Concubinage en Tunisie

bon déjà sont "plus d'accord"

http://www.tunisienumerique.com/reporta … um=twitter

ça fait déjà un bon bout que je cherche des textes la dessus :
cf:
Bonsoir

puisque vous en parler, je voudrai bien que quelqu'un finisse par me la trouver cette fameuse loi

je ne parle pas de la reconnaissance par la Tunisie d'un mariage célébrer à l'étranger, là c'est comme partout si vous ne l'avez pas faire retranscrire ; il n'existe pas !

et également, à ma connaissance, il n'existe pas de loi en Tunisie interdisant le concubinage !

par contre, il existe un texte (décret, circulaire ???) qui interdit aux hoteliers de refuser les couples mixtes non mariés si l'un des deux est originaire d'un pays musulman,
...et je le cherche toujours aussi !!!!
alors n"hésitez pas si vous avez une source car c'est pas faute d'avoir cherché
je parle de "loi" pas de coutume, d'avance merci

ici : https://www.expat.com/forum/viewtopic.php?id=136222

aux dernières nouvelles A propos du mariage orfi, Madame Sihem Badi,s'est prononcée pour

sauf que
1) En 1956, le législateur tunisien promulgue un Code du statut personnel
moderne et protecteur des droits de la femme. Il interdit le mariage polygamique et la répudiation. Il abolit la tutelle matrimoniale.
Une année plus tard, le 1er août 1957, la loi relative à l’état civil est promulguée. Cette loi, voulant moderniser l’état civil, fait du mariage un acte solennel,
c’est-à-dire soumis à des conditions de forme. En Tunisie, le mariage ne peut se faire que devant l’officier d’état civil ou deux notaires.
2) Le mariage qui ne respecte pas les formes légales (ou mariage orfi) est un mariage nul en droit tunisien (article 36 de la loi du 1er août 1957).
3) Le mariage qui ne respecte pas les formes légales constitue une infraction en droit tunisien. Elle est sanctionnée par une peine d’emprisonnement
de 3 mois (article 36 de la loi du 1er août 1957 relative à l’état civil).
4) La reconnaissance du mariage orfi ouvre la porte à la répudiation. Étant un mariage nul, le mariage orfi ne peut être rompu par la voie du divorce judiciaire.
Il peut, par contre, être rompu sur la base de la volonté unilatérale (du mari probablement).
5) La reconnaissance du mariage orfi ouvre la porte à la polygamie. L’époux peut ainsi contracter 4 mariages orfis ou un mariage légal et 3 mariages orfis…
6) La reconnaissance du mariage orfi ouvre la porte au mariage temporaire (limité à une courte période de quelques mois, quelques semaines, quelques jours
ou quelques heures)

a suivre les articles cités par valérie83
@ Alclodo: il n’y a pas de loi écrite interdisant le concubinage en Tunisie. Mais c’est l’article 36 de l’État Civil (basé sur la loi n° 57-3 du 1er août 1957) qui est utilisé en cas de vie commune hors mariage.
« L’union qui n’est pas conclue conformément à l’article 31 ci-dessus est nulle. En outre, les deux époux sont passibles d’une peine de trois mois d’emprisonnement. Lorsque des poursuites pénales seront exercées, en vertu des dispositions de l’alinéa précédent, il sera statué par un seul et même jugement sur l’infraction et la nullité du mariage. Les époux, dont l’union a été déclaré nulle et qui continuent ou reprennent la vie commune, sont passibles d’une peine de six mois d’emprisonnement… »
L’article 21 du CSP dit aussi :
« … Sont passibles d'un emprisonnement de six mois, les époux dont le mariage a été déclaré nul et qui continuent ou reprennent la vie commune…. »
Effectivement, quand les 2 concubins sont non-Tunisiens, ils leur fichent la paix, donc Lily n’est pas concernée. Par contre, je connais personnellement des Tunisiens contre qui cette loi a été utilisée, en requalifiant le concubinage en ‘mariage hors formes prévues pas la loi’. Donc, même si le concubinage se répand de plus en plus en Tunisie, les couples non mariés ont tout intérêt à rester très discrets.

https://www.expat.com/forum/viewtopic.php?id=17911

ils concernent ces mariages "orfi" ou meme des mariages "sans consentement"

complément sur l'article 21, cité par valérie83

Article 21Note .

Est frappé de nullité, l'union qui comporte une clause contraire aux conditions essentielles du mariage ou qui est conclue en contravention des dispositions
du 1er alinéa de l'article 3, du 1er alinéa de l'article 5 et des articles 15, 16, 17, 18,19, et 20 du présent code.

Lorsque des poursuites pénales seront exercées par application de l'article 18 ci-dessus, il sera statué par un seul et même jugement sur l'infraction et la nullité du mariage.

Sont passibles d'un emprisonnement de six mois, les époux dont le mariage a été déclaré nul et qui continuent ou reprennent la vie commune.

L'article 53 du code pénal n'est pas applicable aux infractions prévues par le présent article.

article 3 du CSP
http://www.jurisitetunisie.com/tunisie/ … sp1010.htm

ARTICLE 5 DU csp
http://www.jurisitetunisie.com/tunisie/ … sp1010.htm

...le reste itou,

toujours rien sur le concubinage !!! ou son infraction !

"bonnes moeurs"

Loi n° 2004-73 du 2 août 2004, modifiant et complétant le code pénal concernant la répression des atteintes aux bonnes mœurs et du harcèlement sexuel.
Article 226 bis : Est puni de six mois d'emprisonnement et d'une amende de mille dinars quiconque porte publiquement atteinte aux bonnes mœurs ou à la morale publique par le geste ou la parole ou gène intentionnellement autrui d'une façon qui porte atteinte à la pudeur.
Est passible des mêmes peines prévues au paragraphe précédent quiconque attire publiquement l'attention sur une occasion de commettre la débauche par des écrits, des enregistrements, des messages audio ou visuels, électroniques ou optiques.


En matière pénale, il existe un principe, que dis-je, la pierre angulaire du droit pénal, qu'on appelle le principe de la légalité des délits et des peines: "pas de peine (on ne punit pas) sans loi".

J'ai posé la question de la position de la loi tuisienne par rapport au concubinage à un juriste tunisien d'expérience, et on m'a affirmé qu'il n'y avait aucun texte qui réprime le concubinage. Le concubinage n'est pas un délit réprimé par la loi.

Pas de texte, pas de peine: cqfd

et pour qualification des faits pour "zina", il faut que l'n des 2 soit mariés

parce qu'en cas d'especes le concubinage ne peut etre consideré comme zina puisque on parle d'un couple non mariées et non de polygamie (un homme marié ayant une seconde voire troisieme femme par le billet du mariage informel ou de polyandrie (le cas d'une femme deja marié et qui vis en meme temps avec un second epoux voire un troisieme epoux) dans ce cas le crime du zina s'applique et cela n'a rien a avoir avec le concubinage qui se defini comme relation de couple sans contrat de mariage donc ni informel ni formel, ce n'est ni un mariage nul pour vice de forme ou fond, ni un contrat de mariage vicié c'est tout simplement abcense totale de contrat de mariage.

donc, j'en suis là, si quelqu'un a plus...je prends ! merci

pat27 a écrit:

"bonnes moeurs"

Loi n° 2004-73 du 2 août 2004, modifiant et complétant le code pénal concernant la répression des atteintes aux bonnes mœurs et du harcèlement sexuel.
Article 226 bis : Est puni de six mois d'emprisonnement et d'une amende de mille dinars quiconque porte publiquement atteinte aux bonnes mœurs ou à la morale publique par le geste ou la parole ou gène intentionnellement autrui d'une façon qui porte atteinte à la pudeur.
d

Sujet intéressant Pat

le concubinage pourrait être considéré comme une atteinte aux bonnes moeurs et à la morale (religieuse), non?

bonsoir Hammamet
actuellement c'est le seul article sur lequel s'appuient les juges
-en cas de dénonciation- (voir délation....)

mais le "publiquement" si chez chez vous, ça devient plus tordu a plaider !!!
donc pas d'exibition dans le jardin lol

pat27 a écrit:

donc pas d'exibition dans le jardin lol

On ira sur le toit, avec les gattous ! Ils vont pas m'envoyer un hélico, non?

En récapitulant ... alors le concubinaje n'est pas puni pour quelqu'un à Tunisie. Tu dois seulement éviter en public des actes non convenables (des baisers dans la bouche, etc. ..) .Es correct cela, non?
Merci pour l'information,Pat!

suite à la déclaration de Sihem Badi

Le mariage coutumier n’est PAS hallal !

http://emmabenji.canalblog.com/archives … 31542.html

extrait "On ne peut alors que s’étonner des affirmations de Madame Badi. Ministre du Gouvernement tunisien, Madame Badi approuve la violation de la loi pénale et la commission d’une infraction estimant qu’il s’agit là de l’exercice d’une liberté individuelle. Ministre de la femme, Madame Badi approuve la remise en question de tous les acquis de la famille tunisienne puisqu’il s’agit là d’une première attaque frontale du Code du statut personnel entraînant nécessairement dans son sillage d’autres atteintes.
"

Lala R a écrit:

En récapitulant ... alors le concubinaje n'est pas puni pour quelqu'un à Tunisie. Tu dois seulement éviter en public des actes non convenables (des baisers dans la bouche, etc. ..) .Es correct cela, non?
Merci pour l'information,Pat!

Les baisers "dans" la bouche,c'est vachement compliqué !"Sur" la bouche ça suffit !
S’embrasser peut mener devant le tribunalhttp://jurisitetunisie.com/blog/index.p … -tribunal/

Mais c'est quoi le Mariage en droit Tunisien?
http://jurisitetunisie.com/blog/index.p … -tunisien/

les femmes sont haram, point!  'Cheikh Rourounet -sans provision

Les baisers "dans" la bouche,c'est vachement compliqué !"Sur" la bouche ça suffit !

Pardon par mon Français!!

Pat, tu dis:"J'ai posé la question de la position de la loi tuisienne par rapport au concubinage à un juriste tunisien d'expérience, et on m'a affirmé qu'il n'y avait aucun texte qui réprime le concubinage. Le concubinage n'est pas un délit réprimé par la loi."
Alors entends-je que le concubinaje n'est pas puni, non ?
Et Pardon par mon Français!!

je répète :
"J'ai posé la question de la position de la loi tuisienne par rapport au concubinage à un juriste tunisien d'expérience, et on m'a affirmé qu'il n'y avait aucun texte qui réprime le concubinage. Le concubinage n'est pas un délit réprimé par la loi.
Pas de texte, pas de peine: cqfd"

Les poursuites se font au regard de
"Loi n° 2004-73 du 2 août 2004, modifiant et complétant le code pénal concernant la répression des atteintes aux bonnes mœurs et du harcèlement sexuel."

Lala R a écrit:

Les baisers "dans" la bouche,c'est vachement compliqué !"Sur" la bouche ça suffit !

Pardon par mon Français!!

Ne t'inquiètes pas Lala,c'était une mauvaise blague !

Ah   la la!

PAT:Merci pour l'info! C'est ce qu'il avait comme compris, seul s'abstenir des échantillons "publiquement" et cela est tout!
ALCLODO: Je sais déjà que c'était une blague!

pat27 a écrit:

et c'est parti !

Le mariage "orfi"
Le phénomène du mariage coutumier se répand dans les universités

http://www.france24.com/fr/20120130-tun … ons-couple

Pas "obligatoire" mais pris en considération par certains
perso avec un berbère j'y ai eu droit
sympa, traditionnel et pour tout dire relativement "original"

pas "officiel" comme on l'entend vis à vis de l'état civil, mais plus considéré que des "fiançailles", du moins pour certains...

Les étudiants islamistes répondent aux accusations portées contre eux concernant le mariage « orfi »
http://www.tunisienumerique.com/reporta … rfi/101586

Mise au point par madame la Ministre :

Polémique autour du mariage coutumier : Mme Badi répond à ses détracteurs

http://www.webdo.tn/2012/02/06/polemiqu … tm_source=

Bientôt du mariage "orfi" pour doper le tourisme? http://www.webmanagercenter.com/managem … e-tourisme

pat27 a écrit:

Bientôt du mariage "orfi" pour doper le tourisme?

"Orfi" soit qui mal y pense !

pat27 a écrit:

et c'est parti !

Le mariage "orfi"
Le phénomène du mariage coutumier se répand dans les universités

http://www.france24.com/fr/20120130-tun … ons-couple

Pas "obligatoire" mais pris en considération par certains
perso avec un berbère j'y ai eu droit
sympa, traditionnel et pour tout dire relativement "original"

pas "officiel" comme on l'entend vis à vis de l'état civil, mais plus considéré que des "fiançailles", du moins pour certains...

Alors Pat c'est comme ça que tu manifestes ton retour ????

tu m'étonnes là, t'as pas trouvé mieux comme sujet d'inspiration????


Franchement, il y'a d'autre sujet à débattre en ce moment mais

bon aprés, chacun son état d'esprit!!

Bref apparament t'as choisit ta voie par rapport à la Tunisie....

nb, ton respect à la Tunisie et ton attachement sont tellement flagrant qu'il n'y a rien à ajouter !!!!!! pourtant j'ai cru à tes projets et tes idées dont tu m'as parlé l'autre jour...

Pat est un agent double..... Qu'on la pende!

j'aurais besoin de votre avis, je compte déménager de chez la famille de mon fiancé (pour ceux qui on suivis mes autres posts) pour habiter avec lui. (en concubinage donc).

Ci j'ai bien compris nous ne risquons rien, ci personne ne nous chope dans notre jardin en en plein délit de bisous ou de câlins ?

Une autre questions ? Le bail peut il être à nom deux noms ou pas ?

Risquons nous vraiment quelques choses sachant que l'on va ce marié l'été prochain

merci à tous.

Bonsoir Lylytunis

ya la loi et ya la coutume !
ce qui me surprends c'est que "la famille" vous accueille....
sans mariage, sans fiançailles officielles...avec un mariage pour l'été prochain....mais j'ai peut être raté des posts !

Sur Tunis, je ne sais pas, je n'y ai pas vécue
sur Djerba, le propriétaire d'une location "préfère" louer à une européenne
dans son idée, il aura moins de souci de paiement et peut espérer retrouver sa maison dans l'état ou il l'a confiée....c'est dans leur tête, c'est comme ça, pas a discuter....
par contre il FAUT lui signaler que vous vivez avec un tunisien, sinon c'est l'esclandre assuré quand il l'apprendra (allez 3 jours grand max !)mais le sachant il peut aussi refuser...j'ai eu le cas, ou conditionner au fait que si je m'absente, le tunisen ne reste pas dans la location pour la période, si si....
quel intêret du bail aux 2 noms ?
à moins de mettre cela au titre d'une cohabitation...je ne vois pas

comme déjà relaté ci dessus le seul souci est -les voisins- qui peuvent arguer "d'atteinte aux bonnes moeurs"....le champs est vaste !!!

Nous sommes fiancé officiellement ci on peut dire depuis décembre, nous avons plusieurs amis qui tunisien/tunisienne qui vivent en concubinage. Il disent tout simplement qu'il sont marié à leur voisin, gardien and co. Nous pensons faire de même et nchallah labes que tout ce passeras bien. Cela fait 7 mois que je vis chez la famille de mon chéri et cela commence à être un peu dur pour moi qui est l"habitude de mon indépendance

Je visite l'appartement demain je vous tiendrais au courant de la visite et discussion avec la propriétaire *croise les doigts*

Bonjour. On dira que y'a une grande différence entre djerba et tunis (pour ne pas dire que certains aiment ne voir que le négatif).

"par contre il FAUT lui signaler que vous vivez avec un tunisien, sinon c'est l'esclandre assuré quand il l'apprendra"... Lol vos voisins ne vont jamais vous demander votre livret de famille pour voir si vous êtes marié.


De toute façon je suppose que vous allez visiter à 2, c'est votre chez vous ! Donc votre proprio sera que vous vivez à 2 et rare sont ceux qui vous poserons des questions. Soit ils imaginent pas qu'ils est possible que vous ne soyez pas marié soit ils s'en tamponnent royalement ! Le problème du concubinage est une question de coutume et non de loi.
J'ai vécu 3 ans en concubinage, nous avons eu 3 appartements différents et je ne vois pas en quoi vivre en concubinage est un problème. Et je connais plein d'autres gens dans ma situation un peu partout en Tunisie et même à djerba...
Ici c'est toujours les articles de journaux qui sont pris en exemples mais jamais expérience c'est comique... J’attends des exemples de celles à qui, ont est venu réclamer le livret de famille car elle étaient avec leur compagnon dans leur jardin mdr.
Bonne continuation.

Merci de ta réponse ci bien ce que je pensais ^^

Lylytunis a écrit:

Nous sommes fiancé officiellement ci on peut dire depuis décembre, nous avons plusieurs amis qui tunisien/tunisienne qui vivent en concubinage. Il disent tout simplement qu'il sont marié à leur voisin, gardien and co. Nous pensons faire de même *

pourquoi ces couples qui vivent en concubinage prennent-ils "la précaution" de claironner qu'ils sont mariés si cette situation est admise?

@ de paris a la marsa

je ne doute pas qu'il y ai des différences entre Tunis et Djerba
je ne vous parle que de Djerba, je n'ai jamais habité Tunis

ce n'est pas le propriétaire qui viendra réclamer "le livret de famille" mais la police....sur dénonciation ou présomption des voisins.
car je le rappelle, le propriétaire à obligation de déclarer la présence d'une (une) étranger (e) dans son logement loué

et même topo si vous allez à l'hôtel ; couple mixte ; justifiez de votre mariage !

bref un mic-mac de mélange de loi et de coutume

un exemple récent ; à Sousse
pendant un séjour en france d'une amie, son compagnon tunisien à fait la fête avec des amis tunisiens dans leur appartement
plainte des voisins : pour le bruit et insidieusement pour atteinte aux bonnes moeurs (concubinage)...
a son retour ; conditions du propriétaire = ou "il" dégage ou fin de bail ....ils ont déménagés.

Toujours la régle et l'usage!

hammamet a écrit:

Lylytunis a écrit:

Nous sommes fiancé officiellement ci on peut dire depuis décembre, nous avons plusieurs amis qui tunisien/tunisienne qui vivent en concubinage. Il disent tout simplement qu'il sont marié à leur voisin, gardien and co. Nous pensons faire de même *

pourquoi ces couples qui vivent en concubinage prennent-ils "la précaution" de claironner qu'ils sont mariés si cette situation est admise?

Cette situation n'est pas illégale vis à vis de la loi; Cela ne veut pas dire qu'elle est admise par l’opinion publique...
Vous savez en Tunisie les gens ont plus peur du regard de leur voisin que de celui de dieu ou de la police.
Moi je n'ai jamais rien dit tout simplement, ma situation ne regarde personne et chacun croit se qui l'arrange de croire. Mais le jour où on à invité nos voisins à notre mariage ils ont eu l'air surpris

Pour les us et coutumes vous savez ça va bien plus loin que ça encore. Je connais pas mal de jeunes qui sont passés à la mairie au moment des officielles fiançailles. Souvent plusieurs mois voir un an avant la fête de mariage traditionnelle. Et bien ce n'est que à l'issu de cette fête qu'ils emménagent ensemble et peuvent enfin avoir leur nuit de noce...
Pourtant Légalement ils étaient mariés ? oui... Mais seul la fête orientale fait assez de bruit et rassemble assez de monde pour que dans leur esprit ce soit ça et uniquement ça "l'officiel"... Le regard de l'autre y'a que ça de vrai ici ! La vie est bien plus souvent régit par les coutumes que par les lois...