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achat immobilier sans les titres

Nouvelle discussion

costaérica2017

Bonjour a vous
Nous sommes allées au Costa Rica en Avril et avons visités une propriété a vendre qui nous plait vraiment... Mais voilà elle n'a pas de titres... est ce que des personnes parmi vous ont fait l'achat de bien sans les titres? Quels sont les problèmes que vous avez eu? et les risques de faire l'acquisition d'un tel bien immobilier...
Merci d'avance

Christian Ravaux

Toute propriété au Costa Rica doit avoir un numéro au registre national et c' est très facile de vérifier sur le site.
Si le soit disant vendeur veut vous vendre une propriété c' est qu' il n' est pas le propriétaire ou alors que le terrain se trouve sur une zone maritime ou protégée.
Le mieux est de se faire conseiller par un bon avocat.

Christian

costaérica2017

Merci Christian c'est très gentil.
Elle n'Est pas en zone maritime ( loin de là...) elle est en montagne près de la frontière du Panama.
Donc le problème c'est que cette personne pourrais ne pas être la propriétaire, mais essayer de nous la vendre quand même, mais si elle a un numéro c'est vérifiable?

laetetgil

Bonjour,
Faites vérifier la propriété par un avocat. Lui seul pourra vous renseigner sur les risques et vous dire si la propriété est titrable.

Christian Ravaux

Vous pouvez, dans un premier temps vérifier vous meme le propriétaire du terrain en allant sur le site du Registro nacional :  https//www.rnpdigital.com/shopping/login.jspx
La page du site doit avoir une éfigie de femme en haut à droite.
Enregistrez-vous et une fois dans le site choisissez l' option "consultas gratuitas" (4ème ligne à gauche)
Ensuite dans la liste Bienes inmuebles rentrer le nom complet OU le numero de la carte d' identité du soit disant vendeur. Vous pouvez aussi prendre l' option du numero de finca.
Le système vous donnera une réponse et vous aurez économisé une consultation de 20.000 colons chez un avocat !

Si votre terrain se situe en montagne près de la frontière du Panama, j' imagine que ça doit etre dans la région de San Vito !  Très bon choix... superbe région, bon climat et on peut faire ses achats à Panama nettement moins chers.

Saludos, Christian

GuestPoster136

Bonjour
Au mieux et c est ce que l on a vécu, si les vendeurs sont honnête et qu' il coopère ça peut bien se passer mais c est pas à conseiller. Pour nous , on avait acheter et ça a durer deux ans pour réussir a enregister la propriété. Ce qu' il faut avant tout et avant de payer c est avoir le plan cadastral, c est essentiel et bien parler espagnol aussi le jour où vous allez chez l avocat! Après ça dépend de l avocat, il faut les secouer, ils ne sont rapides. Beaucoup de gens achètent un terrain et construise sans s occuper des formalités, sans permis de construire ni rien, c est pas si grave mais du coup c est à vous de faire le boulot. Le principal est que la propriété soit saine, plan cadastral obligatoire et que les vendeurs n essaient pas de la revendre plusieurs fois, c est un risque....Cordialement.

Avocat-Angulo

Il y a encore quelques régions du Costa Rica ou il y a beaucoup de terrains non inscrits, surtout dans la région caraïbe, et caraïbe sud (Talamanca).

Un achat foncier sans titre (no titulado) n'est généralement pas conseillé.  Toutefois, si vous êtes partant pour prendre des risques, il y a des façons de faire les choses.  Il faudra, par exemple, demander une déclaration assermenté au vendeur quant à la possession décennale, des lettres de consentement des propriétaires voisins, vérifier les limites et dresser un plan de cadastre avec un ingénieur topographe, etc.  Donc pas conseillé, c'est vrai, mais pas non plus impossible (Il faudra faire très attention, ça oui). 

De ce coté sud que vous dites, il faut aussi faire attention à ne pas être sur une zone de réserve indigène (ou tout achat serait nul).

Salutations,

Carlos Angulo

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