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immatriculation

Dernière activité 07 Janvier 2019 par Jeandelillois

Nouvelle discussion

leilamelissa

Bonjour
Serait possible de savoir combien de temps avons-nous pour changer ses plaques d'immatriculation une fois avoir payé la taxe à la douane ? (Après un contrôle de police 😔)
J'ai entendu parler de 60 jours mais comme nous devons retourner 1 mois en France début mars à notre retour le délai sera dépassé.
Pourrions nous à notre retour changer de plaque sans rencontrer de problème ?
Ou ne faudrait il pas directement vendre la voiture en France ?
Merci par avance pour votre réponse
Lila

Jeandelillois

Bonjour,

7tes vous résident ? si oui , je suppose que vous êtes inscrit auprès de votre ayuntamiento , je vous conseille de faire immatriculer votre voiture le plus vite possible , si vous vous faites arrêter une seconde fois......., vous aurez donc besoin de votre preuve de résidence + le certificat de conformité , sans ces deux documents , pas possible .

Cordialement,

Jean

leilamelissa

Merci beaucoup Jean
Oui mon mari est résident

Chrystel

Bonjour Leila,

En théorie vous avez jusqu'à 6 mois après votre arrivée en Espagne pour changer vos plaque mais si vous le faite avant 60 jours vous serez exonérée de l' impuesto especial sobre determinados medios de transporte (IEDMT) ou taxe d'importation.

Cdt,
Chrystel

nour974

Bonjour,
Effectivement, normalement avec un véhicule immatriculé en France, si vous êtes résident, il faut se faire immatriculer en Espagne. Ceci étant, je connais des résidents installés en Espagne depuis des années qui circulent avec leur véhicule immatriculé en France. Qund ils subissent un contróle, ils montrent une piéce d'identité étrangére pour justifier leur résidence á l'étranger... Bien évidemment, c'est illégal. Si vous présentez le NIE qui prouve que vous êtes résident en Espagne et que vous possédez une immatriculation non espagnole, votre amende será trés trés chére.

Crazyplane

Désolé mais le NIE ne prouve pas du tout que vous êtes résident.

Jeandelillois

nour974 a écrit:

Bonjour,
Effectivement, normalement avec un véhicule immatriculé en France, si vous êtes résident, il faut se faire immatriculer en Espagne. Ceci étant, je connais des résidents installés en Espagne depuis des années qui circulent avec leur véhicule immatriculé en France. Qund ils subissent un contróle, ils montrent une piéce d'identité étrangére pour justifier leur résidence á l'étranger... Bien évidemment, c'est illégal. Si vous présentez le NIE qui prouve que vous êtes résident en Espagne et que vous possédez une immatriculation non espagnole, votre amende será trés trés chére.


De plus , si vous avez un accident avec blessés ou pire......et qu'une enquête est faite par votre assurance ,et qu'il constate que le véhicule est continuellement en Espagne.....bonjour les dégâts ! certains répondront " comment voulez vous qu'ils le sachent " imaginez qu'ils doivent payer une très forte somme .......imaginez que c'est vous  l'assureur........ que feriez vous ?

cdt

jean

Bruxelles5

En effet j'ai un NIE depuis 15 ans et je n'ai jamais habité en Espagne, j'ai été obligé de le faire quand mon papa est décédé mais son bien espagnol, appartient a ma maman, pas a moi. Mais pour le "futur" héritage, si un jour ma maman décède j'ai du faire ce NIE

Donc en effet cela ne veux pas dire qu'on habite la bas

MayaGaillard

Chrystèle bonjour,
Pouvez vous me fournir le lien de votre information (immatriculer son véhicule avant 60 jours on serait exonérés des taxes diverses).  j'ai besoin de vérifier si cela s'applique à une voiture immatriculé au Portugal, avec des plaques à l'origine française. Un peu compliqué!
Merci
Maya

Chrystel

MayaGaillard a écrit:

Chrystèle bonjour,
Pouvez vous me fournir le lien de votre information (immatriculer son véhicule avant 60 jours on serait exonérés des taxes diverses).  j'ai besoin de vérifier si cela s'applique à une voiture immatriculé au Portugal, avec des plaques à l'origine française. Un peu compliqué!
Merci
Maya


Attention c'est un sacré pavé et en Espagnol
https://www.agenciatributaria.es/AEAT.i … ulos.shtml
Dans le tableau voir la ligne 2traslado de la residencia habitual de su titular desde el extranjero al territorio español (5)" et plus précisement dans le point nº 5: "La matriculación deberá solicitarse en el plazo previsto en el artículo 65.1.d) de la Ley 38/1992 (60 días)"
Si vous suivez le lien vous aurez la loi complète et là bon courage pour épluchage de cette tartine

MayaGaillard

Merci beaucoup Chrystèle, je vais aller voir le texte de loi.
Bonne soirée

Jeandelillois

MayaGaillard a écrit:

Chrystèle bonjour,
Pouvez vous me fournir le lien de votre information (immatriculer son véhicule avant 60 jours on serait exonérés des taxes diverses).  j'ai besoin de vérifier si cela s'applique à une voiture immatriculé au Portugal, avec des plaques à l'origine française. Un peu compliqué!
Merci
Maya


Pour moi , c'est simple , votre voiture est maintenant " devenue " Portugaise avec des documents Portugais , la procédure est la même.

michaelgrac69

Bonjour à tous. j'aimerais faire immatriculer mon véhicule venant de France, en Espagne et la premiere étape est de se procurer le COC ( Certificat de comformité) . Cependant sur le site du fabriquant français, il n'est disponible que en français ou en anglais et il n'a pas l'air d'être disponible en espagnole sur la page espagnole du constructeur. Savez vous si il est possible d'utiliser le COC en français ou en anglais afin de faire les démarches?

Merci

Michael

Serge54

michaelgrac69 a écrit:

Bonjour à tous. j'aimerais faire immatriculer mon véhicule venant de France, en Espagne et la premiere étape est de se procurer le COC ( Certificat de comformité) . Cependant sur le site du fabriquant français, il n'est disponible que en français ou en anglais et il n'a pas l'air d'être disponible en espagnole sur la page espagnole du constructeur. Savez vous si il est possible d'utiliser le COC en français ou en anglais afin de faire les démarches?

Merci

Michael


Normalement tous les certificats de conformité doivent être du modèle européen, ce qui implique que quel que soit la langue dans lequel il est rédigé, il est compréhensible dans toute l'UE.

Jeandelillois

michaelgrac69 a écrit:

Bonjour à tous. j'aimerais faire immatriculer mon véhicule venant de France, en Espagne et la premiere étape est de se procurer le COC ( Certificat de comformité) . Cependant sur le site du fabriquant français, il n'est disponible que en français ou en anglais et il n'a pas l'air d'être disponible en espagnole sur la page espagnole du constructeur. Savez vous si il est possible d'utiliser le COC en français ou en anglais afin de faire les démarches?

Merci

Michael


Bonjour ,

Belge , j'ai immatriculé mon véhicule avec les documents en Français , y compris le certificat de conformité , sans aucuns problèmes ( province de Granada en Andalousie ) comme le dit Serge , ce certificat est constitué de codes , ces codes " doivent " être compris partout en Europe.

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