qui peut conduire un véhicule exempté d'ISV

Qui se lance à ouvrir un topic sur les "un ami d'un ami nous a dit..." ? 

Vos commentaires, flor de jasmin,  ne servent vraiment à rien ........!

sergevalou a écrit:

Bonjour à toutes et à tous

Nous avons fait immatriculer notre véhicule au Portugal, nous avons fait une demande d'exemption de l'ISV et avons obtenus gain de cause

Nous avons compris que nous ne devons pas vendre notre véhicule dans les 5 ans sous peine de devoir payer la taxe au prorata du temps  passé...

Récemment des amis nous ont dit que seul mon époux titulaire de la carte grise est en droit de conduire le véhicule et personne d'autres pas même moi son épouse le risque encouru est la confiscation du véhicule avec le paiement de la taxe!!!

Merçi à tous ceux qui ont une info vérifiée

Bonjour,
en principe seules les personnes vivant au foyer fiscal peuvent conduire le véhicule :
si vous êtes un couple, les deux peuvent le conduire...
interdiction de le prêter à une autre personne......sauf à être dans le véhicule...(en cas d'impossibilité de conduite....), sinon il peut y avoir des sanctions pécuniaires (dont le remboursement de l'ISV...)
C'est ce qui nous a été dit à l'alfendega (douanes) lors de la fin du dossier d'exonération....
Cdlt,
Serge

Voila, c'est pas la personne dont le nom est indiqué sur la carte grise, mais "seules les personnes vivant au foyer fiscal peuvent conduire le véhicule".

Bon, nana92, je le lance mon daubic ou pas ?

Comment puis je vous contacter par email ?

Je souhaite acheter ma voiture en France et la faire revenir ici au Portugal.

Je suis deja resident au Portugal depuis Sept. 2017.


Cordialement


Jean

Info Pratique au Portugal a écrit:

Comment puis je vous contacter par email ?

Je souhaite acheter ma voiture en France et la faire revenir ici au Portugal.

Je suis deja resident au Portugal depuis Sept. 2017.


Cordialement


Jean

Resident depuis septembre 2017  ??

C'est  "retour vers le futur "?

CDT

hihihi...Sept 2016

Retour en arriere

Info Pratique au Portugal a écrit:

Comment puis je vous contacter par email ?

Je souhaite acheter ma voiture en France et la faire revenir ici au Portugal.

Je suis deja resident au Portugal depuis Sept. 2017.


Cordialement


Jean

.
Bonjour Jean

vous pouvez acheter en France mais vous ne pourrez pas être exonéré de l'ISV pour 2 raisons :
1 - vous n'êtes pas propriétaire depuis plus d'un an (puisque vous ne l'avez pas encore acheté)
2 - vous avez dépassé les 6 mois de résidence (Sept 2016)

donc oubliez et acheter votre voiture au Portugal.

Cdlt
pacha08

pacha08 a écrit:

Info Pratique au Portugal a écrit:

Comment puis je vous contacter par email ?

Je souhaite acheter ma voiture en France et la faire revenir ici au Portugal.

Je suis deja resident au Portugal depuis Sept. 2017.


Cordialement


Jean

.
Bonjour Jean

vous pouvez acheter en France mais vous ne pourrez pas être exonéré de l'ISV pour 2 raisons :
1 - vous n'êtes pas propriétaire depuis plus d'un an (puisque vous ne l'avez pas encore acheté)
2 - vous avez dépassé les 6 mois de résidence (Sept 2016)

donc oubliez et acheter votre voiture au Portugal.

Cdlt
pacha08

Bonjour,
tout dépend du prix de la voiture en France par rapport au Portugal, et en fonction du CO2 et de la puissance, l'ISV peut être "minime"....et donc le jeu en vaut la chandelle (peut être), mais tout se calcule....
Si vous achetez à un mandataire un véhicule de plus de 6 mois (à - 35% ou -40%) cela vaut peut être le coup...
Il suffit de comparer le prix "ici" et "là bas + ISV + frais d'immat..."...
Cdlt
Serge