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Véhicules FCR et RS

Dernière activité 26 Mars 2024 par ericfavre63

Nouvelle discussion

Sabrine99
Je reside à l'étranger et viens très régulièrement au cours de l'année en Tunisie. J'ai importé une voiture sous le regime RS sous mon nom récemment.
Je ne trouve pas l'information donc je la pose sur ce forum :
Ai-je le droit d'importer un second véhicule sous le régime FCR?
Merci
fdchemlali
Bonjour Je ne sais pas si la loi a changer : normalement 1 véhicule par personnes maximum dans sa vie.
Les l’envers de votre foyer peuvent en bénéficier.
Cdt
fdchemlali
« Membres »
Sabrine99
Merci beaucoup pour ta réponse 😁
Sabrine99
D'après ce qu'on m'a dit (à vérifier), on peut importer au moins 1 véhicule avant mariage et un après
RICARDO CASA
Je reside à l'étranger et viens très régulièrement au cours de l'année en Tunisie. J'ai importé une voiture sous le regime RS sous mon nom récemment.
Je ne trouve pas l'information donc je la pose sur ce forum :
Ai-je le droit d'importer un second véhicule sous le régime FCR?
Merci
- @Sabrine99

Importer un véhicule en RS sans être résident en Tunisie, cela m'étonne beaucoup, je pense que l'on ne peut pas immatriculer et assurer un véhicule sans être résident d'un pays. 
yosrajbeli
Bonjour,

La loi Tunisienne autorise un véhicule par personne et un deuxième pour le conjoint avec quelques conditions ( ce n'est pas automatique )
Karima ZR
Bonjour
Différence entre RS et FCR svp ??
Je suis résidente en tunisie et mon mari tunisien

Peut on encore importer des véhicules de + 5 ans pour 12 mois?
Haziel
Bonjour,
j'ai importé mon véhicule Renault Scenic de plus de  5 ans en Tunisie depuis début avril. Voulant prolonger mon séjour de plusieurs mois je suis allée à la douane de Monastir fin juillet qui à prolongé mon autorisation de rouler pendant 1 ans pour la somme de 70€.
pat27
Bonjour,
j'ai importé mon véhicule Renault Scenic de plus de  5 ans en Tunisie depuis début avril. Voulant prolonger mon séjour de plusieurs mois je suis allée à la douane de Monastir fin juillet qui à prolongé mon autorisation de rouler pendant 1 ans pour la somme de 70€.
- @Haziel

Bonjour,

Vous n'avez pas "importé"
ça veut juste dire que vous êtes non résidente et qu'après les 90 jours de franchise automatique à l'arrivée
le diptyque à été prolongé de 3 mois après paiement de la vignette au bureau des douanes de rattachement indiqué à l'entrée du pays
l'âge du véhicule n'entre pas en compte, mais obligatoirement à sortir du pays dans le délai maximum d'un an ; si les 2 autres demandes de 3 mois sont acceptées

trouver une assurance n'a pas dû être simple...

Haziel
Bonjour
Après mon passage à la douane j'ai compris qu'on prolongeait mon autorisation de rouler pour 1 an
Je vais donc retourner au bureau de douane pour avoir confirmation
Pour l'assurance c'est mon assureur français la maaf qui assure je dois simplement les rappeler si mon séjour dépasse 6 mois c'est l' info qu'ils m'ont donné avant de partir
Merci du renseignement
pat27
Bonjour,

@Haziel

si ça n'a pas changé ?
le diptyque que vous venez de recevoir est VERT, la vignette et les plaques blanches/chiffres bleus sont à poser

le 3è à demander à la direction régionale des douanes Tunis est JAUNE
le 4è idem................ est ROUGE
Hanou69
@Haziel
Bonjour, normalement le dypique est de 3 mois renouvelable tous les 3 mois jusqu'à 1 an.

Comment avez-vous fait pour avoir une autorisation d'1 ans automatiquement ?

Moi J'ai du retourner mon véhicule de plus de 5 ans au bout d'un an (douane de Tunis).

Sont ils plus souple à Monastir pour 70€ ? J'aimerais bien en savoir plus 🙂
Merci à vous
yasminet04
Bonjour
Différence entre RS et FCR svp ??
Je suis résidente en tunisie et mon mari tunisien
Merci
SousseSaphir

Bonjour Yasminet04,


Vous trouverez ci-dessous un lien qui vous explique l'avantage fiscal FCR concernant les Tunisiens ainsi que l'immatriculation en RS (régime suspensif) ou TU (régime national) :


https://www.automobile.tn/fr/guide/fcr.html


Pour plus de précision quant aux 2 régimes RS et TU qui ne sont que de l'immatriculation :


  • Franchise totale : le bénéficiaire n’a aucune redevance en taxes ou droit, mais le véhicule est incessible et est immatriculé selon le régime suspensif “RS”


  • Franchise partielle : le bénéficiaire s’acquitte de 25 ou 30% des droits de douanes et le véhicule sera immatriculé selon le régime national “TU”.


Bonne journée1f609.svg


Cordialement.

Saldin

@Sabrine99

Bonjour.

Si vous êtes mariée avec un tunisien . Oui vous pouvez bénéficier une deuxième fois du régime RS à condition d'acheter la deuxième voiture auprès d'un concessionnaire en Tunisie.

Nb : sans payer la TVA

SousseSaphir

Bonjour,


Afin d'éclaircir le sujet, correspondant à la question initiale de cette conversation, vous trouverez ci-dessous les conditions requises pour bénéficier du FCR (copier-coller du texte original) :


- Être de nationalité tunisienne et avoir atteint l’âge de la majorité (fixé à 18 ans) à la date de retour définitive. Cette condition n'est pas exigée pour les femmes tunisiennes mariées.


- Ne pas avoir bénéficié, ainsi que le conjoint, de ce régime auparavant.


- Séjour minimum à l’étranger : 2 années à l’étranger sans dépasser 120 jours en Tunisie par période de 365 jours.


- Toutefois, le conjoint du bénéficiaire de nationalité tunisienne, lorsqu’il remplit les mêmes conditions, peut bénéficier, dans le cadre du retour définitif, une seule fois, non renouvelable, de la Franchise totale ou partielle du montant des droits et taxes dus, lors de l’acquisition en devise convertible chez les concessionnaires autorisés d’un seul véhicule automobile de tourisme ou d’un seul véhicule utilitaire y compris les véhicules « tout terrain » ayant un poids total en charge n’excédant pas trois tonnes et demi (3.5 tonnes).


- L’acquisition du véhicule doit avoir lieu dans un délai maximum de deux ans à partir de la date du retour définitif.


Cordialement

sherayassaa

@Sabrine99 Bonjour Je voulais savoir est-ce que je pourrais encore bénéficier du fcr Karia très longtemps de ça j'ai monté un véhicule pour quelqu'un j'avais 19 en

flotreiger

@Haziel

Bonjour, je croyais que nous ne pouvions importer un véhicule que si il avait moins de 3 ans ... Je suis française et je vais créer une société à Djerba en 2025. Je prépare mon arrivée et me renseigne avant d'acheter une voiture en France. Pouvez vous m'informer sur les réglementations en Tunisie pour les voitures importées ? Si je n'ai pas besoin d'acheter une voiture neuve, ce sera beaucoup plus cool 😉

Merci d'avance

PHILOUREY

Plus de  3 ans oui possible mais vous devrez la sortir de Tunisie avant 12 mois . Impératif. J ai fait ça avant  d acheter une voiture neuve en , Tunisie. Philippe

mmcc2

@Haziel Bonjour, je suis français, pas tunisien. Je vais travailler à Tunis bientôt. Je voudrais importer ma voiture qui est vieille (une dizaine d'années). Est-ce possible ? Quels frais et pour quelle durée ?

Merci.

mmcc2

@HazielBonjour, Je suis français, pas tunisien. Je vais résider à Tunis. Je souhaite importer ma voiture (je pense que c'est le mieux pour me deplacer etc). Ma voiture a plus d'une dizaine d'années. Est-ce possible ? Pourq quels frais et quelle durée ?

Merci.

Haziel

@mmcc2, Comme je l'ai fait l'année dernière avec ma voiture de 11 ans, Vous pouvez importer votre véhicule sans problème pour 1 année, les 3 premiers mois gratuitement, ensuite tous les 3 mois jusqu'au terme d'1 an ,vous devez vous rendre à la douane qui vous fournira un dyptique pour les 3 mois , le coût est de 70€ pour chaque diptyque, ensuite vous devez rapatrier le véhicule en France un minimum de 6 mois. Attention de ne pas dépasser les 3 mois comme cela m'est arrivé, dans ce cas vous devrez payer une amende aux impôts.

ericfavre63

@PHILOUREY

bonjour

comment çà ce passe pour acheter une voiture neuve en Tunisie pour un étranger merci .

slts

PHILOUREY

Tout est possible .il faut savoir que les prix des voitures neuves sont élevés et fortes taxes en Tunisie et les étrangers ne peuvent faire un crédit pour l achat . Site Tunisien avec les prix

PHILOUREY

Site des marques disponibles et prix

Automobile.tn

ericfavre63

Pour le paiement vous faites comment ?

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