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Regroupement familial pour ses enfants issues d'un autre union

Nouvelle discussion

VITOVAP

Mon cousin a eu deux enfants avec son ex compagne. Mais cette dernière est partie en France il y a deux ans, s'est marié là-bas à déjà fait d'enfants avec son conjoint français, pour faire simple, son ex compagne a déjà refait sa vie. Maintenant elle demande à lui préndre la garde des enfants en faisant un regroupement familial afin de les amener avec elle en France. L'inquiétude de mon cousin qui est en Afrique de l'ouest est la suivante :
-ses enfants garderons toujours son nom de famille ou ils prendront le nom de famille du conjoint français de son ex compagne ?
-quelles sont les conséquences sur le plan administratif pour les enfants à long terme si mon consin s'oppose à une adoption au risque de voir changer son som de famille au profit du conjoint français ?
-au cas où le changement de nom est inévitable ou l'adoption est inévitable pour un regroupent familial, les enfants peuvent reprendre le nom de famille de leur père biologique une fois à l'âge adulte ?
Merci de nous apporter des éclaircissements car sur le site du gouvernement français, on ne voit pas les détails liés à ces cas.

jean luc1

tout depend des lois du pays de votre cousin , son ex femme as bessoin de son accord , pour faire le regroupemente familliale , ou pour l'adoption , une action en justice seras nécéssaire car si le tribunal du pays interdit la sortie des enfantfs ou lui confit la garde des enfants , aucune possibilité légale de faire un regroupement familiale  . donc voir les lois du pays .  si il est pas d'accord , je lui conseille d'attaquer le premier avec un avocats á la guerre celuis qui tire le premier as toujours raisons. son ex ne peut pas avoir  le regroupement familliale directement  , elle devras resider 18 mois en France , pour faire la demande , ensuite plusieurs mois d'enquête , sans compter le délais pour avoir son visas comme conjoint de français  donc environs 2-3ans environs,avant que les enfants soit en france  , en plus il y as pas de garantie pour les visas . ils peuvent être refuser . jean luc  ;)

VITOVAP

Merci Jean Luc pour les informations. Mon cousin m'a fait comprendre qu'il ne veut pas trop tirer avec elle devant la justice. Que c'est bon pour lui que les enfants soient avec leur pour leur épanouissant psychologique et psychique. Mais ce qu'il redoute au fond c'est que son ex compagne procédé aux changements du nom de famille des enfants au profit de son nouveau mari. Mais à vous lire Ce changement ne risque pas d'y arriver s'il concède la garde des enfants à leur mère par voie de justice dans son pays d'origine si je comprend mieux. Merci de m'éclairer sur ce point.

AlexFromBelgium

Changement de nom? Whaaaaaat?????

Les enfants "doivent" un acte de naissance, où le nom des parents y sont inscrits. (ok en Afrique ça peut vite devenir folklorique...)
On n'adopte pas un enfant "comme ça" et encore moins un changement de nom... Divorce ou non.
Le nom qu'ils ont sur leur passeport ne peut être modifié!


Par contre, pour pouvoir faire un regroupement familial, les 2 parents doivent donner leur accord pour autoriser l'établissement de l'enfant dans un pays tier.
Le parent regroupant aura donc la garde de l'enfant dans le pays tier, la France dans ce cas-ci.


Faire un regroupement familial d'enfant non-issu d'une personne EU, va être douloureux... Il faudra montrer une très bonne situation financière et un bon logement pour avoir une change de recevoir le visa...

VITOVAP

Merci Alex. La tout est claire à notre niveau.

Animasana

Bonjour Vitovap,
On va clarifier un peu la situation : vous faites un amalgame entre 2 procédures qui ne sont pas liées, l'adoption et le regroupement familial. Nous parlerons uniquement du regroupement, qui est surement le plus adapté à la situation que vous énoncez. Ma femme est Ouest Africaine et nous avons mené cette procédure avec succès en 2014, pour faire venir ses enfants mineurs. Pour obtenir le visa du regroupement, nous nous étions adressés à l'OFFI qui nous avait indiqué les pièces administratives à fournir. Il fallait à l'époque : passeport, acte de naissance, jugement d'attribution de garde, autorisation du père (celui dont le nom est écrit sur l'acte de naissance de l'enfant). Je ne me souviens plus du coût, mais ce n'était pas exorbitant. Concernant la personne qui demande le regroupement, il est impératif qu'elle dispose de ses propres revenus, que son logement soit adapté pour recevoir les enfants arrivants. La procédure est assez longue, mais le résultat vaut largement le temps passé. Les enfants que nous avons fait venir ainsi sont majeurs maintenant, une dispose de la nationalité française acquise en même temps que sa mère, suit des études d'infirmière en France et l'autre travaille dans la sécurité et détient un titre de séjour de 10 ans. La prochaine étape pour lui est d'acquérir la nationalité, cela ne posera pas de problème.
Animasana

VITOVAP

Merci Animasana pour ton retour. Cela dissipe le doute. Le fait d'avoir attribuée la garde des enfant et d'avoir donner son accord parental pour le regroupement n'enlève en rien le droit du père d'avoir toujours un droit de regard sur ses enfants et son mots à dire sur le futur de ses enfants.

jean luc1

VITOVAP a écrit:

Merci Jean Luc pour les informations. Mon cousin m'a fait comprendre qu'il ne veut pas trop tirer avec elle devant la justice. Que c'est bon pour lui que les enfants soient avec leur pour leur épanouissant psychologique et psychique. Mais ce qu'il redoute au fond c'est que son ex compagne procédé aux changements du nom de famille des enfants au profit de son nouveau mari.


Pour le regroupement familial comme pour l'adoption, son accord sera demandé, il peut accorder le rapprochement familial et refusé l'adoption, les deux procédures ne sont pas liées. jean luc  ;)

jean luc1

VITOVAP a écrit:

Merci Animasana pour ton retour. Cela dissipe le doute. Le fait d'avoir attribuée la garde des enfant et d'avoir donner son accord parental pour le regroupement n'enlève en rien le droit du père d'avoir toujours un droit de regard sur ses enfants et son mots à dire sur le futur de ses enfants.


ce droit ne seras que théorique , car vu la distance , il pourras pas faire grand chose  , par la suite . sauf pour l'adoption , car lá justice française le contacteras , pour avoir son accord ou pas . Mais pour le reste .............. jean luc  ;)

phipiemar

jean luc1 a écrit:
VITOVAP a écrit:

Merci Jean Luc pour les informations. Mon cousin m'a fait comprendre qu'il ne veut pas trop tirer avec elle devant la justice. Que c'est bon pour lui que les enfants soient avec leur pour leur épanouissant psychologique et psychique. Mais ce qu'il redoute au fond c'est que son ex compagne procédé aux changements du nom de famille des enfants au profit de son nouveau mari.


Pour le regroupement familial comme pour l'adoption, son accord sera demandé, il peut accorder le rapprochement familial et refusé l'adoption, les deux procédures ne sont pas liées. jean luc  ;)


Bonjour à tous,

Atention Jean-Luc1, tu avances sur un terrain dangereux avec ta prise de position. Car il existe des précédents juridiques...

https://www.ici-c-nancy.fr/vos-droits-v … gique.html

Animasana

Bonjour à tous,
L'article que vous citez concerne des gens établis en France, hors ici ce n'est pas le cas du père, habitant l'Afrique de l'Ouest. D'autre part, on ne pourra pas lui reprocher de ne pas s'occuper de ses enfants, puisque jusqu'à présent, c'est lui qui en assume la garde. Concernant l'adoption, il sera nécessaire de recueillir son avis tant que les enfants sont mineurs. Je crois qu'il faut que les parents réfléchissent ensemble au bien être  des enfants et se mettent d'accord pour assurer leur avenir, en France ou dans un pays Ouest Africain ?
Animasana

phipiemar

Animasana a écrit:

Bonjour à tous,
L'article que vous citez concerne des gens établis en France, hors ici ce n'est pas le cas du père, habitant l'Afrique de l'Ouest. D'autre part, on ne pourra pas lui reprocher de ne pas s'occuper de ses enfants, puisque jusqu'à présent, c'est lui qui en assume la garde. Concernant l'adoption, il sera nécessaire de recueillir son avis tant que les enfants sont mineurs. Je crois qu'il faut que les parents réfléchissent ensemble au bien être  des enfants et se mettent d'accord pour assurer leur avenir, en France ou dans un pays Ouest Africain ?
Animasana


Bonsoir,

C'est exact. Mais c'était principalement pour faire comprendre que tout est toujours juridiquement discutable.

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