizen d'emmener sa femme/son mari aux US:
https://travel.state.gov/content/travel/en/us-visas/immigrate/family-immigration/immigrant-visa-for-a-spouse-or-fiance-of-a-us-citizen.html
Attention au visa B2 : il n'est valable 10 ans certes mais par période de 6 mois. Il faut le renouveler avant la fin de la date apposée sur le passeport par l'officier d'immigration à l'entrée aux US. Sur le site du ministère ils recommandent un de le faire au mini 45 jours avant la date de fin. C'est quand même contraignant et plus je lis de choses plus je suis persuadée que ce n'est pas le visa le plus adéquat dans votre situation. Pouvez vous appeler l'ambassade US pour confirmer la validité d'un B2 dans votre cas? Sinon vous trouverez sur leur site un endroit pour poser la question via un email.
Ici pour la procédure de renouvellement:
https://www.uscis.gov/visit-united-states/extend-your-stay.
De toutes façons, que se soit un B2 ou un K3 voir un I130 il faudra faire les démarches. Certes à première vue demander un K3 peut sembler plus long mais une fois obtenu, elle pourra rester jusqu'à 2 ans (à vérifier) puisqu'on ne peut pas s'établir de manière permanente avec ce visa....
Si vous choisissez de vous établir sur place par la suite, la démarche pour qu'elle obtienne sa green card sera simplifiée je pense.....
Pour le visa K3 c'est ici:
https://travel.state.gov/content/travel/en/us-visas/immigrate/family-immigration/nonimmigrant-visa-for-a-spouse-k-3.html
Voili voilou
Peut être que d'autres peuvent apporter des témoignages vécus mais si on s'attache aux textes c'est bien le K3 à mon avis qu'il lui faut.
Bonnes recherches
Sophie
Le visa B est une mauvaise idée car celui çi concerne le tourisme pour des périodes qui ne peuvent plus être couverte par le ESTA (périodes dépassant les 90 jours) et il ne faut pas perdre de vue qu'il interdit catégoriquement à son détenteur de travailler.
Le visa B1-B2 c'est valable 10 ans et il autorise des séjours aux USA de 6 mois maximum, potentiellement renouvelable une fois mais c'est pas garanti.
Si vous êtes mariés, pourquoi ne pas faire les démarches afin qu'elle puisse avoir sa carte verte?
Merci pour tout cela, je vais lire ceux que je n'avais pas lu.
J'ai appellé l'ambassade ils m'ont dit qu'ils n'avaient pas vocation à conseiller...
Mais je vais leur exposer cela plus clairement.
Peut-on être sur le territoire US en attente de validation de I-130 & K3
J'ai lu que le K3 n'etait plus donné car aussi long que le I130 a traiter...
...
L'enquête continue.
Le B2 peut etre demandé pour une durée initiale d'un an ou plus si l'on prouve que l'on prévoit bien de rentrer.
Et renouvelable par incrementations de six mois, effectivement.
J'ai lu que le K3 n'etait plus donné car aussi long que le I130 a traiter...
...
Il ne faut pas confondre K3 qui est le type de visa pour le conjoint marié d'un us citizen et le I130 qui est le document à remplir pour faire la demande du K3.
Comme le I129F est le formulaire pour le K1.
Le point a verifier aussi est l'épouse qui travaille pour une boite suisse... mais residant aux USA, ca veut dire qu'elle devra payer ses impôts aux US je pense?
C'est pas faux ! 😉
Le K3 serait peut etre plus approprié a ce niveau là.
J'ai lu qu'un cas avait établi une jurisprudence.
Un tailleur d'un pays venait aux usa prendre les mensurations de ses clients aux usa et effectuait la confection daans son pays. Avec un visa B2.
Il a été statué que c'etait possible sous visa B2.
La plus grande partie du travail il il réalisé l'etant a l'étranger....
Bref...
Ca serait justement la raison d'un B2, ma femme garde sa residence en france et paye ses Impots en France.
Mais Je ne sais pas ce qu'en pense l'administration US-IRS...
Je comprends bien, mais est-ce que le K3 ne fait pas l'affaire? Comme c'est un visa non migrant avec une date de prescription, cela n'implique pas d'autres droits et devoirs que ceux qui y sont attachés pendant la durée de validité de ce visa..... En K3 pour l'IRS, elle n'est imposable qu' uniquement sur ses revenus US.
Ce serait différent si elle était résidente ou citoyenne US où elle devrait déclarer tous ses revenus d'où qu'ils viennent à l'IRS.
Voir ci dessous
https://www.irs.gov/individuals/interna … ithholding
Voici la définition d'un "foreign person" pour l'IRS
https://www.irs.gov/individuals/interna … ithholding
Réessayez l'ambassade ou pourquoi pas l'IRS si c'est vraiment la taxation de ses revenus qui vous embête.... En général ils sont plutôt réactifs
Bonne démarche
Zaamot a écrit:Le B2 peut etre demandé pour une durée initiale d'un an ou plus si l'on prouve que l'on prévoit bien de rentrer.
Et renouvelable par incrementations de six mois, effectivement.
La durée initiale du B2 est de 6 mois, pas 1 an !!! Et il peut éventuellement, sous certaines conditions, être renouvellé 1 fois, soit 1 an maximum sur le sol US !
Pour plus d'info sur les visa B...
https://travel.state.gov/content/travel … sitor.html
Bonjour,
Juste une petite precision. Meme si le K3 existe toujours, il est devenu obsolète depuis plusieurs années et si vous soumettez une demande de visa K3 pour non-immigrant, celle-ci sera probablement remplacée par le visa d'immigrant CR1 / IR1.
De plus le CR1/IR1 vous coutera beaucoup moins cher , plus de frais d'AOS a debourser (1070$) et ce pour pratiquement le meme temps d'attente.
Concernant la période initiale, je lis bien ceci
concernant le B2.
a. (U) Although temporary is not specifically defined by either statute or regulation, it generally signifies a limited period of stay. The fact that the period of stay in a given case may exceed six months or a year is not in itself controlling, provided that you are satisfied that the intended stay actually has a time limitation and is not indefinite in nature.
b. (U) The period of time projected for the visit must be consistent with the stated purpose of the trip. The applicant must establish with reasonable certainty that departure from the United States will take place upon completion of the temporary visit.
c. (U) The applicant must have specific and realistic plans for the entire period of the contemplated visit.
C'est sur https://fam.state.gov/FAM/09FAM/09FAM040202.html
Donc cela m'invite a penser qu'un B2 est bel et bien attribuable pour une durée limitée, certe, mais potentiellement superieur a un an si le projzt est clair et que les demandeurs ont bel etbbien pour projet de retourner en france (pour notre cas).
Qu'en pensez vous ?
Zaamot a écrit:Donc cela m'invite a penser qu'un B2 est bel et bien attribuable pour une durée limitée, certe, mais potentiellement superieur a un an si le projzt est clair et que les demandeurs ont bel etbbien pour projet de retourner en france (pour notre cas).
Qu'en pensez vous ?
Pour moi même avoir eu il y a longtemps un visa B1-B2, le visa m'avait été accordé pour une période de 10 ans durant laquelle je pouvais faire des séjours aux USA de 6 mois maximum.
Bien que se voir son visa prolongé pour un autre 6 mois soit possible tout en restant aux USA, rien est garanti car cela reste exceptionnel.
Je me souviens l'avoir fait prolonger mais j'avais une raison béton, la raison était que j'avais à l'époque un rdv dans un consulat US au Mexique pour l'obtention d'un visa E2 et que la durée initiale du B1-B2 allait être expirée. Donc il me fallait absolument que mon B1-B2 me soit prolongé.
On était bien dans une situation exceptionnelle.
Sur Uscis. Gov on a, dans la description du K3K4, ceci:
Eligible children of K-3 visa applicants receive K-4 visas. Both K-3 and the K-4 visas allow their recipients to stay in the United States while immigrant visa petitions are pending approval by USCIS
Pourquoi fait-on simultanément une petition d'immigration, et un visa de non-imigration ?
N'est ce pas contradictoire ?
Non il n'y a rien de contradictoire car il faut savoir que seule la carte verte a le label "immigrant".
Tous les autres visas sont "non immigrant" car temporaires.
Mais si notre projet est de revenir en France, pourquoi demander une green card via I130.. ?
C'est Dingo c't'histoire...
Zaamot a écrit:Ca serait justement la raison d'un B2, ma femme garde sa residence en france et paye ses Impots en France.
Mais Je ne sais pas ce qu'en pense l'administration US-IRS...
Ah ok, mais garder la residence en France ca veut dire y resider plus de 183 jours par an.
Et l'administration US, of course, va vous considérer resident si plus de 183j aux USA (et donc impôts)
Garder aussi en tete que green card ca veut dire resident permanent US donc ca veut dire redevable de l'impôt federal US, y compris après retour en France... Grosse difference avec les autres VISA!
Zaamot a écrit:Mais si notre projet est de revenir en France, pourquoi demander une green card via I130.. ?
C'est Dingo c't'histoire...
Non c'est pas Dingo... il te demande simplement de choisir une terre de residence, c'est pour cela que la durée des 6 mois est decisive car c'est cette durée qui va te donner ton lieu de fiscalisation.
lofolo a écrit:Garder aussi en tete que green card ca veut dire resident permanent US donc ca veut dire redevable de l'impôt federal US, y compris après retour en France... Grosse difference avec les autres VISA!
Non c'est pas tout a fait vrai car la carte verte c'est très facile de l'annuler ou de na pas la renouveler, alors que le nationalité US, c'est très difficile à abandonner.
En effet.... C'est marrant mais cela à l'air d'un document donnant des consignes aux officiers d'immigration pour examiner les demandes de visas.
Ce qui retient l'attention ici c'est
9 FAM 402.2-4(B)(4) (U) Spouse or Child of U.S. Citizen or Resident Alien
(CT:VISA-1; 11-18-2015)
(U) An alien spouse or child, including an adopted alien child, of a U.S. citizen or resident alien may be classified as a nonimmigrant B-2 visitor if the purpose of the travel is to accompany or follow to join the spouse or parent for a temporary visit.
Donc oui un B2 pourrait marcher selon ce document. Mais pour éviter toutes désilusions gardez en tête que l'ambassade va peut être lui délivrer un B2 (sur la base des justificatifs que vous leur fournirez) mais que c'est seulement au moment de franchir l'immigration à l'arrivée aux USA que vous serez fixés sur la durée qui lui est accordée. L'officier d'immigration va poser un tampon dans le passeport avec la date de sortie impérative. C'est lui qu'il faudra convaincre que vous voulez rester 1 an quand la plupart des autorisations données sont de 6 mois.
Bonne chance
Sophie
sophie1972 a écrit:En effet.... C'est marrant mais cela à l'air d'un document donnant des consignes aux officiers d'immigration pour examiner les demandes de visas.
Ce qui retient l'attention ici c'est
9 FAM 402.2-4(B)(4) (U) Spouse or Child of U.S. Citizen or Resident Alien
(CT:VISA-1; 11-18-2015)
(U) An alien spouse or child, including an adopted alien child, of a U.S. citizen or resident alien may be classified as a nonimmigrant B-2 visitor if the purpose of the travel is to accompany or follow to join the spouse or parent for a temporary visit.
Donc oui un B2 pourrait marcher selon ce document. Mais pour éviter toutes désilusions gardez en tête que l'ambassade va peut être lui délivrer un B2 (sur la base des justificatifs que vous leur fournirez) mais que c'est seulement au moment de franchir l'immigration à l'arrivée aux USA que vous serez fixés sur la durée qui lui est accordée. L'officier d'immigration va poser un tampon dans le passeport avec la date de sortie impérative. C'est lui qu'il faudra convaincre que vous voulez rester 1 an quand la plupart des autorisations données sont de 6 mois.
Bonne chance
Sophie
Et aussi pas perdre de vue qu'avec un B2, c'est interdiction de travailler.
Oui je suis bien d'accord, il faut lui présenter un projet. Et se plier à sa bonne volonté... Mais si il accorde quand même un 6 mois multi-entry on a des chances de pouvoir :
-passer 4-5 mois aux US en 2019,
-aller visiter un autre pays
(argentine ? Costa rica ? ) entre decembre et fevrier.
-puis retour pour 4-5 mois aux US en 2020 sur B2 obtenu à la rentrée, billets retour réservés.
-Puis retour en france été 2020 pour reprise de l'école.
Jamais plus de 183 jours/an aux us.
Residence francaise pour ma femme.
Ca parait irréaliste ou ca passe ?
Pour l'aspect travail j'y viens.
Sur le même site de guidelines,
Je trouve:
(U) It can be difficult to distinguish between appropriate B1 business activities, and activities that constitute skilled or unskilled labor in the United States that are not appropriate on B status. The clearest legal definition comes from the decision of the Board of Immigration Appeals in Matter of Hira, affirmed by the Attorney General. Hira involved a tailor measuring customers in the United States for suits to be manufactured and shipped from outside the United States. The decision stated that this was an appropriate B1 activity, because the principal place of business and the actual place of accrual of profits, if any, was in the foreign country. Most of the following examples of proper B1 relate to the Hira ruling, in that they relate to activities that are incidental to work that will principally be performed outside of the United States.
Moi je trouve que le cas de ma femme est plus leger que le cas Hira. Elle n'intervient jamais avec quelque entité americaine dans le cadre de son travail. Son employeur est suisse. Elle y bosse depuis 2007.
Sur un visa B1/B2 ca passe pour moi.
Qu'en pensez vous ?
En effet.... C'est marrant mais cela à l'air d'un document donnant des consignes aux officiers d'immigration pour examiner les demandes de visas.
Oui c'est ca, c'est bien comme source non ? 🤣
Oui je suis bien d'accord, il faut lui présenter un projet. Et se plier à sa bonne volonté... Mais si il accorde quand même un 6 mois multi-entry on a des chances de pouvoir :
-passer 4-5 mois aux US en 2019,
-aller visiter un autre pays
(argentine ? Costa rica ? ) entre decembre et fevrier.
-puis retour pour 4-5 mois aux US en 2020 sur B2 obtenu à la rentrée, billets retour réservés.
-Puis retour en france été 2020 pour reprise de l'école.
Jamais plus de 183 jours/an aux us.
Residence francaise pour ma femme.
Ca parait irréaliste ou ca passe ?
Sur le papier ca devrait passer.... Pleins de gens et de témoignages dans ce sens.... mais on ne peut pas le garantir à 100% malheureusement. C'est l'officier qui décide ... Il existe sur le net et des forums de voyages des témoignages de quelques personnes se sont vus refusés une re entry (rares) ou se sont vu accordées une durée plus courte... On ne sait pas vraiment pourquoi ou si ils disent tout....
Ceci dit, toute la famille aura son billet d'avion retour pour la France depuis les US ...ca devrait aider .
Sinon rien à voir mais à choisir et avec des enfants je prendrais le Costa Rica ... cher mais bien préparé une destination magique avec la possibilité de profiter des joies de la plage et de faire du surf...
Bonne vacances
La je pense qu'il n'y aura pas de problèmes non plus..... L 'ambassade va surtout s'assurer qu'elle a les fonds suffisant pour subvenir à ses besoins pendant la durée du séjour et la preuve qu'elle a bien l'intention de rentrer en France à la fin de son séjour.
Et puis c'est pour du tourisme, non? donc à priori pas de raison qu'elle soit concernée de près ou de loin par le cas Hira
Attention aussi : si vos enfants n'ont pas de passeports US, il faudra leur faire faire aussi un visa B1/B2.
Bon voyage
Bon j'ai l'impression que l'officier consulaire refuserai deja le projet si ca lui paraissait hors clou.
Plus le projet se precise et plus ça me semble compliqué...
Maintenant on parle en plus d'enfants français avec un visa de touriste à scolariser dans une école Américaine...
Non, périple en camping car, home schooling pour les enfants. Cned ou autre.
C'est un peu compliqué je l'accorde.
Cela dit, si (on) ma femme ne veux pas immigrer, et ne pas etre permanent resident,
Je ne vois pas comment j'ainle droit de remplir un I-130 qui stipule ceci:
I-130, Petition for Alien Relative
Use this form if you are a citizen or lawful permanent resident of the United States who needs to establish their relationship to certain alien relatives who wish to immigrate to the United States.
Note: Filing a Form I-130 is only the first step in helping a relative immigrate to the United States. Eligible family members must wait until there is a visa number available before they can apply to become a lawful permanent resident.
On doit dire la vérité, toute la vérité aux officiers consulaires et d'immigration mais on pourrait faire des demandes d'immigration a l'encontre des désirs du requérant, qui ne veux pas immigrer ?
Moi si dans le I130 il était stipulé qu'il s'applique a des non-immigrant spouses, on pourrais le choisir.. Mais bon.. Ce n'est pas le cas..
Dans ce cas le visa B1-B2 est certainement le plus adapté ou alors rester sur un ESTA pour 90 jours.
Dans les 2 cas, surtout ne pas mentionner qu'elle travaillera, même si c'est en remote...
Personne n'est interdit de prendre des congés de longues durées...
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