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Avis procès abus de confiance ex-conjoint

Dernière activité 19 Mai 2015 par karmaBR

Nouvelle discussion

karmaBR

Salut à tous,

Je voudrais avoir votre avis sur la faisabilité d'un procès contre mon ex-femme ici au Brésil pour abus de confiance et non respect de clauses de divorce...

Je m'explique, loin de moi l'idée de lui sous-tirer de l'argent (qu'elle n'a pas d'ailleurs) mais ce serait pour ajouter des billes aux actions de gardes que j'effectue et pour éventuellement plus.
Avant de venir ici il y a 2 ans on avait planifié pleins de choses, maison, projets, éducation des enfants et au fur et a mesure tout cela et en train d’être décousu, a commencer par le mariage qui s'est terminé en divorce moins d'un an après d’être arrivé et surtout après des mois invivable des notre arrivée, en gros elle avait déjà décidé avant de venir mais si elle me l'avait dit je n'aurai sas quitté la France avec mes 3 enfants qui avait entre 0 et 4 ans à l’époque.

Bref au fur et a mesure donc la situation se dégrade, elle a obtenu la garde mais c'est moi qui paye et m'occupe de tout, éducation santé, bref ma vie est très dur et loin de ce que j'avais imaginé, très loin.
Les bases de cette action serait:
- Mensonge sur le projet de vie ensemble ici
- Désinformation sur son pays (on ne peut pas prévoir l'économie mais y'a un minimum) et aucune aide en arrivant pour mes démarches
- Abandon intellectuel, alors même que l'on était d'accord pour que nos enfants étudient au lycée français de Brasília, c'était d'ailleurs une des conditions pour venir vivre ici. Sauf que 2 semaines après la rentrée elle a changé d'avis et aujourd'hui, bien qu'elle ne travaille pas, c'est moi qui vais les chercher tout les matins chez elle pour les emmener et qui les ramènes après les cours chez elle. Si je ne fais pas ça il ne vont pas à l'école.
- mise en péril du foyer, en ouvrant un commerce alors même que l'on manquait d'argent, lorsque que l'on était encore mariés
- non remboursement de sommes que je lui ai prêter, via documents et par virement


Bref je penses qu'il y a matière après les détails serait plus pour un avocat

voyageurpro

Salut Karma,
Si tu estes en justice, même dans ton droit tu n'as aucune chance...
Par contre il est visible que cette femme va profiter des enfants pour se faire entretenir sur ton dos.
Utilises le "jeitinho" brésilien c'est ta seule chance ... trouves une combine,
Contactes moi en privé par skype
herve larcade
amicalement

Priscilla

@ karmaBR > En effet, je pense également que vous devriez prendre contacte avec un avocat pour plus d'informations, ils vous aidera à trouver des solutions légales à votre problème.

A noter que nous sommes sur un forum d'expatriation et j'ai bien peur que nous ne soyons pas qualifié pour pouvoir vous aider dans votre problème.

Merci et bon courage

Priscilla  :cheers:

karmaBR

@Priscilla en fait j'ai posté pour avoir des retours d'expérience et donc je penses que je suis au bon endroit, étant expatrié moi-même, je donnes des avis/conseils sur des sujets similaires..

@VoyageurPro je me doutais un peu que la justice n'est pas adapté à ce genre de déconvenues.. Je te contacte en MP

jeanchristophe

Salut Karma,
Bien dommage ce qu'il t'arrive ! Malheureusement, tu n'es ni le premier, ni le dernier à qui cela arrive avec une Brésilienne .
Je n'ai pas vu beaucoup de français s'en sortir sans y laisser des plumes .Les Brésiliennes sont extrêmement mauvaises quand elles sont décidées à te "saigner" ! Donc Attention, tu n'es plus en France ! Comme le dit VoyageurPro, use le "jeitinho", en gros laisse tomber . Cela pourrait s’aggraver !!!
Je sais que c'est dur pour ton égo, mais il faut que tu arrives à digérer tout cela, sinon tu risque de te faire beaucoup de cheveux blancs !!!
Brucinho

Godde

La loi brésilienne ne vous donnera pas raison, oublie tout démarche avec les avocat , ça vas vous coûter beaucoup d'argent pour rien.
La sole loi que marche au Brésil est que le père dois payer pour ses enfant ( si vous avez un travaille déclaré bien sure) ...s'il ne paye pas vas en prison ferme.
Faite la paix avec votre femme et vous pouvez voir vous enfant et vivre bien ( mémé en divorce ) ,  faite votre vie au Brésil pour pouvoir élever vous enfants et un jour ils prouverons partir avec vous en France.

chicobrasil

Karma,

si aujourd'hui tu es divorcé, tu dois respecter à ce que tu as été "condamné" notament pour le paiement d'une pension, de droit de garde etc.....ensuite si tu estime qu'elle ne respecte pas ses obligations puisqu'à priori elle en a la garde des enfants, tu dois entamer une action pour la récupérer, c'est pareil en France, seulement cela va passer par une procédure judiciaire longue et couteuse en frais d'avocat et il faudra t'interroger si cela en vaut la peine, car une fois la garde de tes enfants acquise, rien ne sera réglé, tu sera toujours dans la même situation qu'aujourd'hui , elle ne te versera rien (tu pourra la faire emprisonner pour non paiement) , elle les prendra quand elle voudra etc...tu aura simplement gagné la possibilité de revenir en France avec tes enfants sans lui demander son avis ce qui n'est pas le cas aujourd'hui donc maigre consolation mais qui peut avoir son importance si tu es attaché viscéralement à eux et que ton souhait et de quitter ce pays pour redémarrer une nouvelle vie en France.

Pour le financier et le reste, tu peux oublier, cela ne regarde pas la justice car tu etais dans un cadre familial et pas delictuel, le vol n'existe en droit entre époux, ni le fait qu'elle t'ai trompé sur ses envies de rentrer dans son pays, vous étiez deux à le vouloir, ainsi va la vie...donc abandonne cette idée....

Sueli Gutierrez

La loi a changé depuis 2014. Vous pouvez demander la "guarda compartilhada"
http://www.planalto.gov.br/ccivil_03/_a … L13058.htm

karmaBR

Sueli Gutierrez a écrit:

La loi a changé depuis 2014. Vous pouvez demander la "guarda compartilhada"
http://www.planalto.gov.br/ccivil_03/_a … L13058.htm


C'est deja le cas, et c'est un des pb
Mais merci

allspice

Bonjour,

je serais plutôt de l avis de certains ici, avec la justice brésilienne la mère a toujours raison !!! si elle est brésilienne et entrée avec ce passeport!!! c est bien le problème et le piège que l on dénonce régulièrement sur les forum pays sur les mariages mixtes, sans animosité a priori, mais sur les faits réels..on se fait traiter de tout, et pourtant….

j ai déjà cottoye de multiple fois, a mon grand désarroi, des femmes ayant des enfants de divers conjoints, parfois 6 a 25 ans,  et leur but c est d obtenir des pensions…la loi brésilienne emprisonne les pères qui ne payent pas!!!  il y a alors les problèmes de recherche en paternité DNA etc…c est déjà un vrai bordel sans nom!!  des pauvres monsieurs qui ne savaient meme pas être pères et bang !  alors un étranger, c est encore mieux!!

sauf que la vos enfants vont être prisonniers ici, au moins jusque a leur majorité!! je trouve ça dégueulasse et ignoble du point de vue des lois internationales!!! 

cependant, perso, je serais allee illico presto,  consulter un avocat de la liste du Consulat pour faire valoir mes droits d étranger…car la a mon avis il y a matière a défendre vos droits, si vos enfants sont aussi français.

etes vous tous inscrit au consulat au registre des français de l étranger? vos enfants?

également de récolter meme en France des témoignages et de constituer un dossier en béton arme…ici avec des collègues de travail…..des amis intimes..des preuves a posteriori, a priori, etc….jusqu a meme porter plainte en France..

trouvez un conseil aupres d un avocat de droit international…voir au Consulat..battez vous!!


http://brasilia.ambafrance-br.orghttp://www.sospapa.net/presentation/

votre femme a t elle la double nationalité (mariage)? vos enfants?

vous pouvez aussi et surtout, faire un barouf aupres de : et n hésitez pas!!!!

http://www.francais-du-monde.org/vos-re … -que-lafe/http://www2.assemblee-nationale.fr/depu … C_PA610860

Je vous souhaite un bon courage et beaucoup de force mentale!! c est le genre de situations qui me met hors de moi!

cordialement.

chicobrasil

Allspice, un bémol, s'il arrive à avoir la garde des enfants légales, il pourra rentrer en France avec eux, sans passer par l'autorisation de sortie du pays et faire faire les passeports des enfants (c'est mon expérience personnelle )....

karmaBR

allspice a écrit:

si elle est brésilienne et entrée avec ce passeport!!! c est bien le problème et le piège que l on dénonce régulièrement sur les forum pays sur les mariages mixtes, sans animosité a priori, mais sur les faits réels..on se fait traiter de tout, et pourtant….


Mes enfants ont ma double nationalité, mais de ce fait ont du rentré sur le territoire brésilien avec leurs passeports brésiliens et ça y'a pas moyen d'y couper, sauf si lors de l'entrée sur le territoire ils n'en ont pas encore, ce qui voudrait dire que l'on avait pas prévu de rester...
Bref ils avaient leur passeport depuis un moment on les a même fait refaire (enfant<5ans = refaire tous les ans), sur les conseils du consulat et aussi pour faciliter les démarches ici, ouais sauf que on en a jamais eu besoin...
Mais dans la pratique difficile de dire à sa femme de rentrer avec les passeport français "au cas ou", d'autant que mes enfants dans le futur auront besoin de cette entrée sur le territoire

Pour les avocats, merci mais non merci, donner mon argent à des pseudos "aides" avocats, dont le nom est donné par l'ambassade, qui te donne un rdv rapide mais qui à la fin de l'heure d’entretien qui te demande R$750 (alors que l'ambassade t'avais assuré que la première était gratuite). Je préfère claquer mon argent seul avec des choses plus utiles est aller voir la Defensoria Publica qui se révèle souvent plus qualifiée, évidemment il faut maîtriser le portugais, mais bon on sait déjà que c'est la règle N1 ici ;)

Le fait que a mère est toujours raison est bien sûr fondée mais dans des conditions normales, ce qui n'est pas le cas ici, et même si bcp de lois sont en faveur des femmes afin de les protéger (franchement elles en ont besoin quand on voir le nb de meurtres et violences domestiques) comme la Lei Marina da Perna. Même si je penses que je n'aurais pas de difficulté pour inverser la garde et je sais pas comment je réagirais si la justice ne fait rien malgré tout ou pire si elle va dans le sens de la mère...

Pour le fait d'être prisonnier, vu le mode de garde je pourrais, je pense, arriver à leur faire quitter le territoire légalement, car ils sont petits et le projet de vie initial prévoyait des retours en France pour voir la famille (comme on le faisait habitant en France) pour les vacances notamment, et c'est toujours ce que je souhaites.
Je n'ai pas le projet de rentrer avec eux seul, malgré la situation je ne souhaites pas les priver de leur mère. Mes parents ont divorcés alors que j'avais le mm age que mon aîné et un parent absent a des conséquences sur le développement conscient ou non, même si pour moi ça s'est bien passé je ne voyais mon père que 2 jours par mois (le classique 1 we sur 2, venant le samedi et ramenant le dimanche)

allspice

Bonjour,

chicobrasil, vous n avez pas correctement lu le post de karmaBR…il n a pas la garde des enfants!

de plus "le bémol" je ne vois pas pourquoi, puisque j ai une opinion la dessus, un avis qui me regarde, et que j essaye d aider selon mes pauvres connaissances avec des liens qui peuvent aider.....…votre bémol ne correspond sans doute pas a toutes les situations…qui peuvent avoir des degrés de gravites différents, et des empêchements tout aussi différents.….ne me mettez plus un bémol s il vous plait! vous n en savez pas plus que moi…..

http://www.info-droits-etrangers.org/in … page=3-3-3

si j ai pose la question de savoir sous quelle nationalité ils étaient entres, c est aussi pour ça et les difficultés qui s en suivent :

http://vosdroits.service-public.fr/part … F334.xhtmlhttp://www.lepetitjournal.com/rio-de-ja … territoire


j ai juste une question pour karmaBR ; vous avez aussi la nationalité brésilienne? vous etes entre a ce titre?

pourquoi dites vous qu il y a obligation d entrer avec la nationalité du pays de destination quand on l a? qu on n y coupe pas?  il me semble que non, c est un choix perso…souvent par facilites administratives  sur place….mais rien n oblige personne a utiliser la deuxième nationalité…OUI? NON? C est une bonne question je crois….!

De plus ne vous en voulez pas d avoir utilise celle ci pour entrer au Bresil, puisque initialement cela faisait partie d un projet de vie…

maintenant dans la situation cela se retourne contre vous visiblement et assez rapidement une fois sur place...…mais si vous perso, le papa, n avez pas la nationalité brésilienne, mais uniquement française, peut être qu il y a matière a vous défendre, si vous etes entrez avec le passeport français…sinon, je ne sais pas….ca me parait bien complique a présent pour vous dépêtrer de ce machin.

de plus comme vous le dites il y a des questions pointues réservées a un avocat….peut être devriez vous en consulter un en France aussi? ou via les associations que je vous ai donne…

en tout cas je vous souhaite un bon courage, et je suis de tout coeur avec vous, ayant déjà constate a plusieurs reprises  dans divers sujets, la couardise bien présente dans les mariages mixtes…!!

bon courage!

chicobrasil

Pour le Bémol ,si j'ai mon expérience que vous n'avez pas Allspice.....en matière de divorce au Brésil avec des enfants  et j'ai eu exactement le même cas de figure , mes enfants ont le double passeport, on rentre au Brésil avec le passeport brésilien et on sort du brésil de la même façon, il y a obligation de montrer les 2 passeports pour un enfant en sortie de territoire, car si on montre que le passeport Français, le policier federal de l'aéroport sur son PC voit tout de suite qu'il est Brésilien, le lieu de naissance est indiqué sur le passeport Français et cette indication apparait sur son écran de contrôle , ensuite chacun est différent et chacun a des motivations différentes pour aller dans un sens ou un autre.....on peut trés bien demander à récupérer la garde de ses enfants en engageant une procédure juridique contre son ex conjoint et une fois la chose acquise, si le désire et de rentrer en France avec ses enfants,  il est possible de pouvoir le faire sans soucis et sans autorisation de sortie de territoire de l'ex pour chaque enfant, la décision de justice le permettant, comme aussi celle de pouvoir faire de nouveaux passeports sans autorisation de l'ex...

allspice

Il y a obligation si l enfant est né au Brésil...

Ce n est pas ce que j ai compris en lisant le post initial de karmaBR. Ses enfants semblent être nes en France....
Ils ont dû présenter les passeports Brésiliens a l entrée, car le Brésil ne délivre pas de visa a ses ressortissants.....et comme ils venaient s'y installer...par conséquent ils ont le droit d être inscrits au Registre du Consulat de France, mais ne pourront pas être sous sa protection.

Il le dit lui même que si il avait connu les intentions de son ex avant, il n aurait pas quitté la France avec ses enfants.....aujourd'hui hui ces intentions cachées de son ex, a priori, peuvent peut être lui permettre d étayer sa défense pour récupérer la garde des petits....

Bref, il vaut mieux qu il débatte de tout ça avec un professionnel du droit et trouver un compromis acceptable pour tous. Les cas des uns et des autres ......... :huh:

Le bémol, c est péjoratif...on ne s adresse pas comme ça à quelqu'un un quand on veut donner son opinion... ;)

Bon courage...

karmaBR

allspice a écrit:

Il y a obligation si l enfant est né au Brésil...

Ce n est pas ce que j ai compris en lisant le post initial de karmaBR. Ses enfants semblent être nes en France....
Ils ont dû présenter les passeports Brésiliens a l entrée, car le Brésil ne délivre pas de visa a ses ressortissants.....et comme ils venaient s'y installer...par conséquent ils ont le droit d être inscrits au Registre du Consulat de France, mais ne pourront pas être sous sa protection.


Effectivement nés en France, mais double nationalité due à la mère, à l'époque c'était important pour moi de faire les choses bien pour leur futur, c'est la principale motivation du mariage (après 8 ans de vie commune) mais cette fois pour facilité la vie de leur mère en France, ça me révoltait qu'elle n'est pas son nom dans l'espace "mère" sur leur carnet de santé...
Ils sont inscrit au RFE aussi mais pas sous protection effectivement, en gros la France ne peut rien pour eux, ni pour moi d’ailleurs car je suis résident permanent, de toutes façon j'ai arrêter de les consulter ils vivent dans un autre monde et s'occupe des "vrais" expatriés, ceux qui sont la temporairement et qui ont des pb administratifs...

Donc à l'arrivé au Brésil c'est naturellement que l'on a présenté le passeport brésilien
Bien naif je sais, on me le reproche, je me le reproche mais je survis comme ça en apprenant de mes erreurs.
L'audience devant le juge est demain, on verra bien, ce qu'il en ressort, car pour le compromis acceptable ça fait un an que je me fais bouffer en essayant d'arranger les choses...

Merci pour les liens au fait ;)

karmaBR

juste pour en rajouter une couche...
http://www.sospapa.net/2011/07/bresil/

Nous vous informons que le Brésil est listé par nous comme « état kidnappeur » aux côtés d’autres nations, les enfants vivant, après séparation du couple parental, avec l’un de leurs parents demeurant au Brésil étant trop souvent confrontés, avec la bénédiction tacite de la justice autant que de la police locales, à la privation durable de contact avec leur second parent autant que leur seconde famille résidant dans un autre pays.
Il est donc important de faire savoir aux juges français concernés que le fait de laisser partir un enfant au Brésil avec l’un de ses parents génère un risque extrêmement élevé d’aliénation de ses droits tels que définis dans la Convention des Nations Unies sur les Droits de l’Enfant de 1989.

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