sortir une voiture dedouanné du maroc vers la france

Dernière activité 13 Mai 2022 par Oumoussa .s

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11 réponses

Nouvelle discussion

Oumoussa .sNouveau membre07 Mai 2022 18:28:40

bonjour,

ma mère a dédouaner une voiture ici de france au maroc actuellement elle souhaite faire un retour d'expatriation et donc rentrer sa voiture en france .

es ce que cela est possible ?quel sont les modalités merci

fatiha77Nouveau membre07 Mai 2022 19:08:48

@Oumoussa .s bonjour , oui c est possible de la sortir pour un temps il faut évidemment qu elle soit assurée donc souscrire à une assurance … mon frère va ressortir la voiture que mon père a dédouané en 2007 cet été incha Allah … il a juste besoin de la procuration de mon père pour conduire son véhicule et les papiers carte grise assurance c est tout …. Il s était renseigné au consulat et visiblement ils ne lui ont pas demandé de document particulier …

En espérant avoir répondu à votre question ….

Bien à vous

Marin 33ViP07 Mai 2022 19:17:24

1814

@fatiha77 bsr pas plus de 3 mois en France

fatiha77Nouveau membre07 Mai 2022 19:27:40

Pas plus de trois mois? Il me semble avoir compris 6 mois …. Je ne sais pas je demanderais à mon frère vu que c est lui qui va entreprendre la démarche et je reposterais ici ….

Oumoussa .sNouveau membre07 Mai 2022 19:28:44

merci , pour vos reponses je pense que ma question n'était peut être pas très clair mais pour la sortir définitivement c'est a dire la re-rentrer en france j'ai entendu dire que cela était possible vous en avez entendu parler?

fatiha77Nouveau membre07 Mai 2022 19:41:25

Ahhh autant pour moi…. Alors là je ne suis pas sure que cela soit possible mais je peux me renseigner et je vous dirais … mon frère a des contacts en préfecture donc il peut avoir une réponse ….

Je vous donne une réponse demain incha Allah

Marin 33ViP07 Mai 2022 20:21:31

1814

@Oumoussa .s très compliqué et quasiment impossible et coûte très cher

Marin 33ViP07 Mai 2022 20:24:19

1814

@fatiha77 ce n'est plus les préfectures qui gère cela c'est

ANTS et la DRIR aller voir sur internet

MithiéAnimateur Maroc07 Mai 2022 23:32:25

5669

Bonjour,

Pour avoir des informations fiables sur l'importation d'un véhicule provenant hors de l'UE, vous pouvez contacter le service des douanes françaises :

Appels depuis les Outre-mer ou l'étranger : +33 1 72 40 78 50

Et là vous aurez les informations officielles.

Abdeljalil sadikMembre08 Mai 2022 01:34:49

#10

@Oumoussa .s

السلام عليكم ورحمة الله

Je pense que c'est possible mais mieux vaut toujours confirmer pour pas avoir de surprises

Voilà l'info

IMPORTATION SUITE À UN TRANSFERT DE RÉSIDENCE NORMAL (déménagement) les droits de douane et la TVA ne s'applique pas si les trois conditions suivantes sont respectées :

1 il ne s'agit pas d'un véhicule utilitaire

2 Le véhicule est en votre possession Et vous l'avez utilisé depuis plus de 6mois (non exigé pour les résidents en provenance des dom)

3 les taxes dues dans le pays de provenance ou d'origine ont été acquittées

Le titulaire du véhicule devra tout de même se présenter à la douane pour obtenir un certificat de dédouanement 846A

Dans le cas d'importation d'un véhicule Suite à un transfert de résidence Normale

voilà oukhti

fatiha77Nouveau membre08 Mai 2022 05:20:42

#11

@Marin 33 je n ai jamais écrit que c était là préfecture qui gérait cela j ai simplement dit qu on se renseignerait auprès de celle ci… si elle peut nous apporter une réponse fiable tant mieux sinon voir avec les autorités compétentes dans ce domaine ….

Oumoussa .sNouveau membre13 Mai 2022 16:48:10

#12

Bonjour à tous,

Je vous remercie pour toutes vos réponses, je vais explorer les pistes que vous m' avez envoyé.

Encore merci à tous

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