Je vais simplifier tout ca a l’extrême car les lois d'immigration sont le corps de textes légaux le plus complique et fourni de toutes les corps de lois en existence aux États Unis. Ce n’est donc pas une surprise qu’il soit extrêmement rare de trouver des informations correctes sur le sujet. Je dirais que moins de 10% des Américains on une vague idée de comment fonctionne le système d’immigration et probablement moins d’ un pour-cent en on une idée précise. Cela n’empêche pas que 90% des gens ont une opinion ferme et marquée sur le sujet.
De très nombreux "mythes" circulent sur le sujet. J'espère que ce texte servira a en faire disparaitre quelques uns.
Le système migratoire Américain est byzantin et en panne complète, c'est comme ca qu'on en est arrive a entre 12 et 20 millions d'illégaux, ou sans-papiers (Undocumented) comme on les appellent dans la presse. Cependant, il est POSSIBLE d'immigrer légalement aux États Unis, et ceux qui le veulent vraiment, le peuvent, même si ils vont devoir s'y mettre a fond et faire de nombreux sacrifices.
Le fait que se système soit très complique, limite aussi la capacité des services consulaires et ambassades des USA a donner des information précises sur le sujet. Les employés des sections consulaires n'ont généralement pas le temps de répondre aux questions des personnes qui désirent immigrer aux U.S.A.
Une reforme migratoire profonde est en discussion sous une forme ou une autre depuis 7 ans... Les derniers déboires de la reforme migratoire on eu lieu il y a quelques mois, les Sénateurs n'ont pas pu se mettre d'accord et le projet de loi a été 'temporairement' abandonne. Je vais donc vous parler du système actuel, qui est en place en large partie depuis 1965 et pas des élucubrations en tous genres qui fusent au Congres de temps en temps.
Sachez aussi d'emblée que AUCUNE nationalité n'est privilégiée pour recevoir une carte verte, peu importe le pays d'origine, c'est le même processus pour un Canadien, qu'un Malien un Mexicain ou un Allemand. Seuls les Cubains sont favorises, ils ont leur propre loterie de 20,000.00 visas par ans, et ceux qui ne se noient pas entre Cuba et Miami, et qui ne se font pas attraper par les Coast Guards en mer, et qui arrivent a toucher le rivage (ou a traverser la frontière entre les USA et le Mexique), peuvent faire une demande d'asile et faire leur demande de résidence permanente un an apres. Vous apprendrez ici que pour immigrer aux USA, le plus facile c'est de se marier (par amour et pas pour les papiers) avec un citoyen Américain, être Cubain et avoir un bon bateau ou etre un berger de moutons. (Sans blague).
Comment obtient-on la carte verte?
(Qui n'était plus verte depuis 1976 jusqu'à la toute nouvelle version produite depuis Mai 2010), voir:
Le site ici
Ce document s'obtient en obtenant le statut de résident permanent.
Il existe 4 avenues principales pour devenir résident permanent.
1)L'immigration familiale:
A ce jour, presque les trois quarts des 1 million d'immigrés légaux annuels sont issus du regroupement familial.
Les catégories sont les suivantes:
Famille immédiate des citoyens Américains:
Cette catégorie comprends: Les époux/épouses des citoyens, les enfants célibataires de moins de 21 ans des citoyens et les parents biologiques des citoyens.
Ces catégories ne sont soumises a aucun quotta, ce qui fait que le processus est immédiat (ce qui en terme d'immigration veut dire de 6 mois a 1 an environ pour recevoir la carte verte)
Famille des citoyens:
Les enfants des citoyens de plus de 21 ans, les enfants maries des citoyens et les frères de citoyens américains. Ces catégories la sont soumises a un quotta annuel, ce qui donne une attente entre 7 et 22 ans d'attente selon la catégorie et les pays.
Famille Immédiate des Résident Permanents:
Se sont les époux/épouse, enfants célibataires de moins de 21 ans et enfants de plus de 21 ans des résidents permanents.
Ces catégories sont soumises a des quotas ce qui donne un temps d'attente de 5 a 22 ans.
C'est tout pour ce bref survol...passons a l'immigration par le bais d'une offre d'emplois
2) L'immigration du travail:
Le processus fonctionne comme cela: Un employeur Américain veut sponsoriser un futur employé pour qu'il travaille pour lui. Le premier pas et de déterminer dans quelle catégorie le futur employer va rentrer:
Il y a 5 catégories de Travailleurs:
1) La première catégorie est réservée aux individus suivants:
- Les étrangers aux talents exceptionnels dans le domaine des arts, sciences, sport ou même dans les affaires.
- Les Professeurs et chercheurs distingues
- Les cadres et exécutifs internationaux
Il y a 40,000.00 cartes vertes disponibles par an pour cette catégories A ma connaissance, les 40,000 n'ont jamais été délivrées en une seule année Cette catégorie ne requiert pas une offre d'emplois spécifique.
2) La seconde catégorie est réservée aux étrangers qui ont une maitrise ou un doctorat et qui ont des talents exceptionnels, mais qui n'arrivent pas au niveau de la 1ere catégorie.
Cette catégorie-ci requiert d'une offre d'emploi et que l'employeur passe par le processus de certification laborale qui est explique un peu plus bas. Cette catégorie reçoit aussi un quotta de 40,000.00 cartes vertes par an. Il arrive parfois que le quotta soit rempli pour
cette catégorie
3) La troisième catégorie comprends les travailleurs qualifies (par cela on entends les travailleurs qui vont occuper un poste pour lequel il faut avoir au moins deux ans d'expérience professionnelle selon le département du Travail 'U.S. Département of Labor), les travailleurs qui vont occuper un poste qui requiert avoir obtenu un diplôme de licence et les travailleurs non-qualifies. Cette catégorie se voit octroyée 40,000.00 cartes vertes par an PLUS le nombre de carte vertes pas utilisées pour les catégories
précédentes.
Ce quotta est toujours atteint depuis quelques années et l'attente pour obtenir une carte verte, du début du processus jusqu'à la fin dure entre 4 et 5 ans.
Cette catégorie comprends aussi les travailleurs non-qualifies, mais
il y a une limite de 10,000.00 cartes vertes par an pour eux et l'attente en se moment est d'environs 8 ans.
Certains postes sont dispenses d'office de suivre le processus de certification par le USDOL comme les infirmières, les physiothérapeutes et bizarrement, les bergers de moutons... (De moutons seulement, pas de chèvres!)
4) La quatrième catégorie est réservée aux 'immigrants spéciaux' par la on entends certains employés du gouvernement Américain a l'extérieur (Comme le personnel étranger des ambassades Américaines), les veufs ou veuves de citoyens Américains et les travailleurs religieux. 10,000.00 cartes vertes leurs sont réservées par an.
5) La cinquième catégorie est réservée aux investisseurs qui vont investir au moins $500,000.00 et créer des emplois aux États Unis.
La troisième catégorie est la plus utilisée.
Le processus de sponsorisation est le suivant:
L'employeur doit passer par le U.S. Département of Labor; déposer un dossier (Maintenant fait manière électronique) ou il atteste que pendant trois mois de trouver d'employés ses citoyens résidents Américains pour remplir le poste disponible généralement par le bias d'une annonce dans le journal local et une annonce l'équivalent de l'ANPE. Le US Département of Labor donne généralement réponse en 4 jours et six mois avec système manuel. Seul les étrangers décrits dans la 1ere catégorie ci-dessus et les bergers de moutons, les infirmières et les physiothérapeutes sont exempt de cette certification. Ces professions ont aussi un quotta garanti de cartes vertes au sein du quotta global, ce qui fait qu'ils n'ont presque jamais a attendre bien longtemps pour recevoir leur carte verte.
Après avoir reçu le certificat d'avis favorable du US Département of Labor (USDOL) l'employeur doit soumettre un dossier au U.S. Citizenship and Immigration Services, qui est l'administration de l'immigration en gros. (USCIS). Le dossier doit comprendre la documentation suivante:
La certification du USDOL
Les documents d'identité du travailleur immigrant
Diverses preuves que l'employeur a les ressources financières suffisantes pour payer le salaire du travailleur (Tels la déclaration d'impôts de l'entreprise)
Le USCIS répond en général entre trois semaines et un an. Dans le cas ou il y ai des cartes vertes disponibles (Selon la catégorie) au moment de soumettre ce dossier, le candidat peut en même temps soumettre son dossier de demande de résidence permanente en incluant la pétition de l'employeur et la certification du USDOL.
Au cas ou il n'y a pas de cartes vertes disponibles (a cause des quotas) au moment de soumettre la pétition de l'employeur, le futur travailleur doit attendre que le USCIS approuve la pétition de l'employeur ET qu'il y ait des cartes vertes disponibles pour pouvoir poursuive son dossier de demande de carte verte.
Une précision, les autorités locales, telles les villes, comtes ou états ne suivent que rarement ce processus pour embaucher un immigre. Ils ne le font qu'en dernier ressort, souvent pour pouvoir des postes d'ingénieur ou très spécialisés, comme par exemple des médecins légistes ou même des infirmiers pour les services de sante publiques, ou même interprètes. MALHEUREUSEMENT, AUCUN SERVICE D'INCENDIES OU DE POLICE NE SPONSORISE DES ETRANGERS POUR ETRE POMPIERS OU POLICIERS. Cela se doit a que les candidats ne manquent pas.
3) Les autres catégories d'immigrants:
Il y la les asiles, qui sont les étrangers qui arrivent sur le territoire américain et demandent le droit d'asile. Il y a même un Français qui s'est vu octroyer le statut d'asile voir: Cliquer ici
Entre 20% et 40% des demandes de droit d'asile sont concédées selon les années, ce qui avec le Canada place les USA en tête des pays qui donnent le droit d'asile.
Les réfugiés, sont les étrangers qui sont reconnus comme réfugiés par le Haut Commissariat aux Réfugiés des Nations Unies (UNHCR) et qui font une demande pour être reçus aux USA.
Il y a aussi certains immigrants spéciaux, comme par exemple des étrangers qui vont témoigner contre des organisations criminelles importants ou qui on êtes eux même victimes de certains crimes, comme par exemple le trafic de personnes etc. Ou encore les traducteurs Afghans et Irakiens qui travaillent pour l'armée Américaine la bas. Les fonctionnaires retraites des institutions internationales comme la Banque Mondiale, L'organisation Des États Américain, ou encore les Nations Unies peuvent aussi demander la résidence permanente aux USA après leur retraite en poste aux USA. Certains Salvadoriens, Nicaraguayens et Cubains ou encore certains étrangers originaires de l'ex URSS on un processus disponible pour eux selon certains critères qui s'appelle NACARA. Il y en a encore pas mal d'autres que je passerai sous silence par souci de simplicité.
4) La fameuse loterie des cartes vertes.
Ce programme donne 50,000.00 (et non pas 55,000.00 comme c'est souvent annonce 5000 de ces cartes vertes on été octroyées a un programme de légalisation de certains Salvadoriens) carte vertes par ans aux gagnants de cette loterie.
Il y a en gros trois conditions pour pouvoir participer:
1) Il faut être citoyen d'un pays qui envoie moins de 40,000.00 émigrants vers les États Unis chaque année. Ça en raye pas mal de la carte.
2) Il faut avoir 18 ans.
3) Il faut avoir le bac ou deux ans d'expérience professionnelle dans un poste qui requiert deux ans d'expérience professionnelle.
Il y a environs 5 a 7 millions de gens qui envoient un formulaire de participation chaque année.
Le Département d'État des États Unis publie chaque années un livret d'instructions (qui est disponible sur leur site) qui indique la procédure a suivre pour soumettre son formulaire de participation. Ils annoncent aussi les dates entre lesquelles ils acceptent que les formulaires soient envoyés. Ce formulaire s'envoie maintenant de manière électronique seulement.
CECI EST GRATUIT.... ET LE FORMULAIRE EST TRES SIMPLE... Les sites qui proposent de soumettre le formulaire a votre place moyennant une somme d'argent sont au pire des arnaques ou au mieux, des sites qui vous font payer pour remplir et envoyer un formulaire que vous pouvez faire TOUT SEULS...
Si vous avez des questions sur comment procéder pour participer, faites le moi savoir par courrier électronique, gratuitement bien sur.
Sachez avant de participer que le Département D'état tire au sort par ordinateur environs 100,000.00 gagnants, car il y a pas mal de gagnants qui soit on change d'avis et ne veulent plus immigrer, ont change d'adresse et ne peuvent être contactes, ou simplement ne répondent pas quand ils sont notifies qu'il ont êtes tires au sort. Il y a en général au moins 60,000.00 des gagnants qui répondent dans les délais, ce qui laisse 10000 gagnants malchanceux qui n'auront rien. Pour gagner il faut donc être tire au sort et avoir un numéro de gagnant inférieur au numéro limite indique sur le Bulletin des Visas publie chaque mois par le Département D'État
Ce bulletin est disponible ici: http://travel.state.gov/visa/frvi/bulletin/bulletin_1360.html
Cliquez Sur CURRENT BULLETIN:
Vous verrez que en Europe, pour vraiment gagner, il faut avoir un numéro en dessous de 23,000.00 sauf pour l'Ukraine, ou il faut avoir un numéro en dessous de 13,000
Les résultats en chiffre (année fiscale 2011) par pays sont disponibles la:
http://travel.state.gov/visa/immigrants/types/types_5073.html
Vous y verrez que pour la loterie 2011, 767 Français on reçu une carte verte.
La période d'inscription pour la loterie de l'année fiscale 2012 s'est clôturée le 3 novembre dernier. Généralement les gagnants sont informes entre Mai et Juillet car la loi dicte que leur visa d'immigrant ou la carte verte doit être émit avant le début de l'année fiscale suivante. C'est pour ca que le millésime de la loterie indique un an d'avance. Ces dossier sont donc traites en priorité.
Les instructions pour l'année fiscale 2013 N'ONT PAS ENCORE ETE PUBLIEES. Suivez cela sur ce site officiel du département d'État ici: http://travel.state.gov/visa/immigrants/types/types_1318.html
Je posterai aussi un sujet avec les liens adéquats sur ce forum des que le département d'État les publiera ce qui se produira vraisemblablement autour du 20 septembre 2011.
Bons, mémé si j'ai simplifie ca a outrance ici, vous voyez que ce n'est pas simple. Vous vous posez probablement la question de savoir comment donc émigrent-ils ces Français d'Amérique?...
Comment les Français émigrent-ils aux USA?
Certains trouvent l'amour ce de cote-ci de l'Atlantique et se marient avec un citoyen Américain.
Les autres entrent dans les catégories suivantes:
Ils viennent ici comme étudiants, (Visa F-1), finissent leurs études universitaires ici et trouvent un emploi auprès d'un employeur qui les sponsorisent pour un visa de non-immigrant travailleur professionnel (Cela veut dire qui a une licence et qui va occuper un poste qui requiert d'avoir une licence) le visa H-1B. Ce visa est valide pour un total de 6 ans, pendant lesquels l'employeur sponsorise le travailleur étranger pour une carte verte en suivant le processus decris-ci dessus. D'autres viennent directement de France avec une licence et un contrat avec un employeur qui les emploie avec un visa H-1B.
D'autres viennent comme diplomates ou employés d'un organisme international, et ensuite continuent avec un visa H-1B avec un employeur Américain et suivent le chemin de l'immigration par le bias du travail.
D'autres investissent dans un commerce ou montent une entreprise et font une demande de visa E-2 qui leur permet de rester ici aussi longtemps que le commerce et l'entreprise existent. Aucun visa ne mène a une carte verte a lui tout seul. Si la personne veut obtenir une carte verte il faudra qu'il suive le chemin de l'immigration par le bias du travail, qu'ils gagnent la loterie, ou qu'ils se marient...
Encore d'autres viennent comme emploies transferres d'une multinationale ou d'une entreprise Française qui a une filiale aux USA. Ces visa son les visas L-1 et L-2 selon les cas. Le visa L-1 comporte beaucoup des mêmes caractéristiques que la catégorie d'immigrant par le bias du travail de la première catégorie, donc certains L-1 suivrons ce chemin tandis que les L-2 devrons passer par le même processus que les autre dans la catégorie 2 et 3 de l'immigration du travail.
Et les autres auront donc gagne a la loterie, ou investi au moins $500,000.00 dans une entreprise, ou seront venus directement de France avec un visa d'immigrant a la suite d'une demande faite par un employeur dans les catégories 2 et 3 de l'immigration par le bias du travail.
Certains artistes et athlètes de haut niveau, viennent ici avec une visa O-1 ou P-1 et suivent le chemin de la 1ere catégorie a l'égal de certains chercheurs de haut niveau et exécutifs internationaux.
En conclusion, vous voyez que ce n'est pas très simple MAIS POSSIBLE.
Nous faisons de notre mieux pour que les informations fournies dans nos guides soient précises et à jour. Si vous avez toutefois relevé des inexactitudes dans cet article, n'hésitez pas à nous le signaler en laissant un commentaire ci-dessous et nous y apporterons les modifications nécessaires.