creation d'une societé d'import export
Dernière activité 20 Mai 2023 par Bhavna
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Bonjour à tous
je suis entrain de créer ma sté import export
Je souhaiterai savoir si quelqu'un parmi vous aurait des mises en gardes ou conseilles à me donner ou ne surtout pas omêtre
merci
KIKI
hum, peut etre...
J adore la concurrence
Quels genres de renseignements souhaites tu ?
Ce qu'il faut savoir sur l import - export :
Toute societe inscrite au R.C peut assurer les importations et les exportations... c est pour cette raison que tu as ici plus de societes de transports que de traders.
Les 3 premieres importations sont des galeres pour le calcul des taxes (mais si mes souvenirs sont exacts vous ne rencontrerez pas ces soucis)...
Pas facile d ecrire tout ca, j aurais bien aime pouvoir mieux vous aiguiller vers une chose plus facile, entre autres je vous deconseille de creer une societe d'import export, aux vues de votre projet dont vous m'avez parle vous vous retrouveriez a une double taxation (oui oui, sur les societes il y a des charges ici aussi)... mais il y a une solution simple pour l eviter...legalement... et croyez moi, il n y a pas photo...
si vous avez Skype ou descendez de nouveau sur SHV je vous dis tout ca tres vite... sinon je dois retourner sur Phnom penh la 3eme semaine de mars (cardio a ratanak)... donc bossez sur votre projet initial plutot que sur l i import export...
Bise
Thierry
bonjour Thierry
Je vais surtout faire plus d'export que d'import
Quels sont tous les documents qui doivent être établis pour la création d'une société (statut licence patente ...)afin que cela fonctionne jusqu'en europe sans souci à l'arrivée
Certes j'ai bien pris un avocat pour monter la société afin que j'ai tout rapidement j'ai déjà des commandes. je lui ai demandé un devis avant toute chose, le coût pour une création ?
il faut que j'ouvre un compte SWIFT une banque à conseiller ?
Au niveau des expéditions vers qui me tourner pour les demandes de cotations ?
aurais tu des coordonnées d'un agent de douane pour toutes les formalités d'expédition afin qu'il n'y ait pas de TVA sur le textile a l'arrivée en France
J'ai vu qu'il fallait fournir tous les 15 du mois déclaration (pour la TVA à 10 % ?)
qu'il fallait payer une taxe sur la domiciliation de la Société ???
Et qu'il fallait présenter tous les mois les comptes (comptes de résultat)
qu'en est il réellement ? comment fonctionnes tu ?
Merci pour tes réponses
A bientôt
KIKI
conditions pour la formation d'une société qu il a fallu que je remplisse :
◦ Dépôt du capital initial requis (minimum de +=US $ 500) dans une banque autorisée. La banque émettra alors un certificat de dépôt.
◦ Vérifiez l'unicité de la dénomination sociale au ministère du Commerce. Ce processus coûte prend cinq jours.
◦ Procurez-vous un formulaire d'inscription d'entreprise (CIB 01R) de l'Office d'investissement du Cambodge. Cela peut également être téléchargé à partir du site Web de la CIB - http://www.cambodiainvestment.gov.kh
Il y a un autre document a prendre a la chamber du commerce, mais je n arrive plus a me souvenir lequel
◦ Un résumé des documents d'organisation d'entreprise, tels que les règlements, mémorandum et des statuts, doit être publié dans un journal reconnue d'utilité publique.
Vous devez publier :
Nom de la société
Forme de la société
Résumé des objectifs de l'entreprise
Adresse du bureau
Terme de l'entreprise
Total du capital en numéraire
Prénom et nom, la profession, la nationalité, l'adresse d'un administrateur et / ou de l'auditeur (gerant)
Le lieu où la société doit être enregistrée
◦ L'inscription au registre du commerce est requise dans le mois d'établissement et / ou 30 jours avant le début des opérations commerciales. Les documents suivants doivent être soumis au registre du ministère du Commerce:
◦ Des copies du formulaire de demande d'inscription
◦ protocole statuts (2 exemplaires)
Déclaration de conformité ◦ (2 exemplaires)
Demande ◦ pour publication dans le journal habilité (2 exemplaires)
◦ Des copies des cartes d'identité ou des passeports des administrateurs et des actionnaires (2 exemplaires)
◦ Photos des administrateurs et des actionnaires (2 exemplaires)
Déclaration ◦ de non-culpabilité d'administration (2 exemplaires) (un depot de bilan et plus possible de creer un societe ici
◦ Les documents d'enregistrement doivent être estampillés et approuvés par le ministère des impots de Phnom Penh. Ceci peut être accompli en une seule journée.
◦ enregistrement fiscal est nécessaire à l'administration fiscale au régime réel.
◦ Le ministère du Travail doit être informé de la mise en service afin de pouvoir recruter.
Cout total : +/-500USD + Capital (+avocat dans votre cas)
J'ai vu qu'il fallait fournir tous les 15 du mois déclaration (pour la TVA à 10 % ?) --> oui, a rendre aux bureau du ministere des impots (tax office), l ideal est de rendre ton comte de resultat en meme temps... c est le meme bureau !
qu'il fallait payer une taxe sur la domiciliation de la Société ??? --> c est la taxe pro, a SHV 60$/an + 10$/mois
Et qu'il fallait présenter tous les mois les comptes (comptes de résultat) --> oui, principe du regime reel
Mais pas de societe d import export qui vous limite a ces 2 activites, et pour autant je me souvienne ce n est pas l objet primaire de votre societe, incluez l objet secondaire dans vos statuts... sinon vous etes bon pour multiplier les demarches par 2... En ayant ta societe tu peux importer et exporter legalement... vous recevrez votre licence pour importer et exporter.
pour la banque moi j ai Canadian Bank
et chtite info il n y a pas de "IBAN" au cambodge...
Je dois avoir quelque part une copie du code du travail pour le cambodge, j essaie d'en mettre des extraits sur le blog, c est instructif.
me revoila, quand je dis que je suis bordelique bin c est seulement des fois... j ai retrouve un doc qui m a bien aide...
Fais le lire par ton avocat et vois si c est toujours d actualite, ca date de 3 ans.... sinon je verrais de mon cote...
CONSITUTION DUNE SOCIETE AU CAMBODGE
1 REGIME JURIDIQUE
Le régime juridique des sociétés au Cambodge résulte dune circulaire du Ministère du Commerce.
Différents types de sociétés
Le droit des sociétés cambodgien est largement inspiré du droit des sociétés français. Il reprend les grands types de sociétés du droit français dont les plus répandues sont :
1. la SNC et la société en commandite;
2. La SARL qui représente 90% des sociétés immatriculées;
3. La SA ou Société anonyme qui en représente 5%.
La présente note a pour objet de proposer un résumé des dispositions légales organisant le fonctionnement des Sociétés à responsabilité limitée (SARL).
Associés
Deux associés ou plus (dans la limite de 30) peuvent constituer une SARL. Cependant, la SARL peut avoir un associé unique par exemple une société holding détenant 100 % des parts (V. infra.).
La circulaire prévoit également que lassocié unique peut être une personne physique. Cependant, les praticiens locaux et les services du registre du commerce ont pris lhabitude dimmatriculer des SARL entièrement contrôlée par une société holding.
Associés non résidents ou étrangers
Les non résidents ou les étrangers (cest-à-dire non titulaires de la nationalité cambodgienne) peuvent constituer et controler tous les types de sociétés cambodgiennes.
Toutefois, lorsquune société étrangère constitue une filiale au Cambodge dont elle détient 100 % des parts, elle doit désigner un résident manager.
Organes de direction et de gestion de la société
Directeurs ou administrateurs
A la différence de la SARL française, la SARL cambodgienne est administrée par un collège de directeurs comprenant un Président qui fait office de directeur général responsable opérationnel. En général, les directeurs sont des associés ou leurs représentants. Toutefois, ils peuvent être des tiers.
Résident Manager
Le Résident Manager peut être un cambodgien ou un étranger. Dans tous les cas, il doit être résident. Le Résident Manager est un salarié de la société. Il dispose donc dun contrat de travail. La signature du contrat de travail peut être effectuée par lintermédiaire dun juriste conseil de la société holding dûment mandaté à cet effet. Le contrat et la nomination annexés aux statuts sont enregistrés au Registre du Commerce tenu par les services du ministère du Commerce en même temps que limmatriculation de la société.
Cession de parts
Les cessions entre associés ou au sein du cercle familial restreint sont libres. Les cessions au profit de tiers doivent faire lobjet dun agrément.
Formalités
Limmatriculation dune nouvelle société au Registre du commerce est obligatoire.
Cest un service public tenu au Ministère du Commerce par le service des affaires juridiques.
Délai de constitution
Deux semaines après le dépôt du dossier complet au Ministère du commerce, les fondateurs de la société recevront un certificat dimmatriculation et un certificat denregistrement auprès du Ministère du Commerce, et la patente ainsi que la TVA auprès du Ministère des finances. La constitution dune société fait lobjet dune annonce légale, dune publication au Bulletin officiel. Ils recevront un sceau officiel, auprès du Ministère du Commerce, destiné à légaliser les signatures des documents sociaux (contrats, reçus, factures émises, bons de livraison, déclarations fiscales etc.
).
Commissaire au Compte
Le Commissaire au Compte nest pas obligatoire pour les SARL. En revanche, la societé doit établir un bilan chaque année en langue khmère et présenté en monnaie locale. Elle doit produire aussi une déclaration fiscale annuelle en mars en vue de la taxation des bénéfices. La désignation dun expert comptable local est donc recommandée.
Capitalisation de la société
Capital social minimum
La loi cambodgienne prévoit un capital minimum de 20.000.000 riels (environ 5.000 USD) qui doit être déposé sur un compte bancaire ouvert au nom de la société en formation. En pratique, cette exigence est négligée et la société peut être immatriculée sans dépôt préalable de capital initial.
Ratio dendettement
Au delà de la disposition ci-dessus, la loi Cambodgienne ne prévoit aucune mesure dendettement maximum de la société. En conséquence, le mode de financement est libre et les intérêts des emprunts souscrits par la société locale auprès de la société mère sont déductibles sans limitation. Ils font toutefois lobjet dune retenue à la source au moment de leur versement (V. infra fiscalité).
Devise et Contrôle des changes : liberté de transferts.
Devise
LEconomie du Cambodge est dollarisée. Le dollar est en effet utilisé comme monnaie déchange dans la plupart des transactions. En conséquence, les comptes bancaires sont ouverts en dollars US. Le riel, la monnaie locale convertible, liée au dollar et dont le cours oscillait en 2005 entre 4.000 et 4200 Riels pour un dollar US. Cette monnaie est utilisée pour le règlement des petites sommes et le paiement de certains services publics (eau - électricité). A noter en outre, lobligation récente de produire des comptes sociaux en riels.
Contrôle des changes
Les transferts de fonds en provenance ou à destination du Cambodge sont libres. Le rapatriement des intérêts, dividendes, capital investi et plus values est donc libre.
A noter toutefois, un passage obligé des transferts par des banques correspondantes situées en zone dollar et une obligation de déclaration, par les personnes physiques, de fonds et valeurs supérieures à 10.000 USD à la douane des importations.
Mode de transfert des fonds
o Virement bancaire (ou WESTERN UNION).
o SWIFT délai: en pratique 2 à 3 jours voire plus (attention aux jours fériés nombreux au Cambodge).
Activité réglementée.
Certaine activités sont réglementées et requièrent lobtention dune licence préalable du Gouvernement.
Exemple:
1 - Tourisme
Les agences de voyage et le tour opérateurs doivent souscrire une licence auprès du ministère du tourisme.
2 Exportation des bois et produits dérivés
Une licence de concession forestière et une licence dexportation du bois sont obligatoires.
Propriété intellectuelle
Le Cambodge dispose dun registre des Marques auprès duquel les entreprises peuvent enregistrer leurs marques.
2 FISCALITE DES AFFAIRES
Impôt sur les sociétés :
Perçu au taux de 20 % sur les bénéfices. Un impôt forfaitaire minimum est perçu mensuellement au taux de 2 % du chiffre daffaires du mois écoulé. Sauf autorisation du Ministère du Commerce, lexercice fiscal se termine le 31 décembre de chaque année. Limpôt sur les sociétés est liquidé et déclaré au mois de Mars. Lorsque limpôt minimum payé davance au cours de lexercice écoulé excède le montant de limpôt sur les sociétés, lexcédent est imputé sur les exercices futurs sans limitation de durée.
1. Retenue à la source :
1-1 Dividendes distribués aux non résidents..................................14 %
1-2 Intérêts versés (hors dépôt bancaire)
1-2-1 aux résidents (hors banque)..........................................15 %
1-2-2 aux non résidents .........................................................14 %
1-3 Loyers
1-3-1 versement par un résident à un autre résident..............10 %
1-3-2 à un non résident..........................................................14 %
2. TVA : perçue soit selon un régime forfaitaire, soit au régime réel au taux de 10% sur les biens et services consommés. Déclaration et paiement mensuels avec un paiement minimum de 30 USD.
3. Taxe professionnelle ou « patente » : paiement annuel au mois de mars
4. Taxes diverses
La fiscalité cambodgienne recèle un grand nombre de taxes diverses, notamment taxe sur lhôtellerie, les alcools ou lessence.
DOCUMENTS A FOURNIR
Pour limmatriculation des sociétés, les fondateurs doivent fournir les documents suivants :
1. Photocopie signée du titulaire du Passeport avec visa dentrée au Cambodge ou de la carte didentié cambodgienne pour les personnes physique (associés, directeurs ou résident manager), et dun certificat dimmatriculation et une copie des statuts pour les sociétés mères ;
2. Certificat de dépôt du capital social ;
3. 2 photos didentité (associé, directeurs, résident manager);
4. Copie du titre de propriété ou de jouissance du siège social.
5. Déclaration de non condamnation.
DOCUMENTS ET SCEAU RECUS PAR LA SOCIETE
En conséquence de limmatriculation, la société reçoit :
- le certificat dimmatriculation (équivalent du K bis français) du Ministère du Commerce ;
- Un reçu du paiement de la patente du Ministère des finances ;
- Un certificat denregistrement auprès du Ministère des Finances pour le paiement de la TVA avec un numéro à reproduire sur les factures (régime réel).
En outre, le Ministère du Commerce délivre un sceau pour authentifier les signatures du représentant légal de la société.
et si vous avez des questions o si quelque chose n est pas clair ... je suis toujours la
A+
wouhaa Thierry
bonjour
extra merci
la avec ça elle va arrivé armée vers son avocat je le plains haha
en plus de tout ce quelle veut au niveau comptable les 2000$ qu'il lui demande il les aura bien mérité
merci encore
a+
nous on prépare divers trucs en cour et on redescend de toute façon
j'ai vu que t'avais fais l'acquisition d'un tuctuc
génial!!!
pour ce qui est de la concurrence nous ne sommes pas dans le même secteur d'activité
donc au contraire on pourra créer un effet de synergie plutôt
atchao
KIKI
non je rigole au niveau de la concurrence... d autant que je dois avoir + de 50000 concurrents potentiels .
Chaque compagnieminscrite au RC peut importer et exporter... apres il y a les traders (moi)... mais je ne suis pas sur que cela corresponde a votre projet ou alors je n ai pas compris vos explication...
Bonjour je veux crée ma boîte d'import export,auto entrepreneur est ce possible d'avoir se statut?
Merci pour vos réponse.
bonjour votre import export et il en place car je voudrait envoyer des objet en france merci pour votre reponse
bonjour,
un ami me propose d'investir dans un ste d'import export au cambodge, prendre des parts.. N'etant pas familier de ce pays et des regles qui regissent l'import-export je souhaitais savoir si la licence d'importation garantit une exclusivité du bien importé ??? en d'autres termes un monopole pour la distribution du bien licencié ??
J'ai cherché une réponse sur le net mais je ne suis pas certain, ca me parait néamoins farfelu vu que le cambodge a adhéré a l'omc. J'interprete la licence seulement comme un droit et en aucun cas une exclusivité d'ecoulement.
Pourriez vous me renseigner sur la pratique .Merci pour vos reponses.
Bonjour, je suis également intéressé pour savoir comment pouvons-nous faire de l'import des produits alimentaires français au Cambodge sans créer une société d'import-export. En vous remerciant
Je connais un type qui a une boîte de transport portuaire a sianoukville si tu veut , c'est un ami à mon bopere .
Il s'intéresse justement a l'import export en ce moment , ça fait 25 ans qu'il et au cambodge .
D'accord, je voudrais bien, voici mon mail : bunnanan@yahoo.fr pour les infos plus privées
L'ami de votre beau-père est dans le transport maritime ? Bonne journée
Oui , transport maritime , je lui en parle file moi ton Skype et je te tiens au jus pas de problème .
Ok je te rentre , à tout de suite
Bonjour
Merci pour toutes les infos publiées sur le blog.
Je suis entrain d'essayer d'importer des produits alimentaires notamment des fruits et légumes frais du Cambodge vers la France. Quelqu'un pourra me dire quels sont les documents qu'il faut avoir pour pouvoir faire entrer ces produits en France s'il vous plait. Merci de vos réponses
Bonjour
Merci pour toutes les infos publiées sur le blog.
Je suis entrain d'essayer d'importer des produits alimentaires notamment des fruits et légumes frais du Cambodge vers la France. Quelqu'un pourra me dire quels sont les documents qu'il faut avoir pour pouvoir faire entrer ces produits en France s'il vous plait. Merci de vos réponses
Bonjour steven
Est-il toujours possible d'avoir des infos sur le transport maritime sur sihanouk ?
Bonjour Thierry
Toujours disponible pour avoir des renseignements sur les sociétés au Cambodge ?
Salut Kiki... Ton message date de 2013 !!? Les compteurs ne sont jamais remis à zéro alors ! Tu en es ou maintenant ? Encore sur ce site, mon message arrivera t'il sur ton mail !!? Bon si jamais... J'aurai aimé avoir un contact pour l'import-export... Bien à toi
thierrysavoie a écrit:hum, peut etre...
J adore la concurrence
Quels genres de renseignements souhaites tu ?
Bonjour " Thierrysavoie" , je souhaite vous contacter en privé par mail afin de vous faire part de mon projet professionnel sur le Cambodge . J'ai vécu plus d'un an à Kampot (2016 /2017 ) et si je suis de nouveau en France pour le moment , c'est pour finir de gérer des affaires perso , et je compte revenir au Cambodge définitivement dès le début 2018 . Je pense que nous pourrions avoir un intérêt commun à communiquer
Je me permets de vous communiquer mon adresse mail : ***
Très cordialement Yves.
Raison : Veuillez svp éviter de publier vos coordonnées personnelles sur le forum.
Je vous invite à lire la charte du forum
Bonjour,
Je souhaite exporter des produits alimentaires (conserves, sous-vides) du Cambodge vers la France et l'Europe.
Quelqu'un est-il au courant au niveau des lois, sur l'import en france de produits alimentaires cambodgien ?
Quelqu'un peut-il me renseigner sur les coûts d'exportation de produits Cambodgiens vers l'Europe ?
merci
Bonjour,
pour ce qui est de l import en France il faut aller se renseigner aux douanes... ils vous donneront toutes les infos...
Pour l export au départ du Cambodge voila ce que disent les services d exportation du Cambodge. Il faut la classification de produits mais en résumé la taxe varie de 0 à 50%...
1 Export Tax (ET) 0%, 5%, 10%, 15%, 20%, 50%
cdlt
Bonjour étant Français d'origine Khmère, j'ai pour but d'aller vivre définitivement au Cambodge dès que je le pourrai.
Je suis aussi à la recherche d'un partenariat sait on jamais, d'un contact serieux au Cambodge où l'on pourrait faire du Buisness l'un envoyant la marchandise et l'autre essayant de la vendre dans le pays ou il est implanté et vice versa avec des produits Français.
Comme ça, personne ne s'ennuie.
Je suis un homme de 41 ans, je suis actuellement en reconversion dans le secteur du Web.
A notre époque le commerce se webifie.
Si jamais vous etiez interessé et que vous pensez qu'on peut faire quelque chose, alors vamos.
Je ne dispose pas d économies actuellement mais j'ai pas mal d'idées. Aussi si jamais un projet devait se définir, d'ici 1 an voir 2 ans, on pourra mettre un peu d'argent de côté pour ce premier projet, qui sait.
Cordialement.
Toni
Bonjour Toni, bienvenue !
Le dernier post de ce fil date de 2019 ...
Je vous recommande de publier une annonce de recherche dans la section des petites annonces sous la rubrique Recherche de partenaires et d'associés au Cambodge. du site.
Bonne continuation,
Bhavna
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