Emettre une facture à un particulier

Dernière activité 03 Août 2015 par iJulien

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3 réponses

Nouvelle discussion

ScheViP03 Août 2015 12:29:02

3131

Bonjour tout le monde !

J'avais une question sur la façon dont on facturait une association il y a quelques mois. Aujourd'hui je repose la question dans une situation un peu différente. J'ai un particulier à facturer, et cette personne sera sponsorisée.

Dois-je émettre la facture au nom du particulier même s'il n'a pas de (B)RN ?
Comment cela se passe-t-il pour la taxe ?

J'espère que quelqu'un pourra m'aider, dès que ça devient administratif je suis perdue ! ^^

Merci beaucoup !

Sché

iJulienViP03 Août 2015 14:47:54

1442

C'est comme pour une compagnie mais tu laisses les champs VAT et BRN vides. Tu devras rajouter la VAT mais il ne pourra pas la réclamer à la MRA.

En règle générale, la VAT est toujours payée par l'acheteur (en règle générale car l'ONU ne la paye par exemple).

ScheViP03 Août 2015 15:06:49

3131

Hello Julien !

Merci bcp pour ton aide. Ca veut dire qu'elle doit me la payer à moi, la TVA ?

iJulienViP03 Août 2015 15:18:09

1442

Oui. Enfin si ton business est VAT registered. Tu reverseras ensuite à la MRA comme quand tu factures une compagnie.

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