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decouverte du petrole ds mon village

Nouvelle discussion

rugall

bonjours a tous et a tout . j'ai une question préoccupante concernant la découverte du pétrole ds mon village tous ces dernier temps. mon papa est décéder depuis près de 10 ans. ce qui fat nous en tant qu'enfants  , ns allons rarement ds  notre village. on dispose de grand parcelle de terre la bas. l’État va déloger la population villageoise en leur donnant leurs part de gain . concernant les parcelles de terres, les populations du village sont prêts a tous pour de l'argent  concernant les critiques ns disant que les enfants de la ville n'aimes pas venir au village etc ... svp je voulais avoir de plus amples informations concernant la procédure  confirmation de nos parcelles de terre et savoir comment doit se passer  la perception d'argent que l’État pourra nous verser ? merci d'avance

menthol34

bonjour
la vraie question c'est combien ou comment ?

je ne peux répondre que pour la france : la procédure s'appelle expropriation pour cause d'utilité publique qui est contestable d'un point de vue pratique car finalement c'est l'entreprise pétrolière qui profite.
Mais comme c'est pour le "bien" du cameroun tout entier : rien à dire !

Les prix des terrains seront certainement mieux evalués si vous possedez des titres fonciers

Ensuite le prix : il sera calculé sur la base du prix moyen de la terre dans la région, en france avec un petit bonus si le terrain est occupé par une maison ou une quelconque construction, tu pourras espérer un prix de rachat plus important qui ne compensera jamais la possibilté d'avoir une terre de famille !
Le prix estimé de la maison sera sans doute estimé avec une décote selon l'état de la construction
Le délai de paiement sera surement à la discrétion du service des affaires foncières qui rachètent les terres.

Globalement tu seras perdant même si sur le moment tu penseras avoir une bonne compensation.

cordialement

jus d'orange2

il faut faire titrer vos terrains si ce sont seulement des terrains coutumiers ils ne vous appartiennent pas légalement, c'est une tolérance coutumière pour l'état.

patrickmeye

menthol34 a écrit:

bonjour
la vraie question c'est combien ou comment ?

je ne peux répondre que pour la france : la procédure s'appelle expropriation pour cause d'utilité publique qui est contestable d'un point de vue pratique car finalement c'est l'entreprise pétrolière qui profite.
Mais comme c'est pour le "bien" du cameroun tout entier : rien à dire !

Les prix des terrains seront certainement mieux evalués si vous possedez des titres fonciers

Ensuite le prix : il sera calculé sur la base du prix moyen de la terre dans la région, en france avec un petit bonus si le terrain est occupé par une maison ou une quelconque construction, tu pourras espérer un prix de rachat plus important qui ne compensera jamais la possibilté d'avoir une terre de famille !
Le prix estimé de la maison sera sans doute estimé avec une décote selon l'état de la construction
Le délai de paiement sera surement à la discrétion du service des affaires foncières qui rachètent les terres.

Globalement tu seras perdant même si sur le moment tu penseras avoir une bonne compensation.

cordialement


Bien ExpliquE ! Et comme le disent @menthol et @jusd'orange2 , le point le plus important c'est le titre foncier ! Beaucoup de gens ont tendance A nEgliger de titrer leurs terrains qui sont au village ! Alors que c'est aussi important de le faire que pour les terrains en ville !

rugall

bah je comprend l'avis de Menthol concernant le titre foncier . c'est un phénomène  qu'on néglige tellement quand il s'agit de la campagne , puisqu'on en dispose de très grande parcelle de terre dans notre village. ça me fait mal beaucoup plus de perdre le souvenir que j'ai de mon village quand j'y allais au bord du grand fleuve qui est près de notre maison  pour  me laver et contempler la nature sauvage , malgré  les piqures des mout-mout .

cloclo24

courage , Vous avez eu un bon conseil , le titre foncier en urgence .n'oublez jamais vos racines ; nous ne suvivons dans le monde actel que grace à elles
Cordialement

rugall

jus d'orange2 a écrit:

il faut faire titrer vos terrains si ce sont seulement des terrains coutumiers ils ne vous appartiennent pas légalement, c'est une tolérance coutumière pour l'état.


svp que voulez-vs dire par tolérance coutumière par l’État ? soyez un peu plus explicite . merci

menthol34

bonjour
j'avais oublié la dualité du droit au cameroun
Et quand on a le choix, comme l'a l'état, on prend le droit le plus avantageux !

Sans titre foncier pas d'existence nationale de la propriété du terrain !

Donc pas d'indemnisation !

C'est maintenant que vous pourrez jauger le poids des instances coutumières

cordialement

jus d'orange2

ça veut dire que s'il n'est pas titré le terrain ne vous appartient pas, mais que l'occupation de celui ci est acceptée de manière coutumière, mais si n'importe qui d'autre le fait titrer "dans votre dos" il sera légalement le propriétaire.

et si rien à été fait par personne l'état n'a pas à indemniser des gens qui ont un statut d'occupants mais pas de propriétaires..... comme l'explique justement Menthol.

rugall

je vous remercie de vos ambles explications concernant mon cas. je vais devoir debatre ce problème avec ma famille.  svp pourriez-vous me donner une solution rapide et les frais que sa pourra prendre  pour établir un titre foncier ? puisque nos parcelles de terres sont tellement grande . merci d'avance

jus d'orange2

tu auras toutes les informations auprès des domaines de la localité, il va falloir faire cet effort

patrickmeye

A propos de ce que Menthol avance , ce n'est pas faux mais ce n'est pas totalement vrai...
Beaucoup de gens vivant au village n'ont pas de titres fonciers...mais comme en ville , il y'a aussi des chefs de village qui savent A quelle personne ou A quelle famille appartient tel ou tel terrain. En cas de prise par l'Etat pour cause nationale , vous serez indemnisE mais pas comme si vous aviez un titre foncier! Sans titre foncier , vous serez indemnisE moins que si vs en aviez un !

Pour ce qui est dit que "si quelqu'un titre votre terrain sous votre dos..." Bon c'est pas aussi si facile que Ca de titrer un terrain qui vs appartient pas...la procedure est assez carrEe justemenent pour Eviter ce genre de situation. Nous avons notamment l*affichage , des enquEtes faites dans tout le village pour Etre sUr que le terrain vs appartient bien !

Maintenant pour revenir A ta prEoccupation concernant l'Etablissement du titre foncier de vos terres , il faudrait je crois se rapprocher des services du foncier de la ville dont dEpend ton village ! Pour la grandeur c'est pas un pb, ils sont habituEs, nous on un titre foncier au village d'une parcelle de 7ha.

Par contre Ca demande de la patience , et même avec des sous , Ca en demandera tjrs...mais vaut mieux tard que jamais

JOHNNN

et moins tu en diras devant les fonctionnaires  du cadastre  moins tu sortiras des billets de 10000

menthol34

bonjour

sans vous contredire, si le cadastre n'est pas au courant d'une intention de l'état de récupérer les terres, je crois que c'est le monde à l'envers.

Si j'étais juriste, je dirais que si vous vous empressez de faire vos titres fonciers dans un village, vous connaissez la raison pour laquelle vous le faites dans l'urgence.

Je vous laisse titrer vos terrains et je vous les rachète au prix du non-titré car c'était l'état dans lequel je les ai trouvés !

La personne qui a décidé de prendre ce morceau du cameroun est allé au cadastre estimé le prix de l'opération et je dirais que le montant est déjà budgétisé !

Maintenant comme le dit en substance patrickmeye (que je salue) nous sommes au cameroun !
!!!

bonne chance

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